Les départements, une controverse française

Auteur(s) :

Grégory, Marie-Ange (1985-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Une mise en perspective des débats sur les réformes de décentralisation qui aborde notamment le fonctionnement du conseil départemental, l'histoire de la décentralisation et le lobbying des élus locaux. ©Electre 2017

Éditeur(s)
- Berger-Levrault
Date
- 2017
Notes
- Bibliogr. p. 371-376
Langues
- Français
Description matérielle
- 382 p. : ill. ; 24 cm
Collections
- Au fil du débat
Sujet(s)
Epoque
- 1990-2020
Lieu
ISBN
- 978-2-7013-1940-7
Indice
- 321.13 Structure de l'État, centralisation, décentralisation, régionalisation (France)
Quatrième de couverture
- Basé sur une approche socio-historique, cet ouvrage de réflexion met en perspective les fondements des débats actuels autour de la réforme territoriale et plus particulièrement de la place du département. Il met ainsi en avant la structuration d'une cause départementaliste qui est, aujourd'hui, bien installée.
  Si la question de la disparition de l'échelon départemental, afin de simplifier le millefeuille territorial, composé par les collectivités locales françaises, revient souvent dans les débats autour de la décentralisation, celle suppression n'a jamais eu lieu. Cela soulève donc de nombreuses questions auxquelles cet ouvrage tente de répondre.
  Les départements, une controverse française apporte les clés pour comprendre les enjeux cachés derrière cette controverse. Il permet donc de développer ses connaissances sur les départements et les conseils départementaux ainsi que sur l'histoire de la décentralisation et le lobbying des élus locaux.
Tables des matières
- - Les départements, une controverse française
  - Marie-ange Grégory
  - Berger-Levrault
  - Introduction La permanence du département : une fausse énigme ?13
  - Chapitre introductif Étudier le département25
  - I Faire un état de l'art25
  - A Le département, un objet juridique ?26
  - B Le département pris à partie par certains publicistes29
  - II Saisir le département par la sociologie31
  - A Étudier l'institutionnalisation : le recours à la sociologie politique32
  - B Étudier le débat d'idées : le recours à la sociologie des controverses36
  - III Écrire l'histoire de la controverse40
  - A Le chantier, les hypothèses41
  - B Les options analytiques et méthodologiques44
  - Partie 1 Décentraliser en 1870, un débat départementaliste par défaut (1860-1871)51
  - Chapitre 1 La menace d'un « retour » aux provinces57
  - I La décentralisation, une doctrine légitimiste58
  - A La volonté décentralisatrice du comte de Chambord développée par ses disciples58
  - B La diffusion des idées légitimistes : l'expérience du « Programme de Nancy » (1865)65
  - II La décentralisation, une revendication portée par les opposants au régime71
  - A La montée des idées décentralisatrices72
  - B Les hésitations du pouvoir78
  - Chapitre 2 Les avancées de la charte départementale de 1871 entre Empire, République et Monarchie83
  - I L'élaboration d'un projet émancipant le département par la commission de décentralisation de 187085
  - A Les experts de la commission de 187086
  - B Les travaux de la commission relatifs au département : restreindre les pouvoirs du préfet89
  - II L'adoption de la loi du 10 août 1871 : quand les réformateurs sont des conservateurs92
  - A Les continuateurs de la commission de 187194
  - B La consécration du projet de 1870 par l'Assemblée nationale de 187195
  - Partie 2 L'émergence du régionalisme : faire avec ou sans les départements (1900-1930)105
  - Chapitre 1 La concurrence du régionalisme, un mouvement naissant en quête de légitimité111
  - I La construction du concept de « régionalisme »112
  - A Les fondements idéologiques revendiqués par les régionalistes114
  - B La localisation du régionalisme dans les seuls milieux élitaires121
  - 1 Les littérateurs : le passage du régionalisme culturel au régionalisme politique124
  - 2 Les nouvelles sciences : l'expertise universitaire au service du politique ?127
  - II La faible portée des projets régionalistes sous la III^e République131
  - A L'influence limitée de la Fédération régionaliste française131
  - 1 Le conflit de paternité autour de la décentralisation monarchie ou république ?132
  - 2 Une version dépolitisée du régionalisme : la stratégie de la FRF137
  - B La critique du département dans les projets régionalistes141
  - 1 La marginalité de la critique142
  - 2 L'indécision sur le sort du département148
  - Chapitre 2 La Revue départementale ou les prémices d'un lobby départementaliste153
  - I Entre doctrine et droit : (in)former les acteurs154
  - A La structuration de la Revue départementale155
  - B Pédagogie et formation pour les conseillers généraux160
  - II De l'expertise à l'action publique : se faire (re)connaître164
  - A La contribution aux droits de l'élu : le remboursement des frais engagés167
  - B Une promotion de la décentralisation teintée de conservatisme171
  - 1 Promouvoir la décentralisation172
  - 2 Régionalisme versus syndicats de départements173
  - Partie 3 La maîtrise de l'« échelon d'avenir » par les départementalistes (1940-1958)181
  - Chapitre 1 Le régime de Vichy : attaque éphémère des conseils généraux, frein durable au régionalisme187
  - I Heurts et malheurs de l'administration locale sous le régime de Vichy187
  - A La mise sous silence quasi immédiate des conseils généraux189
  - 1La suspension des conseils généraux : l'évitement de la loi Tréveneuc ?189
  - 2 Deux ersatz : les commissions administratives, puis les conseils départementaux190
  - B Une régionalisation en demi-teinte193
  - 1 L'instauration de préfets régionaux193
  - 2 La tentation de la restauration des provinces197
  - II La mise à l'index du régionalisme sous la IV^e République202
  - A La région discréditée par le régime de Vichy204
  - 1 Le glas des commissaires régionaux de la République204
  - 2 La Constitution de 1946 : perspectives pour les conseils généraux, refus de la région208
  - B La mainmise des hauts fonctionnaires sur les (quelques) projets de régionalisme212
  - 1 Des projets inspirés par l'expérience régionale de la Libération212
  - 2 Des propositions parlementaires, survivances de la III^e République222
  - Chapitre 2 La structuration d'un lobby départementaliste : l'Association des présidents de conseils généraux (APCG)227
  - I Agir sur le groupe : se légitimer à l'intérieur230
  - A Constituer un « entre soi »231
  - 1 La socialisation durant les congrès : un esprit de club232
  - 2 La négociation d'avantages pour le groupe237
  - B Rester groupé : la gestion des divisions241
  - 1 La création d'une seconde association pluraliste : l'UCGF243
  - 2 La dissidence des élus de droite : l'ASERDEL246
  - II Agir sur l'État : se légitimer à l'extérieur249
  - A Des relations en dents de scie avec les pouvoirs publics250
  - 1 Les hauts : la présence des ministres aux congrès251
  - 2 Les bas : absence de dialogue, absence de reconnaissance253
  - B Le don d'ubiquité des conseillers généraux255
  - 1 Le cumul des mandats des élus départementaux255
  - 2 La présence des élus départementaux au sein des organes ministériels et interministériels258
  - Partie 4 La résilience des départements dans le millefeuille territorial (1960-2016)263
  - Chapitre 1 Les craintes suscitées par l'ajout successif de nouvelles strates269
  - I L'émergence d'un échelon subnational, bientôt collectivité territoriale270
  - A La régionalisation incertaine des années 1960270
  - 1 Neutralisation des réformes régionales et « revitalisation » des départements270
  - 2 L'échec du référendum de 1969 : référendum inattendu, régionalisation manquée274
  - B Des régions aux mains des conseillers généraux dans les années 1980280
  - 1 La consécration du département283
  - 2 La départementalisation des régions287
  - II La multiplication des échelons infra-départementaux293
  - A Les communes entre collaboration et tutelle293
  - 1 La complémentarité entre communes et départements294
  - 2 L'aide tutélaire apportée aux communes par les départements295
  - B L'intercommunalité entre menace et opportunité298
  - 1 La loi ATR : des communautés de communes phagocytées299
  - 2 Les enjeux de la métropolisation pour les départements301
  - Chapitre 2 Les conseils départementaux, partie intégrante de la nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe)307
  - I Une structure territoriale inchangée : le sauvetage des conseils généraux312
  - A Le passage à l'offensive de l'exécutif315
  - 1 La déclaration de politique générale de Manuel Valls316
  - 2 L'organisation d'une riposte et la mobilisation des soutiens des départements322
  - B Le temps du débat parlementaire et de ses résistances327
  - 1 Quatre retardements, un refus de discussion329
  - 2 Un dénouement intervenant avant l'examen du projet de loi portant réforme territoriale334
  - II La perte de compétences : une première réforme défavorable aux départements ?337
  - A Une redéfinition forcée des compétences337
  - B Un recentrage sur le social au prisme des difficultés financières340
  - 1 L'augmentation des dépenses d'action sociale dans les budgets départementaux341
  - 2 Vers un dessaisissement du RSA ?345
  - Conclusion353
  - I Les motifs de résilience356
  - II Les défis qui attendent les départements360
  - A Le changement du mode d'élection depuis 2015360
  - B Le non-cumul des mandats en 2017361
  - C Les finances locales361
  - D Les nouveaux concurrents institutionnels : régions et métropoles362
  - E La différenciation363
  - Table des illustrations365
  - Liste des sigles et acronymes369
  - Bibliographie synthétique371
Origine de la notice:
- Electre