Le projet de territoire
De l'élaboration à la mise en oeuvre opérationnelle
Christophe Regent
territorial
Préface9
Introduction11
Partie 1
Comprendre les projets de territoire
Chapitre I
Définitions15
A - Le projet15
B - Le territoire16
C - Le projet de territoire17
Chapitre II
Les enjeux19
A - Le marketing territorial : montre-moi ton projet de territoire et je te dirai qui tu es !19
B - Diagnostiquer son territoire19
C - Un outil de dialogue19
1. Avec les partenaires financiers20
2. Avec la population20
3. Avec les collectivités proches20
Chapitre III
Un document stratégique22
A - Le projet de territoire : un document socle pour les autres documents de la collectivité22
1. Les documents d'urbanisme : PLUi et Scot22
2. Les documents financiers24
3. Les arrêtés de compétences et les chartes de communes nouvelles24
B - Des thématiques traitées très diverses26
1. Économie et emploi26
2. Environnement et transition énergétique27
3. Logement, habitat28
4. Transport et mobilité28
5. Santé, petite enfance, personnes âgées29
6. Action sociale et cohésion29
7. Aménagement du territoire29
8. Organisation des services communautaires30
Chapitre IV
L'engagement dans un projet de territoire31
A - Les éléments incitateurs31
1. Un nouveau mandat31
2. La mise en place de stratégies locales31
3. La contractualisation31
B - Un moment privilégié : la création de nouveaux territoires dans le cadre de la réforme territoriale32
1. Trois lois aux impacts majeurs32
2. Les conséquences de la réforme33
3. Les incidences en matière de projet de territoire33
Chapitre V
La démarche d'élaboration34
Partie 2
Se doter d'un cadre fédérateur
Chapitre I
L'importance du cadrage du projet39
A - Les objectifs du cadrage39
1. Souligner l'engagement des dirigeants de la collectivité39
2. Identifier les objectifs du projet et la méthodologie retenue39
3. Passer la commande à un prestataire39
B - Le livrable attendu40
Chapitre II
La méthodologie du cadrage de projet41
A - Définir les objectifs du projet41
1. Définir le contexte41
2. Définir les objectifs42
3. Définir le périmètre43
B - Définir la méthodologie du projet45
1. Définir les acteurs associés à la démarche45
2. Définir l'organisation retenue48
3. Définir les étapes50
4. Définir le planning51
5. Définir les moyens alloués51
Chapitre III
Un exemple de cadrage de projet52
Partie 3
Diagnostiquer son territoire
Chapitre I
Un diagnostic pour identifier les enjeux du territoire57
A - Les objectifs du diagnostic57
B - le livrable attendu58
Chapitre II
Recueillir les données59
A - Les données à recueillir59
1. Les données de présentation générales59
2. Les données de présentation thématiques60
B - Les sources de données61
1. Mobiliser les services internes61
2. Mobiliser les partenaires61
3. Mobiliser l'Insee62
C - La présentation des données62
1. Une présentation qui doit être synthétique et claire62
2. L'utilisation pertinente de la cartographie63
Chapitre III
Porter un jugement pour agir64
A - Déterminer un référentiel du jugement64
1. Le référentiel géographique64
2. Le référentiel technique64
3. Le référentiel des experts65
4. Le référentiel « usagers »65
B - Mettre en valeur le jugement65
C - Juger66
Chapitre IV
Un témoignage pour agir67
Partie 4
Penser le futur de son territoire
Chapitre I
La prospective territoriale71
A - Partager une vision du territoire de demain71
1. Tenir compte de l'avenir71
2. Appréhender les causalités en jeu72
B - Se projeter dans l'avenir74
Chapitre II
Faire une projection démographique75
A - Les projections démographiques75
B - Les enjeux prospectifs démographiques75
C - Un exemple : identifier le besoin de places en établissements sur un territoire76
1. Évaluer le nombre de personnes âgées77
2. Évaluer le nombre de personnes âgées dépendantes77
3. L'adéquation des réponses aux besoins futures dans chaque territoire80
Chapitre III
Identifier les éléments de changement83
A - L'interview d'experts et d'acteurs locaux83
1. Quels experts et acteurs interroger ?83
2. Comment les questionner ?84
B - Travailler en atelier prospectif85
C - Des enjeux prospectifs réguliers86
1. Le contexte écologique86
2. Le mode de gouvernance des territoires86
3. La sociologie de la demande86
4. Le contexte territorial87
Chapitre IV
Construire des scénarios88
A - L'écriture de scénarios exploratoires88
B - Le choix d'un scénario préférentiel89
Partie 5
La synthèse des enjeux et la fixation d'objectifs
Chapitre I
L'importance des enjeux93
A - Définir un enjeu93
B - Plusieurs types d'enjeux94
C - La formulation des enjeux94
Chapitre II
Formuler et classer les enjeux du territoire95
A - Formuler les enjeux95
B - Classer les enjeux97
Chapitre III
Des enjeux aux objectifs98
A - Définition des objectifs98
B - La mise en place des objectifs dans la gestion publique98
C - Plusieurs types d'objectifs99
1. Les objectifs stratégiques99
2. Les objectifs opérationnels100
Chapitre IV
Formuler les objectifs101
A - Formuler les objectifs stratégiques101
B - Formuler les objectifs opérationnels103
Partie 6
La rédaction d'un programme d'actions
Chapitre I
Identifier la stratégie pour atteindre les objectifs fixés107
Chapitre II
Vérifier la faisabilité opérationnelle et financière des actions envisagées110
A - Vérifier la faisabilité opérationnelle des actions110
1. La nature de la maîtrise d'ouvrage110
2. La problématique relative à la propriété du patrimoine111
3. La question des normes111
4. La problématique du fonctionnement111
B - S'assurer de la faisabilité financière des actions envisagées112
1. Appréhender le coût de l'opération à conduire112
2. Identifier les subventions possibles pour financer ses actions112
3. Engager une démarche de prospective financière113
Chapitre III
Rédiger son plan d'actions114
Partie 7
Mettre en oeuvre, suivre et évaluer le programme d'actions
Chapitre I
Mettre en oeuvre et suivre le programme d'actions119
A - Mettre en oeuvre le programme d'actions119
1. Structurer son organisation pour mettre en oeuvre le projet de territoire119
2. Se doter d'outils adaptés pour mettre en oeuvre le projet de territoire120
B - Communiquer sur le projet de territoire120
Chapitre II
Suivre et évaluer le projet de territoire121
A - Suivre le projet de territoire121
B - Évaluer le projet de territoire121
1. L'utilité de l'évaluation121
2. Les critères de l'évaluation122
3. La temporalité de l'évaluation122
C - Mettre en place un dispositif de suivi et d'évaluation123
Bibliographie125