Accompagner les transformations du travail en bibliothèque
Marie-Hélène Koenig
Cercle de la librairie
Introduction15
1. Les conséquences des transformations du travail dans le secteur public pour les bibliothèques19
1.1. Évolution administrative20
1.1.1. La nouvelle gestion publique : outil majeur de la réforme de l'État20
Encadré. - Le service public « à la française »
21
1.1.2. En France, quelques jalons durant la Ve République visant à la modernisation de l'État21
1.1.2.1. Le renouveau du service public : la circulaire Rocard (23 février 1989)22
1.1.2.2. La révision générale des politiques publiques (RGPP) (2007-2012)23
1.1.2.3. La modernisation de l'action publique (MAP) et perspectives24
1.1.3. La réforme territoriale - Principaux textes de la décentralisation25
La réforme de l'administration territoriale (RéATE)27
1.1.4. Les finances et la comptabilité publique30
1.1.4.1. La loi organique des lois de finances (LOLF) - 200130
1.1.4.2. Du pacte de stabilité et de croissance européen à la gestion budgétaire et comptable publique (GBCP)31
1.1.5. Le cas des bibliothèques universitaires32
Un bilan en demi-teinte34
1.2. Évolution technologique : le numérique35
1.2.1. Caractéristiques35
1.2.2. Impacts sociétaux37
1.2.3. Impacts pour les bibliothèques, les bibliothécaires, les métiers, les compétences39
Encadré. - Les lanceurs d'alerte
40
Encadré. - Les Digital studies pour penser le numérique ?44
1.3. Les effets de ces changements majeurs sur le travail dans le secteur public et les bibliothèques44
1.3.1. Les effets du numérique sur les conditions de travail, en général44
1.3.2. Les effets du numérique pour les bibliothèques46
1.3.3. Au-delà de la nouvelle gestion publique : la question des valeurs47
1.3.3.1. L'apport de la sociologie : l'ethos51
Encadré. - Relations professionnelles à l'oeuvre dans le secteur public et incidences sur l'ethos public, d'après Isabelle Fortier
52
1.3.3.2. L'ethos public52
Encadré. - Les ethos du travail
54
2. De l'hygiène et la sécurité à l'anticipation des risques : émergence d'une préoccupation managériale57
2.1. Dispositions législatives et réglementaires : repères58
2.1.1. Les origines de la législation actuelle58
2.1.2. De la faute au risque professionnel59
2.1.3. La « faute inexcusable », précurseur de l'obligation de sécurité de résultat60
2.1.4. La prise en compte récente des conditions de travail et l'intégration de la sécurité62
2.1.5. La réglementation européenne et son impact en droit français63
2.1.5.1. La directive européenne du 12 juin 198963
2.1.5.2. La loi du 31 décembre 1991 sur la prévention des risques professionnels65
2.2. Santé et sécurité au travail dans le secteur public66
2.2.1. L'employeur public et le décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène et la sécurité du travail, ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique66
2.2.2. La rénovation du dialogue social dans les fonctions publiques67
2.2.2.1. L'accord Santé et sécurité dans la fonction publique (20 novembre 2009)67
2.2.2.2. La rénovation du dialogue social - La loi du 5 juillet 201068
2.3. Les acteurs de la santé au travail70
2.3.1. Acteurs décisionnels : chefs de service pour la fonction publique d'État (FPE), autorité territoriale pour la fonction publique territoriale (FPT)71
2.3.2. Acteurs opérationnels de la prévention : les assistants et les conseillers de prévention72
2.3.3. Acteurs opérationnels de la prévention : les fonctions d'inspection73
2.3.4. Acteurs opérationnels de la prévention : le service de médecine préventive74
2.3.5. Acteurs représentatifs : les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)77
2.3.6. Les types de responsabilité en matière de santé et de sécurité au travail79
2.3.6.1. La responsabilité pénale79
2.3.6.2. La responsabilité professionnelle79
2.3.6.3. La responsabilité administrative79
Encadré. - Danger grave et imminent, droit de retrait et droit d'alerte
80
2.4. Le levier de la prévention : l'évaluation des risques professionnels83
2.4.1. L'évaluation des risques professionnels et son support : le document unique - Décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs83
2.4.2. La circulaire du 18 avril 2002 d'application du décret n° 2001-1016 du 5 novembre 200184
Encadré. - Dangers, dommages, risques
86
2.4.3. Circulaire DGAFP du 18 mai 2010 - Rappel des obligations des administrations d'État en matière d'évaluation des risques88
2.5. La réglementation des risques psychosociaux90
2.5.1. Jalons pour un long temps de cadrage90
2.5.1.1. L'apport de la loi de modernisation sociale du 17 janvier 200290
2.5.1.2. La loi sur le harcèlement sexuel de 1992 à 201291
2.5.1.3. Les accords-cadres européens et leur déclinaison en accords nationaux de 2004 à 201093
2.5.2. Le temps de l'action pour le secteur public94
2.5.2.1. Le stress et l'administration : positions communes des administrations européennes94
2.5.2.2. En France, le temps des accords du secteur public : Santé et sécurité au travail (2009), Égalité professionnelle et prévention des RPS (2013)95
3. Troubles psychosociaux et construction sociale des risques : genèse d'une question de santé publique97
3.1. Les troubles psychosociaux98
3.2. Les risques psychosociaux (RPS)100
Encadré. - « 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail »
101
3.2.1. Le stress102
3.2.1.1. Définitions104
Encadré. - Les « stresseurs »
105
3.2.1.2. Le stress numérique106
Encadré. - Les dépendances numériques
107
3.2.2. L'épuisement professionnel (ou burn-out)107
Encadré. - Le rapport entre le burn-out et l'agressivité
109
3.2.3. La violence dans les rapports sociaux110
Encadré. - Les comportements hostiles
111
3.2.4. Les troubles musculo-squelettiques (TMS) et leur lien avec les risques psychosociaux (RPS)112
Encadré. - La pénibilité
114
3.3. Risques professionnels et risques psychosociaux dans la fonction publique116
Encadré. - L'accord-cadre du 22 octobre 2013 relatif à la prévention des RPS dans la fonction publique
117
3.3.1. La mise en oeuvre du protocole d'accord : circulaires d'application (2014)119
3.4. Les risques psychosociaux (RPS) comme question de santé publique121
3.4.1. La construction des problèmes sociaux122
3.4.1.1. L'émergence et l'extériorisation d'une nouvelle réalité sociale123
3.4.1.2. La stabilisation et l'intériorisation de cette réalité124
3.4.2. La construction sociale du stress comme emblème de celle des risques psychosociaux126
4. De l'obligation réglementaire à la mise en oeuvre de la prévention131
4.1. Rappels des obligations et définitions131
4.1.1. Dans le Code du travail, les principes généraux de prévention131
Encadré. - Les salariés aussi ont une obligation de sécurité !
133
4.1.2. La prévention, ses finalités et ses moyens133
4.2. Principes et déroulement de l'évaluation des risques professionnels en général et des risques psychosociaux (RPS)136
4.2.1. La démarche générale136
4.2.1.1. Préparation137
Encadré. - Identifier les unités de travail par l'Agence nationale de l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
138
4.2.1.2. Repérage, identification et analyse des risques140
4.2.1.3. Classement des risques140
Encadré. - Une grille d'observation des situations de travail
141
4.2.1.4. Identification des solutions mises (ou à mettre) en oeuvre en vue du plan d'action143
4.2.1.5. Mise à jour du document unique144
4.2.2. Les spécificités de l'évaluation des risques psychosociaux (RPS)147
4.2.2.1. La nécessité de la concertation148
Encadré. - Le Guide méthodologique d'aide à l'identification, l'évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique de la DGAFP149
4.2.2.2. De l'évaluation au management : le plan de prévention comme plan d'action managériale152
4.2.2.3. Points de vigilance et conditions de réussite153
Encadré. - Les indicateurs de diagnostic et de suivi du plan national de prévention (mars 2014)
155
4.2.3. Appréhender les risques psychosociaux pour les évaluer : les facteurs Gollac156
4.2.3.1. Les exigences du travail156
¤ Exemples rencontrés157
4.2.3.2. Les exigences émotionnelles157
¤ Exemples rencontrés158
4.2.3.3. L'autonomie et les marges de manoeuvre158
¤ Exemples rencontrés159
4.2.3.4. Les rapports sociaux et la reconnaissance au travail159
¤ Exemples rencontrés159
4.2.3.5. Les conflits de valeur, qualité empêchée, travail inutile160
¤ Exemples rencontrés160
4.2.3.6. L'insécurité socio-économique161
¤ Exemples rencontrés161
5. Les situations dégradées et situations d'urgence : typologie, action163
5.1. Faire face à une situation de crise164
Encadré. - L'accompagnement psychologique
165
5.2. Harcèlement et violences au travail166
5.2.1. Violences et harcèlements : définitions, sources réglementaires et sanctions167
5.2.2. L'obligation de protection de l'employeur public171
5.2.2.1. La protection fonctionnelle171
5.2.2.2. La suspension172
5.2.2.3. La procédure d'alerte172
5.2.2.4. Le droit de retrait172
5.2.2.5. L'exercice de la protection173
5.2.3. Le harcèlement174
Encadré. - Références juridiques
175
5.2.4. Prévention : le cadre déontologique176
5.2.4.1. Action préventive176
5.2.4.2. Quelle intervention en cas de violences et de harcèlement ?177
5.3. Burn-out ou épuisement professionnel179
5.4. Suicide ou tentative de suicide en lien avec le travail180
Encadré. - Chiffres clés sur le suicide (2016)
181
5.4.1. Les alertes182
Récapitulatif des démarches en contexte d'alerte suicidaire182
Encadré. - Réagir en cas d'urgence
183
5.4.2. Les enquêtes relatives aux gestes suicidaires184
Encadré. - Présomption d'imputabilité au service en cas de suicide ou tentative de suicide
185
5.5. Le retour à l'emploi après un trouble psychosocial186
6. Agir, encadrer : quelles ressources managériales pour la prévention des risques psychosociaux ?189
6.1. Mesurer et/ou évaluer189
6.1.1. Les enquêtes nationales189
6.1.2. Les enquêtes locales pour se saisir de la question des risques psychosociaux191
6.1.3. Diagnostic et suivi par des indicateurs192
6.2. Agir sur les causes des troubles : une action en profondeur par famille de risques194
Encadré. - Les autres dispositifs d'évaluation par les médecins
195
6.2.1. Penser et agir sur les exigences et intensité du travail195
Encadré. - Le concret d'une intervention ergonomique
196
6.2.2. Penser et agir sur les exigences émotionnelles198
Encadré. - Genèse de la pensée sur les émotions
199
6.2.3. Penser et agir sur l'autonomie et marges de manoeuvre200
6.2.4. Penser et agir sur les relations sociales204
6.2.5. Penser et agir sur les conflits de valeur et la qualité empêchée207
6.2.6. Penser et agir sur l'insécurité socio-économique212
7. Dans l'oeil du cyclone : l'activité de management217
7.1. Le travail de management217
Encadré - L'évaluation comme jugement de valeur, par François Hubault
219
7.2. Le travail d'organisation220
7.3. Normalisation de l'idéal au travail et travail « sans fin »222
7.3.1. Quelles issues managériales ?223
7.4. Une issue managériale : le management de la discussion226
Encadré. - Finalités et champs de discussion
230
7.5. Renouveler le développement des compétences231
7.5.1. La formation aux risques psychosociaux (RPS)232
7.5.2. les approches réflexives234
Conclusion237
Annexes239
Annexe 1 - Analyser les RPS en situation réelle en bibliothèque241
Annexe 2 - Niveaux de l'impact d'une expérience émotionnelle négative et conditions nécessaires pour faciliter la résorption de cet impact248
Annexe 3 - Interaction, formes et pratiques de reconnaissance249
Annexe 4 - Recommandations du projet HIRES250
Annexe 5 - Référentiels de formation ANACT252
Bibliographie253
Index259