La santé au sein des institutions internationales européennes et françaises
3e édition
Pr. Daniel Orban
ellipses
Préface11
Introduction13
Première partie
Introduction17
Chapitre I La santé au sein des institutions gouvernementales multilatérales du système des Nations Unies : Comité, Garanties, Office, Organisation, Programme
19
I. Le Comité Permanent de la Nutrition du Système des Nations Unies19
II. L'Office des Nations Unies contre la Drogue et le Crime22
III. L'Organisation Mondiale de la Santé24
IV. ONUSIDA32
V. ADDENDUM37
Chapitre II La santé au sein d'institutions gouvernementales multilatérales hors système des Nations unies : Engagements anticipés, Alliance, Centres, Facilité, Fonds, Institut et Organisation
41
I. Advance Markets Commitments41
II. GAVI, L'AIliance du Vaccin43
III. Le Centre épidémiologique des Caraïbes47
IV. Le Centre de Recherche International contre le Cancer48
V. Le Fonds Mondial de Lutte contre le Sida, la Tuberculose et le Paludisme ou The « Global Fund »51
VI. La Facilité Internationale de Financement pour la Vaccination53
VII. L'Institut International des Vaccins55
VIII. L'Organisation Panaméricaine de la Santé58
Chapitre III La santé au sein d'organisations non gouvernementales de renom
61
I. L'Histoire, la Qualification, les Dénominations, les Sphères d'intervention et la Professionnalisation61
II. L'Association pour la Médecine et la Recherche en Afrique63
III. Handicap International65
IV. Médecins sans Frontières70
V. Médecins du Monde72
VI. Santé Sud (Association)75
VII. World Vision ou Vision du Monde77
Introduction83
Chapitre I Le Traité et la Santé Publique Européenne
85
Chapitre II Les Acteurs Institutionnels de la Santé Publique Européenne
87
I. La Commission Européenne dans sa Configuration « Collège » (jusqu'en novembre 2019)87
II. La Commission Européenne dans sa Configuration « Institution »88
III. Le Parlement européen89
IV. Le Conseil Européen91
V. Le Conseil92
VI. Les organes consultatifs93
VII. Les Agences de l'Union Européenne96
VIII. L'Agence Européenne des Médicaments98
IX. L'Agence Européenne pour la Sécurité et la Santé au Travail99
X. Le Centre Européen pour la Prévention et le Contrôle des Maladies101
IV. L'Observatoire Européen des Drogues et des Toxicomanies102
V. L'Agence Exécutive pour les Consommateurs, la Santé, l'Agriculture et l'Alimentation103
Troisième partie
Introduction107
Chapitre I La structure institutionnelle générale de la France
109
I. Constitution du 4 octobre 1958109
II. Brève description de l'organisation institutionnelle109
Chapitre II Le Parlement et la Santé
113
I. L'Assemblée Nationale113
II. Le Sénat114
Chapitre III Le Ministère des Solidarités et de la Santé et son Administration Centrale
115
I. La Direction Générale de la Santé (DGS)116
II. La Direction Générale de l'Offre de Soins (DGOS)117
III. La Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques (DREES)120
Chapitre IV La Déconcentration du Ministère des Solidarités et de la Santé
123
Chapitre V Les Organismes Consultatifs et D'Expertise en appui du Ministère des Solidarités et de la Santé
125
I. La Conférence Nationale de Santé (CNS)125
II. Les Conférences Régionales de la Santé et de l'Autonomie (CRSA)126
III. Le Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP)127
IV. Le Conseil Consultatif National d'Éthique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE)128
Chapitre VI Les Établissements publics en appui du Ministère des Solidarités et de la Santé
131
I. L'Agence de la Biomédecine (Abm)132
II. L'Agence Nationale chargée de la Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du Travail (ANSES)133
III. L'Agence Nationale de la Sécurité du Médicament et des Produits de Santé (ANSM)134
IV. L'Établissement Français du Sang (EFS)137
V. La Haute Autorité de Santé (HAS)141
VI. L'Institut National du Cancer (InCa)143
VII. Santé Publique France (SPF) ou l'Agence Nationale de Santé Publique au service des Populations147
VIII. L'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN)149
IX. L Agence Nationale d'Appui à la Performance des Établissements de Santé et Médico-Sociaux (ANAP)150
X. L'Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation (ATIH)151
XI. Le Centre National de Gestion des Praticiens Hospitaliers et des Personnels de Direction de la Fonction Publique Hospitalière (CNG)152
Chapitre VII L'Organisme consultatif de réflexion sur le SIDA
153
Le Conseil National du SIDA et des Hépatites Virales (CNS)
153
Chapitre VIII Les Instituts de recherche médicale
155
I. L'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)155
II. L'Institut de Recherche et de Documentation en Économie de la Santé (IRDES)157
III. L'Institut National de Recherche et de Sécurité pour la Prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles (INRS)158
IV. L'Institut Pasteur159
V. L'Institut Curie161
VI. L'Institut du Cerveau et de la Moelle Épinière163
Chapitre IX La formation des professionnels de santé
169
I. L'École des Hautes Études de Santé Publique (EHESP)169
II. L'Association Nationale pour la Formation Permanente du Personnel Hospitalier (ANFH)171
III. Le Collège des Économistes de la Santé172
Chapitre X L'Information, la surveillance et les statistiques
173
I. La Fédération nationale des Observatoires Régionaux de la Santé (FNORS)173
II. Le Comité des Centres Nationaux de Référence (CNR)174
III. L'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)175
IV. L'Institut National d'Études Démographiques (INED)176
Chapitre XI La protection des droits individuels dans le système de soins
177
La Commission nationale de l'Informatique et des libertés (CNIL)
177
Chapitre XII Le syndicalisme médical, de l'industrie pharmaceutique et des dispositifs médicaux
179
I. La Confédération des Syndicats Médicaux Français (CSMF)179
II. L'Union Collégiale179
III. La Fédération des Médecins de France (FMF)180
IV. Médecins Généralistes de France (M.G. France)180
V. L'Union Française pour une Médecine Libre (UFML)180
VI. Le Syndicat des Médecins Libéraux180
VII. Les Entreprises du Médicament (LEEM)181
VIII. Le Syndicat National de l'Industrie des Technologies Médicales (SNITEM)181
Chapitre XIII Les établissements de soins
183
Chapitre XIV Le financement des soins
185
Conclusion187
Annexe I La liste des Agences Régionales de Santé189
Annexe II Glossaire191
Annexe III Énoncés de questions à choix multiples231