Droit international de l'environnement

Auteur(s) :

Lavieille, Jean-Marc (1946-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Analyse des caractères du droit international de l'environnement (nature, objet, histoire, enjeux, sources, institutions) puis de son contenu (principes, conventions relatives à l'air et aux climats, aux eaux marines et douces, aux sols et aux forêts, à la conservation mondiale et régionale de la nature, aux produits chimiques et aux déchets dangereux, etc.). ©Electre 2018

Autre(s) auteur(s)
- Delzangles, Hubert (1976-....)
- Le Bris, Catherine
Éditeur(s)
- Ellipses
Date
- DL 2018
Notes
- Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (375 p.) ; 24 cm
Sujet(s)
- Manuels d'enseignement supérieur
- Environnement -- Droit international
ISBN
- 978-2-340-02391-8
Indice
- 341.68 Droit de l'environnement, pollution
Quatrième de couverture
- Droit international de l'environnement
  4^e édition
  La dégradation mondiale de l'environnement est rapide, profonde, multiforme.
  Le droit international de l'environnement ne peut pas, à lui seul, protéger l'environnement mais, aujourd'hui, sans lui on ne peut pas protéger l'environnement.
  Comme étudiant, enseignant, chercheur, membre d'association ou comme citoyen n'est-il pas important de comprendre les forces et les faiblesses de ce droit ?
  Dans une première partie sont analysés les caractères du droit international de l'environnement à travers sept chapitres : nature et objet, histoire et acteurs, enjeux et contexte, sources formelles et techniques juridiques, institutions et juridictions, application et sanctions, forces et faiblesses de ce droit.
  Dans une seconde partie est analysé le contenu du droit international de l'environnement à travers neuf chapitres : concepts et principes, responsabilité internationale et réparation des dommages environnementaux, air et climats, eaux douces et milieu marin, sols et forêts, conservation mondiale et régionale de la nature, produits chimiques, circulation des déchets dangereux et radioactivité, santé travail et habitat, commerce international et conflits armés.
  Les défis du droit International de l'environnement sont clairs : renforcer son application, rendre opérationnels ses principes, combler ses lacunes, dégager des moyens institutionnels, juridiques, financiers.
  Les auteurs, adoptant une approche globale et critique, en appellent à un droit international de l'environnement plus complet et effectif afin de participer, par des moyens démocratiques, justes, écologiques et pacifiques, à la construction d'une société écologiquement viable au nom de l'intérêt commun de l'humanité.
Tables des matières
- - Droit international de l'environnement
  - 4e édition
  - Jean-Marc Lavieille
  - Hubert Delzangles
  - Catherine Le Bris
  - Michel Prieur
  - ellipses
  - Préface 3
  - Principaux sigles et abréviations 5
  - Avant-propos
  - Analyse, pédagogie, objectifs proposés 9
  - § 1. Quels sont les caractères de l'analyse proposée ?9
  - § 2. Quelle est la pédagogie de l'ouvrage ?9
  - § 3. Quels sont les objectifs de l'étude de ce droit ?10
  - Introduction
  - La dégradation mondiale de l'environnement 11
  - § 1. Les manifestations de la dégradation mondiale de l'environnement12
  - § 2. Les causes de la dégradation mondiale de l'environnement19
  - Première partie
  - Chapitre 1
  - La nature et l'objet du DIE 23
  - Section 1 - La nature du droit international de l'environnement 23
  - § 1. Le DIE, une discipline juridique23
  - § 2. Le DIE, un système de règles juridiques25
  - Section 2 - L'objet du droit international de l'environnement 27
  - § 1. La protection internationale de l'environnement27
  - § 2. Le droit à l'environnement et le devoir de protection de l'environnement31
  - Chapitre 2
  - L'histoire et les acteurs du DIE 34
  - Section 1 - L'histoire du droit international de l'environnement 34
  - § 1. La longue absence du DIE34
  - § 2. La naissance du DIE : fin du XIXe à 196835
  - § 3. La formation du DIE : la décennie 197037
  - § 4. Le développement du DIE (1982 à 2002)42
  - § 5. Entre récessions de volontés et avancées du DIE (de 2002 à nos jours, 2017)49
  - Section 2 - Les acteurs du droit international de l'environnement 56
  - § 1. Les sujets et acteurs du DIE face à la création du DIE56
  - § 2. Les rapports de force et la création du DIE57
  - Chapitre 3
  - Les enjeux et le contexte du DIE 62
  - Section 1 - Les enjeux du droit international de l'environnement 62
  - § 1. Les enjeux généraux du DIE62
  - § 2. Un enjeu essentiel en DIE : l'irréversibilité écologique63
  - Section 2 - Le contexte du droit international de l'environnement 67
  - § 1. Le contexte écologique et le contexte scientifique du DIE68
  - § 2. Le contexte économique et le contexte financier du DIE72
  - § 3. Le contexte politique et le contexte juridique du DIE74
  - Chapitre 4
  - Les sources formelles et les techniques juridiques du DIE 78
  - Section 1 - Les sources formelles du DIE 78
  - § 1. Les sources conventionnelles du DIE78
  - § 2. Les autres sources formelles du DIE81
  - Section 2 - Les techniques juridiques de DIE 85
  - § 1. Un tableau général des techniques juridiques du DIE85
  - § 2. L'exemple des techniques de conservation de la faune sauvage en DIE92
  - Chapitre 5
  - Les institutions et les juridictions du DIE 96
  - Section 1 - Les institutions de DIE 96
  - § 1. Les institutions internationales et l'environnement96
  - § 2. Les organisations régionales et l'environnement104
  - § 3. Les organisations non gouvernementales et le DIE107
  - § 4. Quelques éléments de prospective institutionnelle111
  - Section 2 - Les juridictions internationales et le DIE 112
  - § 1. La CIJ et le DIE113
  - § 2. Les juridictions internationales spécialisées114
  - § 3. L'arbitrage et le DIE119
  - § 4. Les « tribunaux » d'origine non gouvernementale120
  - § 5. Le débat sur la création d'une cour mondiale de l'environnement121
  - Chapitre 6
  - L'application et les sanctions du DIE 122
  - Section 1 - L'application du DIE 122
  - § 1. L'application du DIE dans l'ordre juridique international122
  - § 2. L'application du DIE dans l'ordre juridique interne126
  - Section 2 - Les sanctions en DIE 128
  - § 1. La place des sanctions en DIE128
  - § 2. Les acteurs des sanctions en DIE130
  - § 3. Le contenu des sanctions en DIE130
  - Chapitre 7
  - Les faiblesses et les forces du DIE 134
  - Section 1 - Les faiblesses du DIE 134
  - § 1. Une arrivée tardive du DIE134
  - § 2. Une arrivée relative du DIE134
  - § 3. De nombreuses insuffisances du DIE134
  - Section 2 - Les forces du DIE 135
  - § 1. Le DIE : une nécessité cruciale135
  - § 2. Le DIE : une double dynamique136
  - § 3. Le DIE : des avancées importantes136
  - Deuxième partie
  - Le contenu du droit international de l'environnement
  - Chapitre 8
  - Les concepts et les principes de DIE 141
  - Section 1 - Les concepts de DIE 141
  - § 1. Un concept au coeur du DIE : l'intérêt commun de l'humanité141
  - § 2. Un concept sous-tendant le DIE : les limites au sein des activités humaines146
  - § 3. Un concept omniprésent en DIE : le développement durable148
  - Section 2 - Les principes de droit international de l'environnement 152
  - § 1. La notion de principe de DIE152
  - § 2. Le contenu des principes de DIE156
  - § 3. Focalisation sur quelques principes clés du DIE168
  - Chapitre 9
  - La responsabilité internationale et la réparation des dommages environnementaux 191
  - Section 1 - La responsabilité internationale en cas de dommage environnemental 191
  - § 1. Le principe de la responsabilité internationale en matière environnementale191
  - § 2. Les conditions de mise en oeuvre de la responsabilité internationale en matière environnementale193
  - Section 2 - La réparation des dommages en matière environnementale 194
  - § 1. Les conditions générales de réparation des dommages en droit international privé194
  - § 2. Les conditions spéciales de réparation des dommages conformément aux conventions internationales196
  - Chapitre 10
  - L'air et les climats en DIE 198
  - Section 1 - L'air en DIE 198
  - § 1. Les pollutions lumineuses, les débris spatiaux et le DIE198
  - § 2. La protection contre le bruit en DIE199
  - § 3. La pollution atmosphérique à longue distance (pluies acides) en DIE200
  - § 4. La couche d'ozone en DIE202
  - Section 2 - Les changements climatiques en DIE 205
  - § 1. Quelques données de base relatives aux changements climatiques205
  - § 2. La Convention de Rio (1992) et le protocole de Kyoto (1997)209
  - § 3. L'accord de Paris sur le climat (15-12-2015) et sa mise en oeuvre225
  - Chapitre 11
  - Les eaux douces et le milieu marin en DIE 238
  - Section 1 - Les eaux douces en droit international de l'environnement 238
  - § 1. Quelques données générales relatives aux eaux douces238
  - § 2. Le développement d'une réglementation internationale240
  - § 3. Les exemples de quelques accords internationaux particuliers245
  - Section 2 - Le milieu marin en DIE 246
  - § 1. Quelques données générales sur les atteintes au milieu marin247
  - § 2. L'environnement et la Convention sur le droit de la mer (Montego Bay, 1982)247
  - § 3. Les Conventions contre les différentes formes de pollution249
  - § 4. Les conventions régionales de protection du milieu marin257
  - § 5. Le droit de la conservation des ressources biologiques de la mer260
  - Chapitre 12
  - Les sols et les forêts en DIE 263
  - Section 1 - Les sols en DIE 263
  - § 1. L'ampleur des problèmes et des menaces relatifs aux sols263
  - § 2. Les textes internationaux déclaratoires relatifs aux sols264
  - § 3. Les conventions non spécifiques concourant à la protection des sols265
  - § 4. La Convention sur la lutte contre la désertification (Paris, 1994)266
  - § 5. Le Protocole de protection des sols alpins (Bled, 1998)268
  - Section 2 - Les forêts en DIE 269
  - § 1. Quelques données de base relatives aux forêts269
  - § 2. La réglementation générale non spécifique des forêts270
  - § 3. Une réglementation internationale spécifique limitée270
  - § 4. Le débat relatif à un projet de Convention mondiale sur les forêts272
  - Chapitre 13
  - La conservation mondiale et régionale de la nature en DIE 274
  - Section 1 - La conservation mondiale de la nature en DIE 274
  - § 1. La protection mondiale non conventionnelle de la nature274
  - § 2. La Convention relative aux zones humides d'importance internationale (Ramsar, 1971)276
  - § 3. La Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel (Paris, 1972)278
  - § 4. La Convention sur le commerce international des espèces sauvages de faune et de flore menacées d'extinction (la CITES : Convention on international trade of endangered species) (Washington, 1973)281
  - § 5. La Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (Bonn, 1979)286
  - § 6. La Convention sur la diversité biologique (Rio, 1992)287
  - § 7. La protection internationale des végétaux et des ressources phytogénétiques292
  - Section 2 - La conservation régionale de la nature en DIE 294
  - § 1. En Europe : la Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Berne, 1979)294
  - § 2. En Europe : les autres conventions de protection de l'environnement296
  - § 3. En Amérique : la Convention pour la protection de la flore et de la faune et des beautés panoramiques naturelles des pays de l'Amérique (Washington, 1940)299
  - § 4. L'Afrique et les conventions sur la conservation de la nature299
  - § 5. L'Asie, le Pacifique Sud et la conservation de la nature301
  - § 6. L'Antarctique en droit international de l'environnement302
  - § 7. L'Arctique en droit international de l'environnement305
  - § 8. La protection d'espèces déterminées en DIE306
  - § 9. La protection des oiseaux en DIE (Paris, 1950)310
  - § 10. La conservation de la nature face aux criquets pèlerins311
  - Chapitre 14
  - Les produits chimiques, la circulation des déchets dangereux, la radioactivité en DIE 312
  - Section 1 - Les produits chimiques en DIE 312
  - § 1. La situation générale des produits chimiques312
  - § 2. Des règles édictées par des organisations internationales312
  - § 3. La Convention de Rotterdam (1998)313
  - § 4. La Convention sur les polluants organiques persistants (Stockholm 2001)314
  - § 5. La Convention sur le mercure (Minamata, 19.1.2013)315
  - Section 2 - Les mouvements transfrontières de déchets dangereux 315
  - § 1. La réglementation internationale : la Convention sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination (Bâle, 1989) et son protocole (Bâle, 1999)316
  - § 2. La réglementation régionale : la Convention sur l'interdiction d'importer en Afrique des déchets dangereux et sur le contrôle des mouvements transfrontières et la gestion des déchets dangereux produits en Afrique (Bamako, Mali, 1991)319
  - § 3. Les autres accords régionaux relatifs aux mouvements transfrontières de déchets dangereux320
  - Section 3 - Les activités nucléaires et le DIE 321
  - § 1. Quelques données relatives aux activités nucléaires321
  - § 2. La Convention internationale relative à la sûreté nucléaire (Vienne, 1994)322
  - § 3. La Convention sur la protection physique des matières nucléaires (Vienne, 1979)323
  - § 4. Les accidents nucléaires en DIE323
  - § 5. La responsabilité civile dans le domaine nucléaire en DIE (Paris 1960, Vienne 1963, Vienne 1988)324
  - § 6. Les déchets radioactifs en DIE325
  - § 7. Les normes de radioprotection en DIE327
  - Chapitre 15
  - La santé, le travail, l'habitat en DIE 329
  - Section 1 - La santé et le DIE 329
  - § 1. Les rapports généraux entre la santé et l'environnement329
  - § 2. Les liens juridiques entre droit à la santé et droit à l'environnement330
  - § 3. Le DIE contribuant à protéger la santé331
  - § 4. Le droit de la santé contribuant à protéger l'environnement332
  - Section 2 - Le travail et le DIE 333
  - § 1. Les conventions de l'OIT et les risques environnementaux333
  - § 2. Les conventions relatives aux accidents, la sécurité au travail et l'environnement334
  - § 3. La prise en compte du développement durable dans le monde du travail335
  - Section 3 - Villes durables et DIE 336
  - § 1. Quelques éléments de la situation mondiale de l'habitat336
  - § 2. L'arrivée du DIE dans les villes durables338
  - Chapitre 16
  - Le commerce international, les conflits armés en DIE 341
  - Section 1 - Le commerce international et le DIE 341
  - § 1. L'impact des règles internationales du commerce sur la protection de l'environnement341
  - § 2. Les réponses du droit international du commerce face à la protection de l'environnement342
  - § 3. Les réponses du droit international de l'environnement face au commerce international344
  - Section 2 - Conflits armés et DIE 345
  - § 1. Les atteintes à l'environnement et les conflits armés347
  - § 2. La protection de l'environnement pendant les conflits armés350
  - § 1. Pour un DIE mieux appliqué, plus radical et plus global357
  - § 2. Pour une société écologiquement viable soutenant le DIE et soutenue par lui358
  - Index 361
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre