Piloter la gestion des déchets : de la prévention à la tarification incitative

Auteur(s) :

Graindorge, Joël Découvrir l'auteur

Résumé

Une synthèse sur la gestion des déchets prenant en compte les profondes mutations dans ce domaine, notamment les normes environnementales : le système de collecte, le traitement et la valorisation des déchets, les effets sanitaires et environnementaux, l'aspect financier, l'organisation administrative, la relation à l'usager, et un point sur le pilotage stratégique. ©Electre 2018

Éditeur(s)
- Territorial
Date
- 2018
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (149 p.) : graph. ; 30 cm
Collections
- Dossier d'experts
Sujet(s)
Epoque
- 1990-2020
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-8186-1423-5
Indice
- 913.325 Urbanisme souterrain
Quatrième de couverture
- Piloter la gestion des déchets
  De la prévention à la tarification incitative
  Après la période de mise en place de la collecte sélective, les collectivités chargées de la gestion des déchets ménagers et assimilés sont confrontées au quotidien à plusieurs défis : optimiser l'organisation, développer la prévention à la source, mettre en place une tarification incitative...
  Dans ce contexte, le pilotage de la gestion des déchets ménagers nécessite la mise en place d'outils qui permettent d'évaluer et d'adapter les scénarios locaux à ces nouvelles préoccupations.
  Cet ouvrage a pour objet de proposer un système complet d'indicateurs, de tableaux de bord et d'outils permettant en particulier de :
  
  suivre techniquement l'évolution de l'activité et les performances de la collecte et du traitement des déchets ménagers selon le type de collecte, les produits, les zones géographiques et les filières concernées ;
  
  suivre les coûts globaux, par habitant ou par service, pour apporter une aide à la décision sur les leviers d'optimisation ;
  
  évaluer les effets des projets mis en place (plan local de prévention, tarification incitative) pour les réorienter en fonction des résultats.
  
  Au-delà, le pilotage passe aussi par une connaissance et une maîtrise des relations avec les usagers, au moyen d'outils spécifiques (baromètres de satisfaction, sondages...).
  Cette importante mise à jour prend en compte les objectifs assignés par les nouveaux textes réglementaires : loi sur la transition énergétique de 2015, décret sur le contenu des plans locaux de prévention de 2015, réduction du gaspillage alimentaire notamment en restauration collective, coûts de gestion des déchets ménagers publiés par l'Ademe en 2017.
Tables des matières
- - Piloter la gestion des déchets
  - De la prévention à la tarification incitative
  - Joël Graindorge
  - territorial
  - Introduction9
  - Partie 1
    Piloter la gestion des déchets dans un contexte évolutif
  - Chapitre I
    Une mutation en 20 ans13
  - A - Le développement de la collecte sélective13
  - B - Une priorité : réduire à la source15
  - 1. Le plan national15
  - 2. Les plans et programmes de prévention des déchets15
  - C - Vers un nouveau mode de financement20
  - Chapitre II
    Des obligations légales imposent le changement22
  - A - Au plan européen22
  - B - Au plan national23
  - C - Au plan local24
  - D - Le Grenelle de l'environnement25
  - 1. Le Grenelle I25
  - 2. Le Grenelle II25
  - E - La loi sur la transition énergétique27
  - 1. La priorité est toujours la prévention27
  - 2. Généraliser le tri des biodéchets27
  - 3. Des objectifs et des obligations pour les collectivités28
  - F - La lutte contre le gaspillage alimentaire29
  - 1. La signature du pacte national de lutte contre le gaspillage alimentaire en juin 201329
  - 2. Réduire le gaspillage alimentaire en restauration collective30
  - Chapitre III
    La nécessité d'un système d'information31
  - A - Les tableaux de bord31
  - 1. Les objectifs des tableaux de bord31
  - 2. La présentation des tableaux de bord32
  - 3. La fiche indicateur32
  - 4. Construction32
  - B - La fiabilité des indicateurs33
  - Partie 2
    Le suivi technique
  - Chapitre I
    L'état des lieux des équipements37
  - A - Population, type d'habitat et gisement37
  - B - La collecte39
  - 1. La collecte au porte-à-porte : modalités39
  - 2. L'apport volontaire41
  - 3. La collecte par secteur42
  - 4. Les collectes spécifiques : modalités43
  - C - Les équipements de traitement43
  - 1. La localisation44
  - 2. Le centre de tri44
  - 3. L'unité de compostage45
  - 4. L'unité d'incinération46
  - 5. Le(s) centre(s) de stockage46
  - 6. Le(s) quai(s) de transfert46
  - Chapitre II
    La production, le traitement et la valorisation des déchets47
  - A - La collecte en porte-à-porte47
  - B - L'apport volontaire49
  - C - La collecte par flux50
  - D - Les déchèteries51
  - E - Le centre de tri53
  - F - Les équipements de traitement58
  - 1. Le centre de compostage58
  - 2. Le centre de stockage60
  - 3. Le centre d'incinération61
  - 4. Le centre de transfert62
  - G - La valorisation des déchets64
  - Chapitre III
    La prévention66
  - A - Les actions vers les ménages66
  - 1. Le suivi d'avancement des actions66
  - 2. Exemples d'indicateurs appliqués au compostage domestique68
  - 3. Le réemploi et la ressourcerie68
  - B - Les actions internes à la collectivité70
  - Chapitre IV
    L'impact environnemental et sanitaire71
  - A - Définir et caractériser les impacts environnementaux71
  - 1. Impact qualitatif ou quantitatif71
  - 2. Impact généré ou évité et impact résiduel71
  - 3. Impact local ou global71
  - B - Les types d'impacts environnementaux71
  - 1. Les émissions de gaz à effet de serre (GES)71
  - 2. L'émission de polluants atmosphériques72
  - 3. La consommation de la ressource en eau72
  - 4. Le rejet d'eaux polluées en milieu naturel72
  - 5. La consommation énergétique72
  - 6. La consommation de matières premières non énergétiques73
  - 7. L'utilisation d'espace et la dégradation des sols73
  - 8. Les nuisances visuelles, olfactives, auditives, sanitaires73
  - 9. La dégradation des paysages, du patrimoine naturel et historique73
  - C - Les critères de choix des impacts environnementaux73
  - 1. Disponibilité, fiabilité, pérennité des sources de données73
  - 2. Sensibilité du territoire73
  - 3. Problématiques nationales majeures73
  - D - Le choix d'une méthode d'évaluation74
  - 1. Évaluation et suivi des impacts qualitatifs74
  - 1. Évaluation et suivi des impacts quantitatifs74
  - E - Les précautions à prendre : exemple de la collecte74
  - F - Les impacts sanitaires76
  - 1. La collecte76
  - 2. Le centre de tri76
  - 3. Les centres de compostage76
  - G - Le Bilan Carbone®76
  - Chapitre V
    Le bilan technique78
  - A - Les tonnages collectés78
  - B - Les objectifs de valorisation dans le cadre du plan départemental78
  - Partie 3
    Le suivi financier
  - Chapitre I
    Le suivi budgétaire83
  - Chapitre II
    Les coûts et la méthode de calcul84
  - Chapitre III
    Les différents types de coûts86
  - A - Les coûts globaux86
  - B - Les coûts à la tonne87
  - C - Les coûts à l'habitant87
  - D - Les coûts par service88
  - 1. La collecte des déchets ménagers89
  - 2. Le centre de tri89
  - 3. L'unité de compostage des déchets verts91
  - Chapitre IV
    Le coût de la prévention93
  - Partie 4
    Les modalités de financement : la tarification incitative
  - Chapitre I
    La redevance spéciale et la redevance camping97
  - Chapitre II
    La redevance incitative99
  - A - Une démarche de projet99
  - 1. Un diagnostic-état des lieux99
  - 2. Une étude de faisabilité99
  - B - Un suivi des résultats100
  - 1. Les indicateurs à prendre en compte101
  - 2. Les résultats obtenus101
  - 3. La mise à jour du fichier104
  - 4. Le suivi des impayés105
  - 5. Le suivi des réclamations et leur traitement105
  - 6. La satisfaction des usagers106
  - 7. L'impact environnemental106
  - Partie 5
    Le suivi administratif
  - Chapitre I
    Le suivi du personnel109
  - Chapitre II
    Le suivi des marchés110
  - Chapitre III
    Le suivi des investissements111
  - Chapitre IV
    Suivi des contrats signés avec des sociétés agréées114
  - Partie 6
    Les relations avec les usagers
  - Chapitre I
    La communication119
  - Chapitre II
    La satisfaction des usagers120
  - A - Les baromètres de satisfaction120
  - B Les sondages122
  - Chapitre III
    La concertation123
  - A - Quelques définitions123
  - B - Une démarche en amont et longue123
  - C - Un triple enjeu : technique, citoyen et politique124
  - D - Une coécriture du projet124
  - E - Le suivi de la concertation125
  - Partie 7
    Un rapport de synthèse : le rapport annuel sur le prix et la qualité du service « déchets »
  - Chapitre I
    Information des élus129
  - Chapitre II
    Cas des établissements intercommunaux130
  - Chapitre III
    Information du public131
  - Chapitre IV
    La note de synthèse132
  - Chapitre V
    Les indicateurs techniques de la collecte134
  - A - Les déchets ménagers134
  - B - Les déchets non ménagers134
  - C - Les tonnages enlevés et leur évolution134
  - D - L'évolution prévisible de l'organisation de la collecte134
  - E - Les indicateurs techniques du traitement135
  - Chapitre VI
    Les indicateurs financiers136
  - A - Les modalités d'exploitation136
  - B - Les dépenses et leur financement136
  - C - Synthèse des dépenses et financements137
  - Partie 8
    Un cas particulier : le pilotage stratégique
  - Chapitre I
    Le pilotage stratégique, c'est quoi ?141
  - Chapitre II
    Les enjeux du pilotage142
  - A - Premier enjeu142
  - B - Deuxième enjeu142
  - Chapitre III
    Les chantiers à conduire pour sa mise en place143
  - A - Premier chantier143
  - B - Deuxième chantier143
  - Chapitre IV
    Une nouvelle séquence d'élaboration budgétaire qui implique deux niveaux d'arbitrage145
  - Chapitre V
    Les modalités de portage de la démarche146
  - Chapitre VI
    Les points de vigilance147
  - Conclusion149
Origine de la notice:
- Electre