Alcool & droit : [actes du colloque des 7 et 8 novembre 2017, Faculté de droit de l'Université d'Artois]

Résumé

Issues d'un colloque tenu à Douai en novembre 2017, les contributions analysent les différents aspects juridiques de l'alcool en France, de son commerce, de sa consommation, de sa production, de sa vente ou encore de sa fiscalité. ©Electre 2018

Contributeur(s)
- Leleu, Thibaut. Directeur de publication/coordinateur/coordonnateur
- Université d'Artois UFR des sciences juridiques et politiques Alexis de Tocqueville. Éditeur scientifique
Éditeur(s)
- Mare & Martin
Date
- 2018
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (298 p.) ; 21 cm
Collections
- Vin & droit
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-84934-361-6
Indice
- 340.15 Droit et société
Quatrième de couverture
- La France est un grand pays producteur d'alcool. Elle se classe parmi les vingt pays du Monde où l'on consomme le plus de boissons alcoolisées. Drogue licite, l'alcool est appréhendé par les sociologues, les politologues, les médecins, les historiens ou encore les économistes.
  Afin de traiter des différents aspects juridiques de ce phénomène de société, un colloque, dont les actes sont reproduits dans le présent ouvrage, s'est déroulé les 7 et 8 novembre 2017 à la Faculté de droit de l'Université d'Artois.
  À partir d'une distinction entre le commerce de l'alcool et sa consommation, il a été possible de réunir des contributions sur des thèmes aussi divers que la production, la publicité, la fiscalité, la vente, la prévention, la répression et la réparation des conséquences liées à la consommation de l'alcool.
Tables des matières
- - Alcool et Droit
  - Thibaut Leleu
  - mare et martin
  - Avant-propos
  - Introduction
  - L'alcool : un phénomène de société, objet d'étude juridique
  - Thibaut Leleu
  - Partie I
    Le commerce de l'alcool (Présidence Nicolas Bué)
  - Thème 1. La production
  - La labellisation du droit vitivinicole : trop de labels tuent le label. À propos de la déchéance d'une aristocratie
  - Guillaume Firmin
  - Thème 2. La distribution
  - La publicité pour l'alcool
  - Maxence Laugier
  - La fiscalité de l'alcool
  - Marie-Anne Vanneaux
  - La police administrative de la vente de boissons alcoolisées
  - Alice Minet-Leleu
  - Partie II
    La consommation d'alcool
  - Thème 1. Lutte contre les risques de dommages liés à la consommation d'alcool (Présidence Étienne Quencez)
  - La phase administrative de l'ivresse publique et manifeste : une sobriété législative dépassée
  - Valérie Mutelet
  - Alcool au volant : des polices et des juges
  - Hélène Detrez-Cambrai
  - Conjugalité et Parentalité à l'épreuve de l'alcool : Le regard du juge
  - Fanny Vasseur-Lambry
  - L'alcool au travail
  - Alexandre Fabre
  - Thème 2. Réparation des dommages liés à la consommation d'alcool (Présidence Guillaume Glénard)
  - La consommation d'alcool et la responsabilité civile
  - Pierre Lemay
  - Alcool et responsabilité pénale : quel tourment ?
  - Corinne Robaczewski
  - La consommation d'alcool, cause d'exonération ou d'engagement de la responsabilité publique ?
  - Thibaud Leleu
  - Consommation nocives d'alcool et système de santé
  - Johanne Saison
  - Conclusion
  - Rapport de synthèse
  - Didier Truchet
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre