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Livre

Droit des régimes matrimoniaux

Résumé

Les notions essentielles du cours, une méthodologie détaillée et des exercices corrigés. ©Electre 2018


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2018
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (335 p.) ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-340-02744-2
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Mes TD de droit

      Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours

      Une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice

      Des exercices d'application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours

      Licence 3
      Droit IEP
      Master Droit

      Les thèmes :

      1. Régime primaire
        La contribution aux charges du mariage
      2. Régime primaire
        La protection du logement de la famille
      3. Régime primaire
        La solidarité des dettes ménagères
      4. Les mesures de crise
      5. Protection des victimes de violences
      6. Droit commun des Régimes matrimoniaux
      7. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
        L'actif commun
      8. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
        L'actif propre
      9. Régime légal de communauté réduite aux acquêts
        Les biens mixtes
      10. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
        La gestion des biens
      11. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
        Le Passif (l'obligation de la dette)
      12. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
        Le Passif (la contribution à la dette)
      13. Régime légal de communauté réduite aux acquêts
        La Liquidation (le calcul des récompenses 1)
      14. Régime légal de communauté réduite aux acquêts
        La Liquidation (le calcul des récompenses 2)
      15. Régime conventionnel
        La Séparation de biens

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015 ;
    • Electre
  • Disponible - 345.3(07) KUH

    Niveau 3 - Droit