Blockchain et droit
Résumé
Etudes sur la blockchain comme acte fondateur de la relation contractuelle. Elles abordent les conséquences de la blockchain sur l'économie, le contrat, l'apparition des smarts-contrats, le transfert des titres de propriété ou encore l'élaboration de cadastres. ©Electre 2019
- Contributeur(s)
- Éditeur(s)
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Date
- 2018
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Notes
- Issu des actes du colloque "La blockchain : big-bang de la relation contractuelle" organisé par l'Institut de droit et d'économie des affaires (IDEA) de l'Université Jean Moulin Lyon 3, le 5 octobre 2017
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 vol. (VI-101 p.) : ill. ; 24 cm
- Collections
- Sujet(s)
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ISBN
- 978-2-247-18563-4
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Indice
- 347 Droit commercial et des affaires
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Quatrième de couverture
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Blockchain et droit
Bien entendu, l'histoire est jalonnée de manière permanente d'évolutions technologiques, de progrès scientifiques, qui eurent des conséquences sur le droit et sa pratique. Le droit et les professions du droit ont su s'adapter, là n'est pas la question.
La difficulté des technologies disruptives est qu'elles créent des périodes de frictions entre la survivance d'anciennes pratiques et l'émergence de nouvelles.
La blockchain est de celle-ci. Il faut dès à présent en comprendre le fonctionnement, ce qui n'est guère aisé pour des juristes, et mesurer les conséquences que l'on peut aujourd'hui esquisser. Tel est l'objet des actes du colloque que l'Équipe de recherche Louis Josserand et l'Institut de Droit et d'Économie des Affaires lui ont consacré et dont cet ouvrage est issu.
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Tables des matières
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Blockchain et droit
Franck Marmoz
Jérôme Balmes, Nicolas Barbaroux, Richard Baron, Yves Bismuth, Hervé Croze, Jihane Khouzaimi, Caroline Lequesne-Roth, Julien Martinet, Marina Teller, Edouard Treppoz
Dalloz
- Propos introductifs
- par Franck Marmoz, Univ. Lyon - Université Jean-Moulin - Lyon 3, directeur scientifique du colloque, EA3707 Louis Josserand, directeur de l'IDEA, doyen honoraire de la Faculté de droit1
- Première partie
- Comprendre la blockchain5
- Aspects techniques de la technologie blockchain
- par Richard Baron, maître de conférences, Université de Lyon, Université Jean-Monnet de Saint-Étienne, CNRS, Groupe d'analyse et de théorie économique Lyon-Saint-Étienne, UMR 5824, Saint-Étienne, France7
- Un exemple de blockchain à la frontière du droit et de l'économie : Bitcoin
- par Nicolas Barbaroux, maître de conférences en sciences économiques, Université Lyon, UJM-Saint-Étienne, CNRS, GATE L-SE UMR 5824, F-42023 Saint-Étienne, France19
- Aspects juridiques de la blockchain
- par Hervé Croze, agrégé des Facultés de droit, avocat honoraire33
- Les smart contracts sont-ils des objets juridiques ?
- par Hervé Croze, agrégé des Facultés de droit, avocat honoraire45
- Quelle régulation internationale pour la blockchain ?
- Code is Law v. Law will become Code
- par Édouard Treppoz, professeur à l'Université Jean-Moulin Lyon 355
- Seconde partie
- Mesurer les conséquences de la blockchain69
- La révolution attendue de la blockchain pour la pratique du droit
- par Julien Martinet, avocat au Barreau de Paris71
- Blockchain les périls attendus pour les professionnels du droit
- par Yves Bismuth, avocat au Barreau de Lyon, chargé d'enseignements à l'Université Paris-Est Créteil79
- De la blockchain à la bankchain
- par Caroline Lequesne-Roth, maître de conférences, Université Nice Côte d'Azur
- par Marina Teller, professeur, Université Nice Côte d'Azur85
- La blockchain & les échanges d'information entre assureurs
- par Jérôme Balmes, directeur Digital & Innovation, FFA
- par Jihane Khouzaimi, chargée de mission, direction Digital & Innovation, FFA99
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Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre
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Disponible - 347 MAR
Niveau 3 - Droit
