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Livre

Droit, musique et numérique : considérations croisées

Résumé

Contributions sur les contours et orientations possibles du droit dans le domaine de la musique, face à la révolution des technologies numériques. L'avenir des droits sociaux des professions artistiques, le partage de la valeur de l'exploitation streaming des enregistrements musicaux, les conséquences du numérique sur la création de valeur dans l'industrie de la musique sont par exemple étudiés. ©Electre 2019


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2019
  • Notes
    • Fait suite à une convention qui s'est déroulée le 27 janvier 2017 à la Faculté de droit et de science politique de l'Université d'Aix-Marseille
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (1387p.) : ill. en coul. ; 25 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-7314-1118-8
  • Indice
    • 346.1 Droit de la propriété artistique et littéraire
  • Quatrième de couverture
    • La révolution des technologies numériques et du Web n'a pas été sans conséquences pour l'industrie musicale. Le premier quart du XXIe siècle n'est qu'une période de transition qui contribue à faire surgir de nouveaux acteurs au sein de la filière tout en bousculant les anciens repères de la création de valeur. Des services en ligne, par le biais d'outils techniques divers, proposent de la musique en streaming, des plateformes de téléchargement, de l'e-commerce. Ces mutations ont un impact considérable sur les modalités comportementales et d'écoute du public tout en rendant obsolètes les intermédiaires traditionnels.

      Le droit d'auteur tel qu'il est défini en France depuis la loi n° 57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique, s'en trouve ébranlé, en même temps que les pratiques des sociétés de gestion des droits. Les fondements du droit d'auteur qui reposent sur les deux premières séries d'articles du Code de la propriété intellectuelle, consacrées à la nature du droit d'auteur et à la protection des oeuvres, semblent vaciller.

      Tandis que subsistent des perspectives de mutation et de changement pour les droits sociaux des artistes, l'évolution de la politique de l'État à travers les lieux dédiés à l'enseignement artistique, de nouveaux terrains de recherche pour les sciences humaines et sociales apparaissent car les médias émergents produisent une nouvelle façon d'appréhender les connaissances et la construction du savoir. Dans le domaine de la musique et plus largement du son, qu'il s'agisse de la captation des musiques et des bruits reproduits et téléchargés jusque dans des lieux aussi singuliers que les enceintes sportives, ou des nouvelles formes de capitalisation et de transmission de la recherche, la nécessité d'un cadre législatif reconsidéré s'impose afin d'éviter la multiplication des recours. En définitive, les perspectives d'avenir dans le domaine juridique se modifient en même temps que le monde change d'échelle, et les contributions des auteurs du présent ouvrage, qui participent pleinement aux thématiques des humanités numériques en construction, s'attachent à en définir les contours et les orientations possibles.


  • Tables des matières
      • Droit, musique et numérique

      • Considérations croisées

      • Patricia Signorile

      • Presses Universitaires d'Aix-Marseille

      • Introduction générale
        Patricia Signorile9
      • Première partie
        Création et transfert de valeur dans une société numérique
      • L'analyse des évolutions technologiques au sein de l'industrie musicale et leurs conséquences sur le cadre juridique applicable à ce secteur d'activité21
      • Hervé Isar
      • L'analyse économique de l'industrie de la musique et les conséquences du numérique sur la création et le transfert de valeur23
      • Pierre Schweitzer
      • Artistes, producteurs et streaming51
      • Réflexions juridiques sur le partage de la valeur issue de l'exploitation streaming des enregistrements musicaux
      • Geoffray Martino
      • Les alternatives à la gestion collective des droits patrimoniaux69
      • Focus sur les licences libres et la Blockchain
      • Philippe Mouron
      • Seconde partie
        Du droit d'auteur au(x) droit(s) des auteurs
      • Le droit de l'auteur sur son oeuvre : de la nécessité aux principes nuisibles à la création79
      • Marc Signorile
      • Questions de droit liées à la recherche sur la chanson89
      • L'exemple du réseau de recherche « Chanson. Les ondes du monde »
      • Perle Abbrugiati
      • Une application singulière de la propriété intellectuelle : musique et bruits dans les enceintes sportives101
      • Alma Signorile
      • Quel avenir pour les droits sociaux des professions artistiques ?119
      • Alexandra Touboui
      • Les conservatoires en région, partie intégrante de la chaîne de création et de diffusion culturelle133
      • René Villermy

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015 ;
    • Electre
  • Disponible - 346.1 SIG

    Niveau 3 - Droit