Le droit pénal à l'épreuve des neurosciences

Auteur(s) :

Peltier-Henry, Mélodie Découvrir l'auteur

Résumé

Une étude consacrée à l'entrée des neurosciences dans le droit pénal. L'auteure s'interroge sur les relations que ces deux disciplines pourraient entretenir dans le futur, sur la remise en question des principes clés du droit pénal, sur l'apparition de nouvelles perspectives procédurales ou encore sur la place du libre arbitre. ©Electre 2019

Éditeur(s)
- l'Harmattan
Date
- impr. 2019
Notes
- Bibliogr.
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (179 p.) ; 22 cm
Collections
- Bibliothèques de droit. Bibliothèque de droit pénal
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-343-13270-9
Indice
- 343.2 Droit pénal général
Quatrième de couverture
- Le droit pénal à l'épreuve des neurosciences
  Depuis quelques années, les neurosciences se sont exportées au-delà du cadre du laboratoire jusqu'à devenir une véritable discipline « tentaculaire » dont l'influence sur les autres matières n'est plus à démontrer. Sa rencontre avec le Droit est alors inéluctable et c'est dans le domaine pénal que l'expression de cette union éventuelle est la plus révélatrice. Les perspectives d'application sont multiples et les neurosciences pourraient, à terme, innerver l'ensemble de la procédure pénale et des principes cardinaux du droit pénal de fond.
  Dès à présent, il est nécessaire de faire oeuvre d'anticipation en étudiant les relations que pourraient entretenir ces deux disciplines. En effet, la question de l'articulation de la science et du droit pénal revêt une nouvelle dimension avec l'émergence des neurosciences. Entre « chirurgie de l'âme », remise en question des principes clés du droit pénal et nouvelles perspectives procédurales, quelle place restera-t-il pour la vision classique de l'Homme raisonnable doué de libre arbitre ?
Tables des matières
- - Le droit pénal à l'épreuve des neurosciences
  - Mélodie Peltier-Henry
  - Bruno Py
  - L'Harmattan
  - Préface Bruno Py7
  - Principales abréviations11
  - Introduction13
  - 1^re partie. Neurosciences et droit pénal, deux disciplines miscibles ?23
  - Chapitre 1. L'impact des neurosciences sur les acteurs du procès pénal25
  - Section 1. Le cerveau, nouveau terrain d'investigations : preuve de la matérialité des faits 25
  - § 1. Des innovations propices à la preuve neuroscientifique 25
  - A. Le progrès de l'imagerie cérébrale, prérequis indispensable à la preuve neuroscientifique25
  - B. Un cadre législatif apparemment favorable à l'utilisation de la preuve neuroscientifique29
  - § 2. La preuve neuroscientifique, ou comment faire parler le cerveau 34
  - A. La détection du mensonge, une question actualisée par les neurosciences34
  - B. La recherche de la « crédibilité » des témoins, le « neurotémoignage »39
  - Section 2. Le cerveau, source de préjugés : détecter la partialité 44
  - § 1. L'impartialité des juges et des jurés 45
  - A. Les fondements et la valeur d'un principe clé45
  - B. La sanction de la partialité48
  - § 2. Les neurosciences au service du respect de l'impartialité 52
  - A. La mise en lumière de biais décisionnels par les neurosciences cognitives52
  - B. Les neurosciences au service de la prévention de la partialité dans le procès pénal56
  - Chapitre 2. Les neurosciences, nouvel adjuvant de la prise de décision61
  - Section 1. Les neurosciences, un nouvel, outil dans le cadre du l'irresponsabilité pénale 61
  - § 1 La remise en question de l'efficacité de l'expertise psychiatrique actuelle 61
  - A. Le mécanisme de l'irresponsabilité pour trouble mental61
  - B. La crise de l'expertise pré-sentiencielle65
  - § 2. Le recours à l'imagerie cérébrale dans le cadre des expertises 68
  - A. Le cadre légal du recours à l'expertise neuroscientifique68
  - B. Les atouts d'une expertise d'un nouveau genre72
  - Section 2. Neurosciences, une utilisation au service de la personnalisation du la peine 75
  - § 1. L'utilisation des neurosciences dans le cadre de la sanction pénale 75
  - A. Les neurosciences : adjuvant du choix entre la peine et le soin ?75
  - B. Les neurosciences : nouvel élément de personnalisation de la peine et du soin ?79
  - § 2. Utilisation des neurosciences dans le cadre de la prévention 83
  - A. La dangerosité, un concept flou de plus en plus utilisé83
  - B. Les neurosciences au secours de l'expertise de dangerosité post-sentencielle86
  - 2^e partie, neurosciences et droit pénal, une fusion impossible ?91
  - Chapitre 1. Les neurosciences confrontées aux impératifs de la procédure pénale : un dialogue difficile93
  - Section 1. Les obstacles relatifs à l'application des neurosciences dans la procédure pénale 93
  - § 1. Les limites extra-pénales à l'utilisation des neurosciences 93
  - A. Des méthodes à la fiabilité encore insuffisante93
  - B. La complexité du cerveau comme obstacle à une utilisation optimale96
  - § 2. Les droits fondamentaux à l'épreuve des neurosciences 99
  - A. La recherche de vérité, jalonnée par des garanties fondamentales100
  - B. Le devenir incertain des données neuroscientifiques recueillies103
  - Section 2. Les remèdes potentiels pour un emploi raisonnent des neurosciences 107
  - § 1. Le consentement, un garde-fou lacunaire 107
  - § 2. L'encadrement législatif, des aménagements indispensables 112
  - Chapitre 2. L'impact des neurosciences sur le droit pénal : vers un bouleversement conceptuel ?117
  - Section 1. L'alliance des neurosciences et du droit pénal, réactivation de débats anciens 117
  - § 1. L'union arrangée de deux disciplines antinomiques 117
  - A Deux disciplines aux finalités distinctes : une vérité polymorphe117
  - B. Des modèles procéduraux particuliers : un « neurodroit » hétérogène120
  - § 2 L'influence certaine des neurosciences sur les fondements du droit pénal 124
  - A. L'influence du naturalisme sur la rationalité du droit pénal124
  - B. La disparition du libre arbitre, conséquence d'un neuro-déterminisme128
  - Section 2. L'alliance des neurosciences et du droit pénal, un changement de paradigme dangereux 132
  - § 1. Du jugement de l'Homme à celui de son cerveau 132
  - A. Le concept de responsabilité malmené133
  - B. La philosophie de la peine repensée137
  - § 2. Le glissement progressif vers une justice transparente et utopiste 142
  - A. Le spectre d'une justice prophylactique142
  - B. Vers le renforcement de la médecine sécuritaire, l'apparition d'une « neuro-médecine criminelle » ?147
  - Conclusion153
  - Bibliographie157
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre