L'Europe aux concours
Michel Dumoulin
Édition 2019
Présentation5
Chapitre I
Les grandes étapes de la construction européenne et les différents élargissements7
1. 1945-1950 : les lendemains de guerre7
2. 1950-1960 : les traités fondateurs de Paris et de Rome10
3. 1960-1970 : succès économiques et difficultés politiques16
4. 1970-1980 : crise économique et avancées politiques17
5. 1980-1990 : accélération de la construction communautaire - élargissement « sud » et Acte unique européen19
6. 1990-2000 : approfondissement de la construction européenne - élargissement « nord », traité de Maastricht et euro21
7. 2000-2010 : élargissement historique mais difficile réforme des institutions24
8. Depuis 2010 : crise financière, crise migratoire et Brexit27
Chapitre 2
Adhésion et retrait de l'UE31
1. L'adhésion à l'Union européenne31
2. Suspension de l'Union européenne34
3. Retrait de l'Union européenne et Brexit34
Chapitre 3
Les institutions de l'UE41
1. Le Conseil européen42
2. La Commission européenne45
3. Le Conseil de l'Union européenne53
4. Le Parlement européen62
5. La Cour de justice de l'Union européenne68
6. La Cour des comptes européenne72
7. La Banque central européenne74
8. Synthèse76
Chapitre 4
Les organes consultatifs et spécialisés77
1. Le Comité économique et social européen77
2. Le Comité européen des régions80
3. Le Comité des représentants permanents (COREPER)82
4. La Banque européenne d'investissement83
5. Le Médiateur européen84
Chapitre 5
Vue d'ensemble des institutions et des organes de l'UE87
1. Les institutions et les organes de l'Union européenne87
2. Les organismes n'appartenant pas à l'Union européenne92
3. L'organisation française en matière européenne : le SGAE93
Chapitre 6
La méthode communautaire97
1. La répartition des compétences entre l'Union européenne et les États membres97
2. Le processus décisionnel de l'UE101
3. La révision des traités106
Chapitre 7
Le droit de l'Union européenne109
1. Les sources du droit de l'Union européenne109
2. Les actes adoptés par les institutions111
3. Articulation entre le droit de l'Union européenne et le droit national112
4. Le droit du contentieux de l'Union européenne113
5. La jurisprudence de la CJUE117
6. La protection des droits fondamentaux123
7. Le droit d'initiative citoyenne125
8. La jurisprudence française à propos du droit de l'Union125
9. Le droit de l'UE sur internet129
Chapitre 8
Le budget de l'Union européenne131
1. Huit principes encadrent le budget132
2. L'adoption du budget : une procédure annuelle associant le Parlement et le Conseil132
3. L'exécution du budget : la Commission peut déléguer133
4. Les dépenses : 36% pour le domaine agricole et 34% pour la politique de cohésion133
5. Les recettes : trois catégories de ressources135
6. Les perspectives financières : un cadre pour le budget annuel135
Chapitre 9
Les principales politiques139
1. L'espace de liberté, de sécurité et de justice : la libre circulation des personnes139
2. Le marché unique : la libre circulation des travailleurs, des marchandises, des services et des capitaux144
3. La politique agricole commune (PAC) et de développement rural149
4. La politique de cohésion, dite « régionale »156
5. La politique commerciale commune160
6. La politique économique et monétaire164
7. La politique étrangère et de sécurité commune (PESC)173
8. La politique sociale178
9. La stratégie Europe 2020184
10. Les coopérations renforcées et la différenciation188
Chapitre 10
Citoyenneté, symboles, langues et culture191
1. La citoyenneté européenne191
2. Les signes et les symboles de l'Union européenne193
3. Les langues officielles et la culture195
Annexes199
Brève chronologie de la construction européenne201
Éléments de géographie207
Sources sur l'Union européenne210
Les principaux sites internet de l'Union européenne211
Les annales des concours des IRA213
Index215