Penser le gouvernement des ressources naturelles
Didier Busca
Nathalie Lewis
Hermann, Presses de l'université de Laval
Remerciements
XVII
Gouvemement(s) en transition
1
Didier Busca et Nathalie Lewis
Première partie
L'impératif économique comme enjeu du développement territorial
Patrick Mundler9
Chapitre 1
L'environnement : une catégorie au faible potentiel mobilisateur dans un territoire industriel à risques - le cas du bassin de Lacq
17
Christine Bouisset, Sylvie Clarimont et Julien Rebotier
Introduction17
1.1 De la découverte d'une ressource à son épuisement : 60 ans de transformations territoriales24
1.2 La question environnementale, un non-problème ?28
1.3 L'environnement, une valeur parmi d'autres34
Conclusion41
Chapitre 2
Les défis d'une petite économie insulaire dépendante de la pêche : le cas de l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon
45
Pascal Le Floc'h et James Wilson
Introduction45
2.1 Présentation de l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon49
2.2 Pêche industrielle et pêche artisanale50
2.3 Le régime d'accès aux ressources53
2.4 L'exploitation industrielle de la morue (1977-1992)60
2.5 Une reconversion vers la pêche artisanale et le tourisme62
2.6 Soutien public et effets d'éviction69
Discussion73
Chapitre 3
Mise en incapacité professionnelle pour contrôler l'accès à la terre agricole
75
Enquête à Piton l'Ermitage, Saint-Paul (La Réunion)
Jacqueline Candau et Anne Gassiat
Introduction75
3.1 Analyser les capacités pour penser l'inégal accès à la terre à La Réunion78
3.2 Recherche de terre agricole de la fin du XXe au début du XXIe siècle à La Réunion82
3.3 Le foncier agricole sous conditions : la sélection de compétents87
3.4 Mise en incapacité des agriculteurs compétents de Piton l'Ermitage94
Conclusion102
Deuxième partie
Fabrique sociale des problèmes et construction sociale du risque
Geneviève Brisson et Didier Busca105
Chapitre 4
La gestion des pesticides en milieu urbain au Québec ; des risques liés à la santé à l'action publique
113
Geneviève Brisson et France Gagnon
Introduction113
4.1. Risques à la santé, problème public et mise à l'agenda115
4.2 Méthodologie119
4.3 Cadrage initial des acteurs institutionnels121
4.4 Cadrage du problème de l'utilisation des pesticides en milieu urbain123
4.5 D'objet générique à risque pour la santé128
4.6 De la mise à l'agenda gouvernemental à l'action publique128
4.7 La définition du problème de gestion des pesticides comme problème public : le risque lié à la santé, un facteur déterminant de l'analyse133
Conclusion135
Chapitre 5
De la gestion des risques à la protection des ressources naturelles : le cas des toilettes sèches en France
137
Steve Joncoux
Introduction137
5.1 L'assainissement écologique : le risque comme opportunité de développement économique140
5.2 L'assainissement selon le RAE : d'une finalité sanitaire à une finalité écologique144
5.3 Les différents risques et enjeux associés à l'absence d'encadrement normatif des toilettes sèches148
5.4 Le processus de construction d'un cadre normatif153
5.5 Le risque, contrainte ou opportunité pour préserver les ressources naturelles ?160
Conclusion165
Chapitre 6
De la gouvernance de la ressource en eau, à l'expression des risques dans les pratiques de consommation d'eau potable en France
167
Contribution de l'analyse des pratiques routinisées à la construction sociale des risques
Didier Busca, Jean-François Barthe et Enzo Lana
Introduction167
6.1 Quand les pratiques routinisées de consommation de l'eau au robinet nous renseignent sur des modes de gouvernement de la ressource169
6.2 Une mise en topologie sociale des pratiques175
6.3 Percevoir la qualité de l'eau : une hétérogénéité des modes d'appréhension de sa qualité et des risques liés à sa consommation187
Conclusion196
Troisième partie
Injonctions participatives et négociations
Carole Barthélémy et Sabrina Doyon201
Chapitre 7
Vous avez-dit conservation ? Parcours d'une notion dans l'immensité de la forêt québécoise
209
Maude Flamand-Hubert et Nathalie Lewis
Introduction209
7.1 L'essor du conservationnisme : faire face au mythe de la forêt inépuisable213
7.2 La forêt et la conservation en redéfinition231
Conclusion241
Chapitre 8
Planifier une aire protégée : idéation et négociations de la conservation environnementale au Bas-Saint-Laurent (Québec)
245
Olivia Roy-Malo et Sabrina Doyon
Introduction245
8.1 Conservation et aires protégées248
8.2 Projet de réserve de biodiversité au lac de l'Est : fenêtre sur le BSL planifié250
8.3 Le cas du lac de l'Est et ses négociations253
8.4 Aire protégée, espace environnemental et intérêts différentiés264
Conclusion267
Chapitre 9
Le Plan Rhône français, la gestion durable négociée d'un grand bassin versant
271
Carole Barthélémy et Emeline Comby
Introduction271
9.1 Raconter et écrire le Plan Rhône275
9.2 Le Plan Rhône : institutionnalisation du développement durable à l'échelle d'un bassin versant278
9.3 La négociation financière : entre portage politique et segmentation des enjeux282
9.4 La difficile application d'un développement durable territorialisé285
Conclusion : « Sur le Rhône, il n'y a pas eu de zadistes »291
Chapitre 10
Une méthodologie de cocréation pour renouveler l'action collective : l'adaptation d'un dispositif de laboratoire vivant pour la réhabilitation des agroécosystèmes
293
Julie Ruiz, Aurélie Dumont et Virginie Zingraff
Introduction293
10.1 Les approches collaboratives296
10.2 Vers un laboratoire vivant en réhabilitation des agroécosystèmes300
10.3 L'AcadieLab, présentation du dispositif309
10.4 Quelques retombées et spécificités de L'AcadieLab318
Conclusion327
Quatrième partie
Usages conflictuels, jugement(s) et régulation(s)
Didier Busca et Nathalie Lewis331
Chapitre 11
Fabrication des vulnérabilités littorales et inégalités environnementales
337
Une comparaison entre deux communes de France hexagonale et d'outre-mer
Cécilia Claeys, Aurélie Arnaud, Anna Rouadjia et Marie-Laure Lambert
Introduction337
11.1 Vulnérabilités socio-environnementales et inégalités339
11.2 Méthodologie et terrains d'étude341
11.3 La fabrication des vulnérabilités littorales : héritages historiques et aggravations contemporaines344
11.4 Réduire les vulnérabilités environnementales ou juridiques : arrangements méditerranéens et aggravations ultramarines353
11.5 Trajectoires de vulnérabilité et responsabilités360
Conclusion369
Chapitre 12
Participation autochtone à la gestion des territoires et des ressources naturelles au Québec : de l'extension des droits à la production de futurs
371
Martin Hébert
Introduction371
12.1 Réconciliation et justice sociale372
12.2 Revendications d'égalité, d'équité et rapports aux institutions375
12.3 Le droit au profit comme normativité implicite380
12.4 Les trois temps de la réconciliation388
Conclusion : produire des futurs ?393
Chapitre 13
Gouverner les ressources naturelles
395
Dynamiques d'action collective et « inégalités justes » : critiques et mobilisations sociales
Didier Busca, Nathalie Lewis
Introduction395
13.1 L'action publique « en train de se faire », un changement de point de vue pour mieux penser la question environnementale397
13.2 Ce que les dynamiques d'action collective font au concret à l'environnement405
Conclusion416
Bibliographie
421
Biographie des auteurs
459
Table des figures
Chapitre 1
Figure 1 Carte de localisation du bassin de Lacq18
Figure 2 Carte de localisation des enquêtes réalisées auprès des riverains23
Chapitre 2
Figure 1 Population de Saint-Pierre et Miquelon-Langlade49
Figure 2 Détention du capital à la pêche industrielle en 199051
Figure 3 Évolution des flottilles à Saint-Pierre et Miquelon53
Figure 4 Saint-Pierre et Miquelon et les provinces atlantiques du Canada54
Figure 5 Répartition des quotas de morue entre armements de Saint-Pierre et Miquelon et de métropole56
Figure 6 Délimitation des espaces maritimes : propositions de la France, du Canada et décision du tribunal de New York59
Figure 7 Production de morue de l'Atlantique Nord-Ouest, 1960-201460
Figure 8 Production de morue par les flottilles des États-Unis, du Groenland et de Saint-Pierre et Miquelon de 1977 à 201461
Figure 9 La filière des produits de la mer à la fin des années 200064
Figure 10 Espèces débarquées par les unités artisanales, 1983-2013, en tonnes65
Figure 11 Exportations de produits de la mer, de matériel et provisions de bord, 1983-201366
Figure 12 Mouvements de voyageurs, 1988-201367
Figure 13 Touristes de croisière, 1991-201368
Figure 14 Taux de chômage à Saint-Pierre et Miquelon et en France, 1980-201370
Figure 15 Contribution des secteurs institutionnels à la valeur ajoutée brute en 2004 et 200871
Chapitre 3
Figure 1 Panneau en bordure de la D100 à Saint-Paul84
Chapitre 6
Figure 1 Le poids des normes dans l'appréhension de la qualité de l'eau du robinet176
Figure 2 Les critères de jugement de la qualité de l'eau177
Figure 3 Connaissance des normes de potabilité178
Figure 4 Jugement(s) autour de la qualité de l'eau179
Figure 5 La mise en responsabilité de l'agriculture179
Figure 6 Les espaces topologiques d'appréhension de l'eau potable184
Chapitre 8
Figure 1 Réseau des aires protégées de la région du Bas-Saint-Laurent252
Chapitre 9
Figure 1 Instruments financiers organisant le Plan Rhône deuxième génération273
Figure 2 Plans Rhône 1 et 2 et positionnement des personnes enquêtées277
Figure 3 De forts contrastes de financements pour le Plan Rhône de 2007 à 2013283
Chapitre 10
Figure 1 Nombre de textes recensés dans Scopus sur les « Living Lab »303
Figure 2 Processus d'innovation au sein d'un Living Lab305
Figure 3 Localisation du territoire d'étude310
Figure 4 La participation des agriculteurs, des professionnels et des chercheurs dans les ateliers de L'AcadieLab314
Figure 5 Exemples de supports mobilisés dans les ateliers pour favoriser la mise en dialogue des parties prenantes319
Chapitre 11
Figure 1 Carte de situation des communes de Carry-le-Rouet et Capesterre-Belle-Eau343
Figure 2 Villas, piscines et gazons avec vue sur la mer à Carry-le-Rouet (octobre 2011)345
Figure 3 « Quartier Four à Chaux », Capesterre-Belle-Eau (avril 2016)348
Figure 4 Extrait du PLU de Carry-le-Rouet (21 décembre 2015)355
Figure 5 Carte PPR, Capesterre-Belle-Eau357
Figure 6 En premier plan, le secteur balnéaire aménagé (digues en épis) « Plage Roseau » et en second plan le quartier de la « Poudrière » soumis, selon le témoignage d'habitants, à une augmentation de la vitesse d'érosion364