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Livre

Le droit des activités maritimes et portuaires : [actes du colloque, 26 et 27 octobre 2017]

Résumé

Issues d'un colloque qui s'est tenu au Havre en 2017, ces contributions dressent un panorama du droit maritime et portuaire contemporain, dans la diversité de ses applications pratiques et de ses contextes nationaux. Les auteurs abordent les enjeux juridiques du nautisme, de la plaisance, des croisières, du commerce et de la pêche. ©Electre 2019


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2019
  • Notes
    • Notes bibliogr.
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (268 p.) ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Epoque
  • ISBN
    • 978-2-37032-209-8
  • Indice
    • 349.5 Droit maritime, assurances maritimes
  • Quatrième de couverture
    • Le droit des activités maritimes et portuaires

      Le présent ouvrage se propose de dresser un panorama contemporain du droit des activités maritimes et portuaires : de la plaisance et des sports nautiques en passant par les croisières et le transport maritime de passagers, du commerce de marchandises à la pêche et à l'exploitation des ressources naturelles des océans, le droit, tant privé que public, est partout. À la diversité des domaines appréhendés par les auteurs, s'ajoute la pluralité de leurs origines géographiques (France, Suisse, Allemagne, Pérou, Côte d'ivoire). Cette double diversité livre un éclairage sur des problématiques souvent communes aux États côtiers et même non côtiers. La matière maritime est par essence internationale et le lecteur ne pourra que s'enrichir de découvrir les pratiques juridiques d'autres États. Cette publication s'inscrit également dans la volonté des enseignants-chercheurs havrais de renforcer les études du droit maritime et du droit portuaire, dans une approche tout à la fois publiciste et privatiste, au sein de la recherche universitaire en France.


  • Tables des matières
      • Le Droit des activités maritimes et portuaires

      • Nicolas Guillet, Jean-Michel Jude

      • Institut Universitaire Varenne

      • Introduction7
      • Première partie Nautisme et plaisance
      • Gachard Olivier
      • L'arbitrage par le Tribunal arbitral du sport (TAS) en matière de nautisme13
      • Guillet Nicolas
      • Réflexions sur les ports et installations de plaisance du point de vue du droit public financier23
      • Miribel Stéphane
      • La responsabilité de l'organisateur et du directeur d'une course au large45
      • Humann Claire
      • Planche à voile, kitesurf, jet-ski : quel régime juridique ?59
      • Deuxième partie Croisières et transport de passagers
      • Jude Jean-Michel
      • Croisière maritime et conflits de normes87
      • Dupéron Olivier
      • Desserte maritime et service public dans un environnement concurrentiel : le cas de la Corse107
      • Troisième partie Commerce maritime
      • Le Bihan-Guénolé Martine
      • L'accueil au port des navires et des équipages125
      • Heutger Viola
      • La Suisse, pays maritime135
      • Pejovés Macedo José Antonio
      • L'arbitrage et son développement au Pérou143
      • Renaut-Couteau Armelle
      • Du démantèlement sauvage au recyclage responsable des navires en fin de vie157
      • Quatrième partie Pêche et autres ressources maritimes
      • Adalid Sébastien
      • L'Union européenne et la pêche : un bien commun entre subsidiarité et planification179
      • Repetto Miriam Sara
      • Le Pérou et la mise en place de l'Accord sur les mesures du ressort de l'État du port
      • Prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée 197
      • Nchare Nom Théophile
      • La contribution africaine au droit des nouvelles activités en mer211
      • Bottini Fabien
      • La valorisation économique du domaine public maritime : un atout pour l'économie bleue233
      • Godt Christine
      • La pharmacie des fonds marins. Le cadre juridique de l'exploitation pharmaceutique des ressources génétiques marines247
      • Les Auteurs265
      • Table des matières267

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015 ;
    • Electre
  • Disponible - 349.5 GUI

    Niveau 3 - Droit