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Livre

Manuel de droit comparé des administrations européennes

Résumé

Pour huit Etats types européens, une présentation historique et positiviste des grands thèmes du droit public, avec une approche actualisée du droit étranger et une analyse comparative. ©Electre 2019


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2019
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (490 p.) ; 24 x 16 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-8027-5786-3
  • Indice
    • 342 Droit comparé, droits étrangers
  • Quatrième de couverture
    • Manuel de droit comparé des administrations européennes

      En prenant pour repère le droit administratif français, cet ouvrage propose une approche comparée des droits des administrations de cinq États européens : l'Allemagne, l'Espagne, l'Italie, les Pays-Bas et le Royaume-Uni. Une telle exploration horizontale a paru nécessaire, à l'heure où la doctrine européenne reconnaît l'émergence d'un droit administratif européen et que l'influence croissante des droits de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe sur le droit de leurs États membres semble bien identifiée. L'intensité des échanges, notamment économiques, sociaux et culturels, se renforce entre ceux-ci et impose une meilleure connaissance et compréhension réciproque. C'est particulièrement vrai pour le droit administratif dont « l'intelligence interne » - pour reprendre l'expression de Jean Rivero - se comprend à l'aune des influences croisé (européennes, transnationales, etc.) comme à celles des spécificités de l'histoire et des traditions juridiques nationales.

      C'est afin de rendre compte de la richesse de cette construction que ce manuel offre une présentation claire des concepts, des techniques et des régimes juridiques qui articulent le droit des administrations dans les cinq États-types étudiés. Il donne aux étudiants, praticiens et universitaires, les outils pédagogiques et analytiques afin de mieux comprendre les mutations actuelles des droits publics nationaux et européens.

      Les auteurs de cet ouvrage, tous enseignant-chercheurs en droit public interne et en droits européens, partagent une passion commune pour le droit comparé.


  • Tables des matières
      • Manuel de droit comparé des administrations européennes

      • Karine Abderemane

      • Antoine Clayes

      • Élise Langelier

      • Yseult Marique

      • Thomas Perroud

      • Bruylant

      • Sommaire5
      • Préface7
      • Remerciements9
      • Abréviations11
      • Introduction générale15
      • Partie 1
        Généralités
      • Chapitre 1. - L'administration et son droit19
      • Section 1. Repères22
      • Section 2. Dynamiques33
      • Chapitre 2. - Les juges de l'administration37
      • Section 1. Allemagne37
      • Section 2. Italie45
      • Section 3. Espagne53
      • Section 4. Pays-Bas61
      • Section 5. Royaume-Uni66
      • Section 6. Comparaison70
      • Chapitre 3. - Les fondements de l'action administrative77
      • Section 1. Allemagne77
      • Section 2. Italie87
      • Section 3. Espagne94
      • Section 4. Pays-Bas101
      • Section 5. Royaume-Uni106
      • Section 6. Comparaison112
      • Partie 2
        Les actes
      • Chapitre 4. - Les actes unilatéraux119
      • Section 1. Allemagne119
      • Section 2. Italie126
      • Section 3. Espagne133
      • Section 4. Pays-Bas139
      • Section 5. Royaume-Uni143
      • Section 6. Comparaison151
      • Chapitre 5. - Les contrats159
      • Section 1. Allemagne159
      • Section 2 Italie165
      • Section 3. Espagne171
      • Section 4. Pays-Bas177
      • Section 5. Royaume-Uni181
      • Section 6. Comparaison189
      • Chapitre 6. - Les actes intermédiaires197
      • Section 1. Allemagne197
      • Section 2. Italie200
      • Section 3. Espagne204
      • Section 4. Pays-Bas205
      • Section 5. Royaume-Uni207
      • Section 6. Comparaison208
      • Partie 3
        Les activités
      • Chapitre 7. - Les activités de protection215
      • Section 1. Allemagne215
      • Section 2. Italie223
      • Section 3. Espagne231
      • Section 4. Pays-Bas236
      • Section 5. Royaume-Uni241
      • Section 6. Comparaison250
      • Chapitre 8. - Les activités de service259
      • Section 1. Allemagne259
      • Section 2. Italie268
      • Section 3. Espagne276
      • Section 4. Pays-Bas283
      • Section 5. Royaume-Uni289
      • Section 6. Comparaison296
      • Partie 4
        Les moyens307
      • Chapitre 9. - Le personnel307
      • Section 1. Allemagne307
      • Section 2. Italie314
      • Section 3. Espagne322
      • Section 4. Pays-Bas329
      • Section 5. Royaume-Uni334
      • Section 6. Comparaison339
      • Chapitre 10. - Les biens345
      • Section 1. Allemagne345
      • Section 2. Italie352
      • Section 3. Espagne359
      • Section 4. Pays-Bas365
      • Section 5. Royaume-Uni368
      • Section 6. Comparaison375
      • Partie 5
        Les contrôles
      • Chapitre 11. - Les recours en régularité383
      • Section 1. Allemagne383
      • Section 2. Italie388
      • Section 3. Espagne395
      • Section 4. Pays-Bas402
      • Section 5. Royaume-Uni405
      • Section 6. Comparaison411
      • Chapitre 12.  Le contentieux de réparation419
      • Section 1. Allemagne419
      • Section 2. Italie425
      • Section 3. Espagne432
      • Section 4. Pays-Bas439
      • Section 5. Royaume-Uni444
      • Section 6. Comparaison448
      • Chapitre 13. - Les modes préalables et alternatifs de contrôle de l'action de l'administration455
      • Section 1. Allemagne455
      • Section 2. Italie462
      • Section 3. Espagne466
      • Section 4. Pays-Bas471
      • Section 5. Royaume-Uni474
      • Section 6. Comparaison476
      • Bibliographie générale483
      • Allemagne 483
      • Italie 484
      • Espagne 484
      • Pays-Bas 485
      • Royaume-Uni 485
      • Table des matières487

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 342 ABD

    Niveau 3 - Droit