Repense l'offre territoriale de services au public
Diagnostic, méthodes, exemples
Christophe Regent
territorial
Introduction7
Partie 1
Comprendre l'accessibilité des services au public
Chapitre I
De quoi parle-t-on ?11
A - Comprendre la notion de services au public11
1. L'émergence de la notion de services au public11
2. La loi notre a donné une grande visibilité à la notion de « services au public »12
B - Qu'entend-on par accessibilité des services au public ?13
1. Le temps et la facilité d'accès13
2. L'accessibilité des locaux14
3. La disponibilité administrative, culturelle et sociale du service14
4. L'accessibilité distancielle14
C - Identifier et catégoriser les services au public15
1. L'approche de l'Insee : base d'équipements et gamme de services16
2. L'approche des territoires17
Chapitre II
Les enjeux19
A - Un enjeu d'équité d'accès aux services19
B - Un enjeu environnemental19
C - Un enjeu d'attractivité20
D - Un enjeu économique20
Chapitre III
L'évolution des principaux services au public22
A - Les services publics de l'État et le réseau postal22
B - Les services publics locaux24
C - Les services de réseaux25
D - Les services de santé25
E - Les services en faveur de la jeunesse27
1. L'évolution des services de l'enseignement27
2. L'évolution des services de la petite enfance27
3. L'évolution des services de l'enfance et de la jeunesse28
F - Les services en faveur des personnes âgées28
G - Les services de l'emploi et de la formation29
H - Les services liés à la mobilité et l'habitat29
I - Les services de loisirs : sport, culture, tourisme de proximité30
J - Les services marchands31
Chapitre IV
Les mutations des services au public32
A - Des services qui devront être économes32
B - Des services qui devront être numériques33
C - Des services qui seront coconstruits avec les usagers34
D - Des services qui seront mutualisés34
E - Des services adaptés au grand âge35
Chapitre V
Se lancer dans une démarche d'amélioration de l'accessibilité36
A - Une obligation légale : les schémas d'accessibilité des services au public36
1. Les départements, garants de la solidarité des territoires36
2. Les schémas d'accessibilité des services au public39
B - Des démarches volontaires et offensives37
C - Un moment privilégié : la création de nouveaux territoires38
1. Le renouvellement des équipes d'élus38
2. Une série de réformes institutionnelles incitant à s'engager dans une démarche d'accessibilité38
Partie 2
Améliorer l'accessibilité des services au public : méthodologie
Chapitre I
Un cadrage précis des objectifs et du processus du projet45
A - Valider les objectifs et l'importance du projet45
1. Souligner l'engagement des dirigeants de la collectivité45
2. Passer la commande à un prestataire46
B - Indiquer la méthodologie retenue et le calendrier du projet46
C - Définir les acteurs associés et une gouvernance adaptée46
1. Les enjeux d'une participation élargie46
2. Définir les acteurs, la démarche, la gouvernance47
D - Définir les moyens affectés à la démarche51
E - Un exemple de cadrage de projet51
Chapitre II
Diagnostiquer les services au public présents sur son territoire53
A - Un diagnostic pour comprendre53
B - Recueillir les données53
1. Les données à recueillir dépendront du périmètre des services concernés par le projet53
2. Les sources de données54
3. Les partenaires à mobiliser56
C - Une présentation à valoriser56
1. Une présentation synthétique et claire pour être didactique56
2. La cartographie, outil essentiel de visualisation des données57
3. Une description intéressante du territoire sous forme d'armature urbaine58
4. L'approche par les isochrones : quel temps d'accès aux équipements ?59
D - Porter un jugement pour agir60
1. Le référentiel géographique61
2. Le référentiel technique61
3. Le référentiel des experts62
4. Le référentiel « usagers »62
5. Le référentiel des collectivités62
E - Faire une synthèse des forces et faiblesses63
1. Organiser la synthèse des forces et faiblesses63
2. Mettre en valeur la synthèse63
Chapitre III
La prospective territoriale64
A - Partager une vision du territoire de demain64
1. Tenir compte de l'avenir64
2. Appréhender les causalités en jeu64
B - Se projeter dans l'avenir65
C - Faire une projection démographique65
1. Les projections démographiques65
2. Les enjeux prospectifs démographiques66
D - Identifier les mutations en cours et à venir67
1. L'interview d'experts et d'acteurs locaux67
2. Assurer une veille prospective68
E - Travailler en ateliers et envisager des scénarios d'avenir69
1. Un objectif : une aide à la décision69
2. Une méthode très participative et bien cadrée69
F - Faire un atelier de design de services pour construire les services idéaux71
G - Faire une synthèse de la démarche prospective71
Chapitre IV
La synthèse des enjeux, la définition d'objectifs et la rédaction du programme d'action72
A - Identifier les enjeux du territoire72
1. L'importance des enjeux72
2. La formulation des enjeux72
B - Définir les objectifs du territoire74
1. L'importance des objectifs74
2. La formulation des objectifs : distinguer les objectifs stratégiques des objectifs opérationnels74
3. L'arbre à objectifs, un outil facilitant l'écriture de ses objectifs76
C - La rédaction d'un programme d'action78
1. Identifier la stratégie pour atteindre les objectifs fixés78
2. Vérifier la faisabilité opérationnelle des actions79
3. S'assurer de la faisabilité financière des actions envisagées80
4. Rédiger son plan d'action80
Chapitre V
Mettre en oeuvre, suivre et évaluer le programme d'action83
A - Une communication appropriée83
1. Communiquer sur la mise en oeuvre du programme d'action83
2. Communiquer sur l'offre d'équipements et de services83
B - Mettre en oeuvre et suivre le programme d'action84
1. Structurer son organisation84
2. Se doter d'outils adaptés85
C - Évaluer l'action conduite85
1. Suivre la démarche85
2. Évaluer la démarche85
D - Mettre en place un dispositif de suivi et d'évaluation86
Partie 3
Des exemples pour agir
Chapitre I
Mettre en place une maison de services au public89
A - Qu'est-ce qu'une maison de services au public (MSAP) ?89
1. Des démarches historiques conduites et un intérêt toujours marqué de l'État89
2. L'offre de services au sein d'une MSAP90
B - Les objectifs des MSAP90
C - La méthodologie à envisager et les outils mobilisables91
Chapitre II
Mettre en place une maison de santé pluridisciplinaire93
A - Qu'est-ce qu'une maison de santé pluridisciplinaire ?93
B - Les objectifs à poursuivre93
C - La méthodologie à envisager et les outils mobilisables93
1. Assurer une observation dynamique et prospective de la démographie médicale94
2. Assurer un maillage pertinent du territoire, grâce au déploiement de maisons de santé94
3. Attirer les étudiants en médecine et les professionnels de santé, en facilitant leurs démarches et en leur vantant la qualité de vie dans le territoire94
Chapitre III
Mettre en place un tiers-lieu dans les territoires95
A - Qu'est-ce qu'un tiers-lieu ?95
B - Les objectifs à poursuivre96
C - La méthodologie à envisager96
Chapitre IV
Mettre en place une opération de revitalisation du commerce et de l'artisanal98
A - Les enjeux de la revitalisation du commerce et de l'artisanat98
B - Les objectifs à poursuivre98
C - La méthodologie à envisager99
Chapitre V
Mettre en place une planification équilibrée de son territoire101
A - Qu'entend-on par « planification équilibrée » ?101
B - Les objectifs à poursuivre101
C - La méthodologie à envisager102
Chapitre VI
Mettre en place un groupe scolaire mutualisé103
A - Qu'est-ce qu'un groupe scolaire mutualisé ?103
B - Les objectifs à poursuivre103
C - La méthodologie à envisager et les outils mobilisables103
Bibliographie105