Incertitude et risque en aménagement et urbanisme : entre maîtrise et instrumentalisation des risques projets

Auteur(s) :

Zembri-Mary, Geneviève Découvrir l'auteur

Résumé

Les associations, élus, experts, habitants ou maîtres d'ouvrages concernés par les opérations d'aménagement et d'urbanisme doivent en permanence faire face aux risques, que ceux-ci soient sociaux, politiques, institutionnels, financiers, environnementaux ou archéologiques. L'auteure examine leur origine et leur nature ainsi que les pratiques mises en oeuvre pour les atténuer ou en tirer parti. ©Electre 2020

Éditeur(s)
- Iste éditions
Date
- 2020
Notes
- Glossaire. Bibliogr. p. [292]-300. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (xii-302 p.) : illustrations en couleur, cartes ; 24 x 16 cm
Sujet(s)
- Gestion du risque
- Urbanisme
ISBN
- 978-1-78405-652-0
Indice
- 913.322 Gestion des risques urbains
Quatrième de couverture
- Les associations, élus, experts, habitants ou maîtres d'ouvrages concernés par les opérations d'aménagement et d'urbanisme et les projets de transport font face à un contexte incertain, dans lequel ils doivent appréhender, traiter ou tirer avantage du risque. Les risques sont multiples, ils peuvent être sociaux, politiques, institutionnels, financiers, environnementaux ou archéologiques.
  Cet ouvrage examine l'origine et la nature des incertitudes et des risques ainsi que les pratiques mises en oeuvre pour les atténuer ou en tirer parti. Paradoxalement, ces pratiques génèrent de nouveaux risques et des relations de pouvoir entre acteurs différentes du modèle de planification collaborative de référence.
  Ces paradoxes nécessitent de repenser les pratiques telles que la territorialisation des projets, la prise de risque dans la planification et la réalisation des opérations, ou encore les choix sociétaux et politiques qui doivent être faits entre la réalisation des projets et la protection de l'environnement naturel et humain.
Tables des matières
- - Incertitude et risque en aménagement et urbanisme
  - entre maîtrise et instrumentalisation des risques projets
  - Geneviève Zembri-Mary
  - iSTE
  - Introduction1
  - Chapitre 1. L'environnement incertain du processus de planification et de production des projets13
  - 1.1. Une société du risque ?13
  - 1.2. La globalisation et l'incertitude15
  - 1.3. Le récent contexte de crise économique et financière16
  - 1.3.1. Crise et pratiques de mobilité16
  - 1.3.2. Une demande fluctuante des ménages17
  - 1.3.3. La volatilité de la localisation des entreprises18
  - 1.3.4. L'impact de la crise sur le phasage des projets d'infrastructure18
  - 1.3.5. Le phasage et la flexibilité des projets urbains19
  - 1.3.6. Des allers et retours entre le projet et le plan pour plus de flexibilité19
  - 1.3.7. Le recours au financement privé par le partenariat public-privé20
  - 1.3.7.1. Le contrat de concession21
  - 1.3.7.2. Le contrat de partenariat22
  - 1.3.7.3. Le partage des risques22
  - 1.3.7.4. Avantages et inconvénients du recours aux contrats associant un partenaire privé25
  - 1.4. L'incertitude environnementale28
  - 1.5. Le besoin des acteurs du processus de décision d'accéder à une information non limitée29
  - 1.6. La difficulté de faire des prévisions fiables pour planifier les projets34
  - 1.7. Une planification et une conduite de projet multiscalaires et multi-objectifs35
  - 1.8. Processus de décision participatif et imprévisibilité36
  - 1.9. La performance sociale, environnementale et économique des entreprises en charge des projets38
  - 1.10. Conclusion38
  - Chapitre 2. Comment définir les incertitudes et les risques ?39
  - 2.1. Risques, incertitudes, aléas : les définitions disciplinaires39
  - 2.1.1. Les notions de risque, d'aléa et de vulnérabilité en géographie39
  - 2.1.2. Les notions de risque, d'incertitude et d'aléa en management de projet41
  - 2.1.3. Les notions de risque et d'incertitude en économie44
  - 2.1.4. L'utilisation des notions de risque et d'incertitude par la maîtrise d'ouvrage publique ou privée45
  - 2.2. Les risques territorialisés45
  - 2.3. Les chaînes de risques dans le temps et dans l'espace46
  - 2.4. Risque expert et risque perçu47
  - 2.5. Risque et opportunité48
  - 2.6. Incertitudes, risques et opportunités externes au projet49
  - 2.6.1. Caractéristiques des événements pouvant impacter un projet ou son environnement social, naturel, ou économique à dires l'expert50
  - 2.6.2. Le risque et l'opportunité politiques51
  - 2.6.3. Le risque et l'opportunité sociaux52
  - 2.6.4. Le risque et l'opportunité liés aux choix et aux comportements des habitants et du milieu économique54
  - 2.6.5. Le risque et l'opportunité réglementaires55
  - 2.6.6. Le risque archéologique et l'opportunité patrimoniale55
  - 2.6.7. Le risque environnemental56
  - 2.6.8. Le risque technologique57
  - 2.6.9. Le risque naturel58
  - 2.6.10. Le risque lié au marché59
  - 2.6.11. Le risque de force majeure59
  - 2.7. Les risques internes au projet60
  - 2.7.1. Le risque construction60
  - 2.7.2. Le risque de retard60
  - 2.7.3. Le risque financier61
  - 2.7.4. Le risque commercial62
  - 2.8. Conclusion63
  - Chapitre 3. Approche diachronique de la prise en compte des risques et des incertitudes dans les procédures et méthodes65
  - 3.1. Introduction65
  - 3.2. Des années 1970 à la fin des années 1980 : une unique prise en compte des risques naturels et technologiques par les textes66
  - 3.2.1. L'absence des notions et risque et d'incertitude dans les textes encadrant l'évaluation environnementale et la participation du public66
  - 3.2.2. La prise en compte des notions de risque naturel prévisible et de risque d'accident majeur dans les textes au cours des années 198071
  - 3.2.3. Un management des risques encore peu formalisé sous la forme de référentiels72
  - 3.3. Les années 1990 : une prise en compte du risque social pour les grands projets d'infrastructures74
  - 3.3.1. De la fin des années 1980 au début des années 1990 : une gestion du risque social par l'information du public et la maîtrise du projet74
  - 3.3.1.1. La circulaire n° 87 du 27 octobre 1987 de la Direction des routes74
  - 3.3.1.2. L'interconnexion LGV en Île-de-France et la LGV Est75
  - 3.3.1.3. La circulaire n° 91-61 du 2 août 1991 relative à l'établissement des projets de nouvelles lignes ferroviaires à grande vitesse75
  - 3.3.2. L'application limitée de la circulaire Bianco de 1992 et de la loi Barnier de 1995 sur la participation du public au débat public77
  - 3.4. De 1997 à aujourd'hui : l'intégration de multiples risques aux processus d'évaluation78
  - 3.4.1. La formalisation progressive des risques dans l'évaluation des projets d'infrastructures, d'aménagement et d'urbanisme79
  - 3.4.1.1. L'impossibilité de financer des projets ferroviaires à perte pour la maîtrise d'ouvrage publique79
  - 3.4.1.2. Le développement de la gestion des risques au sein des sociétés concessionnaires d'autoroutes après leur ouverture aux investissements privés82
  - 3.4.1.3. Un management des risques introduit par les fonds d'investissement et les banques, nouveaux actionnaires des sociétés titulaires des contrats85
  - 3.4.1.4. La nécessité pour les sociétés titulaires des contrats de maximiser la valeur de l'action et de réduire le risque pour l'investisseur86
  - 3.4.1.5. Le renforcement du rôle des banques et de la gestion des risques dans le cas des projets d'infrastructure en contrat de PPP à partir de 200490
  - 3.4.1.6. Le recours à un management des risques formalisé dans les opérations d'aménagement et les ZAC à partir de 200697
  - 3.4.2. Une procédure d'évaluation environnementale exigeante et source de risques pour la maîtrise d'ouvrage publique et privée107
  - 3.4.2.1. La prise en compte progressive des risques majeurs dans les engagements de l'État108
  - 3.4.2.2. L'incorporation des risques liés aux aménagements fonciers, naturels et forestiers dans l'étude d'impact (2011)108
  - 3.4.2.3. Des risques de retard et de surcoût comme conséquences d'une compensation des impacts du projet sur l'environnement sous-évaluée109
  - 3.4.2.4. Le renforcement du traitement du risque pour l'environnement naturel et bâti par un processus de patrimonialisation en droit de l'urbanisme111
  - 3.4.3. Un processus de décision entre ouverture au public et volonté de maîtriser les risques sociaux et politiques112
  - 3.4.3.1. Le renforcement de la concertation entre les services de l'État pour les projets ferrés et routiers112
  - 3.4.3.2. Le paradoxe d'un usage de la concertation élargi et d'une limitation du droit au recours en droit de l'urbanisme (années 2000)114
  - 3.4.3.3. Une procédure d'enquête publique plus souple117
  - 3.4.4. L'inclusion des risques liés au contexte technique et économique dans l'évaluation socio-économique des grands projets (2005)118
  - 3.4.4.1. Une diminution du taux d'actualisation du calcul économique pour intégrer les risques liés à chaque grand projet financé par des fonds publics118
  - 3.4.4.2. Une volonté politique de limiter l'incertitude sociale et le risque financier des projets de transport par une analyse socio-économique adaptée119
  - 3.4.4.3. Le renforcement de l'usage de l'analyse multicritères dans l'évaluation par rapport à l'analyse coût-bénéfice120
  - 3.4.4.4. Les préconisations récentes pour mettre en oeuvre l'analyse du risque financier dans le calcul socio-économique de multiples projets121
  - 3.5. Conclusion122
  - Chapitre 4. Des projets à risques123
  - 4.1. Introduction123
  - 4.2. Le risque politique125
  - 4.2.1. Les lignes à grande vitesse125
  - 4.2.1.1. La LGV Sud-Europe-Atlantique : le retrait de nombreuses collectivités locales du financement du projet125
  - 4.2.1.2. La LGV Bretagne-Pays-de-la-Loire : des élus locaux meneurs de jeu sur le partage des risques128
  - 4.2.2. Les projets d'aménagement et d'urbanisme132
  - 4.2.2.1. L'Aréna à Orléans : une absence de soutien politique national et régional132
  - 4.2.2.2. La ZAC des Bordes à Crisenoy et Fouju (Île-de-France) : des élus locaux opposés au projet136
  - 4.2.2.3. Le projet Passerelles à Joinville-le-Pont (Île-de-France) : un risque de non-réélection saisi comme une opportunité pour revoir le projet139
  - 4.3. Le risque environnement140
  - 4.3.1. L'autoroute Langon-Pau (A65) : un risque pour des espèces naturelles vulnérables insuffisamment anticipé141
  - 4.3.2. Le centre de stockage de déchets non dangereux de Nonant-Le-Pin (Eure) : un risque de pollution du sous-sol et un risque sanitaire145
  - 4.3.3. L'Espace Confluent à Rezé (au sud de Nantes) : comment tirer parti d'une friche urbaine polluée152
  - 4.4. Le risque social155
  - 4.4.1. La LGV Lyon-Turin : une opposition transfrontalière et très active156
  - 4.4.2. L'île Seguin à Boulogne-Billancourt (Île-de-France) : des années de recours avant une médiation163
  - 4.5. Le risque institutionnel170
  - 4.6. Le risque archéologique et la mise en valeur du patrimoine173
  - 4.7. Les risques d'interface176
  - 4.8. Le risque financier177
  - 4.8.1. La LGV Perpignan-Figueras : une absence de rentabilité178
  - 4.8.2. Le Grand Paris Express : de surcoût en surcoût183
  - 4.8.3. L'île Seguin à Boulogne-Billancourt (Île-de-France) : le coût élevé du portage foncier187
  - 4.9. Les temporalités des risques au sein de la conception des projets189
  - 4.9.1. Les projets d'infrastructures de transport190
  - 4.9.2. Les projets d'aménagement et d'urbanisme192
  - 4.10. Conclusion : derrière le risque, les acteurs194
  - Chapitre 5. Le traitement ou la mise à profit du risque et les relations de pouvoir195
  - 5.1. Introduction195
  - 5.2. Maîtriser et utiliser les zones d'incertitude en sociologie des organisations196
  - 5.2.1. Le conflit comme source d'incertitude et d'opportunité196
  - 5.2.2. Le rôle des relations de pouvoir197
  - 5.2.3. Le rapport entre le risque, l'incertitude et les jeux d'acteurs198
  - 5.3. Traiter le risque et les zones d'incertitude pour instaurer des relations de pouvoir200
  - 5.3.1. L'anticipation formalisée des incertitudes et des risques200
  - 5.3.2. Une méthode d'évaluation socio-économique des grands projets de transport davantage territorialisée201
  - 5.3.3. Une procédure intégrée études-concertation jalonnée de repères202
  - 5.3.4. La responsabilisation financière des parties et le traitement des risques liés à la contractualisation204
  - 5.3.5. Des allers et retours entre le projet et le plan pour s'adapter aux aléas du marché ou aux demandes des habitants205
  - 5.3.6. La participation des habitants aux opérations d'aménagement et d'urbanisme208
  - 5.4. Tirer avantage du risque pour disposer d'une source de pouvoir211
  - 5.4.1. La création et l'utilisation de zones d'incertitude par les acteurs pour construire des relations de pouvoir211
  - 5.4.1.1. De l'événement imprévu ou de l'incertitude au risque identifié211
  - 5.4.1.2. L'appréciation du risque par la maîtrise d'ouvrage212
  - 5.4.1.3. La fragilisation des objectifs des élus comme générateur de risque214
  - 5.4.1.4. Le repérage des problématiques de territoire et leur identification en risques par les acteurs215
  - 5.4.2. Les comportements imprévisibles des acteurs pour créer du doute et de l'incertitude parmi les autres acteurs223
  - 5.4.2.1. Tactique de la coalition223
  - 5.4.2.2. Tactique de la différenciation des temporalités225
  - 5.4.2.3. Tactique de l'apprentissage229
  - 5.5. Conclusion231
  - Chapitre 6. Les paradoxes de la planification et de la conception des projets233
  - 6.1. Introduction233
  - 6.2. Les opportunités et les risques supplémentaires liés à la flexibilité de la planification et de la conception des projets234
  - 6.2.1. La flexibilité du processus de décision, de planification et de conception des projets234
  - 6.2.2. La plasticité du projet et la production de nouveaux risques : l'exemple de Météor238
  - 6.2.3. Flexibilité et risques244
  - 6.3. Une inflation de règles source de risques supplémentaires244
  - 6.3.1. Un encadrement juridique plus précis de l'évaluation, de la concertation, du financement et de la contractualisation244
  - 6.3.2. Plus de règles et d'obligations pour la maîtrise d'ouvrage et l'aménageur privés245
  - 6.3.3. Plus de règles et plus d'opportunités pour les recours246
  - 6.3.4. Les risques liés aux controverses pour non-respect des règles : risque de contentieux, de retard ou d'arrêt du projet, de surcoût248
  - 6.3.5. Les conséquences du Grenelle de l'environnement sur la réalisation de la A65 Langon-Pau : contentieux, retard et surcoût251
  - 6.4. Les paradoxes des modèles théoriques de planification par rapport aux pratiques contemporaines de conception et de planification255
  - 6.4.1. Les modèles de planification de référence et leurs limites257
  - 6.4.1.1. La remise en question du modèle traditionnel de planification257
  - 6.4.1.2. La planification stratégique259
  - 6.4.1.3. La planification collaborative261
  - 6.4.1.4. La planification flexible263
  - 6.4.2. Positionnement des modalités contemporaines de conception et de planification des projets par rapport aux modèles théoriques264
  - 6.4.2.1 L'absence de l'analyse des risques et des incertitudes dans les modèles de planification et la littérature264
  - 6.4.2.2. L'absence d'intégration des relations de pouvoir issues de l'usage et du traitement du risque dans la planification collaborative et la littérature265
  - 6.5. Conclusion273
  - Conclusion. Des pistes pour l'action275
  - Annexe. L'identification, l'évaluation, la hiérarchisation et le traitement du risque par les praticiens283
  - Glossaire287
  - Bibliographie291
  - Index301
Origine de la notice:
- Electre