DCG 3
Droit social
74 Stechnotes
25 Applications corrigés
Laure Bataille et Irène Politis
Pourquoi ce livre ?9
Mode d'emploi10
Programme UE 3 - Droit social12
Fiches
1 Définition et évolutions du droit social22
2 Sources du droit social24
3 Hiérarchie des normes en droit social26
4 Contrôle de l'URSSAF28
5 Contrôle de l'inspecteur du travail30
6 Grève32
7 Conseil des prud'hommes34
8 Modes alternatifs de règlement des conflits36
9 Liberté d'embauche et limites38
10 Formation du contrat de travail40
11 Existence d'un contrat de travail42
12 Formalités liées à l'embauche44
13 Clauses spécifiques d'un CDI46
14 Recrutement d'un salarié en CDD48
15 Exécution d'un CDD50
16 Mise en place du CTT52
17 Exécution du CTT54
18 Contrat de travail à temps partiel56
19 Contrats par alternance58
20 Autres contrats spécifiques60
21 Suspension et maladie ou accident62
22 Prestations en cas de maladie64
23 Congés maternité et paternité66
24 Suspension par l'employeur68
25 Modification du contrat de travail70
26 Modification des conditions de travail72
27 Transfert du contrat de travail74
28 Durée du travail et heures supplémentaires76
29 Conventions individuelles de forfait78
30 Aménagement du temps de travail80
31 Réglementation du travail de nuit82
32 Repos hebdomadaire84
33 Congés payés86
34 Notion de salaire88
35 Montant du salaire90
36 Paiement du salaire92
37 Formation : cadre institutionnel94
38 Formation : cadre réglementaire96
39 CPF et CTP98
40 Licenciement pour motif personnel100
41 Licenciement pour motif économique102
42 Mesures sociales d'accompagnement104
43 Démission106
44 Rupture conventionnelle homologuée108
45 Accords collectifs de rupture110
46 Procédure de mise ou départ à la retraite112
47 Retraite du régime général114
48 Autres modes de rupture116
49 Préavis118
50 Règlement des comptes120
51 Attestations122
52 Règlement intérieur124
53 Encadrement du pouvoir disciplinaire126
54 Contrôle du pouvoir disciplinaire128
55 Libertés fondamentales du salarié130
56 Protection physique du salarié132
57 Mise en place et rôle du CSE134
58 Protection des IRP136
59 Statut des syndicats138
60 Rôle des syndicats140
61 Modalités de la négociation collective142
62 Application des accords et conventions 1/2144
63 Application des accords ou conventions 2/2146
64 Participation et intéressement148
65 Bilan social et BDES150
66 Notion de protection sociale152
67 Régimes et branches de sécurité sociale154
68 Organismes de sécurité sociale156
69 Principes d'affiliation au régime général158
70 Accident du travail160
71 Maladie professionnelle162
72 Protection de la famille164
73 Assurance chômage166
74 Protection sociale complémentaire168
Applications, énoncés
1 Normes en droit social172
2 Inspecteur du travail172
3 Grève172
4 Conflits avec l'employeur172
5 Promesse ou offre de contrat de travail173
6 Existence d'un contrat de travail173
7 Contrôle de l'URSSAF173
8 Clauses spécifiques du contrat de travail173
9 CDD174
10 CTT174
11 Contrats par alternance174
12 Suspension du contrat de travail175
13 Évolution du contrat de travail175
14 Transfert d'entreprise175
15 Recrutement d'un salarié et temps de travail175
16 Licenciement pour motif personnel176
17 Licenciement pour motif économique176
18 Rupture conventionnelle homologuée177
19 Règlement intérieur177
20 Pouvoir disciplinaire177
21 Mise en place du CSE177
22 Syndicats178
23 Accords collectifs178
24 Accident du travail et maladie professionnelle179
25 Assurance chômage179
Corrigés
1 Normes en droit social182
2 Inspecteur du travail182
3 Grève183
4 Conflits avec l'employeur183
5 Promesse ou offre de contrat de travail184
6 Existence d'un contrat de travail184
7 Contrôle de l'URSSAF184
8 Clauses spécifiques du contrat de travail185
9 CDD186
10 CTT186
11 Contrats par alternance187
12 Suspension du contrat de travail187
13 Évolution du contrat de travail188
14 Transfert d'entreprise188
15 Recrutement d'un salarié et temps de travail189
16 Licenciement pour motif personnel190
17 Licenciement pour motif économique190
18 Rupture conventionnelle homologuée191
19 Règlement intérieur191
20 Pouvoir disciplinaire192
21 Mise en place du CSE192
22 Syndicats193
23 Accords collectifs194
24 Accident du travail et maladie professionnelle194
25 Assurance chômage195
Glossaire196
Liste des sigles202