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Le droit à l'héritage : arbres généalogiques, répartition entre héritiers

Résumé

Analyse de situations concrètes d'héritage et de dévotion successorale depuis les modifications des lois de réforme du droit des successions du 3 décembre 2001, du 1er juillet 2002 et du 23 juin 2006. Présente, pour chaque cas, des arbres généalogiques positionnant les différents membres de la famille autour du défunt pour voir le mode de répartition des biens de la succession entre tous. ©Electre 2020


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • C 2020
  • Notes
    • Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (XI-337 p.) ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-7110-3350-8
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Le droit à l'héritage

      Arbres généalogiques

      Répartition entre héritiers

      Oui hérite lorsque le testateur n'a rédigé aucune disposition testamentaire quelconque ? C'est à cette question que répond le présent ouvrage.

      Partant de l'arbre généalogique qui schématise clairement la situation concrète et positionne chaque héritier autour du défunt, l'auteur nous donne la quote-part de la succession qui revient à chacun des présomptifs héritiers, suivie de la présentation des textes applicables et d'un commentaire sur l'héritage de chacun permettant de bien comprendre comment la loi répartit les biens de la succession entre tous.

      Près de 200 cas de dévolutions successorales sont ici abordés. Cette nouvelle édition est complétée par de nouvelles situations.

      Cet ouvrage, éminemment pratique, intéressera celles et ceux qui sont concernés de près ou de loin par le droit des successions. Il ouvrira aux étudiants la porte de ce droit réputé complexe. Les professionnels y trouveront un moyen de vérifier rapidement la solution d'un cas qui se présente inopinément. Les lecteurs non-spécialistes de la matière repèreront facilement dans la liste des cas, celui qui leur correspond.

      Chacun y trouvera alors la réponse claire et précise à ses interrogations.


  • Tables des matières
      • Le droit a l'héritage

      • Arbres généalogiques - répartition entre héritiers

      • 5e édition

      • Jean-François Pillebout

      • Nicolas Nicolaïdes

      • LexisNexis®

      • Préface à la première édition : les héritiers schémas de dévolutionIX
      • Introduction1
      • Première Partie
      • Conjoint - Descendants
      • Chapitre 1 : Conjoint survivant - Enfant(s) commun(s) des époux5
      • Chapitre 2 : Enfant(s) du défunt9
      • Chapitre 3 : Conjoint survivant, enfant commun prédécédé, petit-enfant13
      • Chapitre 4 : Conjoint survivant - Enfant(s) commun(s) des époux, vivant(s) ou prédécédé(s) - Petit(s)-enfant(s)17
      • Chapitre 5 : Enfant(s) du défunt renonçant(s) ou non25
      • Chapitre 6 : Enfant(s) du défunt renonçant(s) ou non - Petit(s)-enfant(s)27
      • Chapitre 7 : Conjoint survivant - Enfant(s) du défunt renonçant(s) ou non33
      • Chapitre 8 : Conjoint survivant - Enfant(s) du défunt renonçant(s) ou non - Petit(s)-enfant(s)37
      • Chapitre 9 : Conjoint survivant renonçant - Enfant(s) du défunt renonçant(s) ou non - Petit(s)-enfant(s)43
      • Chapitre 10 : Conjoint survivant - Enfant(s) du premier mariage - Enfant(s) du second mariage47
      • Chapitre 11 : Conjoint survivant57
      • Chapitre 12 : Conjoint survivant - Enfant(s) du premier mariage - Enfant(s) du second mariage59
      • Deuxième partie
      • Ascendants
      • Chapitre 13 : Grands-parents paternels et maternels67
      • Chapitre 14 : Père ou mère - Grands-parents paternels et maternels73
      • Troisième partie
      • Ascendants - Collatéraux privilégies - Conjoint
      • Chapitre 15 : Père - Mère - Frère(s) ou soeur79
      • Chapitre 16 : Père ou mère - Frère(s) ou soeur(s)83
      • Chapitre 17 : Conjoint survivant - Père et mère - Frère(s) ou soeur(s)87
      • Chapitre 18 : Conjoint survivant - Père ou mère - Frère(s) ou soeur(s)91
      • Chapitre 19 : Père et mère - Frère(s) ou soeur(s) - Neveu(x) ou nièce(s)97
      • Chapitre 20 : Père ou mère - Frère(s) ou soeur(s) - Neveu(x) ou nièce(s)101
      • Chapitre 21 : Conjoint survivant - Père et mère - Frère(s) ou soeur(s) - Neveu(x) ou nièce(s)105
      • Chapitre 22 : Conjoint survivant - Père ou mère - Frère(s) ou soeur(s) - Neveu(x) ou nièce(s)111
      • Chapitre 23 : Père et/ou mère117
      • Chapitre 24 : Père et/ou mère - Conjoint survivant121
      • Chapitre 25 : Grand(s)-parent(s) paternel(s) et/ou maternel(s) - Conjoint survivant125
      • Chapitre 26 : Grand(s)-parent(s) paternel(s) et/ou maternel(s) - Père/Mère - Conjoint survivant133
      • Chapitre 27 : Frère(s) ou soeur(s)137
      • Chapitre 28 : Conjoint survivant - Frère(s) ou soeur(s)141
      • Chapitre 29 : Frère(s) ou soeur(s) renonçant(s) (es) - Neveu(x) ou nièce(s)145
      • Chapitre 30 : Conjoint survivant - Frère(s) ou soeur(s) renonçant(s)(es) ou non - Neveu(x) ou nièce(s)153
      • Chapitre 31 : Frère(s) ou soeur(s) germain(s)(es) - Frère(s) ou soeur(s) consanguin(s)(es) - Frere(s) ou soeur(s) uterin(s)(es)159
      • Quatrième partie
      • Descendants (naturels et légitimes) - Conjoint
      • Chapitre 32 : Enfant(s) (légitime[s]) - Enfant(s) (naturel[s] simple[s)]173
      • Chapitre 33 : Enfant(s) (naturel[s] simple[s])179
      • Chapitre 34 : Enfant(s) (légitime[s]) - Enfant(s) (naturel[s] simple[s])181
      • Chapitre 35 : Conjoint survivant - Enfant(s) (légitime[s]) - Enfant(s) (naturel[s] simple[s])185
      • Chapitre 36 : Enfant(s) (légitime[s]) - Enfant(s) (naturel[s] adultérin[s])193
      • Chapitre 37 : Enfants (naturels simples) - Enfants (naturels adultérins)203
      • Chapitre 38 : Enfant (légitime) renonçant - Petits-enfants (légitimes) - Petits-enfants (naturels adultérins)207
      • Chapitre 39 : Enfants (légitimes) dont un prédécédé - Petits-enfants (légitimes) - Petits-enfants (naturels adultérins) - Représentation211
      • Chapitre 40 : Conjoint survivant - Enfant(s) (légitime[s]) - Enfant(s) (naturel[s] adultérin[s])219
      • Chapitre 41 : Conjoint survivant - Enfant(s) (naturel[s] adultérin[s])231
      • Cinquième partie
      • Descendants naturels - pacs ou concubinage
      • Chapitre 42 : Enfant(s) (naturel[s]) - Partenaire pacsé ou concubin245
      • Sixième partie
      • Ascendants - Collatéraux privilégies - Pacs ou concubinage
      • Chapitre 43 : Père et/ou mère - Frère(s) ou soeur(s) - Partenaire pacsé ou concubin253
      • Septième partie
      • Collatéraux ordinaires
      • Chapitre 44 : Oncle(s) ou tante(s) - Cousins germains - Cousins issus de germains263
      • Huitième partie
      • Adoption
      • Chapitre 45 : Enfant ayant fait l'objet d'une adoption plénière par le défunt277
      • Chapitre 46 : Conjoint survivant - Enfant ayant fait l'objet d'une adoption plénière par le défunt - Enfant(s) (légitime[s])281
      • Chapitre 47 : Enfant(s) (légitime[s]) - Petit(s)-enfant(s) ayant fait ou non l'objet d'une adoption plénière287
      • Chapitre 48 : Conjoint survivant - Enfant(s) (légitime[s]) - Petit(s)-enfant(s) ayant fait ou non l'objet d'une adoption plénière293
      • Chapitre 49 : Enfant(s) (légitime[s]) - Petit(s)-enfant(s) - Adoption plénière299
      • Chapitre 50 : Conjoint survivant - Enfant(s) (légitime[s]) - Petit(s)-enfant(s) - Adoption plénière303
      • Chapitre 51 : Défunt : famille légitime - Enfant ayant fait l'objet d'une adoption simple - Enfants (légitime)307
      • Chapitre 52 : Défunt : famille légitime - Enfant ayant fait l'objet d'une adoption simple - Enfants (légitimes) - Conjoint survivant311
      • Chapitre 53 : Défunt : famille adoptive - Enfant ayant fait l'objet d'une adoption simple - Enfants (légitimes)315
      • Chapitre 54 : Défunt : famille adoptive - Enfant ayant fait l'objet d'une adoption simple - Enfants (légitimes) - Conjoint survivant319
      • Chapitre 55 : Défunt ayant fait l'objet d'une adoption simple - Descendants - Conjoint survivant - Ascendants325
      • Chapitre 56 : défunt ne laissant aucun héritier connu331
      • Index alphabétique333

  • Origine de la notice:
    • Abes ;
    • Electre
  • Disponible - 345.4 NIC

    Niveau 3 - Droit