Le droit a l'héritage
Arbres généalogiques - répartition entre héritiers
5e édition
Jean-François Pillebout
Nicolas Nicolaïdes
LexisNexis®
Préface à la première édition : les héritiers schémas de dévolutionIX
Introduction1
Première Partie
Conjoint - Descendants
Chapitre 1 : Conjoint survivant - Enfant(s) commun(s) des époux5
Chapitre 2 : Enfant(s) du défunt9
Chapitre 3 : Conjoint survivant, enfant commun prédécédé, petit-enfant13
Chapitre 4 : Conjoint survivant - Enfant(s) commun(s) des époux, vivant(s) ou prédécédé(s) - Petit(s)-enfant(s)17
Chapitre 5 : Enfant(s) du défunt renonçant(s) ou non25
Chapitre 6 : Enfant(s) du défunt renonçant(s) ou non - Petit(s)-enfant(s)27
Chapitre 7 : Conjoint survivant - Enfant(s) du défunt renonçant(s) ou non33
Chapitre 8 : Conjoint survivant - Enfant(s) du défunt renonçant(s) ou non - Petit(s)-enfant(s)37
Chapitre 9 : Conjoint survivant renonçant - Enfant(s) du défunt renonçant(s) ou non - Petit(s)-enfant(s)43
Chapitre 10 : Conjoint survivant - Enfant(s) du premier mariage - Enfant(s) du second mariage47
Chapitre 11 : Conjoint survivant57
Chapitre 12 : Conjoint survivant - Enfant(s) du premier mariage - Enfant(s) du second mariage59
Deuxième partie
Ascendants
Chapitre 13 : Grands-parents paternels et maternels67
Chapitre 14 : Père ou mère - Grands-parents paternels et maternels73
Troisième partie
Ascendants - Collatéraux privilégies - Conjoint
Chapitre 15 : Père - Mère - Frère(s) ou soeur79
Chapitre 16 : Père ou mère - Frère(s) ou soeur(s)83
Chapitre 17 : Conjoint survivant - Père et mère - Frère(s) ou soeur(s)87
Chapitre 18 : Conjoint survivant - Père ou mère - Frère(s) ou soeur(s)91
Chapitre 19 : Père et mère - Frère(s) ou soeur(s) - Neveu(x) ou nièce(s)97
Chapitre 20 : Père ou mère - Frère(s) ou soeur(s) - Neveu(x) ou nièce(s)101
Chapitre 21 : Conjoint survivant - Père et mère - Frère(s) ou soeur(s) - Neveu(x) ou nièce(s)105
Chapitre 22 : Conjoint survivant - Père ou mère - Frère(s) ou soeur(s) - Neveu(x) ou nièce(s)111
Chapitre 23 : Père et/ou mère117
Chapitre 24 : Père et/ou mère - Conjoint survivant121
Chapitre 25 : Grand(s)-parent(s) paternel(s) et/ou maternel(s) - Conjoint survivant125
Chapitre 26 : Grand(s)-parent(s) paternel(s) et/ou maternel(s) - Père/Mère - Conjoint survivant133
Chapitre 27 : Frère(s) ou soeur(s)137
Chapitre 28 : Conjoint survivant - Frère(s) ou soeur(s)141
Chapitre 29 : Frère(s) ou soeur(s) renonçant(s) (es) - Neveu(x) ou nièce(s)145
Chapitre 30 : Conjoint survivant - Frère(s) ou soeur(s) renonçant(s)(es) ou non - Neveu(x) ou nièce(s)153
Chapitre 31 : Frère(s) ou soeur(s) germain(s)(es) - Frère(s) ou soeur(s) consanguin(s)(es) - Frere(s) ou soeur(s) uterin(s)(es)159
Quatrième partie
Descendants (naturels et légitimes) - Conjoint
Chapitre 32 : Enfant(s) (légitime[s]) - Enfant(s) (naturel[s] simple[s)]173
Chapitre 33 : Enfant(s) (naturel[s] simple[s])179
Chapitre 34 : Enfant(s) (légitime[s]) - Enfant(s) (naturel[s] simple[s])181
Chapitre 35 : Conjoint survivant - Enfant(s) (légitime[s]) - Enfant(s) (naturel[s] simple[s])185
Chapitre 36 : Enfant(s) (légitime[s]) - Enfant(s) (naturel[s] adultérin[s])193
Chapitre 37 : Enfants (naturels simples) - Enfants (naturels adultérins)203
Chapitre 38 : Enfant (légitime) renonçant - Petits-enfants (légitimes) - Petits-enfants (naturels adultérins)207
Chapitre 39 : Enfants (légitimes) dont un prédécédé - Petits-enfants (légitimes) - Petits-enfants (naturels adultérins) - Représentation211
Chapitre 40 : Conjoint survivant - Enfant(s) (légitime[s]) - Enfant(s) (naturel[s] adultérin[s])219
Chapitre 41 : Conjoint survivant - Enfant(s) (naturel[s] adultérin[s])231
Cinquième partie
Descendants naturels - pacs ou concubinage
Chapitre 42 : Enfant(s) (naturel[s]) - Partenaire pacsé ou concubin245
Sixième partie
Ascendants - Collatéraux privilégies - Pacs ou concubinage
Chapitre 43 : Père et/ou mère - Frère(s) ou soeur(s) - Partenaire pacsé ou concubin253
Septième partie
Collatéraux ordinaires
Chapitre 44 : Oncle(s) ou tante(s) - Cousins germains - Cousins issus de germains263
Huitième partie
Adoption
Chapitre 45 : Enfant ayant fait l'objet d'une adoption plénière par le défunt277
Chapitre 46 : Conjoint survivant - Enfant ayant fait l'objet d'une adoption plénière par le défunt - Enfant(s) (légitime[s])281
Chapitre 47 : Enfant(s) (légitime[s]) - Petit(s)-enfant(s) ayant fait ou non l'objet d'une adoption plénière287
Chapitre 48 : Conjoint survivant - Enfant(s) (légitime[s]) - Petit(s)-enfant(s) ayant fait ou non l'objet d'une adoption plénière293
Chapitre 49 : Enfant(s) (légitime[s]) - Petit(s)-enfant(s) - Adoption plénière299
Chapitre 50 : Conjoint survivant - Enfant(s) (légitime[s]) - Petit(s)-enfant(s) - Adoption plénière303
Chapitre 51 : Défunt : famille légitime - Enfant ayant fait l'objet d'une adoption simple - Enfants (légitime)307
Chapitre 52 : Défunt : famille légitime - Enfant ayant fait l'objet d'une adoption simple - Enfants (légitimes) - Conjoint survivant311
Chapitre 53 : Défunt : famille adoptive - Enfant ayant fait l'objet d'une adoption simple - Enfants (légitimes)315
Chapitre 54 : Défunt : famille adoptive - Enfant ayant fait l'objet d'une adoption simple - Enfants (légitimes) - Conjoint survivant319
Chapitre 55 : Défunt ayant fait l'objet d'une adoption simple - Descendants - Conjoint survivant - Ascendants325
Chapitre 56 : défunt ne laissant aucun héritier connu331
Index alphabétique333