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Résumé

Des contributions autour du droit d'usufruit offrant un panorama complet de ses différents aspects. Cette disposition juridique, qui confère à son titulaire le droit d'utiliser une chose dont une autre personne est propriétaire et d'en percevoir les fruits mais non d'en disposer, demeure très utilisée. ©Electre 2020


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2020
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (VI-134 p.) : illustrations en noir et blanc ; 24 x 16 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-247-18738-6
  • Indice
    • 345.52 Propriété et copropriété immobilières
  • Quatrième de couverture
    • L'usufruit

      Journées nationales tome XXII/Bordeaux

      L'usufruit frappe les esprits par les paradoxes qu'il suscite : l'imprécision de sa définition légale, l'ambiguïté de sa nature juridique, la rigidité de certains pans de son statut, alternent avec la protection renforcée qu'il assure à son titulaire, les latitudes de gestion de ses caractères, la complexité des liquidations en sa présence.

      Au-delà de son utilisation fascinante, il implique dans son sillage une réflexion sur la propriété elle-même, qu'il ne saurait compromettre en raison de son caryotype marqué de temporalité.

      Puisse le nouveau droit réel de jouissance spéciale reconnu par la jurisprudence ne pas éclipser la richesse de l'usufruit sous le seul prétexte de s'en affranchir, même à propos d'une maison de la poésie !

      Comme l'écrivait Jean Giraudoux, dans La guerre de Troie n'aura pas lieu, « Le droit est la plus puissante des écoles de l'imagination. Jamais poète n'a interprété la nature aussi librement qu'un juriste la réalité ».


  • Tables des matières
      • L'usufruit

      • Journées nationales

      • Tome XXII / Bordeaux

      • Philippe Delmas Saint Hilaire

      • Jean Aulagnier, Florence Deboissy, Philippe Delmas Saint Hilaire, Frédérique Julienne, Rémy Libchaber, Thierry Revet, Philippe Simler, Bernard Vareille

      • Dalloz

      • Rapport introductif
      • par Philippe Delmas Saint Hilaire, professeur à l'Université de Bordeaux (IRDAP), directeur scientifique du CRIDON Sud-Ouest, direction scientifique de la journée Capitant1
      • Dimension économique de l'usufruit... et de la nue-propriété
      • par Jean Aulagnier, enseignant chercheur AUREP, doyen honoraire de la Faculté de sciences économiques de Clermont-Ferrand3
      • La durée de l'usufruit
      • par Rémy Libchaber, professeur à l'Université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne)11
      • L'usufruit des titres sociaux
      • par Guillaume Wicker, professeur à l'Université de Bordeaux35
      • Les conventions dans les rapports entre usufruitier et nu-propriétaire
      • par Frédérique Julienne, maître de conférences, HDR, Université de Bordeaux, IRDAP53
      • Traitement fiscal du quasi-usufruit : entre optimisation et limites
      • par Florence Deboissy, professeur à l'Université de Bordeaux67
      • Usufruit et liquidations successorales
      • par Bernard Vareille, professeur à l'Université de Limoges (CREOP, EA 4332)79
      • L'usufruit dans l'avant-projet de réforme du droit des biens de l'Association Capitant
      • par Philippe Simler, professeur émérite de l'Université de Strasbourg, doyen honoraire de la Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion95
      • Rapport de synthèse
      • par Thierry Revet, professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne103
      • Statuts de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française117
      • Publications de l'Association Henri123
      • Composition du Conseil d'administration de l'Association133
      • Composition du Bureau de l'Association135

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 345.52 DEL

    Niveau 3 - Droit