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Livre

Les bases du droit civil

Résumé

Une initiation au droit civil abordant les personnes, les biens, les obligations et la famille à travers les textes de loi, les juridictions ainsi que les moyens de preuve. ©Electre 2020


  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2020
  • Notes
    • Glossaire
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (149 p.) ; 20 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 979-10-358-0948-5
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Les bases du droit civil

      Les principes du droit civil, abordés globalement et synthétiquement, pour fournir au lecteur des bases solides

      Le droit civil est une branche du droit qui régule les relations entre les particuliers. Cet ouvrage présente ses principaux aspects - textes de lois, juridictions, moyens de preuves. Après une introduction générale au droit, sont abordées les différentes branches du droit civil : droit des personnes, droit des biens, droit des obligations et droit de la famille.


  • Tables des matières
      • Les bases du droit civil

      • Marine Ranouil

      • Belin

      • Première Partie Introduction au droit9
      • Chapitre 1 Le droit objectif11
      • I. Les caractères de la règle de droit11
      • 1. La forme de la règle de droit, p. 11 ¤ 2. La force normative de la règle de droit, p. 12
      • II. Les sources de la règle de droit14
      • 1. La diversité des sources de la règle de droit, p. 14 ¤ 2. La hiérarchie des règles de droit, p. 21
      • III. L'application de la règle de droit25
      • 1. L'application dans l'espace, p. 25 ¤ 2. L'application dans le temps, p. 25
      • Chapitre 2 Les droits subjectifs31
      • I. Classification des droits subjectifs31
      • 1. Les droits extrapatrimoniaux, p. 31 ¤ 2. Les droits patrimoniaux, p. 32
      • II. Les Sources des droits subjectifs33
      • 1. Le fait juridique, p. 33 ¤ 2. L'acte juridique, p. 34
      • III. La Preuve des droits subjectifs 34
      • 1. La charge de la preuve, p. .34 ¤ 2. Les moyens de la preuve, p. 36 ¤ 3. L'admission de la preuve, p. 39
      • Chapitre 3 Les institutions juridictionnelles41
      • I. Les juridictions de l'ordre judiciaire41
      • 1. Les juridictions du premier degré, p. 41 ¤ 2. Les cours d'appel, p. 44 ¤ 3. La Cour de cassation, p. 44
      • II. Les juridictions de l'ordre administratif45
      • Deuxième partie Droit des personnes47
      • I. La personne physique47
      • 1. L'existence de la personnalité physique, p. 48 ¤ 2. L'individualisation de la personne physique, p. 50
      • II. Les personnes morales59
      • 1. Attribution de la personnalité morale par la loi, p. 60 ¤ 2. Reconnaissance de la personnalité morale en dehors de la loi, p. 62
      • III. Les personnes vulnérables63
      • 1. Les mesures de protection classiques, p. 64 ¤ 2. Les mesures de protection nouvelles, p. 65
      • Troisième partie Droit des biens67
      • I. Première vue d'ensemble sur les biens67
      • 1. La notion de patrimoine, p. 68 ¤ 2. La classification des biens, p. 69
      • II. La propriété75
      • 1. Les contours du droit de propriété, p. 75 ¤ 2. Les caractères du droit de propriété, p. 79 ¤ 3. La protection du droit de propriété, p. 82
      • III. La possession85
      • 1. Les éléments constitutifs, p. 85 ¤ 2. L'efficacité de la possession, p. 86 ¤ 3. Les effets de la possession, p. 88
      • Quatrième partie Droit des obligations93
      • I. Les contrats93
      • 1. Première vue sur les contrats, p. 94 ¤ 2. Validité du contrat, p. 101 ¤ 3. Effets du contrat, p. 110
      • II. La responsabilité116
      • 1. Première vue sur la responsabilité, p. 116 ¤ 2. Les conditions de la responsabilité, p. 119 ¤ 3. Les effets de la responsabilité, p. 124
      • Cinquième partie Droit de la famille127
      • I. Première vue sur le droit de la famille127
      • II. Le couple132
      • 1. L'union, p. 132 ¤ 2. La separation, p. 138
      • III. L'enfant143
      • 1. L'établissement de la filiation, p. 144 ¤ 2. La contestation de la filiation, p. 147 ¤ 3. Les effets de la filiation, p. 148
      • Glossaire151

  • Origine de la notice:
    • Abes ;
    • Electre
  • Disponible - 345(07) RAN

    Niveau 3 - Droit