Les bases du droit constitutionnel

Auteur(s) :

Morel, Benjamin (1988-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Une initiation au droit constitutionnel abordant les bases de la théorie politique, l'histoire constitutionnelle et le fonctionnement des organes politiques de la Ve République. ©Electre 2020

Éditeur(s)
- Belin éducation
Date
- DL 2020
Notes
- La couverture porte en plus : "AES Capacité-L1 Droit. Ecoles de commerce. concours adm. IEP"
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (145 p.) : graph. ; 20 cm
Collections
- Major
Sujet(s)
- France
- Droit constitutionnel
Lieu
- France
ISBN
- 979-10-358-0943-0
Indice
- 350(07) Droit constitutionnel et institutions politiques. Manuels
Quatrième de couverture
- Les bases du droit constitutionnel
  Une introduction synthétique au droit constitutionnel et au fonctionnement des institutions politiques
  L'ouvrage propose aux étudiants, mais également à chaque citoyen soucieux d'y voir plus clair, de prendre connaissance des fondements de notre démocratie. Il aborde notamment les bases de la théorie politique, de l'histoire constitutionnelle et décrit le fonctionnement des organes politiques de la V^e République. En s'aidant des nombreux schémas qui illustrent le livre, chacun peut comprendre et mémoriser plus facilement les institutions et les théories décrites.
  Première partie. Principes généraux du droit constitutionnel
  1. Le fonctionnement des régimes politiques
  ¤ La Constitution
  ¤ L'organisation de la vie politique
  2. Histoire constitutionnelle de la France
  ¤ Le temps des expériences : le long chemin vers la République (1789-1870)
  ¤ Le temps de la stabilisation : le chemin escarpé de la République (1870-1958)
  Deuxième partie. La V^e République
  3. Les institutions de la V^e République
  ¤ Les organes de la V^e République
  ¤ Les normes sous la V^e République
  4. Le contrôle de constitutionnalité
  ¤ Le rôle du conseil constitutionnel
  ¤ Les moyens d'action du conseil constitutionnel
Tables des matières
- - Les bases du droit constitutionnel
  - Benjamin Morel
  - Belin
  - Introduction9
  - Première partie
    Principes généraux du droit constitutionnel
  - Chapitre 1 Le fonctionnement des régimes politiques15
  - I. La Constitution15
  - 1. La Constitution, source du régime politique, p. 15 ¤ 2. La Constitution, matrice du régime politique, p. 21
  - II. L'organisation de la vie politique38
  - 1. Les facteurs influençant l'application de la Constitution, p. 38 ¤ 2. Les conséquences sur l'application des règles constitutionnelles, p. 44
  - Chapitre 2 Histoire constitutionnelle de la France49
  - I. Le temps des expériences : le long chemin vers la République (1789-1870)50
  - 1. Les expériences révolutionnaires (1789-1814), p. 50 ¤ 2. La stabilité introuvable (1814-1870), p. 58
  - II. Le temps de la stabilisation : les chemins escarpés de la République (1870-1958)64
  - 1. L'installation de la République (1870-1940), p. 64 ¤ 2. La recherche d'un nouvel équilibre républicain (1944-1958)., p. 72
  - Deuxième partie
    La V^e République
  - Chapitre 3 Les institutions de la V^e république83
  - I. Les organes de la V^e République84
  - 1. Typologie des organes de la République, p. 84 ¤ 2. Les relations entre les organes, p. 98
  - II. Les normes sous la V^e République105
  - 1. La hiérarchie des normes, p. 105 ¤ 2. L'édiction des normes, p. 111
  - Chapitre 4 Le contrôle de constitutionnalité121
  - I. Le rôle du Conseil constitutionnel122
  - 1. Le gardien de la séparation des pouvoirs, p. 122 ¤ 2. Le gardien des droits fondamentaux, p. 127
  - II. Les moyens d'action du Conseil constitutionnel133
  - 1. La saisine du Conseil constitutionnel, p. 133 ¤ 2. La technique contentieuse, p. 138
  - Glossaire143
  - Schémas
  - La hiérarchie des normes simplifiée19
  - L'Anacyclose27
  - Le régime américain32
  - Le régime britannique33
  - Théorie des cycles constitutionnels de Maurice Hauriou50
  - Constitution du 26 août 179153
  - Constitution du 6 messidor de l'An I (Convention)55
  - Constitution du 5 fructidor de l'An III (Directoire)56
  - Constitution du 22 frimaire de l'An VIII (Consulat)57
  - Charte constitutionnelle du 4 juin 1814 (Restauration)60
  - Charte constitutionnelle du 14 août 1830 (Monarchie de Juillet)61
  - Constitution du 4 novembre 1848 (II^e République)62
  - Constitution du 14 janvier 1852 (Second Empire)63
  - Lois constitutionnelles de 187569
  - Constitution du 27 octobre 194674
  - Constitution du 4 octobre 195884
  - La hiérarchie des normes sous la V^e République105
  - Le processus législatif114
  - La révision constitutionnelle selon l'article 89 de la Constitution119
  - Le bloc de constitutionnalité128
  - La procédure de la question prioritaire de constitutionnalité137
Origine de la notice:
- Abes ;
- Abes ;
- Electre