L'essentiel du droit constitutionnel. 1 , Théorie générale du droit constitutionnel

Auteur(s) :

Champagne, Gilles (1947-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Synthèse sur les connaissances fondamentales en droit constitutionnel : l'Etat, la Constitution, la démocratie, la séparation des pouvoirs ou encore les régimes présidentiels, parlementaires, autoritaires ou mixtes. ©Electre 2020

Éditeur(s)
- Gualino, un savoir-faire Lextenso
Date
- DL 2020
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (168 p.) ; 17 x 17 cm
Collections
- Les Carrés (Paris. 1996)
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-297-09177-0
Indice
- 350(07) Droit constitutionnel et institutions politiques. Manuels
Quatrième de couverture
- L'essentiel de la Théorie générale du droit constitutionnel est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. 8 Chapitres. Tout y est !
  Public
  
  Étudiants en Licence Droit
  
  Étudiants des Instituts d'études Politiques
  
  Étudiants du 1^er cycle universitaire (Droit, Science politique, AES)
  
  Candidats aux concours de la Fonction publique
Tables des matières
- - L'essentiel du Droit constitutionnel
  - 1. Théorie générale du droit constitutionnel
  - 2020-2021 - 19e édition
  - Gilles Champagne
  - Gualino
  - Présentation 3
  - Introduction - Une approche juridique, historique et sociologique11
  - Chapitre 1 - État15
  - 1 - Les diverses théories de l'État 15
  - Les conceptions absolutistes et autoritaires 15
  - Les conceptions libérales de l'État 16
  - Les conceptions socialistes de l'État 17
  - Les conceptions théocratiques de l'État 17
  - 2 - La définition de l'État en droit constitutionnel 17
  - Les éléments constitutifs de l'État 17
  - La notion juridique de l'État 19
  - 3 - Les formes juridiques de l'État 22
  - L'État unitaire 22
  - Les États composés ou États complexes 25
  - Chapitre 2 - La Constitution33
  - 1 - La notion de Constitution 33
  - Une conception militante de la notion 33
  - Définition matérielle et définition organique de la Constitution 34
  - Constitution écrite et Constitution coutumière 34
  - Les fonctions exercées par les Constitutions 37
  - 2 - L'élaboration et la révision des Constitutions 40
  - L'établissement des Constitutions 40
  - La révision des Constitutions 42
  - 3 - La protection de la Constitution contre l'exécutif 46
  - Des sanctions politiques inorganisées 46
  - Des sanctions juridiques organisées 46
  - 4 - Le contrôle de la constitutionnalité des lois 47
  - Le débat théorique sur la nécessité d'établir un tel contrôle 48
  - Les modes d'exercice du contrôle 51
  - 5 - Le bloc de constitutionnalité 58
  - Les textes 58
  - Les constructions constitutionnelles de la jurisprudence 59
  - Les apports de la coutume 59
  - 6 - Repères dans l'histoire du système politique français 59
  - Chapitre 3 - La démocratie63
  - 1 - La participation des gouvernés à l'exercice du pouvoir 63
  - La notion de démocratie 63
  - Les titulaires de la souveraineté dans les démocraties pluralistes 64
  - Les différentes formes de la démocratie 66
  - 2 - La désignation des gouvernants lors d'élections démocratiquement organisées (élections disputées) 69
  - L'organisation de la compétition électorale 69
  - Les modes de scrutin 75
  - Chapitre 4 - La théorie de la séparation des pouvoirs83
  - 1 - La théorie classique de la séparation des pouvoirs 83
  - Exposé de la théorie classique 83
  - La mise en oeuvre de la théorie classique dans les États libéraux 84
  - 2 - L'inadaptation de la théorie classique dans les démocraties pluralistes modernes 89
  - Le renforcement de l'exécutif 89
  - Le déclin du Parlement 91
  - L'émergence d'un pouvoir « juridictionnel » 92
  - Chapitre 5 - Le régime présidentiel93
  - 1 - Les caractéristiques du régime présidentiel 93
  - Les critères du régime présidentiel 93
  - Le régime présidentiel et ses vicissitudes 94
  - 2 - Le régime présidentiel en France 95
  - La Constitution du 3 septembre 1791 95
  - La Constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795) 96
  - La Constitution du 4 novembre 1848 : la Seconde République 96
  - 3 - Le régime présidentiel aux États-Unis d'Amérique 97
  - Le président, « Head of Executive » 97
  - Le Congrès, Parlement le plus puissant dans les démocraties occidentales 101
  - Les limites de la séparation des pouvoirs 102
  - La remise en cause de l'équilibre des pouvoirs 107
  - Chapitre 6 - Le régime parlementaire109
  - 1 - Les caractéristiques du régime parlementaire 111
  - Les critères du régime parlementaire 111
  - Les régimes parlementaires 115
  - 2 - Le régime parlementaire en France 122
  - La Charte constitutionnelle du 4 juin 1814 : les débuts du régime parlementaire sous la Restauration 122
  - La Charte constitutionnelle du 14 août 1830 : le parlementarisme dualiste ou orléaniste sous la Monarchie de Juillet 123
  - La III^e République : le parlementarisme moniste, inorganisé et non majoritaire 124
  - La IV^e République : la « République des députés » et le parlementarisme non majoritaire 128
  - La V^e République : le parlementarisme rationalisé 133
  - 3 - Le régime parlementaire à travers des exemples étrangers 134
  - Le Royaume-Uni : parlementarisme majoritaire et bipartisme 134
  - L'Allemagne : le parlementarisme rationalisé et le bipartisme approché 140
  - Chapitre 7 - Les régimes de confusion des pouvoirs147
  - 1 - Le régime d'assemblée (ou conventionnel) 147
  - Le régime d'assemblée en France 148
  - La Suisse, seul exemple contemporain de régime d'assemblée 150
  - 2 - Les régimes autoritaires (de type dictatorial) 151
  - Les régimes autoritaires et la France 151
  - Le recul des régimes autoritaires dans le monde 153
  - 3 - L'apparition de la démocratie illibérale dans des pays ne pratiquant pas un régime de confusion des pouvoirs 158
  - Chapitre 8 - Les régimes mixtes159
  - 1 - Les présidentialismes 160
  - La France : la pratique présidentialiste des Institutions de la V^e République 160
  - La Fédération de Russie et le présidentialisme (Constitution du 12 décembre 1993) 162
  - Le présidentialisme dans les pays du Tiers-Monde 165
  - 2 - L'introuvable régime semi-présidentiel 167
  - Les prétendus critères du régime semi-présidentiel 167
  - Les prétendues illustrations du régime semi-présidentiel 168
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre