La protection de l'environnement en période de conflit armé

Auteur(s) :

Dagnicourt, Cyprien Découvrir l'auteur

Résumé

Entre environnement et confit armé, l'auteur observe que le premier est à la fois théâtre, arme et victime du second. De ce constat initial résulte une réflexion juridique sur la protection de l'environnement en droit international, dont il souligne les limites. Il identifie des alternatives notamment dans le droit international de la responsabilité. ©Electre 2020

Autre(s) auteur(s)
- Le Floch, Guillaume (1977-....)
Éditeur(s)
- L'Harmattan
Date
- C 2020
Notes
- Bibliogr.
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (241 p.) ; 22 cm
Collections
- Logiques juridiques (Paris)
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-343-20630-1
Indice
- 341.68 Droit de l'environnement, pollution
Quatrième de couverture
- La protection de l'environnement en période de conflit armé
  L'environnement et la guerre nourrissent des relations complexes. La guerre a pour théâtre l'environnement, s'en sert comme une arme tout en l'endommageant lourdement. L'environnement présente ainsi le double statut d'arme et de victime de la guerre.
  La destruction de l'environnement en période de conflit armé ne date pas d'hier, mais son ampleur est sans commune mesure avec l'histoire moderne. C'est avec la guerre du Vietnam que la destruction de l'environnement est devenue un objet essentiel de la stratégie militaire. L'opération Ranch Hand, par laquelle l'aviation étasunienne déversa de l'herbicide - le tristement célèbre Agent orange - sur les forêts vietnamiennes en est une illustration topique. Par la suite, d'autres conflits auront recours à des techniques modifiant les conditions environnementales du champ de bataille (la première guerre du Golfe, les champs de coca andins, la guerre civile syrienne, etc.).
  L'impact de la guerre sur l'environnement écarte tout doute quant à la nécessité de le protéger. S'il est impossible d'éviter toute dégradation de l'environnement en période de conflit armé, sa préservation peut-elle être érigée en priorité ? N'est-il pas parfois nécessaire de sacrifier l'écosystème au bénéfice des populations civiles ou pour obtenir la victoire ? Autrement dit, quel équilibre trouver entre les nécessités militaires, les impératifs humanitaires et la protection de l'environnement ? Il s'agit, au fond, d'établir une hiérarchie entre des valeurs différentes et de déterminer les priorités que le droit doit fixer.
  Le droit international, en prenant en considération le nécessaire équilibre entre les exigences humanitaires, environnementales et militaires, assure-t-il une protection efficace et effective de l'environnement lors des conflits armés ?
Tables des matières
- - La protection de l'environnement en période de conflit armé
  - Cyprien Dagnicourt
  - Guillaume Le Floch
  - L'Harmattan
  - Préface 7
  - Remerciements 9
  - Liste des abréviations 11
  - Sommaire 13
  - Introduction 15
  - Partie I. L'insuffisance du droit international humanitaire pour protéger l'environnement en période de conflit arme43
  - Chapitre I. Los limites du droit international humanitaire protégeant directement l'environnement45
  - Section 1. L'inadaptation de la Convention ENMOD pour interdire l'utilisation de l'environnement comme arme de guerre 46
  - § 1. Le champ d'application réduit de la Convention ENMOD.48 § 2. Les difficultés d'interprétation de la Convention ENMOD55
  - A. Les ambiguïtés notionnelles de la Convention ENMOD 55
  - B. La faiblesse des mécanismes de contrôle pour clarifier la Convention ENMOD 61
  - Section 2. La difficile application des dispositions du Protocole I protégeant directement l'environnement 64
  - § 1. Le champ d'application des articles 35 § 3 et 55 : entre innovation et incertitudes65
  - A. Une nouvelle forme de protection de l'environnement en droit international humanitaire 65
  - B. Des doutes quant à l'étendue du champ d'application de la protection 68
  - § 2. L'exigence d'un seuil élevé d'atteinte à l'environnement79
  - Chapitre II. Les risques d'une protection indirecte : l'environnement appréhende comme un objet secondaire87
  - Section 1. La protection de l'environnement subordonnée aux nécessités de la guerre 89
  - § 1. La légitimation des atteintes à l'environnement par le principe de nécessité militaire90
  - § 2. Le principe de proportionnalité : une comparaison subjective de valeurs au détriment de l'environnement96
  - Section 2. Les aléas de la protection indirecte de l'environnement illustrés par la réglementation des biens civils 103
  - § 1. La possible militarisation de l'environnement en tant que bien civil107
  - § 2. La protection renforcée de certains biens indissociable des considérations humanitaires115
  - A. La protection spéciale des biens indispensables à la survie de la population 116
  - B. La protection spéciale des ouvrages et installations contenant des forces dangereuses 119
  - Partie II. La protection renforcée de l'environnement en périodes de conflit arme par d'autres branches du droit international127
  - Chapitre I. L'enrichissement normatif de la protection par le droit international de l'environnement129
  - Section 1. L'affirmation d'une présomption d'applicabilité des traités environnementaux en temps de conflit armé 130
  - § 1. Le renforcement de la présomption d'applicabilité des traités environnementaux en temps de conflit armé133
  - § 2. Une applicabilité nécessairement équilibrée dans un contexte de conflit armé139
  - A. Les justifications à la non-applicabilité d'un traité environnemental 140
  - B. Une applicabilité adaptée : l'articulation entre le droit international de l'environnement et le droit international humanitaire 143
  - Section 2. L'exigence de prévention, norme complémentaire de protection de l'environnement en période de conflit armé 148
  - § 1. L'apport du volet substantiel du principe de prévention à la protection de l'environnement en période de conflit armé149
  - A. L'applicabilité certaine de l'interdiction de causer des dommages transfrontières aux Etats tiers en période de confit armé 150
  - B. L'applicabilité incertaine du principe de précaution 154
  - § 2. L'apport du volet procédural du principe de prévention à la protection de l'environnement en période de conflit armé159
  - A. La nécessaire coopération environnementale en période de conflit armé 159
  - B. L'intérêt de l'évaluation environnementale en période de conflit armé 165
  - Chapitre II. La recherche d'une effectivité de la protection de l'environnement par le droit international de la responsabilité173
  - Section 1. La protection de l'environnement en période de conflit armé par la mise en oeuvre de la responsabilité internationale des Etats 175
  - § 1. La difficile mise en oeuvre de la responsabilité internationale en matière d'environnement177
  - A. Les difficultés liées à l'engagement de la responsabilité 177
  - B. Les difficultés liées à la mise en oeuvre de la responsabilité 181
  - § 2. La Commission d'indemnisation des Nations Unies pour l'Irak : un modèle de réparation des dommages environnementaux 189 Section 2. La protection de l'environnement en période de conflit armé par la mise en oeuvre de la responsabilité internationale pénale des individus193
  - § 1. L'ineffectivité de la protection pénale de l'environnement assurée par le Statut de Rome195
  - A. Les conditions d'application restrictives de la protection pénale directe de l'environnement 196
  - B. L'inadaptation de la protection pénale indirecte de l'environnement 199
  - 1) Les crimes de guerre protégeant l'environnement « par ricochet »200
  - 2) L intégration des considérations environnementales dans les crimes de génocide et les crimes contre l'humanité202
  - § 2. De nouvelles perspectives pour une prise en compte accrue des crimes environnementaux206
  - Conclusion 215
  - Annexes 219
  - Bibliographie 227
  - Table des matières 237
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre