Histoire des institutions publiques de la France : de 1789 à nos jours

Auteur(s) :

Villard, Pierre (1939-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Ce manuel retrace les tendances des institutions publiques françaises liées à l'évolution politique et sociale du pays depuis plus de deux siècles. Les auteurs décrivent les principes de la Révolution en la matière, la réorganisation de la technique administrative sous le Consulat et l'Empire et l'évolution depuis 1815. ©Electre 2020

Autre(s) auteur(s)
- Barrière, Louis-Augustin
Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- DL 2020
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XI-264 p.) ; 24 cm
Collections
- Mémentos Dalloz. Série Droit public
Sujet(s)
Lieu
- France -- Histoire
ISBN
- 978-2-247-19908-2
Indice
- 352.1 Organisation administrative, décentralisation
Quatrième de couverture
- Ce Mémento a pour objet l'étude des évolutions des institutions publiques en France depuis deux siècles, suivant un plan chronologique.
  Deux grandes dates permettent de définir l'apport dominant de chaque période : les principes sous la Révolution (1789-1799) et la réorganisation de la technique administrative sous le Consulat et l'Empire (1799-1815). Sont ensuite traités, pour la période de 1815 à nos jours, l'érosion très lente et les modifications partielles de la synthèse autoritaire dé Napoléon, ainsi que les changements récents et profonds de nos institutions qui sont la conséquence de la construction d'un droit supranational dans l'Union européenne.
  Le lien marqué entre le passé et les règles et institutions contemporaines permet de saisir les fondements de notre droit actuel
  Cet ouvrage s'adresse aux étudiants recherchant une introduction concise et précise à l'histoire des institutions françaises. Il intéressera aussi les candidats aux concours dont les programmes comportent des épreuves relatives à cet enseignement.
Tables des matières
- - Histoire des institutions publiques de la France de 1789 à nos jours
  - 11e édition - 2020
  - Pierre Villard
  - Louis-Augustin Barrière
  - Dalloz
  - Avant-propos - Les institutions publiques de la France : du XVIII^e siècle au XXI^e siècle 1
  - Esprit de l'ouvrage 1
  - Esprit de la période 2
  - Éléments de documentation 6
  - Sources 6
  - Encyclopédies et répertoires 7
  - Pour la fin de l'Ancien Régime7
  - Pour les XIX^e et XX^e siècles7
  - Périodiques 7
  - Ouvrages 8
  - Ouvrages à caractère général portant sur les XVIII^e-XX^e siècles8
  - Ouvrages orientés plus spécialement vers le droit administratif et les institutions administratives9
  - Documentation 9
  - Introduction 10
  - Chapitre 1 - L'absolutisme monarchique 14
  - Section 1 - La théorie 14
  - Section 2 - La pratique administrative 14
  - § 1 - Les éléments favorables à l'absolutisme15
  - § 2 - Les éléments défavorables à l'absolutisme16
  - Chapitre 2 - Les réformes (1749-1789) 18
  - Section 1 - Esquisse des principales réformes 18
  - § 1 - La justice18
  - § 2 - L'administration régionale et locale18
  - § 3 - La fiscalité19
  - § 4 - Autres réformes19
  - Section 2 - Causes de l'échec final de la monarchie 20
  - § 1 - Caractère général mais incomplet des réformes20
  - § 2 - Caractère positif et négatif des réformes20
  - Première partie
  - La Révolution (1789-1799)
  - Titre 1 - Les cadres administratifs29
  - Chapitre 1 - Le pouvoir exécutif 31
  - Section 1 - La monarchie constitutionnelle (1789-1792) 31
  - § 1 - Le roi31
  - § 2 - Les ministres et les ministères32
  - § 3 - Les rapports de l'exécutif et du législatif32
  - Section 2 - La Convention (1792-1795) 32
  - § 1 - Le Comité de salut public33
  - § 2 - Les administrations centrales34
  - Section 3 - Le Directoire (1795-1799) 34
  - § 1 - Le pouvoir exécutif35
  - § 2 - Les relations entre législatif et exécutif35
  - Chapitre 2 - La fonction publique 36
  - Section 1 - Les nouveaux principes 36
  - Section 2 - La situation matérielle et morale des agents de la fonction publique 38
  - § 1 - Le traitement38
  - § 2 - La pension de retraite38
  - Chapitre 3 - L'administration locale 40
  - Section 1 - L'oeuvre de l'assemblée constituante (1789-1791) 40
  - § 1 - Principes généraux (L. des 14 et 22 déc. 1789-janv. 1790)40
  - § 2 - L'organisation des institutions locales41
  - Section 2 - L'oeuvre de la constituante à l'épreuve des faits (1791-1799) 43
  - § 1 - La centralisation de fait44
  - § 2 - La centralisation de droit44
  - Titre 2 - Les grands services publics 49 Chapitre 1 - La justice47
  - Section 1 - Problèmes généraux 49
  - § 1 - Le problème de la juridiction administrative et l'interprétation de la séparation des pouvoirs49
  - § 2 - Le tribunal de cassation50
  - § 3 - Les conflits d'attribution51
  - Section 2 - Le « pouvoir » judiciaire 51
  - § 1 - L'oeuvre de la Constituante (1789-1791)51
  - § 2 - Les destinées de l'oeuvre de la constituante (1792-1799)54
  - Section 3 - Le contentieux administratif 56
  - Chapitre 2 - Les finances 57
  - Section 1 - La refonte du système fiscal (1789-1791) 57
  - § 1 - La suppression des impôts indirects57
  - § 2 - Les impôts directs58
  - Section 2 - Les destinées de l'oeuvre fiscale de la Constituante (1791-1799) 60
  - § 1 - Les impôts directs60
  - § 2 - Les impôts indirects61
  - § 3 - La fiscalité extraordinaire62
  - Section 3 - La réforme des institutions financières 62
  - § 1 - Les tentatives de solution des problèmes urgents62
  - § 2 - Les tentatives de réorganisation financière63
  - Chapitre 3 - La défense 64
  - Section 1 - L'armée 64
  - § 1 - La création de la garde nationale64
  - § 2 - Vers l'armée nationale : volontariat et réquisition65
  - § 3 - La conscription65
  - § 4 - Le commandement66
  - Section 2 - La marine 66
  - § 1 - Le recrutement des hommes66
  - § 2 - Le recrutement des officiers66
  - Chapitre 4 - Les institutions religieuses 68 Section 1 - Les premières mesures 68
  - § 1 - Les nouveaux principes68
  - § 2 - La nécessité d'un statut nouveau pour l'Église de France69
  - § 3 - La suppression du clergé régulier69
  - Section 2 - La constitution civile du clergé (L. des 12 juill.-24 août 1790) 69
  - § 1 - Le texte de la Constitution civile du clergé70
  - § 2 - Les réactions de l'opinion71
  - Section 3 - Vers la séparation des Églises et de l'État 71
  - § 1 - Les tentatives de déchristianisation71
  - § 2 - Les tentatives d'instauration de cultes nouveaux72
  - Deuxième partie
  - Le Consulat et l'Empire (1799-1815)
  - Titre 1 - Les cadres administratifs79
  - Chapitre 1 - Le gouvernement 80
  - Section 1 - Le rôle du gouvernement dans l'élaboration de la loi 80
  - Section 2 - Le gouvernement 81
  - § 1 - Organisation et attributions du gouvernement81
  - § 2 - L'administration centrale82
  - Chapitre 2 - La fonction publique 84 Section 1 - Les principes nouveaux et définitifs 84
  - § 1 - La nomination remplace l'élection84
  - § 2 - La fonction publique devient une carrière84
  - § 3 - Absence d'un statut général de la fonction publique85
  - Section 2 - La situation matérielle 85
  - § 1 - Le traitement85
  - § 2 - La pension de retraite85
  - Chapitre 3 - L'administration locale 86 Section 1 - L'esprit des institutions 86
  - § 1 - Confirmation partielle des institutions de la Révolution86
  - § 2 - Triomphe de l'esprit absolutiste86
  - Section 2 - L'administration consulaire et impériale 87
  - § 1 - L'unicité de l'administrateur87
  - § 2 - La pluralité des conseils87
  - Titre 2 - Les grands services publics89
  - Chapitre 1 - La justice 90
  - Section 1 - Les institutions judiciaires 90
  - § 1 - L'autorité du gouvernement90
  - § 2 - Le décor de l'Ancien Régime91
  - § 3 - L'organisation judiciaire91
  - Section 2 - Le contentieux administratif 94
  - § 1 - Le Conseil d'État94
  - § 2 - Les conseils de préfecture96
  - Chapitre 2 - Les finances 97
  - Section 1 - La fiscalité 97
  - § 1 - Les impôts directs97
  - § 2 - Les impôts indirects98
  - Section 2 - La réorganisation des institutions financières 100
  - § 1 - La réorganisation des finances publiques100
  - § 2 - La stabilisation de la monnaie102
  - § 3 - La Banque de France102
  - Chapitre 3 - La défense 104
  - Section 1 - L'armée 104
  - § 1 - Le recrutement104
  - § 2 - Les officiers105
  - § 3 - Organisation générale105
  - Section 2 - La marine 105
  - Chapitre 4 - Les institutions religieuses 107 Section 1 - Le catholicisme 107
  - § 1 - Le concordat (26 messidor an IX- juillet 1801)107
  - § 2 - Les articles organiques du culte catholique (L. 8 avril 1802)109
  - § 3 - L'application du concordat110
  - Section 2 - Les églises protestantes 111
  - Section 3 - Le culte israélite 111
  - Troisième partie
  - L'évolution de 1815 à nos jours
  - Titre 1 - Les cadres administratifs123
  - Chapitre 1 - Le pouvoir exécutif 124
  - Section 1 - Le gouvernement et le Conseil des ministres 124
  - § 1 - Le chef de l'État125
  - § 2 - Le président du Conseil126
  - § 3 - Le Conseil d'État127
  - Section 2 - Les ministères 129
  - § 1 - Tradition et innovation au XIX^e siècle (1814-1905)129
  - § 2 - Spécialisation et regroupement au XX^e siècle130
  - Chapitre 2 - La fonction publique 133
  - Section 1 - Le problème du statut de la fonction publique 134
  - Section 2 - La carrière 135
  - § 1 - Les procédés de recrutement135
  - § 2 - Le déroulement de la carrière138
  - Section 3 - La situation matérielle et morale des agents de la fonction publique 139
  - § 1 - La situation morale139
  - § 2 - La situation matérielle141
  - Chapitre 3 - L'administration locale 148
  - Section 1 - L'évolution de l'administration locale de l'Empire à la Ve République 149
  - § 1 - Les premiers assouplissements sous Louis-Philippe149
  - § 2 - La déconcentration et la décentralisation sous le Second Empire (1852-1870)150
  - § 3 - Un mouvement de décentralisation et de déconcentration très modéré de 1871 à 1958150
  - Section 2 - Les réformes de la Ve République 154
  - § 1 - La multiplicité des réformes154
  - § 2 - La région et la multiplication des groupements de collectivités locales158
  - § 3 - Les collectivités territoriales à statut dérogatoire : France métropolitaine et outre-mer164
  - Section 3 - La décentralisation actuelle à la lumière de l'expérience historique 171
  - § 1 - Sources de la législation actuelle171
  - § 2 - Caractères de la législation actuelle174
  - Titre 2 - Les grands services publics181
  - Chapitre 1 - La justice 183
  - Section 1 - Problèmes généraux 184
  - § 1 - Les conflits d'attribution184
  - § 2 - Le contrôle de constitutionnalité184
  - Section 2 - L'ordre judiciaire 186
  - § 1 - Les magistrats186
  - § 2 - L'organisation générale des juridictions188
  - § 3 - La Cour de cassation191
  - § 4 - Esquisse de quelques questions relatives à l'ordre judiciaire192
  - Section 3 - L'ordre administratif 199
  - § 1 - Le statut des membres199
  - § 2 - L'organisation200
  - § 3 - Aperçu de quelques grandes questions de la vie judiciaire et administrative206
  - Chapitre 2 - Les finances 211
  - Section 1 - La fiscalité 212
  - § 1 - Les réformes de la fiscalité à la fin du XIX^e siècle212
  - § 2 - La refonte du système fiscal (de la fin du XIX^e siècle à 1918)213
  - § 3 - L'évolution depuis 1918215
  - Section 2 - Le budget 233
  - § 1 - L'apport fondamental de la Monarchie constitutionnelle (1814-1848)233
  - § 2 - La toute-puissance du Parlement sous les III^e et IV^e Républiques233
  - § 3 - La Ve République : autorité de l'Exécutif et contrôle du Parlement235
  - Section 3 - Aperçu du nouveau statut de la Banque de France et des institutions de l'Union européenne 239
  - § 1 - Rupture dans les traditions239
  - § 2 - La nouvelle organisation de la Banque de France240
  - Chapitre 3 - La défense 243
  - Section 1 - Le recrutement : la question du service militaire universel 243
  - § 1 - La Restauration243
  - § 2 - De Louis-Philippe à Napoléon III (1830-1870)244
  - § 3 - Vers l'armée moderne (1870-1914)245
  - Section 2 - Le statut des officiers 245
  - Section 3 - La suppression du service national 246
  - Chapitre 4 - Les institutions religieuses 249
  - Section 1 - L'évolution des esprits (1814-1880) 249
  - § 1 - Le maintien du concordat249
  - § 2 - Les transformations de la société française250
  - Section 2 - La destruction des congrégations (1880-1904) 251
  - § 1 - Le premier assaut contre les congrégations251
  - § 2 - Du ralliement à l'affaire Dreyfus252
  - § 3 - La loi sur les associations du 1er juillet 1901252
  - Section 3 - La séparation des Églises et de l'État 253
  - § 1 - Les causes ultimes253
  - § 2 - La séparation des Églises et de l'État253
  - § 3 - L'évolution des relations entre l'État et les religions254
  - Index alphabétique 259
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre