Les labels dans le domaine du patrimoine culturel et naturel
Presses universitaires de Rennes
Sommaire7
Introduction11
Premier partie
Le label patrimonial : définitions et finalités
Un marqueur multiforme17
Yvon Lamy
Labelliser le mémorable. Un « pari » pour les biens et les sites culturels publics protégés ?19
I. Les patrimoines culturels et leur éclectisme : de quel héritage parle-t-on ?19
II. Le tournant de la décennie 1980 en France : l'horizon du mémorable « s'ouvre » à l'infini22
III. La « Labelling Theory » : des échanges commerciaux aux sciences sociales25
IV. Le label et ses assignations : identification, excellence, attraction, notoriété, mécénat26
V. Un pari de développement ?29
Philippe Tanchoux
De l'offre à la demande de patrimoine.
L'émergence des labels comme marqueurs distinctifs d'attention31
I. Juridiques ou touristiques : naissance des signes distinctifs du patrimoine (1830-1960)32
A. La « production de patrimoine » constitutive d'une « offre patrimoniale »
33
1. Classement/inscription : premiers marqueurs juridiques de la sélection patrimoniale d'État33
2. Inflation du champ patrimonial et diversification des marqueurs juridiques34
B. L'avènement d'un « marché patrimonial » à partir des années 1950
35
1. Les marqueurs valorisants de la littérature touristique 1800-195035
2. Marchandisation des patrimoines et pérennisation des marqueurs traditionnels après 195036
II. La distinction des patrimoines par le label à l'heure des stratégies concurrentes (1960-2016)37
A. Le label patrimonial comme marqueur attractif ou comme alerte de patrimoines délaissés
37
1. Compétition d'attractivité et mise en label des patrimoines37
2. Revendication de patrimoines délaissés et mise ne label38
B. Le label patrimonial comme vecteur des politiques publiques
39
1. Nouveaux enjeux de politiques publiques de l'État et labellisation patrimoniale39
2. Les distinctions supra nationales au profit de l'identité européenne et du patrimoine de l'humanité40
C. Succès, valeur marginale et pégosité des labels
41
Conclusion43
Mélanie Duval, Ana Brancelj, Christophe Gauchon, Charlotte Malgat et Aurélie Potin-Finette
Un label qui ne dit pas son nom. L'inscription au Patrimoine mondial : examen critique et enjeux territoriaux d'une terminologie45
I. Des principes de la Convention du Patrimoine mondial à l'emploi du vocable de label46
A. Présentation synthétique des principes de la Convention et de la mise en place de la liste du Patrimoine mondial
46
B. Emploi des vocables de « label » et de « labellisation » pour qualifier l'inscription au Patrimoine mondial
47
II. De la notion de label à l'examen critique de la liste du Patrimoine mondial50
A. Retour aux sources : étymologie et définitions
50
B. Inscription au PM : label or not label ? Examen critique de la démarche d'inscription au regard de la définition du label52
1. Présence d'un cahier des charges53
2. Une évaluation par un tiers56
3. Attribution limitée dans le temps, contrôles éventuels et possibilité de retrait59
4. Attribution d'un signe distinctif63
Conclusion68
Jean-Marie Breton
Les labels du tourisme, instruments de valorisation patrimoniale ?71
I. La labellisation dans le secteur du tourisme : nature et objet72
A. La nature et les acteurs des labels à connotation patrimoniale (directe ou indirecte)
72
1. Les labels nationaux (à caractère étatique et/ou privé)72
2. Les labels extra-nationaux74
a. L'Écolabel européen74
b. Le Patrimoine mondial (matériel et immatériel) de l'Unesco (PM)75
B. Champ et objet des labels
75
1. Labels et valorisation patrimoniale75
2. Développement durable et économie circulaire/participative77
II. La valeur des labels à but touristique : régime et portée79
A. Le cadre et le régime juridiques des labels
79
1. L'instauration des labels79
2. La gestion des labels81
B. Dimension et valeur patrimoniales
82
1. Quant au statut : l'encadrement normatif et les limites82
2. Quant au régime : les préconisations de la loi LCAP83
3. Quant aux effets : l'impact et l'effectivité85
Sylvie Marchant et Élodie Roland
Les labels ministériels en région Centre-Val de Loire89
I. Le label Jardin remarquable89
II. Le label Maisons des Illustres91
III. Le label Villes et Pays d'Art et d'Histoire (VPAH)93
IV. Le label Architecture contemporaine remarquable, anciennement Patrimoine du XXe siècle97
V. Le patrimoine du XXe siècle du point de vue de l'architecte des bâtiments de France102
Conclusion104
Un marqueur multifonction105
Olivier Aïm et Emmanuelle Lallement
Labels du patrimoine : une nouvelle dialectique entre art et économie ?107
Introduction107
I. La passion labellisante108
II. Qui labellise qui ? Performativité et réciprocité des labels110
III. Marque/label111
Conclusion113
Paul Arnould et Christèle Gernigon
Labels au bois dormant. Forêt d'Exception® : quand l'ONF sort du bois115
Introduction115
I. Question d'actualité, problème de toujours116
II. Forêt d'Exception®, un label, un logo, des acteurs pour valoriser la forêt118
A. Une démarche en rupture avec les tentatives antérieures
118
B. Les raisons de la labellisation : exemplarité et partenariat
119
C. Le label Forêt d'Exception, un label de plus ?119
III. La construction du processus de labellisation Forêt d'Exception, une appropriation progressive121
A. Quel apport du label Forêt d'Exception ?121
B. Quelles forêts labelliser, selon quels critères de sélection ? Le choix des lieux pour représenter la forêt domaniale et pour mailler le territoire
121
C. Comment labelliser ? Crédibilité et légitimité apportée par la charte nationale
122
IV. La concertation et le dialogue sont l'ADN de la démarche Forêt d'Exception®123
A. Quelle réelle place donnée au dialogue dans ce partage des pouvoirs ?
123
B. Une gouvernance locale « sur-mesure »
124
C. La nécessité d'une instance nationale : le comité national d'orientation Forêt d'Exception125
D. Le va-et-vient du local et du national : la prise de recul et l'apport des autres expériences
126
E. Faire réseau, faire exemple. Relier l'exceptionnel à l'ordinaire
126
Conclusion128
Mai-Anh Ngo
Le label Tourisme et handicap : symbole d'une accessibilité du patrimoine protégé aux personnes en situation de handicap137
I. L'objectif recherché du label Tourisme et handicap : une valorisation d'une accessibilité renforcée du patrimoine protégé138
A. Une démarche rigoureuse dans la forme
138
B. Une démarche ambitieuse sur le fond
140
II. La portée perfectible du label Tourisme et handicap142
A. Les limites liées au règlement d'usage du label
142
B. Les limites liées au caractère sectorisé du label
143
Claire Hautefaye-Bosseboeuf
Les paradoxes liés à la mise en oeuvre des dispositions relatives à l'appellation Musée de France145
I. Les impératifs de gestion des collections posés par la loi relative aux Musées de France147
A. L'obligation d'inventaire
148
B. L'obligation de récolement
149
II. La difficile mise en oeuvre du contrôle scientifique et technique de l'État sur la gestion des collections des Musées de France450
A. L'absence de dispositions sanctionnant le non-respect, par un « Musée de France », de ses obligations législatives
150
B. L'impossibilité pour l'État de pallier les problématiques de gestion des collections
151
Line Touzeau-Mouflard
Le label Patrimoine européen, un label faussement consensuel ?153
I. Un projet ambitieux : témoigner de l'unité culturelle de l'Union européenne154
A. Un label pour identifier un héritage commun
155
1. L'émergence d'un sentiment européen155
2. La recherche des sites témoins156
B. Un label pour valoriser l'héritage commun
158
1. Des objectifs précis fixés aux sites labellisés158
2. Le contrôle et la permanence de l'action158
II. Un concrétisation en demi-teinte : une action dépendante de la volonté des États159
A. Un outil au service des États membres
160
1. Un dévoiement possible de cet outil patrimonial160
2. L'indispensable action des États membres161
B. Le rôle subsidiaire de l'Union européenne
162
1. Le déploiement de l'action européenne162
2. Les compétences limitées de l'Union européenne en matière de culture163
Sophie Ferkatadji Hume, Cécilie De Saint Venant, Stéphane Chassine, Julien Guinhut et Bernard Vella
Table ronde 1. Stratégie des demandeurs de labels165
Deuxième partie
La label patrimonial : juridicité et fonctionnement
Une norme de droit souple183
François Priet
Les labels en matière patrimoniale : essai d'identification juridique185
I. Les fonctions des labels186
A. Les relations entre labels et patrimoine
187
1. le label, témoin de l'extension de la notion de patrimoine187
2. La nature des relations entre label et patrimoine188
B. La diversité des objectifs
189
1. Le contenu des objectifs poursuivis189
2. Le renouvellement des formes d'intervention des collectivités publiques en faveur du patrimoine193
II. La force normative des labels194
A. L'indifférence des sources
195
1. Les « sources spontanées »195
2. Les labels créés par l'État196
3. Les labels internationaux198
B. L'étendue de la force normative des labels
198
1. L'identification de la force normative des labels199
2. Les modes d'expression de la force normative des labels201
Géraldine Goffaux-Callebaut
La juridicité des labels dans le domaine du patrimoine culturel et naturel. Regards de droit privé205
I. Le label, outil volontaire207
A. Le label, signe de qualité
207
B. Le label, outil de protection
208
II. Le label, outil contraignant209
A. La contrainte par le biais du droit des obligations
210
B. La contrainte par le droit spécial
210
François Desseilles
Labels du patrimoine culturel, ordres juridiques et effectivité de la norme213
Introduction213
I. Quelques ordres juridiques étatiques, supérieurs ou mineurs219
A. Les signes distinctifs des entités fédérées belges : des signes distinctifs d'ordres juridiques étatiques ?
219
B. Des signes distinctifs d'ordres juridiques supra-étatique et infra-étatiques
224
1. L'emblème de la Convention de La Haye de 1954, signe distinctif d'un ordre juridique supra-étatique ?224
2. Les labels de trois associations à but non lucratif, labels d'ordres juridiques infra-étatiques ?226
a. L'association sans but lucratif Églises ouvertes226
b. L'association de la loi de 1901 Charte européenne des abbayes et sites cisterciens228
c. L'association sans but lucratif Les Plus Beaux Villages de Wallonie230
II. Rapports entre ordres juridiques et l'effectivité231
A. Étanchéité et relevance
232
1. Entre ordre juridique international et ordre(s) juridique(s) étatique(s)232
2. Entre ordres juridiques sans rapport d'égalité ou de hiérarchie234
3. Entre ordre juridique étatique et ordres juridiques mineurs ainsi qu'entre ordres juridiques mineurs235
B. Quelle effectivité ?
236
Mathieu Gigot
Protection et labellisation des patrimoines : des outils complémentaires ou redondants ?241
I. Les outils d'urbanisme patrimonial : une protection hiérarchisée du patrimoine ?241
A. Du monument au territoire : pluralité des outils et des stratégies
241
B. Des degrés de protection différents selon les patrimoines
242
II. Labellisation et protection : des processus complémentaires ?244
A. Protéger puis valoriser, ou l'inverse ?
244
B. Le processus de labellisation, un projet fédérateur qui s'articule avec le projet de territoire
246
III. Labels et outils d'urbanisme patrimonial dans la sélection des patrimoines247
A. Le label comme une forme de sélection patrimoniale
247
B. Des cités historiques aux sites patrimoniaux remarquables : la confusion des genres
248
Conclusion249
Armelle Verjat
Le droit fiscal, paramètre de la labellisation ?251
I. Le label, outil fiscal incitatif ?252
A. Incidence fiscale déconnectée du label
252
B. Incitation fiscale associée au label
254
II. Le label, outil fiscal sous contrôle étatique ?257
A. Délivrance du label : une responsabilité partagée
257
B. Critères de labellisation : définition encadrée
259
C. Critères de labellisation : mise en oeuvre contrôlée
262
Aurore Reynaud
Le label Patrimoine du XXe siècle : création, évolutions et limites267
I. Prise de conscience268
II. Nommer, informer, médiatiser, protéger270
III. L'heure du bilan271
IV. Le réveil du label273
Un rhizome d'acteurs et de ressources277
Soline Archambault
Labellisation et mise en réseau : l'exemple des Grands Sites de France279
I. De quels territoires s'agit-il ?279
II. Une politique nationale, une démarche partenariale280
III. Le label Grand Site de France, un label d'État281
IV. La mise en réseau, l'action du Réseau des Grands Sites de France (RGSF)283
Conclusion284
Jean-Luc Desbois et Christophe Lansigu
Patrimoine, éducation et développement territorial : le liant Géoparc mondial Unesco287
Introduction287
I. Les Aires de désignation d'Importance Internationale287
II. Géoparcs mondiaux Unesco, réserves de biosphère et sites du Patrimoine mondial : une vision cohérente288
III. Un processus d'internationalisation de la conservation de la nature288
A. De la fin du XIXe siècle à la Seconde Guerre mondiale
288
B. La période d'après-guerre et l'essor des années 1960-1970
290
C. La protection du patrimoine géologique en France
290
IV. Les fondements juridiques des principales désignations internationales291
A. Les conventions internationales
291
B. Les programmes scientifiques internationaux de l'Unesco
291
V. Les Géoparcs mondiaux Unesco292
A. Types d'espaces
293
B. Chiffres clefs
293
C. Objectifs
294
1. Conservation294
2. Connaissance et éducation294
3. Développement durable294
D. Les acteurs clés du réseau des Géoparcs mondiaux Unesco
295
E. Critères de création d'un Géoparc mondial Unesco : un engagement des acteurs locaux autour d'un projet de territoire
295
F. Planification de la gestion
297
G. Outils de protection
297
H. En France, des structures de gestion variées
298
VI. L'exemple du Géoparc du massif des Bauges301
A. Le Géoparc du massif des Bauges : la recherche d'une reconnaissance
301
B. Géologie du massif des Bauges
301
C. Ses atouts : les synclinaux perchés, plissements remarquables des couches sédimentaires, l'eau et le karst
302
D. Des actions pédagogiques et artistiques
303
E. Une stratégie d'aménagement et de communication
304
F. L'aménagement de géosites du massif des Bauges
304
G. De l'esprit Géoparc aux produits géotouristiques
305
Laurence Isnard
Les Maisons des Illustres en Île-de-France, mise en place d'un nouveau réseau patrimonial sur le territoire francilien311
I. Le dernier né des labels patrimoniaux du ministère de la Culture et de la Communication311
II. Le contexte francilien312
III. La concrétisation du réseau « Maisons des Illustres » en Île-de-France314
IV. Bilan et perspectives pour le réseau des Maisons des Illustres en Île-de-France317
Hélène B. Ducros
« Glocal village » et transruralité : de l'Association des Plus Beaux Villages de France à la Fédération des Plus Beaux villages de la Terre319
I. Le label : une représentation du lieu320
II. Le « place-making » en réseau322
III. Translocalisme et glocalisation324
IV. Étude de cas : les PBVF325
V. La Charte de qualité : un atelier pour créer des lieux326
VI. La mise en réseau des réseaux : la Fédération des plus Beaux Villages de la Terre327
VII. Le transruralisme pour une relecture du « global village »331
Anne Gouvernel, Xavier Louy, Laurent Mazurier et Mathieu Marsan
Table ronde 2. Promoteurs et réseaux de labels333
Troisième partie
Le label patrimonial : impact et effectivité
L'adéquation délicate des labels aux territoires et aux patrimoines357
Véronique Peyrache-Gadeau, Karine-Larissa Basset, Nathalie Cayla, Fabien Hobléa et Chiara Piai
Labellisation, distinction et singularité territoriales359
Introduction359
I. Propositions et limites de la séparation formelle entre marques et labels territoriaux360
II. Spécification territoriale et convention de qualité362
III. Le champ de la labellisation au regard des processus de patrimonialisation et de la portée différenciatrice de la collection366
Conclusion367
Christophe Gauchon
Espaces protégés et territoires labellisés : jusqu'où étendre les périmètres classés ?369
Introduction369
I. Les différents types d'espaces protégés et leurs dynamiques d'extension370
A. Les Parcs naturels régionaux
370
B. Les Grands Sites de France
370
C. Les Parcs nationaux
372
II. Les ressorts et les freins à l'extension372
A. Les motifs génériques
372
B. Les motifs propres aux Parcs naturels régionaux
373
C. Les spécificités des Grands Sites
375
III. L'évolution du lien entre territoire et labellisation376
Conclusion378
Charlotte Besombes
Le label Géoparc Unesco : vers de nouveaux objets territoriaux ?381
I. Les Géoparcs, des nouveaux objets dans les politiques de protection de la nature ?381
A. La géologie, le dernier-né des patrimoines naturels
381
B. Des espaces labellisés hybrides
382
II. L'émergence du label, une logique différenciée des autres labels internationaux383
A. La genèse du label Géoparc Unesco : du réseau de territoires à l'institutionnalisation383
B. L'émergence du label, une logique différenciée des autres labels internationaux
384
C. Les philosophies des Géoparcs : des espaces labellisés multiples
385
Harumi Kinoshita
La labellisation Trésor national vivant dans le contexte du mouvement Mingei au Japon389
Introduction389
I. Origine et histoire du développement à l'échelle nationale des labels liés au domaine du patrimoine immatériel au japon389
A. Les étapes de la promulgation d'une loi au Japon
390
B. La loi relative à la protection des biens culturels
390
C. La labellisation Trésor national vivant : une spécificité japonaise392
II. Qu'est-ce que le mouvement Migei ?393
A. La naissance du mouvement Mingei394
B. Une « beauté absolue »
395
C. Artistes contre artisans
395
III. Le mouvement Mingei s'oppose-t-il à la labellisation ?396
A. l'ambiguïté de la labellisation dans le domaine des arts et métiers au Japon
397
B. Le label Trésor national vivant au sein du mouvement Mingei397
C. L'anonymat est-il préférable à la labellisation Trésor national vivant ?399
Conclusion400
Dominique Fayard et Anne-Line Brosse
La multiplicité des démarches de labellisation dans un même territoire : opportunité ou confusion patrimoniale ?
Le cas du Charolais-Brionnais, en Bourgogne du Sud401
Introduction401
I. Plusieurs labels pour un même territoire403
A. Le Pays d'art et d'histoire : un label national culturel403
B. L'AOP : une appellation patrimoniale ?
403
C. L'inscription sur la liste du Patrimoine mondial : une ouverture du champ patrimonial
404
II. Les stratégies des acteurs : entre protection et promotion405
A. La mise en patrimoine : une démarche complexe
405
B. Reconnaissance, protection, quête de notoriété : des objectifs multiples
406
III. Des processus d'appropriation, d'intégration ou d'exclusion407
A. L'appropriation de la démarche par les acteurs concernés : l'exemple des éleveurs
407
B. L'exclusion liée au refus d'intégrer la stratégie de labellisation
409
Conclusion410
Effets réels ou supposés des labels : retours d'expériences411
Florence Abrioux (avec la participation de Céline Brie et de Jean-Baptiste Welté)
Les labels font-ils sens ? Étude auprès des gestionnaires et visiteurs de châteaux touristiques413
I. L'utilisation des labels, un outil de communication parmi d'autres417
A. Des promoteurs aux utilisateurs de labels : une communication floue418
1. Marques du tourisme : exemples de communication contrôlée418
2. Inscription sur des listes patrimoniales : exemples de communication déviée par les porteurs420
3. Exemple de communication brouillée dès le site officiel421
B. La communication des gestionnaires de châteaux sur leur site : l'affichage de collections de logotypes
421
1. Des collections de logos hétéroclites421
2. Des labels aux réseaux sociaux423
3. Du signe au sens423
C. Des stratégies de la démarche de labellisation aux bénéfices
425
1. Une hiérarchie des signes425
2. Une reconnaissance en miroir, un équilibre à trouver426
3. Les bénéfices attendus427
II. La perception des labels par les publics427
A. Un faible degré de connaissance des labels et autres signes
428
1. La connaissance spontanée des signes du patrimoine par des populations diversifiées : un faible degré de connaissance, des références approximatives428
2. La connaissance spontanée des signes possédés par le château que les personnes interrogées s'apprêtent à visiter : faible connaissance en général mais bonne connaissance des amateurs429
3. La connaissance des labels à partir des listes par des publics diversifiés : une connaissance pratique430
B. La perception des labels : un signal général de valeur
433
1. Avantages perçus pour le visiteur433
2. Avantages perçus pour le site434
C. L'impact des labels sur le choix de visite : des pratiques contrastées
434
1. Les raisons de l'absence d'impact des labels435
2. Un indicateur utilisé par les amateurs ou les « éloignés attentifs »436
3. Une influence limitée436
Conclusion437
Annexes438
Elsa Martin
L'inscription sur la Liste du Patrimoine mondial de l'Unesco : un label pour accroître l'attractivité ?449
Introduction : l'inscription sur la Liste Unesco ou la singularisation d'un site patrimonial449
I. Le label Unesco : un dispositif de jugement éphémère pour l'attractivité touristique451
II. Un argument économique peu vanté par les professionnels de l'immobilier453
Conclusion454
Chloé Rosati-Marzetti
Labels et renouveau touristique : l'exemple de villes de la Côte d'Azur457
I. Les labels, légitimation de la patrimonialisation458
A. La ville de Grasse, capitale des parfums
458
B. La ville de Cannes, capitale des sports de plein air
460
C. La ville d'Hyères-les-Palmiers, capitale des fleurs coupées
461
II. Conclusion462
Joseph Kaswengi et Chahira Mekideche
L'influence de l'image de marque des sites touristiques sur la satisfaction, la fidélité et le consentement à payer des visiteurs. Le rôle modérateur des labels465
Introduction465
I. Cadre théorique466
II. Méthodologie468
A. Présentation de l'échantillon analysé
468
B. Les variables utilisées
468
III. Résultats470
1. Les effets de l'image de marque des sites touristiques471
2. Les effets modérateurs de la sensibilité aux labels472
IV. Discussion et conclusion473
Marina Rotolo
Labelliser pour transformer : le cas de Matera en Italie, Patrimoine mondial de l'Unesco et Capitale européenne de la culture477
Introduction477
I. La labellisation au service des politiques urbaines477
II. Matera, de la « honte nationale » à Capitale européenne de la culture479
III. Les limites du consensus, une fabrique urbaine disputée et négociée482
IV. Image et fabrique urbaine sous influence réciproque484
V. Des modèles internationaux qui peinent à s'appliquer localement485
Conclusion487
Zeineb Youssef et Fakher Kharrat
Impacts des labels dans les processus de patrimonialisation des noyaux médinaux des villes côtières en Tunisie489
Introduction489
I. Aperçu historique concernant la législation du patrimoine en Tunisie491
II. Les processus de patrimonialisation des Médinas de Sousse et Mahdia492
A. Présentation des deux cas d'étude
492
1. La Médina de Sousse (M1)492
2. La Médina de Mahdia (M2)494
B. La patrimonialisation de la Médina de Sousse
495
1. Dispositions législatives et labellisation496
2. Mesures de conservation et labellisation497
C. La patrimonialisation de la Médina de Mahdia
498
1. Patrimonialisation et dispositions législatives499
2. Rôle de l'ASMM dans le processus de patrimonialisation499
III. Comparaison et synthèse : deux Médinas de la Tunisie entre patrimonialisation et dégradation501
Conclusion502
Sylvie Giroux, Dominique Masson et Philippe Orain
Table ronde 3. Visibilité des labels et garantie de qualité des sites503
Conclusion513
I. Diversité des objectifs, ambiguïtés sémantiques513
II. À la recherche de la spécificité de l'outil du label514
III. Les labels : visibilité ou indifférence ?515
Les auteurs519