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Droit nucléaire : nucléaire et recherche : journée d'étude du jeudi 10 octobre 2019

Résumé

Les actes d'un colloque consacré à la recherche dans le domaine du droit nucléaire. Les contributeurs abordent l'état de la recherche en France et au Brésil, le nucléaire et ses alternatives ou encore les avancées de la recherche en matière de fusion nucléaire. ©Electre 2020


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2020
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (179 p.) : ill. en coul. ; 25 cm
  • Sujet(s)
  • Epoque
  • ISBN
    • 978-2-7314-1178-2
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Le dixième colloque « Droits et Contentieux du Nucléaire » dont cet ouvrage est l'expression est consacré à « la recherche » dans le domaine nucléaire mais aussi dans les alternatives à ce dernier.

      Ce sujet a toute sa place dans les réflexions menées jusqu'alors dans la mesure où il vise à contribuer au dialogue entre les scientifiques d'organismes divers et les profanes, dans un moment singulier pour l'Université de Nîmes entremêlant fête de la science et anniversaire du rendez-vous. Pour autant, il ne s'écarte pas d'une vocation juridique initiale et saisit encore l'opportunité offerte pour soulever de nouvelles questions concernant les recherches liées au contrôle et à l'encadrement des activités nucléaires.

      L'objet de DCN demeure donc intact, étant avant tout l'occasion de permettre à chacun, doté de bon sens ou de raison, de saisir les enjeux et les controverses issues des travaux en cours, de partager des informations et des savoirs construits dans des espaces différents, de débattre des régulations à l'oeuvre. Autant de réflexions inévitables dans un contexte où la démocratie participative incite les citoyens à s'investir chaque jour davantage dans un dialogue devenu « social ».

      Créatrice de richesses autant que de connaissances, la « recherche » nous permet d'apercevoir les contours du futur. Les choix faits, les décisions prises et les cadrages adoptés en disent long sur l'avenir. La communauté universitaire a vocation à construire, faire progresser et valoriser un patrimoine « scientifique » mais elle se doit aussi de le transmettre répondant ainsi à l'exigence pédagogique qui est aussi la sienne. Ce dixième opus en est un nouveau témoignage.


  • Tables des matières
      • Droit nucléaire

      • Nucléaire et recherche

      • Laura Jaeger

      • Anne-Sophie Denolle

      • Dhiego Teles Da Silva

      • Presses universitaire d'Aix-Marseille

      • Avant-propos7
      • Dhiego Teles Da Silva et Véronique Thireau
      • Introduction11
      • Jean-Marie Pontier
      • Introduction - À la recherche sur l'énergie nucléaire23
      • Maryse Deguergue
      • I. Un encadrement juridique dispersé de la recherche nucléaire27
      • II. La recherche nucléaire indissociable de la recherche sur les énergies renouvelables31
      • La recherche sur l'énergie nucléaire et ses alternatives37
      • La promotion des énergies alternatives et le cadre juridique japonais
      • Nobuyuki Takahashi
      • Introduction37
      • I. L'énergie alternative avant 201138
      • II. L'énergie alternative après 201140
      • Conclusion43
      • L'état de la recherche menée par les exploitants nucléaires français45
      • Muriel Rambour
      • I. L'impact environnemental du nucléaire46
      • II. L'impact sur l'opinion publique46
      • III. La stratégie industrielle47
      • L'état du droit de la recherche nucléaire au Brésil51
      • Gustavo Cerqueira
      • I. Les sources52
      • A. Les sources internes 52
      • 1. La constitutionnalisation de l'activité nucléaire 52
      • 2. La réglementation infraconstitutionnelle 54
      • B. Les sources internationales 57
      • 1. Les principaux instruments liant le Brésil 57
      • 2. La fragilité hiérarchique de ces instruments 58
      • II. Les principes59
      • A. Des principes constitutionnels disparates 60
      • B. Des principes constitutionnels essentiels pour l'avenir 61
      • Les avancées de la recherche en matière de fusion nucléaire63
      • Karine Liger
      • I. La recherche sur la fusion contrôlée : un contexte international63
      • II. Les objectifs du projet ITER65
      • III. Le cycle du combustible : gestion du tritium67
      • IV. Organisation de la recherche69
      • A. Contrats en support au projet ITER 69
      • B. Contrats en support au projet DEMO 70
      • C. Contrats en support à la R et D pour le développement de la filière de fusion nucléaire 70
      • Cigéo - De la recherche à la stratégie industrielle71
      • Carole Laverlochère
      • I. Un projet de recherche pour implanter un projet industriel73
      • A. Un projet industriel contesté 73
      • B. Un laboratoire pour faire accepter le projet industriel 75
      • II. Un projet de recherche alternatif pour s'opposer à la mise en oeuvre de Cigéo77
      • A. Un choix en incertitude 77
      • B. Se laisser le temps de lever les incertitudes grâce à la recherche 81
      • Conclusion : quel avenir pour Cigéo ?
      • La recherche nucléaire en France - Aperçu historique et juridique85
      • Introduction à la table ronde sur « la protection de la recherche »
      • Marc Léger
      • Introduction85
      • I. La recherche, berceau du nucléaire88
      • A. Une extraordinaire aventure scientifique et humaine 88
      • B. Le droit des brevets au service de la protection de la recherche nucléaire 89
      • II. Une mission de service public confiée à un organisme dédié91
      • A. Une recherche institutionnalisée et orienté vers l'industrie 91
      • B. Le CEA, matrice d'un groupe industriel 94
      • C. La protection juridique de la recherche nucléaire au CEA 97
      • Création de Brevatome, société d'exploitation des brevets d'applications nucléaires 97
      • III. Une mission aujourd'hui éclatée, finalisée et strictement encadrée100
      • A. Le CEA : une mission reconfigurée 100
      • B. L'ANDRA, pilote des recherches sur la gestion des déchets radioactifs 102
      • C. L'IRSN, en charge de la recherche sur la sécurité nucléaire 105
      • D. Le rôle particulier de l'ASN 106
      • Annexe108
      • Le secret des affaires face au droit de l'information109
      • Confrontation ou Conciliation ?
      • Marine Fleury
      • I. La protection de principe du droit d'accéder à l'information environnementale face au secret des affaires115
      • A. La protection relative du secret des affaires face à l'accès à l'information environnementale 117
      • B. La conciliation incertaine du secret des affaires et du droit d'accès à l'information environnementale 119
      • II. La protection de principe du secret des affaires face à la liberté d'informer123
      • A. La liberté d'informer comme exception au secret des affaires 123
      • B. Les risques d'usage stratégique des procédures de protection judiciaire 127
      • Apport de l'Ingénierie Système face à certains engagements131
      • Collaboration et Confiance
      • Vincent Chapurlat, Laurant Aprin
      • Introduction131
      • Du système et du système de systèmes...132
      • ... Aux besoins d'Engagement, de Confiance et de Collaboration135
      • Positionnement du cadre de travail : Ingénierie Système et MBSE137
      • Exemples de travaux140
      • Conclusions et perspectives146
      • Des dépouilles radioactives à la crise « COVID-19 »149
      • Enseignements et piste de réflexions ouvertes par la mise en scène politico-médiatique de l'épidémie en France durant le « confinement 149
      • Laura Jaeger, Myriam Janin, Julien Michon, Isabelle Techer, Véronique Thireau
      • I. Identification et perception du risque151
      • II. Gestion du risque156
      • A. Quel risque ? 156
      • B. Comptage et tri 157
      • C. Stratégie de confinement 161
      • D. Gestion des morts 166
      • III. La perception de la gestion168
      • Conclusion171
      • Bibliographie174
      • Table de matières177

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015 ;
    • Electre
  • Disponible - 341.66 JAE

    Niveau 3 - Droit