Le pouvoir royal (1814-1848) : à la recherche du quatrième pouvoir ?

Auteur(s) :

Ferreira, Oscar (1981-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Une étude sur les diverses représentations du pouvoir royal envisagées jusqu'en 1848 afin de réconcilier les deux France, monarchiste et révolutionnaire. Législateurs et philosophes imaginent un quatrième pouvoir, capable de veiller sur les institutions et incarné par le roi, dont le pouvoir est remodelé. D'autres préfèrent se fonder sur la souveraineté ou la légitimité. ©Electre 2021

Contributeur(s)
- Rolland, Patrice (1946-2022). Préfacier, etc.
Éditeur(s)
- LGDJ-Lextenso
Date
- DL 2021
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (VIII-570 p.) ; 24 cm
Collections
- Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain
Autre(s) édition(s)
- Le pouvoir royal (1814-1848) :
Sujet(s)
Epoque
Lieu
ISBN
- 978-2-275-08393-3
Indice
- 340.94 Droit intermédiaire, genèse du droit moderne
Quatrième de couverture
- Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain
  Tome 37
  Ce travail met en lumière les représentations du pouvoir royal qui se sont affrontées jusqu'en 1848 pour remplir le programme de réconciliation des « deux France » voulu par Louis XVIII. Elles se répartissent entre le désir du retour à l'Ancien Régime et la tentative de renouveler la fonction royale. Opposés aux ultraroyalistes, les partisans de cette voie originale souhaitent consacrer le constitutionnalisme libéral en recourant à un expédient inattendu, le pouvoir du Roi, qu'il convenait de remodeler. Comme chez Constant et Dunoyer, il s'agit de créer un quatrième pouvoir doté d'une essence propre et chargé d'une nouvelle mission : veiller sur les institutions.
  Ce pouvoir régulateur ou préservateur produisit un débat passionné sur le terrain des idées et de la philosophie du droit entre ces Modernes et les Anciens. Tel Bonald, ces derniers préfèrent encourager le pouvoir conservateur de la société, quitte à revenir sur des dogmes établis (souveraineté, légitimité) ou sur des acquis indésirables (responsabilité) à même de nuire à la mission conservatrice confiée au Roi. La recherche du quatrième pouvoir contraint en effet à réviser entièrement le pouvoir royal, sa nature comme ses rapports avec les autres pouvoirs.
  En dépit de leur échec, ces réflexions marqueront durablement la pensée française sur le chef de l'État en renaissant au gré des conjonctures. Il sera alors intéressant de reconsidérer le rôle du chef de la Ve République à la lumière de cet héritage ambivalent.
Tables des matières
- - Le pouvoir royal
  - (1814-1848)
  - À la recherche du quatrième pouvoir ?
  - Oscar Ferreira
  - Patrice Rolland
  - Pierre-Clément Timbal
  - François Saint-Bonnet
  - LGDJ Lextenso
  - Préface V
  - Principales abréviations IX
  - Introduction 1
  - Surmonter, accueillir ou détruire 1789 ?2
  - Une rencontre inattendue : Anciens et Modernes10
  - Le chef de l'État, quatrième pouvoir ?17
  - Partie I
  - Métaphysiques du pouvoir royal
  - Titre I : La source du pouvoir royal : mythes et réalités27
  - Chapitre 1. La reconquête d'une légitimité 29
  - Section 1. Les apories de la légitimité d'origine31
  - § 1. La monarchie de droit divin 33
  - A. Un droit divin réformé33
  - 1. L'abandon de la monarchie de droit divin in concreto34
  - 2. Le rejet de l'immixtion du Spirituel dans le Temporel38
  - B. Recours sans conviction aux légitimités historiques42
  - 1. Des conceptions surannées et contestables dans leur fondement42
  - 2. Un critère d'appréciation de la légitimité d'exercice45
  - § 2. Le déclin concomitant du contrat social 47
  - A. Une théorie heurtant l'ordre public48
  - 1. La consécration impie de la toute-puissance de l'homme48
  - 2. L'inversion du rapport de force naturel49
  - B. Un contrat juridiquement et politiquement contestable51
  - 1. Un contrat faussement synallagmatique52
  - 2. La résurgence inconsidérée d'un État de type dualiste53
  - § 3. L'embarrassante légitimité de la monarchie de Juillet 55
  - A. Une source décriée et contournée : l'appel de la nation57
  - 1. L'exploitation malhabile de la nation58
  - 2. Une stratégie d'évitement propre à attiser la critique60
  - a) L'absence de légitimité mise à nu 60
  - b) Une vérité insupportable : la thèse de la dictature de salut public 63
  - B. Une source ambitionnée : le rétablissement du droit des Bourbons65
  - 1. Sur les brisées de la Glorieuse Révolution65
  - a) Un roi providentiel, préservateur de l'ordre public 66
  - i. Une voie préméditée 66
  - ii. Appliquer la leçon de Burke 68
  - b) La Révolution tempérée par la Raison 71
  - 2. Une tentative maladroite : le concept de quasi-légitimité73
  - a) La quasi-légitimité, actualisation de la théorie de facto74
  - b) Roi parce que Bourbon, quoique Bourbon 77
  - Section 2. La revanche de la légitimité d'exercice78
  - § 1. Une légitimité guidée par et pour la foi 81
  - A. Le ministre de Dieu82
  - 1. La mise à disposition de Dieu du bras séculier83
  - 2. La mise en ouvre d'une véritable restauration86
  - B. Le dispensateur des bienfaits de Dieu88
  - 1. Condamnation de la laïcité du droit88
  - 2. L'apocatastase en réponse à l'apostasie89
  - § 2. Un guide universel : le bien commun 91
  - A. Un rappel : le pouvoir au service de la communauté politique92
  - 1. Rex a recte agendo93
  - 2. Le pouvoir au service du droit et de la justice95
  - a) Prévenir la soumission aux intérêts dominants 96
  - b) L'idéal de paix et de justice 97
  - B. Une garantie d'apparence moderne : loi et constitution100
  - 1. La détermination conjointe de l'intérêt général100
  - 2. La soumission du roi aux lois et à la constitution102
  - Section 3. L'enjeu de la légitimité du pouvoir : statut et autonomie du roi104
  - § 1. L'insaisissable statut du Roi 104
  - A. Le roi, un représentant singulier de la nation105
  - 1. Un membre à part entière de la représentation nationale105
  - a) Le dépassement de l'aporie révolutionnaire 106
  - b) La subordination du roi à la Nation 107
  - 2. Le représentant suprême de la Nation109
  - a) « Le pays fait homme » 110
  - b) Le tuteur de la représentation nationale 113
  - B. Le roi, organe de l'État117
  - 1. Regards sur la doctrine allemande118
  - 2. L'impossible émergence du concept en France119
  - § 2. Une alarme controuvée : le spectre de la conception patrimoniale 122
  - A. Un débat clos : l'État, propriété du roi123
  - 1. Un trompe-l'oil : la remise en cause du droit public français123
  - 2. Un rappel intentionnel dans le souci de conservation126
  - B. La permanence de débats historiquement liés à la conception patrimoniale129
  - 1. La désignation du régent et autres dispositions testamentaires130
  - a) Le caractère inapproprié de la détermination constitutionnelle 131
  - b) Du pouvoir offert au testament du roi 132
  - 2. Une nouveauté engendrée par les circonstances : le patrimoine du roi133
  - a) La liste civile ou le danger de l'entretien d'un corps de garde 135
  - b) Controverses sur le domaine privé du roi : un pouvoir financier ? 137
  - Chapitre 2. La sacralisation du pouvoir royal, entre enjeux théologiques et enjeux psychologiques 143
  - Section 1. La tentation d'un réenchantement de l'univers royal144
  - § 1. L'impossible « divinisation » du monarque 146
  - A. La reprise obsolète du sacre147
  - 1. Une reprise politiquement contestable148
  - 2. L'inadéquate invocation du roi-Christ150
  - B. Une mystique raillée et détournée de son objet152
  - 1. Une allégorie vouée à la préservation du pouvoir du roi152
  - 2. Un préjugé condamné par la raison153
  - § 2. Le recours unanime à la sacralisation psychologique 155
  - A. Un moyen rationnel : le domaine réservé des prérogatives de prestige156
  - 1. La faculté de récompense156
  - 2. La distribution des honneurs158
  - B. Des moyens traditionnels : de la figure du père au rôle de protecteur161
  - 1. Entre Adam et Abimelech : la récupération de la figure paternelle162
  - 2. Le protecteur des petites gens : travers d'une extension167
  - Section 2. L'intérêt juridique de la sacralisation : l'inviolabilité du Roi169
  - § 1. L'inviolabilité du monarque en question 170
  - A. L'inviolabilité, une irresponsabilité juridique discutée171
  - 1. L'orthodoxie : l'insoumission à la puissance coactive des lois171
  - 2. Une hérésie moderne : l'infaillibilité175
  - B. Une responsabilité morale toujours active179
  - 1. L'importance téléologique de la responsabilité morale179
  - a) Un rappel de son jugement dans l'au-delà 180
  - b) Un procédé de responsabilisation du roi et de l'opinion publique 181
  - 2. Une sanction implacable : le droit de résistance183
  - § 2. Un corollaire indispensable : la responsabilité des ministres 188
  - A. Une responsabilité à conquérir au détriment du roi189
  - 1. L'extension clandestine de la responsabilité190
  - a) Une polysémie déroutante 190
  - b) La nécessaire responsabilisation des ministres 192
  - 2. Le recours intentionné à la procédure pénale195
  - a) Une garantie pour les ministres face à l'arbitraire du roi 196
  - b) La responsabilité politique mise à nu 198
  - B. Une responsabilité politique polysémique201
  - 1. Sur la voie de la responsabilité politique stricto sensu201
  - a) Une vision délestée de la notion de faute : Chateaubriand 201
  - b) Une entreprise frustrée : refus de la responsabilité collective 204
  - 2. Le forum des sociétés modernes208
  - a) L'inanité de la loi contrebalancée par un édifice administratif 209
  - b) La responsabilité sociale, palliatif de la liberté des Modernes 211
  - Titre II : La souveraineté à l'ombre du constitutionnalisme Octroyé 215
  - Chapitre 1. Un affrontement idéologique irraisonné 219
  - Section 1. Le roi, un détenteur contesté de la souveraineté220
  - § 1. De la souveraineté royale 220
  - A. La souveraineté du roi sacrifiée221
  - B. La souveraineté du roi, instrument de liberté223
  - § 2. La résistance prévisible de la souveraineté nationale 224
  - A. Une ennemie de l'ordre monarchique224
  - 1. Une abstraction métaphysique aux mains d'une faction225
  - 2. Une souveraineté illimitée, contraire à l'ordre public et providentiel226
  - B. Acceptations timorées par souci de conservation229
  - 1. Un moyen de cantonner la souveraineté du roi229
  - a) Le support d'une juste définition de la souveraineté du roi 229
  - b) Un précepte moral propre à encadrer l'action du roi 231
  - 2. Une marque de soutien au pouvoir royal232
  - Section 2. De l'étendue du pouvoir souverain235
  - § 1. L'accroissement de la puissance souveraine dans les sociétés 236
  - A. Le réquisitoire de Constant contre Hobbes et Rousseau236
  - B. La démesure expansionniste du pouvoir dans les sociétés modernes237
  - § 2. Solutions dans un cadre monarchique 240
  - A. Un moyen classique : le droit naturel241
  - B. Le pouvoir constitué limité par le pouvoir constituant243
  - Chapitre 2. Occulter le débat : une voie dictée par la Raison 245
  - Section 1. La souveraineté de la Raison des doctrinaires246
  - § 1. La métaphysique doctrinaire 247
  - A. L'éclipse de la souveraineté247
  - B. L'accaparement de la souveraineté251
  - § 2. La souveraineté de la raison offerte à son Pontife 253
  - A. La souveraineté personnifiée dans le Roi254
  - B. L'identité progressive entre Nation et Raison256
  - 1. Une transition critique : la doctrine de l'intérêt national256
  - 2. La profession de foi des jeunes doctrinaires258
  - Section 2. La voie du partage : la souveraineté des majorités260
  - § 1. Une hérésie juridique : le partage de la souveraineté 260
  - A. L'instabilité naturelle d'une construction artificielle262
  - B. La métaphore trinitaire, préservatrice des intérêts du roi264
  - § 2. La souveraineté des majorités de Thiers 266
  - Partie II
  - Exercice et théories du pouvoir royal
  - Titre I : De l'office du roi : recherche d'un paradigme271
  - Chapitre 1. Le choix de l'archétype 273
  - Section 1. L'impossible absolutisme royal274
  - § 1. Un rejet presque unanime de l'absolutisme 275
  - A. La faiblesse du pouvoir sous les apparences de la force276
  - 1. Une complaisance coupable envers favoris et courtisans277
  - 2. Les lettres de cachet, une soumission aux intérêts privés279
  - B. Une forme de gouvernement condamnée par le progrès humain280
  - § 2. Le concept d'unité du pouvoir, une tentative infructueuse 281
  - A. Apologie de l'unité du pouvoir283
  - 1. Un concept naturel283
  - 2. Un concept raisonnable285
  - B. Une entente à contretemps : l'unité de direction288
  - 1. L'acquiescement libéral sous la monarchie de Juillet288
  - 2. L'unité du pouvoir républicain gourmandée par Tocqueville289
  - Section 2. Les voies du juste milieu291
  - § 1. La voie anglo-saxonne, entre attirance et désaffection 292
  - A. L'Angleterre, miroir déformé de la France294
  - 1. Réfutation de l'originalité de la constitution anglaise295
  - 2. Une déformation de l'histoire constitutionnelle française296
  - B. Une ouvre déguisée de l'esprit de système ?299
  - § 2. Renouer avec l'esprit des siècles ou la recherche de la constitution naturelle de la France 301
  - A. La méthode rationnelle relayée par la méthode historique303
  - 1. La voie de l'esprit des siècles ou l'attachement à la théorie des climats304
  - a) La relativisation du débat sur la constitution idéale 304
  - b) Une constitution représentative et évolutive 306
  - 2. La réformation du modèle français310
  - B. Une solution à contre-courant : un roi de tradition germanique314
  - Chapitre 2. Du pouvoir conservateur : tradition et innovation 319
  - Section 1. L'approche classique : le pouvoir conservateur de la société322
  - § 1. L'acception réactionnaire des ultraroyalistes 323
  - A. Le principe : le roi, greffier de la nature et conservateur de la Tradition324
  - 1. Le respect du legs de Lycurgue325
  - 2. Le gardien autoritaire de la Tradition326
  - B. L'exception : la restauration de l'ordre providentiel par la contre-révolution329
  - 1. Un préalable : le censeur doté des pleins pouvoirs330
  - 2. Un dessein constitutionnel et religieux : préserver l'ouvre divine330
  - § 2. L'acception conservatrice : le compromis catholique 333
  - A. Le censeur social : le pouvoir régulateur des doctrinaires335
  - 1. L'exploitation de l'image de la Providence : Royer-Collard335
  - 2. Un héritier sous Juillet : le pouvoir modérateur de Fonfrède339
  - B. Le spectateur averti : l'initiateur moral de Pierre-Simon Ballanche342
  - Section 2. L'approche moderne : le pouvoir préservateur des institutions344
  - § 1. Le libéralisme inquiet : le pouvoir neutre de Benjamin Constant 346
  - A. Le pouvoir préservateur, héritage approfondi de la Révolution347
  - 1. Le besoin d'un quatrième pouvoir348
  - a) L'insuffisance des garanties internes démontrée par la Révolution 349
  - b) D'une assemblée au roi, raisons d'une transposition 351
  - 2. Le pouvoir préservateur, gardien d'un mécanisme354
  - a) Ni pouvoir stationnaire, ni pouvoir conservateur 354
  - b) Hésitations relatives aux attributions d'un pouvoir régulateur 357
  - B. Le pouvoir neutre, héritage équivoque de la monarchie359
  - 1. Du pouvoir neutre au pouvoir neutralisé ?361
  - a) Une neutralité ambiguë 361
  - b) Un pouvoir de transition ? 363
  - 2. La réapparition timide du pouvoir conservateur365
  - a) Assurer la justice distributive : la figure véritable de l'arbitre 366
  - b) Un pouvoir conservateur en dernière analyse 369
  - § 2. Le libéralisme assumé : le pouvoir royal actif et modérateur 371
  - A. Un pouvoir actif mais neutralisé : l'héritage du droit public français372
  - B. Le pouvoir « médiateur et préservatif » : la victoire de Lanjuinais375
  - Titre II : Confrontation des idées à l'aune de la réalité381
  - Chapitre 1. De la monarchie selon la Charte 383
  - Section 1. Le Roi dans l'État385
  - § 1. Du monarque selon la Charte 386
  - A. L'autorité tutélaire de l'État386
  - 1. Le tuteur de l'administration locale386
  - 2. Le principe animateur des autres pouvoirs389
  - B. Un pouvoir gouvernant contesté392
  - 1. « Le Roi règne, mais il n'administre pas »394
  - 2. « Le roi règne et ne gouverne pas »398
  - § 2. Du monarque en situation de crise : le dictateur de salut public 400
  - A. Une législation d'exception au cour de la controverse401
  - 1. L'amphibologie de l'article 14 de la Charte402
  - 2. L'incommodité d'une législation d'exception405
  - B. Le versant extrême du pouvoir conservateur408
  - 1. Un pouvoir discrétionnaire soumis à un contrôle a posteriori409
  - 2. L'exception doctrinaire : l'encadrement en amont410
  - Section 2. Les prérogatives du Roi dans l'État412
  - § 1. Le pouvoir exécutif du Roi 413
  - A. Du pouvoir réglementaire413
  - 1. La délimitation problématique entre loi et règlement414
  - 2. Un expédient politique : la crainte du gouvernement par ordonnances417
  - B. Le roi et son gouvernement421
  - 1. Des relations entre le roi et ses ministres421
  - 2. Des prérogatives gouvernementales exercées en propre424
  - a) Du droit de nomination et de destitution des ministres 424
  - b) Du discours du trône 427
  - C. La conduite des relations internationales : un domaine réservé428
  - 1. Une prérogative surveillée au nom des droits de la Nation429
  - a) Le contrôle parlementaire : ratification et examen des subsides 429
  - b) Encadrement du droit de recrutement et d'avancement 431
  - 2. Une prérogative partiellement contestée pour la sûreté de l'État432
  - a) Refus de la conduite personnelle de l'armée 432
  - b) Réserves conjoncturelles et particulières 433
  - § 2. Le Roi en son parlement 435
  - A. Le pouvoir législatif du Roi, fief du pouvoir conservateur437
  - 1. La formation de la loi439
  - a) L'embarras jusnaluraliste : la proposition de la loi 439
  - i. La mainmise royale par souci de conservation 440
  - ii. La crainte d'une inversion des rôles 442
  - b) La sanction royale, verrou surabondant 446
  - 2. Le problème de l'interprétation de la loi : la confiance au Juge448
  - B. Du contrôle des chambres par le roi, attribution du pouvoir conservateur451
  - 1. La mainmise sur la nomination des pairs454
  - a) Une prérogative attentatoire à l'équilibre des pouvoirs 454
  - b) Une prérogative illimitée : un débat éclairé par le droit naturel 455
  - 2. Du droit de dissolution458
  - 3. Le « juge naturel des besoins de l'État » : autour de l'impôt461
  - § 3. Du Roi, source de toute justice 464
  - A. L'autorité judiciaire, serviteur du roi466
  - 1. Une indépendance de la justice sous conditions467
  - 2. L'alliée fragilisée du trône468
  - B. Le roi, juge suprême470
  - 1. La réapparition illusoire de la justice retenue470
  - a) La justice de Bonaparte sous la bannière de Saint-Louis 470
  - b) La juridiction du Conseil d'État 473
  - 2. Du droit de grâce et de commutation des peines474
  - a) Un attribut du pouvoir conservateur du roi 475
  - b) Un encadrement dicté par la mission conservatrice du roi 476
  - i. Des moyens dictés par l'ordre public 477
  - ii. Le fruit d'une incompréhension : le barrage à l'amnistie 480
  - Chapitre 2. Le crépuscule des Rois ou le pouvoir éducateur sacrifié 483
  - Section 1. La monarchie comme transition : espoirs et refus485
  - § 1. La mise sous tutelle du prince 487
  - A. Une uchronie : la déliquescence du pouvoir royal487
  - 1. L'exploitation d'un mythe : le retour du roi fainéant487
  - 2. Un pouvoir d'influence : sur la voie du prince conseiller490
  - B. La royauté centrée sur l'homme497
  - 1. Le pouvoir royal abandonné par Dieu : l'image de la déréliction498
  - 2. Le « gardien du Trône » de Thiers : faiblesse et force de l'homme500
  - § 2. L'entreprise impossible : le directeur moral de la société 504
  - A. Un besoin reconnu : l'assise sociale du Roi506
  - 1. L'impérieuse reconstitution de la puissance civile du roi507
  - 2. Une doléance récurrente : l'adjonction d'une aristocratie509
  - B. Un expédient décrié : la constitution civile de la monarchie511
  - 1. La refonte aristocratique du droit des biens et de la loi successorale512
  - a) Rétablir les mours monarchiques par la refonte du droit des biens 513
  - b) La loi successorale, terreau de l'aristocratie 515
  - 2. L'instruction publique, terreau de l'esprit monarchique519
  - Section 2. Une ultime mission : le roi éducateur de la démocratie520
  - § 1. Une approche sociologique du pouvoir conservateur 522
  - § 2. Un nouveau Moïse 526
  - A. Le précepteur débouté : l'Itinéraire de Chateaubriand526
  - B. L'instaurateur de la Civitas Dei : la Confidence de Lamartine529
  - Conclusion 535
  - Bibliographie 543
  - Index 553
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre