Pratique des normes IFRS : référentiel et guide d'application

Auteur(s) :

Obert, Robert Découvrir l'auteur

Résumé

Etude des normes internationales définies par l'International accounting standards board et comparaison avec les règles françaises et anglo-saxonnes (américaines et britanniques). L'objectif est la mise en oeuvre des normes IAS-IFRS pour la présentation des comptes consolidés des sociétés cotées. ©Electre 2021

Éditeur(s)
- Dunod
- Dupli-Print
Date
- DL 2021
Notes
- Lexique. Bibliogr. Sitogr. Index
- IFRS = International Financial Reporting Standard
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XV-607 p.) : tableaux ; 24 cm
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-10-082363-5
Indice
- 656.7 Comptabilité
Quatrième de couverture
- Pratique des normes IFRS
  Les normes IFRS (International Financial Reporting Standards) sont devenues le langage de référence universel de la comptabilité et de l'information financière, et sont appliquées aujourd'hui dans la plupart des pays du monde, servant de base aux évolutions des normes nationales.
  Depuis le 1^er janvier 2005, en Europe, toutes les sociétés cotées sur un marché réglementé et leurs filiales sont tenues de présenter leurs comptes consolidés conformément aux normes comptables internationales ou IFRS.
  Ce guide pratique analyse de façon rigoureuse l'ensemble des normes internationales définies par l'IASB. Exhaustif, il examine les problématiques posées par l'application de ces normes à travers les thèmes essentiels : principes fondamentaux, présentation des états financiers, consolidation, produits et charges, instruments financiers, immobilisations, etc.
  Cette 7^e édition entièrement actualisée permet aux praticiens de la comptabilité et de l'audit de maîtriser et mettre en oeuvre les opérations de traitement indispensables. Les nombreux exemples chiffrés permettent de rendre accessibles les problèmes et les solutions.
  À jour au 1^er janvier 2021
  Les +
  
  Des QCM pour tester ses connaissances en fin de chapitre
  
  Des modèles d'écritures comptables et d'états financiers
  
  Un glossaire pour maîtriser les notions clés
Tables des matières
- - Pratique des normes IFRS
  - Référentiel et guide d'application
  - 7e édition
  - Robert Obert
  - Dunod
  - Liste des sigles utilisés (et indication de leur origine) 1
  - Introduction 3
  - Chapitre 1 . La normalisation comptable7
  - 1. Les objectifs de l'IASB8
  - 2. L'IASB de 1973 à nos jours10
  - 2.1. Les premières normes de 1975 à 198910
  - 2.2. Le cadre conceptuel de l'information financière10
  - 2.3. La comparabilité des états financiers10
  - 2.4. L'acceptation des normes IFRS par les bourses de valeurs et la révision des normes existantes11
  - 2.5. La nouvelle structure du comité des normes internationales11
  - 2.6. Convergence entre normes américaines et normes IFRS11
  - 2.7. Les dernières révisions des normes IFRS12
  - 3. La structure opérationnelle de l'IASB12
  - 4. Les procédures de l'IASB15
  - 5. Les normes de l'IASB17
  - 6. Les décisions du comité d'interprétation23
  - 7. Convergence des normes comptables nationales23
  - 8. Une norme IFRS pour les petites et moyennes entités24
  - 9. IFRS et XBRL27
  - 10. Le règlement européen sur l'application des normes comptables Internationales28
  - 10.1. Le règlement européen CE n° 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil de l'Union européenne du 19 juillet 2002 sur l'application des normes comptables internationales28
  - 10.2. Le mécanisme mis en place par le règlement européen30
  - 11. La pratique de l'audit32
  - Chapitre 2 . Les principes comptables fondamentaux41
  - 1. Les principes comptables fondamentaux de l'IASB42
  - 2. La finalité du cadre conceptuel de l'IASB43
  - 3. L'objectif de l'information financière à un usage général44
  - 4. Les caractéristiques qualitatives de l'information financière utile46
  - 4.1. Caractéristiques qualitatives essentielles46
  - 4.2. Caractéristiques qualitatives auxiliaires48
  - 4.3. Coût de l'information financière50
  - 4.4. Concepts et principes traités par la norme IAS 150
  - 5. Les états financiers et l'entité comptable53
  - 6. Les composantes des états financiers54
  - 7. La comptabilisation et la décomptabilisation des éléments des états financiers55
  - 8. L'évaluation des éléments des états financiers55
  - 8.1. Coût historique56
  - 8.2. Valeur actuelle56
  - 9. Présentation et informations à fournir66
  - 10. Les concepts du capital et de maintien du capital66
  - 11. La mise en ouvre du concept de matérialité (importance relative)67
  - 12. Le rapport de gestion67
  - 13. Hiérarchie des règles comptables internationales68
  - Chapitre 3 . La présentation des états financiers73
  - 1. Considérations générales relatives aux états financiers présentés selon les normes IFRS74
  - 1.1. Composantes des états financiers74
  - 1.2. Principes applicables aux états financiers75
  - 1.3. Identification des états financiers75
  - 1.4. Fréquence d'établissement des états financiers76
  - 2. Le bilan (ou état de la situation financière)76
  - 2.1. Distinction entre éléments courants et non courants76
  - 2.2. Classification d'actifs non courants (ou de groupes destinés à être cédés) comme détenus en vue de la vente78
  - 2.3. Informations à présenter dans l'état de situation financière (bilan)78
  - 2.4. Informations à présenter soit dans l'état de la situation financière, soit dans les notes annexes80
  - 2.5. Modèle d'état de la situation financière81
  - 3. L'état du résultat net et des autres éléments du résultat global82
  - 3.1. Informations à présenter dans l'état du résultat net et des autres éléments du résultat global83
  - 3.2. Informations à présenter soit dans l'état du résultat net et des autres éléments du résultat global soit dans des notes annexes86
  - 3.3. Modèles d'état du résultat net et des autres éléments du résultat global87
  - 3.4. L'état (ou les états) de la performance financière établi(s) conformément à la nouvelle norme IFRS90
  - 4. L'état de flux de trésorerie93
  - 5. L'état des variations de capitaux propres95
  - 6. Les notes annexes aux états financiers97
  - 6.1. Informations à fournir sur les méthodes comptables98
  - 6.2. Autres informations à fournir98
  - Chapitre 4 . La consolidation103
  - 1. Les normes relatives à l'établissement des comptes de groupe103
  - 2. Les états financiers consolidés104
  - 2.1. Présentation des états financiers consolidés105
  - 2.2. Périmètre des états financiers consolidés106
  - 2.3. Procédures de consolidation112
  - 2.4. Perte de contrôle116
  - 3. Participations dans les entités associées119
  - 3.1. Entité associée et influence notable119
  - 3.2. Choix de la méthode comptable120
  - 3.3. Dépréciation de la valeur des entités mises en équivalence122
  - 4. Partenariat et participations dans les coentreprises122
  - 4.1. Partenariat et contrôle conjoint123
  - 4.2. Traitement comptable des deux principaux types d'organisation de partenariat124
  - 5. Informations à fournir sur les intérêts détenus par d'autres entités129
  - 5.1. Informations à fournir sur les filiales129
  - 5.2. Informations à fournir sur les partenaires et les entités associées130
  - 5.3. Informations à fournir sur les entités non consolidées130
  - 6. Les informations relatives aux parties liées130
  - 7. Traitement des participations dans les états financiers individuels établis par l'entité en complément des états financiers consolidés132
  - 7.1. Traitement des participations dans les filiales, les coentreprises ou les entités associées132
  - 7.2. Traitement des participations qui ne sont ni des filiales, ni des coentreprises, ni des entités associées133
  - 7.3. Informations à fournir par les entités choisissant de ne pas présenter d'états financiers consolidés et de présenter à leur place des états financiers individuels134
  - Chapitres 5 . Les regroupements d'entreprises139
  - 1. Définitions et méthode de comptabilisation139
  - 2. Application de la méthode d'acquisition140
  - 2.1. Identification de l'acquéreur141
  - 2.2. Détermination de la date d'acquisition 141
  - 2.3. Évaluation et comptabilisation des actifs et passifs identifiables142
  - 2.4. Évaluation et comptabilisation du goodwill146
  - 2.5. Évaluation des intérêts minoritaires (participations ne donnant pas le contrôle) à la juste valeur148
  - 2.6. Dépréciation du goodwill151
  - 2.7. Évaluation et comptabilisation du profit provenant de l'acquisition (ou goodwill négatif)152
  - 2.8. Prise de contrôle d'une entité par lots successifs154
  - 2.9. Regroupement d'entreprises effectué sur plusieurs exercices159
  - 3. Informations à fournir159
  - Chapitre 6 . Les instruments financiers165
  - 1. Les normes IAS 32, IFRS 7 et IFRS 9165
  - 2. Définitions relatives aux instruments financiers167
  - 2.1 Notion d'instrument financier167
  - 2.2. Notions d'actif financier et de passif financier168
  - 2.3. Notion d'instrument de capitaux propres170
  - 2.4. Notion d'instrument financier composé171
  - 2.5. Notion d'instrument financier dérivé172
  - 2.6. Notion de dérivé incorporé173
  - 3. Classification des instruments financiers175
  - 3.1. Actifs ou passifs financiers évalués au coût amorti175
  - 3.2. Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global176
  - 3.3. Actifs ou passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du résultat net177
  - 3.4. Classification liée à la comptabilité de couverture178
  - 3.5. Intérêts, dividendes, pertes et profits178
  - 3.6. Actions propres179
  - 3.7. Compensation d'un actif et d'un passif financier179
  - 4. Reclassements des actifs financiers180
  - 5. Comptabilisation et évaluation initiales des instruments financiers182
  - 5.1. Comptabilisation initiale182
  - 5.2. Évaluation initiale d'actifs et de passifs financiers183
  - 6. Évaluation et comptabilisation postérieures à l'acquisition des instruments financiers184
  - 6.1. Cas des actifs financiers évalués à la juste valeur (par le biais du résultat net ou des autres éléments du résultat global)184
  - 6.2. Cas des actifs financiers évalués au coût amorti186
  - 6.3. Cas des passifs financiers à la juste valeur188
  - 6.4. Cas des passifs financiers au coût amorti189
  - 6.5. Dépréciation et irrécouvrabilité d'actifs financiers190
  - 7. Décomptabilisation des instruments financiers193
  - 7.1. Décomptabilisation d'un actif financier193
  - 7.2. Décomptabilisation d'un passif financier195
  - 8. Évaluation et comptabilisation des instruments de couverture196
  - 8.1. Instruments de couverture et éléments couverts 196
  - 8.2. Relations de couverture et comptabilité de couverture 198
  - 8.3. Principe de base de la comptabilité de couverture201
  - 8.4. Couverture de juste valeur201
  - 8.5. Couvertures de flux de trésorerie204
  - 8.6. Couverture d'un investissement net dans une entité étrangère205
  - 8.7. Couverture d'un groupe d'éléments206
  - 9. Synthèse des modes d'évaluation et de comptabilisation208
  - 9.1. Actifs financiers à la juste valeur par le biais du résultat net208
  - 9.2. Actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global209
  - 9.3. Actifs financiers évalués au coût amorti209
  - 9.4. Passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du résultat net209
  - 9.5. Passifs financiers évalués au coût amorti209
  - 9.6. Instruments de couverture210
  - 10. Informations à fournir sur les instruments financiers210
  - 10.1. Informations sur l'importance des instruments financiers au regard de la situation financière et des résultats211
  - 10.2. Nature et importance des risques liés aux instruments financiers213
  - Chapitre 7 . Les stocks217
  - 1. Champ d'application217
  - 2. Définitions218
  - 3. Évaluation des stocks218
  - 3.1. Coûts des stocks218
  - 3.2. Évaluation des stocks acquis ou produits conjointement pour un coût global221
  - 3.3. Évaluation des stocks à partir du prix de vente ou du coût standard222
  - 3.4. Détermination des coûts des éléments non habituellement fongibles223
  - 3.5. Détermination des coûts des éléments habituellement fongibles223
  - 3.6. Dépréciation des stocks225
  - 3.7. Comptabilisation en charges225
  - 3.8. Informations à fournir225
  - Chapitre 8 . Les immobilisations corporelles229
  - 1. Champ d'application et définitions230
  - 2. Comptabilisation des immobilisations corporelles231
  - 3. Évaluation initiale des immobilisations corporelles232
  - 3.1. Coût d'acquisition et coût de production232
  - 3.2. Analyse du coût selon les composants236
  - 3.3. Actualisation du coût initial238
  - 4. Échange d'immobilisations corporelles239
  - 5. Évaluation postérieure à la comptabilisation initiale239
  - 5.1. Modèle du coût239
  - 5.2. Modèle de la réévaluation239
  - 5.3. Amortissements241
  - 5.4. Pertes de valeur244
  - 6. Mises hors service et sorties245
  - 7. Informations à fournir245
  - 8. Immeubles de placement246
  - 8.1. Évaluation initiale246
  - 8.2. Évaluation postérieure à la comptabilisation initiale247
  - 8.3. Informations à fournir248
  - Chapitre 9 . Les immobilisations incorporelles253
  - 1. Notion d'immobilisation incorporelle254
  - 2. Comptabilisation et évaluation initiale d'une immobilisation incorporelle255
  - 2.1. Acquisition séparée255
  - 2.2. Acquisition dans le cadre d'un regroupement d'entreprise257
  - 2.3. Acquisition dans le cadre d'un échange257
  - 3. Immobilisations incorporelles générées en interne257
  - 4. Comptabilisation d'une charge262
  - 5. Dépenses ultérieures262
  - 6. Évaluation postérieure à la comptabilisation initiale263
  - 6.1. Modèle du coût263
  - 6.2. Modèle de la réévaluation263
  - 7. Durée d'utilité264
  - 8. Amortissement264
  - 8.1. Durée d'amortissement264
  - 8.2. Mode d'amortissement265
  - 8.3. Valeur résiduelle265
  - 8.4. Réexamen de la durée d'amortissement et du mode d'amortissement266
  - 9. Pertes de valeur266
  - 10. Mises hors services et sorties266
  - 11. Informations à fournir267
  - Chapitre 10 . Les contrats de location273
  - 1. La norme IFRS 16273
  - 1.1. Existence d'un actif sous-jacent identifié274
  - 1.2. Obtention d'avantages économiques275
  - 1.3. Droit de diriger l'utilisation275
  - 1.4. Durée du contrat275
  - 1.5. Cas du bailleur276
  - 1.6. Cas de sous-location278
  - 2. Champ d'application278
  - 3. Comptabilisation par le preneur279
  - 3.1. Évaluation initiale du droit d'utilisation et du passif locatif279
  - 3.2 Comptabilisation ultérieure282
  - 3.3. Modification de la valeur de la dette285
  - 3.4. Modification du contrat de location285
  - 4. Comptabilisation par le bailleur287
  - 4.1. Comptabilisation par le bailleur du contrat de location-financement287
  - 4.2. Comptabilisation par le bailleur du contrat de location simple288
  - 5. Location à court terme ou portant sur des biens de faible valeur289
  - 6. Cession-bail (lease-back)290
  - 7. Informations à fournir293
  - 7.1. Informations à fournir par les preneurs293
  - 7.2. Informations à fournir par les bailleurs294
  - Chapitre 11 . Les actifs non courants détenus en vue de la vente et les activités abandonnées299
  - 1. Définitions300
  - 1.1. Notion d'actif non courant détenu en vue de la vente300
  - 1.2. Notion de groupe destiné à être cédé300
  - 1.3. Notion d'activité abandonnée300
  - 2. Classification d'actifs non courants (ou de groupes destinés à être cédés) comme détenus en vue de la vente301
  - 3. Évaluation d'actifs non courants (ou de groupes destinés à être cédés) classés comme détenus en vue de la vente303
  - 4. Présentation et informations à fournir305
  - 4.1. Informations à fournir sur les abandons d'activité305
  - 4.2. Informations à fournir sur les actifs non courants destinés à être cédés306
  - 4.3 Autres informations à fournir307
  - Chapitre 12 . Les dépréciations d'actifs311
  - 1. La norme IAS 36 « dépréciations d'actifs »311
  - 2. Différents types de valeur d'un actif312
  - 3. Identification d'un actif qui a pu perdre de la valeur312
  - 4. Évaluation de la valeur recouvrable314
  - 5. Comptabilisation et évaluation d'une perte de valeur317
  - 6. Unités génératrices de trésorerie319
  - 7. Pertes de valeur d'une unité génératrice de trésorerie321
  - 8. Reprise d'une perte de valeur323
  - 9. Informations à fournir324
  - Chapitre 13 . Les avantages du personnel329
  - 1. Les normes IAS 19 et IFRS 2329
  - 2. Comptabilisation et évaluation des avantages à court terme331
  - 2.1. Salaires, rémunérations et cotisations de Sécurité sociale331
  - 2.2. Absences rémunérées à court terme332
  - 2.3. Pian d'intéressement et d'attribution de primes333
  - 2.4. Informations à fournir335
  - 3. Avantages postérieurs à l'emploi : distinction entre les régimes à cotisations définies et les régimes à prestations définies335
  - 4. Les régimes à cotisations définies337
  - 4.1. Comptabilisation et évaluation337
  - 4.2. Informations à fournir338
  - 5. Les régimes à prestations définies338
  - 5.1. Hypothèses actuarielles339
  - 5.2. Affectation des droits à prestations aux périodes de services341
  - 5.3. Méthode d'évaluation actuarielle342
  - 5.4. Valeur des actifs du régime345
  - 5.5. Coût des services passés347
  - 5.6. Liquidation du régime348
  - 5.7. Écarts actuariels348
  - 5.8. Comptabilisation349
  - 5.9. Écritures comptables352
  - 5.10. Compensation355
  - 5.11. Cas des régimes multi-employeurs355
  - 5.12. Informations à fournir355
  - 6. Autres avantages à long terme356
  - 7. Indemnités de cessation d'emploi357
  - 8. Avantages sur capitaux propres : stock-options et autres paiements en actions357
  - 8.1. Objectifs et champ d'application358
  - 8.2. Principes de base relatifs à la comptabilisation des stock-options et autres paiements en actions359
  - 8.3. Comptabilisation des transactions dénouées par remise d'instruments de capitaux propres361
  - 8.4. Comptabilisation des transactions dénouées par remise de liquidités364
  - 8.5. Comptabilisation des transactions dénouées par remise d'instruments de capitaux propres ou de liquidités365
  - 8.6. Informations à fournir sur les paiements sur des actions366
  - Chapitre 14 . Les provisions, passifs éventuels et actifs éventuels371
  - 1. La norme IAS 37371
  - 2. Les provisions372
  - 2.1. Comptabilisation des provisions372
  - 2.2. Réflexion sur la notion d'obligation actuelle373
  - 2.3. Évaluation des provisions374
  - 2.4. Remboursements375
  - 2.5. Changements affectant les provisions376
  - 2.6. Utilisation des provisions376
  - 2.7. Pertes opérationnelles futures et contrats déficitaires376
  - 2.8. Cas d'une restructuration377
  - 2.9. Informations à fournir379
  - 3. Les passifs éventuels380
  - 3.1. Comptabilisation des passifs éventuels380
  - 3.2. Informations à fournir380
  - 4. Les actifs éventuels381
  - 4.1. Comptabilisation des actifs éventuels381
  - 4.2. Informations à fournir381
  - Chapitre 15 . Les autres produits et charges385
  - 1. Les produits tirés de contrats avec les clients386
  - 1.1. La norme IFRS 15386
  - 1.2. Identification du contrat387
  - 1.3. Identification des différentes obligations prévues au contrat389
  - 1.4. Détermination du prix395
  - 1.5. Répartition du prix400
  - 1.6. Comptabilisation du chiffre d'affaires402
  - 1.7. Cas des contrats déficitaires408
  - 1.8. Coûts du contrat409
  - 1.9. Présentation des comptes411
  - 1.10. Informations à fournir411
  - 2. Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique413
  - 2.1. Comptabilisation des subventions publiques414
  - 2.2. Présentation des subventions liées à des actifs414
  - 2.3. Présentation des subventions liées au résultat415
  - 2.4. Remboursements416
  - 2.5. Informations à fournir416
  - 3. Les coûts d'emprunts417
  - 3.1. Principe de base417
  - 3.2. Comptabilisation des coûts d'emprunt418
  - 3.3. Informations à fournir420
  - 4. Les événements postérieurs à la date de clôture420
  - 4.1. Comptabilisation et évaluation421
  - 4.2. Informations à fournir422
  - Chapitre 16 . L'impôt sur le résultat429
  - 1. La norme IAS 12429
  - 2. Notions de base fiscale et de différences temporelles431
  - 3. Comptabilisation d'actifs et de passifs d'impôt exigible433
  - 4. Comptabilisation d'actifs et de passifs d'impôt différé434
  - 4.1. Différences temporelles imposables434
  - 4.2. Différences temporelles déductibles435
  - 4.3. Actifs évalués à la juste valeur436
  - 4.4. Pertes fiscales et crédits d'impôts non utilisés437
  - 4.5. Révision de la valeur comptable d'un actif d'impôt différé438
  - 4.6. Participations dans les filiales, entités associées, coentreprises et investissements dans des succursales438
  - 4.7. Comptabilisation dans le résultat net439
  - 4.8. Éléments crédités ou débités dans les capitaux propres439
  - 5. Problèmes d'évaluation440
  - 6. Présentation dans les états financiers441
  - 7. Informations à fournir442
  - Chapitre 17 . Les effets des variations du cours des monnaies449
  - 1. La comptabilisation des transactions en monnaies étrangères450
  - 1.1. Comptabilisation initiale450
  - 1.2. Comptabilisation à la date de clôture451
  - 1.3. Comptabilisation des écarts de change452
  - 1.4. Investissement net dans une entité étrangère453
  - 1.5. Changement de monnaie fonctionnelle455
  - 1.6. Informations à fournir455
  - 2. La conversion des états financiers des activités à l'étranger455
  - 2.1. Conversion dans une monnaie de présentation différente de la monnaie fonctionnelle456
  - 2.2. Conversion des états financiers d'une entité étrangère qui présente ses états financiers dans la monnaie d'une économie hyperinflationniste459
  - 2.3. Sortie d'une entité étrangère459
  - 2.4. Informations à fournir460
  - 3. L'information financière dans les économies hyperinflationnistes460
  - Chapitre 18 . Les changements de méthodes comptables et corrections d'erreurs467
  - 1. Les changements de méthodes comptables468
  - 1.1. Conditions du changement de méthode comptable468
  - 1.2. Traitement des changements de méthodes comptables469
  - 1.3. Informations à fournir470
  - 2. Les changements d'estimations471
  - 2.1. Comptabilisation des changements d'estimations comptables472
  - 2.2. Informations à fournir472
  - 3. Les corrections d'erreurs473
  - 3.1. Comptabilisation des corrections d'erreurs473
  - 3.2 Informations à fournir474
  - 4. Première application des normes IFRS474
  - 4.1. Préparation d'un bilan d'ouverture en normes IFRS475
  - 4.2. Application rétrospective des normes476
  - 4.3. Informations spécifiques à fournir dans les premiers comptes en normes IFRS478
  - 4.4. Comptes de report réglementaires478
  - Chapitre 19 . L'information spécifique des investisseurs485
  - 1. L'information sectorielle485
  - 1.1. Notion de secteur opérationnel486
  - 1.2. Seuils quantitatifs et critères de regroupement486
  - 1.3. Informations à fournir488
  - 2. Le résultat par action490
  - 2.1. Résultat de base par action491
  - 2.2. Résultat dilué par action493
  - 2.3. Résultat de base ou résultat dilué ajusté494
  - 2.4. Présentation et informations à fournir495
  - 3. L'information financière intermédiaire496
  - 3.1. Composantes minimales d'un rapport financier intermédiaire497
  - 3.2. Sélection des notes explicatives497
  - Chapitre 20 . Les activités spécialisées503
  - 1. Les banques504
  - 2. Les entreprises d'assurance504
  - 2.1. Définition du contrat d'assurance505
  - 2.2. Pratiques comptables en matière de contrats d'assurance505
  - 2.3. Présentation des états financiers consolidés des organismes d'assurance506
  - 2.4 Structures de l'état de résultat et de l'état de situation financière d'une entité d'assurance dans la norme IFRS 17507
  - 2.5. Informations à fournir dans les états financiers508
  - 3. Les organismes de retraite508
  - 3.1. États financiers des régimes de retraite à cotisations définies508
  - 3.2. États financiers des régimes de retraite à prestations définies509
  - 4. L'agriculture510
  - 4.1. Identification et évaluation510
  - 4.2. Informations à fournir512
  - 5. La prospection et l'évaluation des ressources minérales513
  - 6. Les accords de concessions de services514
  - 7. Les entités à but non lucratif515
  - Corrigés des tests de connaissances 521
  - Lexique 575
  - Bibliographie et sitographie 601
  - Index 603
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre