Les institutions politiques en cartes mentales
Antonin Péchard
Ellipses
Introduction
7
Livre 1. Les grandes notions9
Partie 1. La souveraineté11
Section 1. La notion de souveraineté
11
§ 1. L'évolution de l'idée de souveraineté11
a. La souveraineté dans la religion11
b. La souveraineté dans le domaine temporel12
§ 2. La souveraineté dans les régimes modernes15
a. Les caractéristiques de la souveraineté politique15
b. Les critères de la souveraineté en question16
I. Les critiques liées aux nouvelles formes de pouvoirs politiques17
II. Les critiques liées aux formes de pouvoirs extrapolitiques17
Section 2. Le souverain
18
§ 1. Le titulaire de la souveraineté18
a. Le souverain dans la religion19
b. Le souverain dans le politique19
§ 2. La remise en cause du souverain politique20
a. L'expression de la volonté du souverain comme obstacle à la validité de l'idée21
b. Les critiques de l'idée de souverain dans la pratique22
Partie 2. L'État25
Section 1. La notion d'État
25
§ 1. La création de l'idée d'État25
§ 2. Les caractéristiques de l'État26
a. La population ou la nation26
b. Le territoire27
c. L'autorité politique27
Section 2. Les attributs de l'État
28
§ 1. La toute-puissance apparente de l'État28
§ 2. La remise en cause de la toute-puissance de l'État29
a. Les formes intérieures de concurrence à l'État29
b. Les formes extérieures de concurrence à l'État29
Section 3. L'organisation de l'État
32
§ 1. L'État unitaire32
a. La déconcentration33
b. La décentralisation33
§ 2. L'État composé33
a. L'État confédéral33
b. L'État fédéral34
c. L'État régional36
Partie 3. La constitution37
Section 1. Les différentes formes de constitutions
37
§ 1. La constitution matérielle ou formelle37
§ 2. La révision de la constitution : souple ou rigide39
Section 2. Les attributs de la constitution
40
§ 1. Attribut originel : organisation des institutions politiques et séparation horizontale des pouvoirs40
a. La séparation organique des pouvoirs41
b. La séparation fonctionnelle des pouvoirs41
§ 2. Attribut moderne : la protection des droits et libertés fondamentaux43
a. Le contrôle de constitutionnalité comme garantie effective de la protection des droits et libertés fondamentaux44
b. La protection internationale des droits et libertés fondamentaux46
Section 3. La constitution, texte suprême de la hiérarchie des normes
47
§ 1. L'approche moniste ou dualiste de la hiérarchie des normes48
§ 2. Le contrôle de constitutionnalité48
Partie 4. Le régime politique51
Section 1. La notion de régime politique et ses déclinaisons
51
Section 2. L'application du régime politique : le système politique
52
Section 3. Les particularités du régime représentatif
54
§ 1. Les fondements du régime représentatif54
a. Les fondements historiques du régime représentatif55
b. Les limites du régime représentatif56
§ 2. Le fonctionnement du régime représentatif57
a. L'existence d'une assemblée législative57
b. L'élection des représentants58
c. La nature du mandat59
§ 3. Le régime semi-représentatif (ou semi-direct)61
Livre 2. Les régimes politiques classés par famille63
Partie 1. Les régimes libéraux65
Section 1. Le régime parlementaire
65
§ 1. Le critère du régime parlementaire : la responsabilité politique collective du gouvernement devant le Parlement66
a. L'investiture67
b. La motion de censure67
c. La question de confiance67
§ 2. La collaboration des pouvoirs68
a. La collaboration organique : moyens de pression réciproques68
b. La collaboration fonctionnelle : moyens de collaboration effectifs69
§ 3. La rationalisation du régime parlementaire70
Section 2. Le régime présidentiel
71
§ 1. Le critère du régime présidentiel : l'absence de responsabilité de l'exécutif devant le Parlement et l'élection du chef de l'État72
§ 2. La balance des pouvoirs73
a. La collaboration fonctionnelle73
b. La collaboration organique73
Partie 2. Les régimes non-démocratiques75
Section 1. Les régimes autoritaires
75
§ 1. L'autoritarisme confronté aux autres régimes politiques75
a. Les différences entre autoritarisme et démocratie76
b. Les différences entre autoritarisme et totalitarisme76
§ 2. La diversité des régimes autoritaires76
Section 2. Les régimes totalitaires
78
Livre 3. Les régimes politiques analysés par États81
Partie 1. Les régimes parlementaires et leurs dérivés83
Section 1. Le régime britannique : genèse du régime parlementaire
83
§ 1. Le pouvoir législatif britannique84
a. La Chambre des communes84
b. La Chambre des Lords85
§ 2. Le pouvoir exécutif britannique86
a. Le Premier ministre britannique86
b. Le gouvernement britannique86
c. Le cabinet britannique87
Section 2. Le régime suisse : exemple de régime directorial
88
Section 3. Le régime belge : exemple de régime consociatif
89
§ 1. La logique consociative belge au niveau législatif90
§ 2. La logique consociative belge au niveau exécutif91
Partie 2. Les régimes présidentiels et leurs dérivés95
Section 1. Le régime étatsunien : régime présidentiel par excellence
95
§ 1. L'indépendance organique relative des institutions étatsuniennes95
§ 2. Les « points de contact » fonctionnels aux États-Unis96
Section 2. Le régime vénézuélien : la dérive présidentialiste
99
Partie 3. Les régimes non-démocratiques103
Section 1. Le régime chinois : exemple de régime autoritaire
103
Section 2. Le régime nord-coréen : exemple de régime totalitaire
106
Livre 4. L'histoire des institutions politiques en France109
Partie 1. L'Ancien régime111
Partie 2. La monarchie constitutionnelle de 1791115
Partie 3. La Ire République117
Partie 4. Les monarchies impériales et constitutionnelles119
Partie 5. La IIe République123
Partie 6. Le IInd Empire125
Partie 7. La IIIe République127
Section 1. L'organisation du pouvoir sous la IIIe République
128
Section 2. Les crises de la IIIe République
129
Partie 8. La IVe République133
Section 1. L'organisation des pouvoirs sous la IVe République
134
Section 2. Le vain effort de rationalisation du régime parlementaire sous la IVe République
136
Livre 5. La Ve République française139
Partie 1. L'évolution des institutions depuis 1958 : vers le régime semi-présidentiel141
Section 1. La Constitution du 4 octobre 1958
141
Section 2. Les révisions constitutionnelles
142
§ 1. Les procédures de révision143
§ 2. Les réformes constitutionnelles importantes144
Partie 2. Le pouvoir exécutif147
Section 1. Le président de la République
147
§ 1. La désignation du président de la République147
a. L'élection du président de la République avant 1962147
b. L'élection du président de la République après 1962148
§ 2. Les pouvoirs du président de la République149
a. Les pouvoirs présidentiels sur le gouvernement150
b. Les pouvoirs présidentiels sur le Parlement151
c. Les pouvoirs présidentiels sur le peuple152
d. Les pouvoirs présidentiels sur l'État152
Section 2. Le gouvernement
153
§ 1. La composition du gouvernement153
§ 2. Les compétences du gouvernement155
a. Les pouvoirs du Premier ministre155
b. Les pouvoirs des ministres155
Partie 3. Le pouvoir législatif157
Section 1. Le fonctionnement du Parlement
157
Section 2. Le mandat des représentants
159
§ 1. La désignation des représentants159
§ 2. Le mandat des représentants160
Section 3. Les compétences du Parlement
161
§ 1. L'élaboration de la loi161
§ 2. Le contrôle des autres pouvoirs163
Partie 4. L'« autorité » judiciaire et les autres organes de contrôle167
Section 1. L'organisation des organes juridictionnels
168
§ 1. L'ordre judiciaire168
§ 2. L'ordre administratif170
Section 2. Les autres organes de contrôle
172
§ 1. Le Conseil constitutionnel172
a. L'influence grandissante du Conseil constitutionnel172
b. La composition contestable du Conseil constitutionnel173
§ 2. Les autorités administratives indépendantes175