par Duparc, Caroline (1974-....)
Dalloz
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Disponible - 343.31 DUP
Niveau 3 - Droit
Le droit face aux violences sexuelles et-ou sexistes
| Auteur(s) : |
Duparc, Caroline (1974-....)
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Résumé
Un panorama pluridisciplinaire des notions issues des différentes branches du droit concernées par les violences sexuelles et sexistes. Les contributeurs analysent ce que recouvrent les énoncés normatifs relatifs à ces actes de violence, leur régime juridique ainsi que les modalités et les fondements de la transposition des luttes contre ces violences dans le droit. ©Electre 2021
- Autre(s) auteur(s)
- Éditeur(s)
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Date
- 2021
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Notes
- Bibliogr.
- Ouvrage issu d'un colloque annulé prévu à la Faculté de droit d'Angers les 2 et 3 avril 2020
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 vol. (XXXV-354 p.) ; 24cm
- Collections
- Autre(s) édition(s)
- Sujet(s)
- Lieu
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ISBN
- 978-2-247-20668-1
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Indice
- 343.31 Atteintes aux personnes
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Quatrième de couverture
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Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes
Le droit contemporain place sans équivoque le combat contre les violences sexuelles et/ou sexistes au rang de ses priorités. La forte utilisation de l'outil juridique appelle le juriste à interroger la solidité de l'édifice en construction et à mesurer ses incidences sur le droit en tant que système de normes et de valeurs.
Réunissant pour la première fois des universitaires spécialistes des principales branches du droit mobilisées, cet ouvrage s'articule autour de trois axes.
Le premier envisage d'analyser, dans une perspective tout à la fois historique, philosophique et axiologique, les fondements des règles de droit. Le second a pour ambition d'examiner le dispositif normatif sous un angle sémantique à partir du double constat de l'émergence de notions jusqu'alors Inconnues du droit (sexisme, genre, inceste, emprise, etc.) et de l'évolution d'autres déjà existantes. Enfin, le troisième entend étudier la tendance du droit positif à organiser un régime spécialement adapté aux actes prohibés dans une visée tant préventive que répressive.
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Tables des matières
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Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes
Caroline Duparc et Jimmy Charruau
Patrice Adam, Claire Bouglé-Le Roux, Arnaud Casado, Eudoxie Gallardo, Yannick Lécuyer, Laurence Leturmy, Danièle Lochak, Grégoire Loiseau, Xavier Martin, Haritini Matsopoulou, Patrick Morvan, Isabelle Moulier, Hélène Muscat, Sébastien Neuville, Marie Nicolas-Gréciano, Hélène Pauliat, Marc Pichard, Catherine Puigelier, François-Xavier Roux-Demare, Delphine Tharaud, Raphaëlle Thery
Dalloz
- Préface
- par Patrick Morvan, professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas, codirecteur du master 2 de criminologieIX
- Propos introductifs
- par Caroline Duparc, maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, Centre Jean Bodin - Recherche juridique et politique, Université d'AngersXV
- Première partie
- Fondements1
- La violence des hommes à l'aune des Lumières
- par Xavier Martin, professeur émérite de l'Université d'Angers3
- Clair-obscur
- Les atteintes portées aux femmes dans le Code pénal de 1810
- par Claire Bouglé-Le Roux, maître de conférences HDR à l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (Paris-Saclay)19
- L'inceste, centaure du droit pénal
- par Raphaëlle Thery, maîtresse de conférences à l'Université Paris II Panthéon-Assas33
- Violences sexuelles ou sexistes
- Réflexions en philosophie du droit
- par Sébastien Neuville, professeur des universités, Université Toulouse Capitole (EA 1920) & Sciences Po Paris51
- Des violences sexuelles aux violences sexistes ?
- Essai d'analyse d'un mouvement normatif
- par Jimmy Charruau, enseignant-chercheur à l'Université d'Angers (Centre Jean-Bodin - Recherche juridique et politique), chercheur associé au CERSA-CNRS de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas57
- Une loi sous influence ?
- Dispositifs de lutte contre les violences sexuelles et/ou sexistes et théorie(s) féministe(s)
- par Marc Pichard, professeur à l'Université Paris Nanterre83
- La ratio legis des normes visant à lutter contre les violences sexuelles et/ou sexistes
- par Arnaud Casado, maître de conférences à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1)103
- Deuxième partie
- Notion(s)119
- La définition des violences sexuelles et/ou sexistes à l'épreuve des principes constitutionnels du droit pénal
- par Laurence Leturmy, professeur à l'Université de Poitiers, ISCrim'121
- La difficile détermination des comportements sexuels infractionnels à l'encontre des mineurs. Réflexions sur la notion de consentement sexuel des mineurs
- par François-Xavier Roux-Demare, doyen de la Faculté de droit, économie, gestion et AES, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, directeur du master 2 Droit des personnes vulnérables, codirecteur du master 2 Magistrature, responsable du Diplôme universitaire de criminologie, responsable du Diplôme universitaire de droit animalier, membre du laboratoire de recherche en droit Lab-LEX (UR 7480)133
- Violences faites aux femmes et droit du travail
- par Patrice Adam, professeur à l'Université de Lorraine157
- La difficile définition des violences sexuelles et/ou sexistes par le droit de la fonction publique
- par Hélène Muscat, maîtresse de conférences, Université de Rennes, IDPSP (EA 4640)175
- D'un corps à l'autre : la maltraitance du féminin dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
- par Yannick Lécuyer, maître de conférences HDR, Université d'Angers, collaborateur de la Fondation René Cassin
- Delphine Tharaud, maîtresse de conférences HDR, Université de Limoges187
- Violences sexuelles, violences sexistes/violences liées au genre en droit international : approche sémantique et identification du cadre juridique applicable
- par Isabelle Moulier, maître de conférences en droit public, École de droit, Université Clermont Auvergne (Centre Michel de L'Hospital, EA 4232-UCA)205
- Troisième partie
- Régime233
- La répression des violences sexuelles et sexistes
- par Haritini Matsopoulou, professeur de droit privé et sciences criminelles à l'Université Paris-Saclay235
- Regard critique sur la prescription des infractions sexuelles sur mineurs : l'amnésie traumatique en question
- par Eudoxie Gailardo, maître de conférences HDR, directrice du parcours Sciences criminologiques, directrice adjointe du Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles (LDPSC)257
- Violences sexuelles et/ou sexistes et droit du travail.
- Questions de régime
- par Grégoire Loiseau, professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1)277
- Le régime juridique applicable aux violences sexuelles et sexistes au sein de la fonction publique
- par Hélène Pauliat, professeur à l'Université de Limoges (OMIJ)295
- La preuve des violences sexuelles et/ou sexistes devant les juridictions pénales internationales
- par Marie Nicolas Gréciano, maître de conférences à l'Université Clermont Auvergne, chaire Jean Monnet, Centre Michel de l'Hospital (CMH), EA 4232313
- Propos conclusifs
- par Catherine Puigelier, professeur à l'Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis331
- Postface
- par Danièle Lochak, professeur émérite de l'Université Paris Nanterre347
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Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre
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Disponible - 343.31 DUP
Niveau 3 - Droit
