Philippe Malaurie
Écrits d'une vie
Laurent Aynès
Bernard Beignier
Claude Brenner
Jean-Hugues Carbonnier
Hugues Fulchiron
Pierre-Yves Gautier
Marie Malaurie-Vignal
Patrick Morvan
Philippe Stoffel-Munck
LGDJ
In limine
1
Partie I
Les sources
Les réactions de la doctrine à la création du droit par les juges -
Rapport français15
La jurisprudence combattue par la loi29
L'intelligibilité des lois47
L'effet pervers des lois53
Le droit civil français des contrats à la fin du XXe61
La Cour de cassation au XXe siècle77
Les précédents et le droit91
Sur la motivation des arrêts de la Cour de cassation
Contre leur alourdissement, pour leur sobriété99
La révolution des sources103
Les dix premières années de notre siècle et le droit civil113
Pour : la Cour de cassation, son élégance, sa clarté et sa sobriété.
Contre : le judge mode law à la manière européenne123
Vers un ordre juridique pour la Méditerranée ?
Conclusion127
Droit romain des obligations
Droit français contemporain des contrats et l'Europe d'aujourd'hui141
L'utopie et le bicentenaire du Code civil157
Partie II
Le droit
Titre I
Ordre public, ordre monétaire
L'ordre public et les bonnes moeurs169
L'effet prophylactique du droit civil183
Date d'évaluation de l'indemnité d'éviction dans la vente
Note sous Cass. civ. 3e, 17 octobre 1973199
Clause d'échelle mobile : répétition des sommes payées en exécution d'une indexation illicite
Note sous TGI Albi, 13 juillet 1973205
Indexation multiple, partiellement illicite et substitution judiciaire d'indice en cas d'indexation illicite
Note sous Cass. civ. 3e, 16 juillet 1974211
Renonciation à un droit d'ordre public et exception d'arrêté de compte Note sous Cour d'appel de Poitiers, 18 décembre 1953223
Ordre public et office du juge
Note sous Cass, soc., 18 mars 1955235
L'ordre public en DIP
Note sous Cass. 1re civ., 10 mai 1960251
La monnaie étrangère de compte stipulée dans un contrat interne
Note sous Cass. 1re civ., 10 mai 1966261
Indétermination du prix dépendant de la rentabilité de la chose vendue et restitutions consécutives à une nullité
Note sous Cour d'appel de Paris, 22 novembre 1972273
Indétermination du prix dans les contrats ayant pour objet une obligation de faire
Note sous Cass, corn., 2 juillet 1991299
Calcul du supplément du juste prix en cas de lésion
Note sous Cass. 3e civ., 3 mai 1972305
Le juge peut-il substituer un indice licite à l'indice illicite stipulé dans une indexation ?
Note sous Cass, com., 7 janvier 1975309
Validité d'une vente dont le prix dépend de la rentabilité de la chose
Note sous Cass. 1re civ., 28 juin 1988313
Titre II
Les personnes, la famille, les successions
Mariage homosexuel et homoparentalité319
Libéralités, bonnes moeurs et relations adultères329
À propos des prénoms bretons : réflexions sur le droit au libre choix d'un prénom par les parents333
La Cour européenne des droits de l'homme et le « droit » de connaître ses origines - L'affaire Odièvre341
Un statut légal du concubinage ?
Cuc, Pic, Pacs et autres avatars du mariage351
Conclusions sur la réforme du divorce361
La réforme des successions et des libéralités367
Le legs de residuo et l'exclusion de la subrogation réelle
Note sous Cass. civ. 1re, 20 févr. 2008383
La prestation compensatoire391
Appréciation de l'exécution ou non d'une charge assortissant l'apport ou donation d'un immeuble faite à une association diocésaine en cas d'échange de ce terrain contre un autre
Note sous Cour de Lyon (1re ch.), 8 juin 1971397
Application restrictive de l'ancien régime de défiance des donations entre époux à « l'achat pour autrui »
Note sous Cour de Paris (1re ch.), 17 mai 1973407
Distinction du titre et de la finance dans la communauté conjugale
Note sous Cass. 1re civ., 8 décembre 1987417
Titre III
Le consentement, la volonté
L'erreur - Rapport de synthèse (droit privé)423
Cause et permanence du cautionnement en cas d'évolution des relations de la caution et du débiteur principal
Note sous Cass, com., 8 novembre 1972427
Promesse unilatérale et publicité foncière : sort de l'hypothèque inscrite du chef du promettant entre la publication de la promesse et celle de la levée d'option
Note sous Cass. civ. 3e, 22 février 1977435
Promesse unilatérale de vente de fonds de commerce et dédit
Note sous Cass, com., 23 juin 1958441
Formation des contrats par correspondance
Note sous Cass. 1re civ., 21 décembre 1960447
Inapplicabilité de l'article 1321 du Code civil aux clauses pénales
Note sous Cass, com., 10 juillet 1972451
Interdiction du cumul de l'exécution et de la résolution en matière de clause pénale
Note sous Cass, com., 17 juillet 1972457
Photos perdues par le laboratoire : nullité de la clause limitative de responsabilité
Note sous Cass. 1re civ., 25 janvier 1989463
Inopposabilité à l'acquéreur des dettes du vendeur relatives à la chose vendue
Note sous Cass. 3e civ., 16 novembre 1988 (2 arrêts)471
Cession d'actions : la réticence dolosive en raison des circonstances.
L'affaire Bouygues des Grands moulins de Paris
Note sous Cass, com., 27 février 1996479
Cause de la libéralité entre concubins
Note sous Cass. 1re civ., 6 octobre 1959485
Titre IV
Droit international privé
Sépulture, conflit de lois
Note sous Cass. 1re civ., 12 février 1957493
Testament verbal d'un déporté
Note sous Cass. 1re civ., 21 avril 1959501
Note sous Cour d'appel de Paris,
1er juillet 1959 - Patino c. Dame Patino511
Note sous Cass. 1re civ., 12 mai 1959525
Effets de l'immatriculation d'un film sur le registre du cinéma
Note sous Cass. 1re civ., 28 mai 1963535
Note sous Cass. 1re ch. civ., 15 février 1966545
L'équivalence en droit international privé553
Le contrôle des jugements étrangers
La règle du roi Carol565
Le divorce des mariages mixtes en cas de séparation de fait
La règle Tarwid573
Le droit français et la diversité des langues583
Le divorce, prononcé à l'étranger, entre époux français est soumis à la loi française pour ses conditions de fond
Note sous Cass. 1re civ., 17 juin 1958609
Changement de domicile en DIP et perte de l'esprit de retour
Note sous Cass. 2e civ., 3 juin 1964617
Loi applicable à la responsabilité délictuelle et réparation du préjudice moral en DIP
Note sous Cass. 1re civ., 30 mai 1967623
Titre V
Le temps et le droit
L'homme, le temps et le droit
La prescription civile631
La réforme de la prescription civile635
La mythologie et le droit645
Le temps et le droit
Rapport de synthèse659
Avant-projet de réforme de la prescription en droit civil
Code civil Livre troisième - Titre XX De la prescription et de la possession (articles 2234 à 2281)665
Partie III
Anthropologie
Titre I
Le drame humain
Le droit et l'exigence de dignité681
Le respect de la vie en droit civil689
L'humilité et le droit699
La responsabilité
Rapport de synthèse717
Respecter la vie humaine : oeuvre de Dieu ou de la Nature ?723
Titre II
Les vulnérabilités
Le grand âge737
L'handicap de l'enfant : un droit désemparé
À propos de l'avis du Conseil d'État du 6 décembre 2002747
Les enjeux humains fondamentaux dans le droit des majeurs protégés755
Commentaire de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie759
La réforme de la protection juridique des majeurs767
Titre III
Le droit et les arts
Le droit selon la musique785
Droit et littérature789
Le Code Napoléon et le romantisme799
Le secret et le droit
Une petite anthologie littéraire811
Victor Hugo et le droit821
Partie IV
Pensée juridique
La pensée juridique du droit civil au XXe siècle839
La pensée juridique de Jean Carbonnier853
Les « grands » juristes861
Jean Foyer et la Cour européenne des droits de l'homme873
Pothier dans la doctrine et la jurisprudence du XXe siècle877
Partie V
Droit, religion et foi
Droit, sectes et religion891
La Bible, l'Alliance et le droit
Réflexions d'un juriste chrétien901
La Bible et le droit
À travers cinquante ans d'enseignement du droit civil915
Tolérance, intolérance, quel regard sur les autres religions ?929
L'État et la religion947
Une affiche publicitaire parodiant un des fondements du christianisme ne constitue pas une injure au sens de la loi du 29 juillet1881
Note sous Cass. 1re civ., 14 novembre 2006959
Le droit et l'esprit
Dernière leçon965
Pourquoi une introduction au droit ?971
Le plus beau de tous les métiers du monde
Avant-propos981