Les droits de la nature : vers un nouveau paradigme de protection du vivant

Auteur(s) :

Notre affaire à tous (Paris). Découvrir l'auteur

Résumé

De plus en plus de voix s'élèvent pour demander la reconnaissance des droits de la nature afin de mieux protéger le vivant et la nature. Les juristes de Notre affaire à tous dressent un état des lieux de la question et lèvent les doutes que cette perspective peut inspirer au regard des mécanismes offerts par le droit de l'environnement et la démocratie environnementale. ©Electre 2022

Contributeur(s)
- Toledo, Camille de (1976-....). Préfacier, etc.
- Henao, Juan Carlos. Auteur de la postface, du colophon, etc.
Éditeur(s)
- le Pommier
Date
- 2022
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (456 p.); ; 20 x 14 cm
Sujet(s)
- Environnement -- Droit
- France
ISBN
- 978-2-7465-2491-0
Indice
- 341.68 Droit de l'environnement, pollution
Quatrième de couverture
- Les Droits de la Nature
  Dérèglement climatique, effondrement de la biodiversité, maltraitance animale, pollutions... De plus en plus de voix s'élèvent pour demander la reconnaissance des droits de la Nature, pour mieux protéger le vivant - les forêts, les rivières ou encore les glaciers - et lui permettre de se défendre en justice.
  Pourquoi la personnalité juridique ne serait-elle réservée qu'aux humains et aux entreprises ? Sans attendre la révolution qu'une telle reconnaissance suppose, des juges, dans de nombreux pays, n'hésitent déjà pas à invoquer l'urgence à changer de paradigme, à acter un contrat naturel.
  Les juristes de Notre Affaire à Tous dressent ici un état des lieux de la question, au moment où les droits de la Nature s'affirment de plus en plus au sein de la société civile, et lèvent les doutes que cette perspective pourrait inspirer au regard des mécanismes offerts par le droit de l'environnement et de la démocratie environnementale. Car une évidence s'impose : le passage de l'anthropocentrisme à l'écocentrisme ne pourra se faire en dehors du droit.
  Cet ouvrage est le fruit d'un travail collectif réalisé par les juristes militants et bénévoles de Notre Affaire à Tous, association créée en 2015 à l'origine de l'« Affaire du siècle ». Elle oeuvre pour la justice climatique et la protection du vivant, et utilise le droit comme outil de mobilisation citoyenne.
Tables des matières
- - Les droits de la Nature
  - Vers un nouveau paradigme de protection du vivant
  - Camille de Toledo
  - Juan Carlos Henao
  - Le Pommier
  - Préface 5
  - Avant-propos 13
  - Première partie
  - Les intérêts et les enjeux autour des droits de la Nature
  - Chapitre premier
  - Historique et philosophie 21
  - Aux origines andines des droits de la Nature, 21 - La philosophie des droits de la Nature dans le contexte actuel, 24 - Les inspirateurs de ce nouveau paradigme juridique, 26 - Le mouvement des droits de la Nature aujourd'hui, 29
  - Chapitre II
  - Les éthiques environnementales 35
  - Généralités autour de l'éthique, 36 - Les principales éthiques environnementales, 38 - Mobiliser les éthiques environnementales pour la reconnaissance de droits à la Nature, 43
  - Chapitre III
  - La personnalité juridique 53
  - Chapitre IV
  - L'apport des droits de la Nature au regard de l'accès au juge 59
  - Au niveau de l'UE : un accès au juge insuffisant en matière environnementale, 61 - En France : des difficultés dans l'obtention de l'agrément de protection de l'environnement conditionnant la qualité à agir des associations, 66 - Les contraintes liées aux conditions d'obtention et de renouvellement de l'agrément, 67 - La nécessité de démontrer un intérêt à agir en l'absence d'agrément, 69
  - Chapitre V
  - Le préjudice écologique : un fondement juridique important mais insuffisant 73
  - Une première reconnaissance de la valeur intrinsèque de la nature, 74 - Un régime juridique difficile à mettre en ouvre, 76 - Existence d'un dommage, 77 - Intérêt et qualité à agir, 78 - Lien de causalité, 78 - Évaluation du dommage, 79 - Prescription, 80 - L'impossibilité de prévenir les atteintes à l'environnement, 81
  - Chapitre VI
  - Un délit de mise en danger de l'environnement inopérant 85
  - Chapitre VII
  - In dubio pro natura 89
  - Présentation du principe in dubio pro natura, 89 - Les reconnaissances du principe dans le monde, 91 - Les interactions du principe in dubio pro natura avec le principe de précaution et les droits de la Nature, 95
  - Chapitre VIII
  - L'animisme juridique 99
  - Chapitre IX
  - Les droits bioculturels 105
  - Les fondements des droits bioculturels, une catégorie juridique émergente, 107 - Le rôle des communautés locales et peuples autochtones dans la protection de la biodiversité, 111
  - Chapitre X
  - L'interaction entre droits de la Nature et droits humains 115
  - La conciliation entre droits de la Nature et droits humains, 117 - Les droits de la Nature comme condition d'exercice des droits humains, 121 - Une nouvelle forme de gouvernance venant renforcer la démocratie environnementale, 124
  - Chapitre XI
  - La représentation de la nature 131
  - La représentation juridique, 131 - La représentation institutionnelle, 134
  - Seconde partie
  - Les grandes décisions à travers le monde
  - Amérique du Nord
  - États-Unis, 141 - Canada, 193
  - Amérique du Sud
  - Équateur, 199 - Bolivie, 227 - Colombie, 239 - Brésil, 280 - Argentine, 303
  - Amérique Centrale
  - Bélize, 311 - Costa Rica, 315 - Mexique, 317
  - Afrique
  - Ouganda, 331
  - Europe
  - Espagne, 337 - France, 340 - Irlande du Nord, 347 - Suède, 350
  - Asie
  - Inde, 359 - Bangladesh, 380 - Pakistan, 382
  - Océanie
  - Nouvelle-Zélande, 391 - Australie, 402
  - Annexes 415
  - Postface 441
Origine de la notice:
- Electre