par Rencontres de procédure civile
IRJS Éditions
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Disponible - 344.3 LAG
Niveau 3 - Droit
Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ? : actes des
Résumé
Des contributions sur les catégories juridiques structurant le procès civil à travers une approche déconstructionniste. Les participants interrogent la pertinence de leur adéquation à la réalité du procès. Ils s'appuient notamment sur les droits européens de Strasbourg et de Luxembourg. ©Electre 2022
- Autre(s) auteur(s)
- Éditeur(s)
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Date
- DL 2022
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Notes
- Notice rédigée d'après la couverture
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 vol. (VII-100 p.) : couv. ill. ; 24 cm
- Collections
- Sujet(s)
- Lieu
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ISBN
- 978-2-85002-047-6
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Indice
- 344.3 Procédure civile
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Quatrième de couverture
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Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ?
Cet ouvrage constitue les actes des 10èmes rencontres de procédure civile qui se sont tenues le 4 décembre 2020 dans la Grand'Chambre de la Cour de cassation. Une nouvelle fois, ces rencontres ont été coordonnées par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation et le Département de recherche « Sorbonne Justice et procès (IRJS) » de l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).
Après avoir interrogé les questions de compétence dans le cadre des 9èmes rencontres de procédure civile, les participants de ces dixièmes rencontres se sont interrogés sur le renouvellement des catégories en procédure civile.
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Tables des matières
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Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ?
Xavier Lagarde et Bruno Pireyre
IRJS Éditions
- Liste des auteursV
- Les dixièmes rencontres de procédure civile : Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ? 1
- Chantal Arens
- Entrée en matière 5
- Bruno Pireyre
- La fragilité des catégories 11
- Xavier Lagarde
- Les catégories à l'épreuve de la pratique 19
- Louis Boré
- La proportionnalité procédurale : regard québécois et comparé 27
- Catherine Piché
- Les règles modèles ELI / Unidroit et la déconstruction des concepts de procédure civile 47
- Emmanuel Jeuland
- Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ? 59
- Dominique Gaillardot, Samuel Aparisi
- Les voies de la reconstruction : le rôle de la Cour de cassation 67
- Hugues Fulchiron, Édouard de Leiris
- Les catégories en procédure civile : réflexions prospectives 79
- Cécile Chaînais
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Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre
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Disponible - 344.3 LAG
Niveau 3 - Droit
