CCTP : recommandations et modèles de clauses : structure du CCTP, rédaction des clauses communes, dispositions générales et descriptifs d'ouvrages, exemples de clauses à télécharger sur Batipedia.com

Auteur(s) :

Graber, Patrick (1958-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Une aide pour la rédaction et le contrôle du cahier des clauses techniques particulières, un document contractuel utilisé dans le cadre d'un marché public et dans lequel sont inscrits les prestations à réaliser et les matériaux mis en oeuvre. Avec des modèles de clauses à télécharger. ©Electre 2022

Autre(s) auteur(s)
- Spanu, Mario
Éditeur(s)
- CSTB éditions
Date
- DL 2022
Notes
- Glossaire
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (91 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
Collections
- Guide pratique (CSTB)
Sujet(s)
Epoque
- 2000-....
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-86891-732-4
Indice
- 624.1 Chantiers et matériel de travaux publics
Quatrième de couverture
- CCTP : recommandations et modèles de clauses
  Structure du CCTP
  Rédaction des clauses communes, dispositions générales et descriptifs d'ouvrages
  Exemples de clauses à télécharger sur Batipedia. com
  La collection des Guide Pratique « Droit G Construction » propose des réponses concrètes aux problèmes juridiques et contractuels qui se posent quotidiennement aux professionnels de la construction et de l'immobilier. Avec une approche didactique, des tableaux de synthèse et de nombreux cas pratiques, cette collection permet à tous d'acquérir les fondamentaux du droit et de la règlementation.
  Le CCTP (Cahier des clauses techniques particulières) est une transcription précise des besoins en termes techniques ; il détaille les prestations à réaliser et les matériaux mis en oeuvre. La qualité et la précision du CCTP permettront d'éviter des omissions, des litiges et de clarifier le contenu des prestations à la charge de chaque intervenant.
  Ce guide offre au maître d'ouvrage un outil pour réaliser un strict contrôle des CCTP qu'il s'agisse de la vérification qualitative des ouvrages ou de l'examen de leur conformité aux documents contractuels. Pour le maître d'oeuvre, il constitue une aide précieuse à la rédaction, chaque partie du CCTP est explicitée et illustrée par de nombreux exemples de clauses adaptés à différents types de marchés et travaux : neuf, rénovation, réhabilitation, qu'ils soient réalisés en lot unique ou lots séparés.
  Les auteurs attirent votre attention sur les points importants et les pièges à éviter.
  Cet ouvrage s'adresse aux rédacteurs de CCTP (architectes, économistes, etc.) mais également aux maîtres d'ouvrage qui contrôlent les CCTP. Il a été rédigé par Patrick GRABER, ingénieur bâtiment et informaticien de formation (responsable de la base de données CCTP-AO) et Mario SPANU, ingénieur spécialiste des collectivités territoriales.
  Des modèles de clauses sont téléchargeables en complément sur le site www.batipedia.com.
Tables des matières
- - CCTP : recommandations et modèles de clauses
  - Structure du CCTP
  - Patrick Graber
  - Mario SPANU
  - CSTB Éditions
  - Chapitre 1 : Définition et structure d'un CCTP7
  - 1. Définition du CCTP7
  - 2. Le CCTP et les autres documents du marché8
  - 3. Composition et structuration du CCTP selon la nature de l'opération9
  - 4. Points importants du CCTP11
  - Chapitre 2 : Valeur contractuelle du CCTP, spécificités des marchés13
  - 1. Marchés publics13
  - 2. Marchés privés16
  - 3. Marchés de construction des maisons individuelles18
  - Chapitre 3 : Rédaction des clauses communes à tous les lots ou des clauses générales en cas de lot unique23
  - 1. Cas de plusieurs lots : clauses communes à tous les lots (CCTL)23
  - 2. Cas d'un lot unique : clauses générales40
  - 3. Cas d'une opération de réhabilitation40
  - Chapitre 4 : Rédaction des dispositions générales de chaque lot47
  - 1. Étendue des travaux47
  - 2. Obligations de l'entrepreneur52
  - 3. Spécifications et prescriptions générales55
  - 4. Prescriptions concernant la mise en ouvre58
  - 5. Prescriptions concernant les produits et les matériaux58
  - 6. Cadre réglementaire et contractuel67
  - 7. Contraintes environnementales69
  - Chapitre 5 : Rédaction du descriptif des produits et des procédés71
  - Chapitre 6 : Les signes de qualité75
  - Chapitre 7 : Les outils de rédaction des CCTP77
  - 1. Recommandations pour des CCTP actualisés77
  - 2. Profiter des précédents projets80
  - 3. Recommandations pour une prescription conforme à la réglementation81
  - 4. Privilégier un usage facile et fonctionnel82
  - Sigles83
  - Glossaire85
  - Compléments numériques91
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre