Règlement de sécurité incendie commenté des bâtiments d'habitation
Arrêté du 31 janvier 1986 modifié et dispositions réglementaires complémentaires
2e édition
Éditions Le Moniteur
Règlement de sécurité incendie commenté des bâtiments d'habitation
Arrêté du 31 janvier 1986 modifié et dispositions réglementaires complémentaires
2e édition
Sommaire général0.01
Présentation de l'ouvrage0.02
Table des matières générales0.03
Table chronologique générale des textes officiels0.04
Index général0.05
Intercalaire 1
Généralités
Objet de la sécurité incendie dans les bâtiments d'habitation1.01
Articulation générale de la réglementation incendie dans les bâtiments d'habitation1.02
Environnement réglementaire des bâtiments d'habitation1.03
Contexte réglementaire des bâtiments d'habitation existants1.04
Acteurs de la sécurité incendie dans les bâtiments d'habitation1.05
Répartition des obligations entre maître d'ouvrage et propriétaire1.06
Intercalaire 2
Synthèse thématique de la réglementation incendie des bâtiments d'habitation
Classement des bâtiments d'habitation2.01
Comportement au feu des bâtiments d'habitation2.02
Évacuation d'un immeuble collectif2.03
Désenfumage en immeuble collectif2.04
Chauffage - Ventilation2.05
Installations au gaz2.06
Ascenseurs2.07
Logements-foyers2.08
Parcs de stationnement2.09
Bâtiments d'habitation - IGH
Enveloppe des bâtiments d'habitation2.11
Réaction au feu2.12
Résistance au feu2.13
Intercalaire 3
Textes codifiés
Construction des bâtiments - Règles générales3.01
Protection contre l'incendie - Classification des matériaux3.02
Sécurité des immeubles à usage d'habitation3.03
Sécurité des immeubles à usage d'habitation3.04
Intercalaire 4
Arrêté du 31 janvier 1986 modifié relatif aux bâtiments d'habitation
Généralités et classement des bâtiments d'habitation4.01
Structures et enveloppe4.02
Dégagements : Généralités4.03
Escaliers4.04
Circulations horizontales protégées4.05
Dégagements protégés associant un escalier protégé et une circulation horizontale protégée4.06
Conduits et gaines : prescriptions générales4.07
Gaines et conduites montantes de gaz4.08
Autres gaines4.09
Dispositions particulières applicables aux logements-foyers4.10
Parcs de stationnement4.11
Dispositions diverses4.12
Obligations des propriétaires4.13
Agrément des dispositifs ou dispositions constructives non prévus par la réglementation4.14
Application dans le temps4.15
Conformité aux normes4.16
Terminologie4.17
Intercalaire 5
Arrêté du 30 décembre 2011 modifié, relatif aux IGH : articles GH Z
Mesures générales communes - Dispositions générales5.01
Mesures générales communes - Implantation et environnement5.02
Mesures générales communes - Structures5.03
Mesures générales communes - Façades et couvertures5.04
Mesures générales communes - Éléments généraux de construction et aménagements intérieurs5.05
Mesures générales - Dégagements : escaliers, circulations horizontales et portes5.06
Mesures générales communes - Ascenseurs et monte-charges5.07
Mesures générales communes - Chauffage, ventilation, conditionnement d'air et appareils de cuisson et de réchauffage destinés à la restauration5.08
Mesures générales communes - Installations électriques et éclairage5.09
Mesures générales communes - Moyens de secours5.10
Mesures générales communes - Dispositions concernant les obligations des propriétaires et des occupants5.11
Dispositions complémentaires - Généralités5.12
Dispositions complémentaires - Indépendance des volumes situés dans l'emprise d'un IGH5.13
Dispositions complémentaires - Mesures visant les locaux et les établissements non indépendants5.14
Dispositions particulières - Immeubles d'habitation d'une hauteur > 28 et £ 50 m comprenant des locaux autres que d'habitation5.15
Intercalaire 6
Foyers et logements-foyers
Classement et réglementation incendie des établissements accueillant des personnes âgées, y compris les logements-foyers6.01
Foyers pour personnes âgées autonomes6.02
Intercalaire 7
Enveloppe des bâtiments
Performance des toitures et couvertures de toiture exposées à un incendie extérieur7.01
Façades7.02
Intercalaire 8
Plomberie, chauffage, gaz
Installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire8.01
Rubrique 2910 - Déclaration
Installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation -
Généralités8.03
Installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation - Implantation des appareils8.04
Installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation - Organes de coupure8.05
Installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation - Alimentation en gaz et installation des récipients8.06
Installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation - Prescriptions concernant les logements où fonctionnent les appareils8.07
Installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation - Essais, conformité et contrôle8.08
Installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation - Annexes8.09
Application des règles de construction des bâtiments d'habitation aux conduits de fumée8.10
Intercalaire 9
Produits et équipements
Réaction au feu des produits de construction et d'aménagement9.01
Résistance au feu des produits, éléments de construction et d'ouvrages9.02
Installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation9.03
Intercalaire 10
Bâtiments d'habitation existants
Règles générales de construction des bâtiments d'habitation10.01
Protection des bâtiments d'habitation contre l'incendie, sécurité et sauvegarde des personnes en cas d'incendie10.02
Sécurité contre l'incendie dans les bâtiments d'habitation10.03
Parcs de stationnement couverts10.04
Installations soumises à déclaration10.05
Sécurité des personnes en cas de travaux de réhabilitation ou d'amélioration des bâtiments d'habitation existants10.06
Solutions constructives pour la rénovation des façades des immeubles de moyenne hauteur10.07