Résumé
Ce manuel adopte un plan chronologique pour présenter l'histoire du droit français depuis l'Antiquité romaine jusqu'au XXe siècle, en s'attachant à montrer les apports durables de chaque période. ©Electre 2022
- Éditeur(s)
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Date
- DL 2022
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Notes
- Bibliogr. Index
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 vol. (400 p.) ; 21 cm
- Collections
- Autre(s) édition(s)
- Sujet(s)
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ISBN
- 978-2-247-19875-7
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Indice
- 340.9(07) Histoire du droit et des institutions. Manuels
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Quatrième de couverture
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Introduction historique au droit
Aperçu de la tradition juridique préromaine L'assise romaine
IVe-XIe siècles : l'incubation d'une identité juridique originale
XIIe-XVe siècles : naissance de la famille romano-germanique
XVIe-XVIIIe siècles : l'agencement d'un ordre juridique spécifique
De la Révolution à la Troisième République : l'établissement d'un système juridique national
La résurgence du pluralisme juridique au XXe siècle
Ce manuel s'adresse aux étudiants de Licence 1 en droit. Il intéressera également tous ceux qui souhaiteraient s'initier au droit.
L1
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Tables des matières
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Introduction historique au droit
6e édition 2022
Claire Lovisi
Dalloz
- Introduction 1
- Chapitre préliminaire Aperçu de la tradition juridique préromaine 9
- Section 1 Les droits du Proche-Orient ancien 10
- § 1. Les droits cunéiformes10
- A. Un caractère empirique11
- B. Une imprégnation religieuse12
- § 2. Le droit hébraïque13
- A. Un droit révélé13
- B. Un droit empirique15
- Section 2 Loi et réflexion théorique en Grèce 15
- § 1. La loi reine18
- A. Naissance de la loi positive19
- B. Précision d'un concept23
- §2. La confrontation de la loi avec un idéal de justice27
- A. Un esprit des institutions28
- B. Les lois non écrites29
- Chapitre 1 L'assise romaine35
- Section 1 Les fondations d'une discipline autonome 38
- Sous-section 1 L'autonomie du droit38
- § 1. Un objet propre39
- A. L'isolation du droit39
- B. Un objet en extension43
- § 2. Les sources du droit44
- A. La loi45
- B. La « jurisprudence »46
- C. L'édit du préteur46
- D. Les sénatus-consultes47
- E. Les constitutions impériales47
- F. La coutume48
- Sous-section 2 L'invention du juriste49
- § 1. L'issue d'un combat politique mené pour la divulgation du droit49
- A. La publication des règles de droit50
- B. La publication des formules judiciaires50
- C. La divulgation du mode d'emploi51
- § 2. La figure du juriste52
- A. Un personnage autonome52
- B. Le juriste, épine dorsale du droit classique53
- Sous-section 3 L'invention de la science juridique54
- § 1. La naissance de la doctrine juridique54
- A. L'épanouissement de la science du droit privé54
- B. L'inachèvement de la science du droit public56
- § 2. Les grands outils de la science du droit58
- A. Un langage58
- B. Une méthode61
- § 3- L'enseignement du droit65
- A. De l'initiation à l'enseignement65
- B. Les manuels d'enseignement66
- Section 2 L'étatisation du droit 68
- Sous-section 1 Le droit, prérogative du prince68
- §1. L'expropriation des sources rivales69
- A. La loi votée par le peuple69
- B. Le sénatus-consulte70
- C. L'édit du préteur71
- D. La jurisprudence71
- § 2. La promotion du droit fondé sur les constitutions impériales72
- A. Deux puissants leviers73
- B. D'abord une législation d'origine contentieuse75
- C. La valeur des constitutions impériales76
- §3. Le triomphe de la loi du Prince76
- A. La mutation du système juridique76
- B. La législation impériale, source exclusive du droit77
- Sous-section 2 Le développement d'un droit de la puissance publique78
- § 1. Le principe d'un droit exorbitant du droit commun79
- A. Deux modèles jurisprudentiels79
- B. Un droit fondé sur la notion d'utilitas publica81
- § 2. Un droit de la fonction publique81
- Sous-section 3 La constitution d'un corps de règles83
- § 1. De nouveaux moyens83
- A. L'avènement du codex83
- B. La scolarisation de l'enseignement du droit84
- § 2. Les compilations officielles du Bas-Empire85
- A. Le Code Théodosien86
- B. Les compilations de Justinien86
- Chapitre 2 IVe - XIe siècles : l'incubation d'une identité juridique originale93
- Section 1 Un tournant irréversible pour l'Occident 97
- Sous-section 1 La rupture avec l'Orient98
- Sous-section 2 L'Occident, terre de migrations99
- § 1. Les barbares à demeure99
- § 2. Des peuples au droit rudimentaire101
- Sous-section 3 L'Occident, terre chrétienne102
- Section 1 Un tournant décisif pour l'Europe continentale : l'amalgame entre le monde romain et les traditions barbares 104
- Sous-section i La coexistence des traditions juridiques : la personnalité des lois104
- § 1. Une tradition romaine105
- A. Pome et les peregrins105
- B. Rome et les barbares106
- § 2. L'épanouissement de la personnalité des lois dans le monde franc108
- A. L'unification politique et religieuse de la Gaule108
- B. Le respect des droits des vaincus109
- Sous-section 2 Les prémices d'une identité commune113
- § 1. L'empire carolingien, avant-garde de la famille romano-germanique113
- A. Une assise continentale114
- B. Une culture commune114
- C. Une loi commune116
- § 2. La démarcation d'autres sphères juridiques118
- A. Le droit musulman119
- B. Le droit anglo-saxon119
- C. Les droits Scandinaves et slaves120
- Section 3 De profonds bouleversements dans l'ordre juridique 120
- Sous-section 1 Le procès-verbal d'un déclin121
- § 1. Des carences majeures121
- A. La disparition du juriste laïque121
- B. L'impossibilité d'une jurisprudence122
- C. L'effacement de la législation124
- § 2. La régression technique du droit127
- A. La dégradation des outils romains127
- B. Le recul de l'écrit129
- Sous-section 2 Le recul de l'autonomie du droit130
- § 1. Le droit dominé par le fait130
- A. Le mode de formation du droit130
- B. Le morcellement de la vie juridique131
- § 2. L'empreinte de la religion137
- A. La légitimation du pouvoir royal138
- B. Un remède aux impasses de l'ordre juridique139
- Sous-section 3 La submersion du droit public par le droit privé141
- § 1. La patrimoniallté du pouvoir royal à l'époque franque141
- § 2. L'emprise croissante du privé sur le public143
- A. L'appropriation des fonctions publiques143
- B. L'appropriation des terres publiques143
- C. L'appropriation des prérogatives de puissance publique144
- Chapitre 3 XIIe-XVe siècles : naissance de la famille romano-germanique149
- Section 1 La révolution des droits savants 152
- Sous-section 1 L'émancipation du droit154
- § 1. Le droit romain étudié pour lui-même155
- A. Le droit romain détaché du trivium155
- B. La diffusion de l'enseignement spécialisé du droit156
- § 2. L'autonomie du droit canonique158
- A. Des sources propres : le Corpus iuris canonici158
- B. L'objet propre du droit canonique160
- Sous-section 2 Apparition des traits distinctifs de la famille romano-germanique163
- § 1. L'attachement au texte légal164
- A. La renaissance du vocabulaire juridique165
- B. Essor de l'interprétation rationnelle167
- C. La formation d'un ius commune169
- § 2. La systématisation du droit171
- A. L'esprit de classification172
- B. Le perfectionnement des notions abstraites172
- C. La théorie des sources du droit174
- § 3. La distinction entre droit public et droit privé177
- A. La division théorique177
- B. La promotion du droit public178
- Section 1 Le royaume de France : entre droits savants et droit propre 182
- Sous-section 1 Sortir du flou juridique185
- § 1. L'invasion des règles écrites185
- A. Les droits des seigneurs rognés186
- B. La sécurité des relations juridiques entre particuliers189
- § 2. Les conditions d'une jurisprudence190
- A. L'organisation judiciaire191
- B. La modernisation de la procédure192
- C. La rationalisation des modes de preuves193
- Sous-section 2 Les sources d'un droit propre195
- § 1. L'affirmation du droit coutumier195
- A. L'emprise de la jurisprudence195
- B. La main du roi198
- § 2. L'essor de la législation royale205
- A. Du législateur féodal au législateur souverain205
- B. L'exercice prudent de l'autorité législative207
- Sous-section 3 Un droit spécial pour la Couronne209
- § 1. La dévolution de la Couronne210
- A. La dévolution spécifique de la Couronne210
- B. La dévolution immédiate de la Couronne216
- C. Une succession indisponible219
- § 2. Vers l'inaliénabilité du domaine de la Couronne221
- A. La composition du domaine222
- B. Un statut particulier225
- Chapitre 4 XVIe-XVIIIe siècles : l'agencement d'un ordre juridique spécifique232
- Section 1 L'affirmation d'une tradition juridique nationale 234
- Sous-section 1 Heurs et malheurs des droits universels235
- § 1. Le droit romain235
- A. Le refus de transposer en bloc un droit étranger236
- B. L'utilisation sélective du droit romain238
- § 2. Le droit canonique241
- A. Le droit canonique naturalisé243
- B. Le droit canonique dépossédé243
- Sous-section 2 La promotion du « droit français »245
- § 1. Les décantations du droit coutumier246
- A. La rédaction officielle des coutumes246
- B. L'élaboration d'un droit commun coutumier252
- § 2. L'irrésistible ascension de la législation royale255
- A. « Qui veut le roi, si veut la loi »256
- B. L'interventionnisme croissant261
- § 3. La jurisprudence des parlements267
- § 4. La consécration universitaire du droit français269
- A. La création d'un enseignement de droit français269
- B. Les professeurs de droit français et l'unification doctrinale du droit271
- Sous-section 3 Le droit en français272
- § 1. L'exclusion du latin273
- § 2. La promotion du français274
- Section 2 L'autonomie du droit public 276
- Sous-section 1 Les ambiguïtés de l'ordre constitutionnel277
- § 1. L'existence d'un corps de lois fondamentales278
- A. La dévolution de la Couronne et la règle de catholicité279
- B. La consécration de la règle d'inaliénabilité du domaine de la Couronne280
- C. Les précisions de la règle d'indisponibilité de la Couronne281
- § 2. Une constitution ambiguë286
- A. Les déficiences des lois fondamentales286
- B. L'exercice coutumier du pouvoir288
- C. L'imprécision constitutionnelle289
- Sous-section 2 L'affirmation d'un régime juridique propre à l'administration290
- § 1. De nombreuses règles291
- A. L'ampleur des prérogatives de l'administration291
- B. Les limites au pouvoir des autorités administratives292
- § 2. La spécificité du contentieux administratif292
- Chapitre 5 De la Révolution à la Troisième République : l'établissement d'un système juridique national298
- Section 1 La fondation d'un nouvel ordre juridique 299
- Sous-section 1 La légitimité de l'ordre juridique302
- § 1. L'individu au cour du droit302
- § 2. Des droits déclarés303
- A. L'ambiguïté d'une « déclaration »304
- B. La consécration des droits individuels304
- Sous-section 2 Le droit, ensemble des règles posées par l'Etat305
- § 1. Le règne de la Loi306
- A. La constitution306
- B. La loi309
- § 2. L'effacement des autres sources du droit311
- A. La jurisprudence312
- B. La doctrine312
- C. Le règlement313
- Sous-section 3 La codification314
- § 1. Les expériences révolutionnaires315
- A. Les succès de la codification pénale315
- B. Les échecs de la codification civile318
- § 2. Les codifications napoléoniennes319
- A. Le Code civil319
- B. Les codes impériaux325
- Section 2 L'aménagement des principes fondateurs 328
- Sous-section 1 Le nationalisme juridique329
- § 1. Diffusion du modèle français et réactions nationalistes330
- A. Le rêve napoléonien d'un nouveau droit commun pour l'Europe331
- B. L'influence du modèle français331
- C. La naissance d'un modèle alternatif en Allemagne332
- § 2. Le repli du droit à l'intérieur des frontières politiques335
- A. L'absolutisme de la législation nationale vis-à-vis des droits étrangers335
- B. L'horizon national de la doctrine336
- §3. Le défi colonial338
- A. Le principe de spécialité législative339
- B. Droit français ou droits locaux ?339
- Sous-section 2 L'équilibre du système juridique français342
- §1. Les progrès du droit public342
- A. « La responsabilité habituelle du pouvoir »343
- B. La régulation de l'exercice de la puissance publique344
- § 2. Un équilibre fondé sur la complémentarité fonctionnelle347
- A. Prévalence du législateur et limites du légalisme348
- B. Les avancées gouvernementales349
- C. La mission de la jurisprudence351
- D. Le reclassement de la doctrine357
- E. La résurgence de la coutume365
- Conclusion La résurgence du pluralisme juridique au XXe siècle 373
- Index alphabétique 383
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Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre
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