Histoire du droit et des institutions
5e édition
Sébastien Évrard
Bréal
Partie I
Des institutions pionnières : le legs de l'antiquité
Titre I : De l'Orient ancien à la Rome antique
Chapitre 1 - Les sociétés orientales
Fiche 1 - La Mésopotamie13
Fiche 2 - L'Égypte16
Chapitre 2 - Les institutions grecques
Fiche 3 - La Grèce et la démocratie d'Athènes19
Fiche 4 - Tyrannie et aristocratie23
Fiche 5 - Sparte, entre aristocratie, démocratie et oligarchie26
Titre II : La société romaine : de la République à l'Empire
Chapitre 1 - Les institutions républicaines
Fiche 6 - La Rome républicaine : les vertus de la magistrature élective31
Fiche 7 - La Rome républicaine : la crise des institutions34
Chapitre 2 - Les institutions impériales
Fiche 8 - La Rome impériale : la centralisation des institutions38
Fiche 9 - La Rome impériale : les contradictions du Bas Empire41
Fiche 10 - La Gaule, carrefour de trois traditions juridiques44
Partie II
Des institutions bouleversées : l'apport de la tradition germanique et le legs romain
Titre I : Le haut Moyen Âge
Chapitre 1 - La dynastie des Mérovingiens et l'héritage barbare
Fiche 11 - Un pouvoir divisé57
Fiche 12 - Une justice rudimentaire61
Chapitre 2 - La rénovation carolingienne
Fiche 13 - Les institutions affirmées sous Charlemagne64
Fiche 14 - L'atomisation du pouvoir, frein à la restauration de l'État67
Fiche 15 - Le détournement du contrat de fief par les vassaux (847, Mersen)70
Titre II : L'apogée de l'ordre féodal
Chapitre 1 - La société féodale
Fiche 16 - La société trinitaire75
Fiche 17 - La féodalité : le contrat de fief80
Fiche 18 - La seigneurie84
Chapitre 2 - L'Église, institution de stabilisation
Fiche 19 - La réforme grégorienne88
Fiche 20 - La mise en place de mécanismes de pacification90
Fiche 21 - L'Église et les « services publics »93
Fiche 22 - Un roi sacré : le ministerium regis96
Fiche 23 - Un roi « empereuren son royaume »99
Titre III : Le bas Moyen Âge
Chapitre 1 - La révolution urbaine : l'émancipation des villes
Fiche 24 - Les différents statuts urbains : une liberté arrachée105
Fiche 25 - L'organisation des villes : ordre et pacification108
Chapitre 2 - La construction étatique : l'affirmation capétienne confrontée à la féodalité
Fiche 26 - Le roi : un seigneur féodal pas comme les autres111
Fiche 27 - Un roi justicier : la mise en place d'une justice publique114
Fiche 28 - L'émergence des premières lois fondamentales117
Fiche 29 - Les états généraux120
Partie III
Les temps modernes et l'ancien régime : l'affirmation de l'état
Titre I : Les moyens de la puissance publique
Chapitre 1 - Réguler la monarchie : les lois fondamentales du royaume
Fiche 30 - Les lois relatives à la dévolution du pouvoir127
Fiche 31 - Les lois relatives à l'exercice du pouvoir130
Chapitre 2 - Les moyens humains de l'administration : le rôle éminent des offices
Fiche 32 - L'office rendu inamovible (1467)133
Fiche 33 - L'office vendu par l'État (1522)136
Fiche 34 - L'office devenu héréditaire (1604)138
Chapitre 3 - Une fiscalité royale nécessaire mais contestée
Fiche 35 - La fiscalité de base : la taille royale, contrepartie de la protection (1439)141
Fiche 36 - La fiscalité modernisée : les impositions indirectes et personnelles144
Chapitre 4 - Les institutions gouvernementales : agir
Fiche 37 - Le gouvernement du royaume147
Fiche 38 - L'évolution du gouvernement sous l'ancien régime151
Fiche 39 - Une expérience du gouvernement par conseil : la polysynodie154
Fiche 40 - Le Conseil, organe judiciaire156
Fiche 41 - Les grands officiers de la couronne159
Fiche 42 - L'essor des commissaires : une fonction publique contrôlée161
Fiche 43 - Le dernier argument des rois : la force armée164
Fiche 44 - Les interventions étatiques : développer les infrastructures166
Chapitre 5 - Le maintien des assemblées représentatives
Fiche 45 - Les assemblées d'États locaux168
Fiche 46 - Les assemblées de notables171
Titre II : La contestation des institutions (1771-1799)
Chapitre 1 - L'importance des contestations parlementaires et philosophiques
Fiche 47 - La contestation des parlements177
Fiche 48 - Les idées politiques : Locke, Montesquieu, Rousseau181
Chapitre 2 - Des réformes impossibles : des institutions figées et contestées
Fiche 49 - La réforme Maupeou186
Fiche 50 - Les réformes de Turgot (1774-1776)190
Fiche 51 - La réforme Lamoignon193
Chapitre 3 - La Révolution française : des institutions sur la liberté, l'égalité, la propriété, la sûreté
Fiche 52 - La Révolution française : les grands principes196
Fiche 53 - Une reconstruction politique difficile200
Fiche 54 - Des institutions bouleversées203