par Société française pour le droit de l'environnement Colloque (2019). Lyon)
mare & martin
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Disponible - 341.68 BIE
Niveau 3 - Droit
Bien-être et normes environnementales
Résumé
Une étude portant sur la notion de bien-être, qui a intégré le langage juridique à la faveur de la reconnaissance du droit à un environnement sain et qui est très présente dans la réglementation relative aux animaux domestiques et à l'élevage. L'auteure analyse son contenu avant d'explorer la manière dont elle a imprégnée les normes environnementales et l'évolution qui pourrait en résulter. ©Electre 2022
- Autre(s) auteur(s)
- Éditeur(s)
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Date
- C 2022
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 vol. (338 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
- Collections
- Sujet(s)
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ISBN
- 978-2-84934-607-5
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Indice
- 341.68 Droit de l'environnement, pollution
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Quatrième de couverture
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Le bien-être est une notion floue, éminemment subjective, pourtant intégrée par le langage juridique. Dans le champ spécifique des normes environnementales, le bien-être est apparu par la reconnaissance du droit à un environnement sain ; il est par ailleurs très présent dans la réglementation relative aux animaux domestiques et à l'élevage. Cet ouvrage propose de mieux appréhender ce versant juridique de la notion de bien-être, d'explorer ce processus d'imprégnation des normes environnementales et l'évolution qui pourrait en résulter dans les relations entre droit et environnement.
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Tables des matières
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- Remerciements 11
- Liste des auteurs 13
- L'intégration du bien-être dans les normes environnementales
- Isabelle Michallet13
- I. Le bien-être, notion polymorphe et anthropocentrée17
- II. Le bien-être, enrichissement conceptuel pour les droits humains20
- III. Le bien-être, caution éthique dans la relation à l'animal23
- IV. Le bien-être, promesse d'une nouvelle vision du monde26
- Chapitre 1
- Le bien-être : notion scientifique, notion juridique ?
- Le bien-être est une idée neuve pour les Terrestres
- Jean-Philippe Pierron33
- I. Le bien-être, une notion floue33
- II. Le bien-être, une notion alibi36
- III. Bien-être et mal-être : de la production de soi à la « création » de soi38
- IV. À quelles conditions le bien-être peut-il être un concept critique ?41
- De l'intérêt d'analyser le bien-être sur un territoire Définition, mesure et illustration
- Lise Bourdeau-Lepage45
- I. Dessiner les contours du bien-être46
- A. L'émergence du terme bien-être 46
- B. Les différentes approches du bien-être 47
- C. Quelques mesures du bien-être 50
- II. Révéler les déterminants du bien-être sur un territoire : éléments méthodologiques et choix des terrains52
- A. Quels éléments potentiellement constitutifs du bien-être sur un territoire ? 52
- B. Le protocole 54
- C. Les terrains et la population enquêtée 54
- III. Les préférences des Lyonnais56
- A. Des préférences nettes pour les aménités naturelles 56
- B. Des différences de préférences entre les deux quartiers 57
- Bien-être et équilibres écologiques Regards croisés d'un biologiste et d'un juriste
- Bertrand Beffara, Rémy Dufal59
- I. Aspects locaux de la notion de bien-être62
- II. L'anthropocentrisme de la notion de bien-être65
- III. Une approche écosystémique du bien-être pour une considération durable de ce dernier68
- Le bien-être comme principe du droit de l'environnement ?
- Analyse fonctionnelle du bien-être saisi par le droit
- Pauline Milon71
- I. Les limites du bien-être saisi par le droit positif. Une notion anthropocentrée du droit74
- A. Le bien-être au sein du droit interne français 74
- B. Le bien-être au sein du droit de l'Union européenne 77
- C. Le bien-être au sein du droit international. 79
- II. Les perspectives du bien-être saisi par le droit prospectif. Un principe général du droit de l'environnement ?82
- A. La contribution du bien-être à la paix sociale 83
- B. La contribution du bien-être à la prise en compte de l'interdépendance de l'homme et de son milieu 85
- C. La contribution du bien-être à la légitimité du droit de l'environnement. Vers la formulation du bien-être comme un principe juridique ? 88
- Le mieux-être en droit de l'environnement
- Vadim Jeanne91
- I. La caractérisation du mieux-être en droit de l'environnement92
- A. Le mieux-être et le droit de l'environnement 92
- B. L'intérêt du mieux-être en droit de l'environnement 96
- II. L'application du mieux-être en droit de l'environnement98
- A. La recherche d'un mieux-être par la planification 98
- B. L'affirmation d'un droit au mieux-être environnemental. 100
- La notion de bien-être humain et le droit de l'Union européenne de l'environnement : brèves observations
- Estelle Brosset107
- I. Brèves observations sur sa place en droit de l'Union européenne de l'environnement109
- II. Brèves observations sur ses fonctions en droit de l'Union européenne de l'environnement114
- Chapitre 2
- Le bien-être humain
- Le bien-être : source d'un droit à un environnement de qualité et d'une qualité de l'environnement. Etude à partir du mécanisme des troubles anormaux de voisinage
- Christophe Broche121
- I. Les troubles anormaux de voisinage au service du bien-être de l'environné122
- II. Les bénéfices de la protection du bien-être de l'environné sur l'environnement125
- Le bien-être humain en ville
- Approches juridiques de la protection du cadre de vie
- Clara Fohr133
- I. La protection juridique du cadre de vie pour un environnement urbain agréable et respectueux de la santé humaine136
- A. La préservation de l'esthétique urbaine 136
- B. L'amélioration de la qualité environnementale urbaine 138
- II. Le renouvellement de la protection du bien-être en ville par la recherche de l'épanouissement des êtres humains141
- A. La nature et le concept de développement durable en ville 141
- B. La participation active des citoyens pour leur propre bien-être en ville 144
- Droit à l'environnement, droit au bien-être, droit au bonheur : l'émergence de droits-résilience
- Carine David147
- I. Bonheur, bien-être, environnement : des « droits à » en émergence148
- A. La défiance face à des droits à l'objet « nébuleux » 148
- B. Le droit au bonheur ou la renaissance d'un droit perdu de vue 151
- II. Droit à l'environnement, droit au bien-être, droit au bonheur : l'émergence de droits-résilience154
- A. Le droit au bonheur, droit matriciel 155
- B. Des droits-résilience plutôt que des droits-conquêtes 157
- Le droit au « bien-être » et le droit au « buen vivir » : concordances et dissonances sur le plan environnemental
- Marta Torre-Schaub161
- I. Le bien-être en Europe, moteur d'amélioration de la norme environnementale163
- A. Bien-être et environnement : des liens peu évidents 163
- B. Construire de nouveaux liens entre l'homme et l'environnement : vers une approche plus systémique du « bien-être » 167
- II. Le concept de buen vivir pose des nouveaux liens entre l'homme et la nature169
- A. Vers un modèle alternatif de développement 170
- B. Le buen-vivir, nouveau paradigme du bien-être ? 174
- Le droit au bien-être au Brésil : défis et perspectives
- Ana Maria de Ouvrira Nusdeo179
- I. Le bien-être : sens et potentialités180
- II. Y a-t-il un droit au bien-être au Brésil ?181
- III. Bien-être et droits fondamentaux. Le devoir de la mise en place progressive et le principe de non régression183
- IV. Droit de l'environnement et politiques publiques : normativité et efficacité185
- Le droit au bien-être au Mexique
- Vicente Ugalde189
- I. Le chemin vers l'association environnement - bien-être social190
- II. Le bien-être. Une notion extensive194
- Chapitre 3
- Le bien-être animal
- Le bien-être animal saisi par le droit animalier
- Muriel Falaise203
- Quelle place pour le bien-être des animaux d'élevage en droit de l'environnement ?
- Aude-Solveig Epstein, Alice di Concetto211
- I. La possibilité d'une dissociation entre protection du bien-être des animaux d'élevage et préservation de l'environnement213
- A. Des innovations technologiques segmentées 213
- B. Des éthiques différentes 214
- C. Un cloisonnement juridique 216
- II. L'opportunité d'une meilleure intégration entre protection du bien-être des animaux d'élevage et préservation de l'environnement219
- A. Une intégration engagée 219
- B. Une intégration à parfaire 222
- Le droit de l'Union européenne relatif à l'agriculture biologique : la promotion d'un meilleur bien-être des animaux d'élevage ?
- Eugénie Duval227
- I. Un bien-être renforcé des animaux au cours de leur vie231
- A. La protection renforcée des animaux contre des expériences négatives 231
- B. Une meilleure prise en compte des besoins naturels des animaux 233
- II. Le maintien du statu quo pour la protection des animaux en fin de vie ?235
- A. L'apport limité du « bio » au transport et à l'abattage des animaux 235
- B. L'incompatibilité reconnue par le juge entre production « bio » et abattage sans étourdissement préalable 238
- Le bien-être animal dans l'Union européenne. Quelles modalités de financement pour quelle performance environnementale ?
- Messaoud Saoudi241
- I. Le financement européen en faveur du bien-être animal244
- A. Le cadre financier actuel : à la recherche de la performance environnementale 244
- B. Le nouveau cadre financier pluriannuel (CFP 2021-2027) : la « PAC post 2020 » 248
- II. Un financement du bien-être animal en quête de performance251
- A. Le financement direct : les aides et subventions publiques 251
- B. Le financement indirect : les ressources affectées 255
- Chapitre 4
- Le bien-être de la biosphère
- « Bien-être de la biosphère » : quelle utilisation du cadre des limites planétaires dans l'évaluation environnementale ?
- Natacha Gondran, Aurélien Boutaud263
- I. Le cadre des limites planétaires264
- II. Les neuf limites planétaires267
- III. Comment opérationnaliser le cadre des limites planétaires dans des méthodes d'évaluation de la durabilité ?272
- 1. Estimer les impacts environnementaux générés par le système anthropique étudié273
- 2. Quantifier la capacité de charge273
- 3. Attribuer une part de la capacité de charge mondiale au système étudié274
- L'appréhension juridique du bien-être du « système Terre »
- Edgar Fernandez Fernandez277
- I. Le bien-être du système Terre : un état de la planète favorable au bien-être humain et des sociétés humaines contemporaines279
- A. Un état déterminé par le fonctionnement de la planète comme un seul système complexe intégré : le système Terre 279
- B. Une nouvelle échelle de changement engendré par l'être humain : l'échelle du système Terre 280
- C. Le passage de l'Holocène à l'Anthropocène : un abandon de l'état de la planète favorable au bien-être humain et des sociétés humaines contemporaines 281
- D. Points de basculement et changements abrupts dans le système Terre 282
- II. L'intégration (ou pas) du bien-être du système Terre par le droit283
- A. Une utilisation de concepts semblables à mais différents de celui du « système Terre » 284
- B. Une absence de vision et de traitement intégré des processus interdépendants du « système Terre » 286
- C. Une reconnaissance encore timide du lien entre bien-être humain et un état de la planète qui lui soit favorable 289
- La promotion du bien-être par les normes environnementales
- Fabien Marchadier293
- I. Finalité de la norme environnementale295
- A. Bien-être humain 296
- B. Bien-être animal 298
- II. Objet d'un droit individuel300
- Bibliographie 303
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Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre
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Disponible - 341.68 BIE
Niveau 3 - Droit
