Les auteurs
XV
Avant-propos
XVII
Note de l'éditeur
XIX
Abréviations
XXI
I Connaissances
I.1 Médecine légale
1 Item 5 Responsabilités médicales pénale, civile, administrative et disciplinaire. La gestion des erreurs et des plaintes ; aléa thérapeutique
5
I. Responsabilité sanction6
A. Responsabilité pénale6
B. Responsabilité disciplinaire9
II. Responsabilité indemnisation10
A. Conditions de l'indemnisation10
B. Modalités de l'indemnisation10
Entraînement
16
2 Item 7 Les droits individuels et collectifs du patient
17
L'apport de la loi du 4 mars 2002 : droits individuels et droits collectifs
18
I. Respect des droits fondamentaux du patient, information et consentement18
II. Accès du patient à son dossier médical19
III. Désigner une personne de confiance20
IV. Droits individuels en fin de vie et rédaction de directives anticipées21
V. Confidentialité, secret et respect de la vie privée : exercer un droit de contrôle sur ses données de santé22
VI. Cas particulier : utilisation et informatisation des données d'un patient à des fins de recherche23
Information et consentement du patient
24
I. L'obligation d'informer24
A. Nature et étendue de l'information25
B. Information sur les risques des traitements25
C. Mode de délivrance de l'information26
D. Limites de l'obligation d'informer26
E. Information des mineurs26
F. Obligation d'information renforcée26
II. La preuve de l'information27
A. La charge de la preuve27
B. Les modes de preuve27
III. Conséquences d'un défaut d'information28
IV. Le consentement du patient29
A. Cas particuliers29
B. Le refus de soins30
Partage des données de santé : le secret professionnel
32
I. Fondement du secret médical et sanctions32
II. Contenu du secret médical33
III. Les professionnels tenus au secret professionnel33
IV. Le secret, le patient et les proches33
V. Le secret partagé34
VI. Cas particuliers d'exercice médical35
A. La santé au travail36
B. Médecin-conseil de compagnie d'assurances36
C. Médecin expert judiciaire36
D. Expertises en accidents médicaux pour les commissions de conciliation et d'indemnisation et les dommages sériels36
E. Médecine pénitentiaire36
VII. Dérogations légales au secret médical37
A. Déclaration des naissances37
B. Déclaration des décès37
C. Maladies à déclaration obligatoire37
D. Infections nosocomiales et événement indésirable grave39
E. Toxicomanie et alcoolisme39
F. Injonctions thérapeutiques, obligation de soins et injonction de soins39
G. Certificats d'hospitalisation sous contrainte en psychiatrie39
H. Majeurs protégés40
I. Relations avec les CPAM40
J. Signalement des maltraitances sur les mineurs et les majeurs vulnérables40
K. Signalement des violences concernant un majeur non protégé41
L. Révélation de crimes et délits41
M. Armes à feu42
N. Dopage42
O. Accès à des instances locales ou nationales42
P. Relations avec les autorités judiciaires43
Q. Administration fiscale43
R. Dossier médical44
S. Compagnies d'assurances44
T. Patient mineur44
U. Après le décès du patient44
Le dossier médical
45
I. Élaboration et tenue du dossier médical45
II. Conservation du dossier45
III. Dossier médical informatisé46
IV. Contenu du dossier47
V. Notes personnelles48
VI. Personnes ayant accès au dossier médical48
A. Les professionnels de santé48
B. Le patient majeur49
C. Le patient mineur49
D. Le patient majeur protégé50
E. Le patient décédé50
F. La justice50
VII. Modalités de communication51
VIII. Respect des délais et refus de communication du dossier51
IX. Dossier médical partagé (DMP)52
X. Dossier médical de santé au travail (DMST)52
Entraînement
54
3 Item 9 Introduction à l'éthique médicale
55
Principes de l'éthique en santé et de l'argumentation éthique d'une décision
59
I. Sens et définition de la démarche éthique et de la bioéthique, différente de la morale et de la déontologie59
II. Éthique de la responsabilité et éthique appliquée60
III. Savoir structurer une démarche éthique et nécessité d'une éthique procédurale61
A. Approche par principes61
B. Éthique de la discussion63
Respect de l'autonomie, principes éthiques et limite du consentement aux soins, refus de soins
64
I. Autonomie, information et consentement64
II. Refus de soins65
Éthique et fin de vie
68
I. Évolution de la règle de droit et de la loi sur la fin de vie68
II. Place et rôle de la personne de confiance en fin de vie70
III. Rédaction de directives anticipées de fin de vie70
Prélèvements et don d'organes
72
I. Contexte des prélèvements multi-organes72
II. Législation72
III. Prélèvements pouvant être réalisés74
IV. Prélèvements sur personne vivante74
A. Donneurs majeurs et capables74
B. Procédure74
C. Interdictions75
D. Don de moelle osseuse75
E. Don de sang76
F. Don de spermatozoïdes et d'ovocytes76
V. Prélèvements sur personne décédée76
A. Donneurs en état de mort cérébral76
B. Donneurs décédés en arrêt circulatoire persistant78
C. Mort encéphalique ou prélèvement suite à un arrêt circulatoire persistant et obstacle médico-légal79
Principes éthiques et légaux de l'assistance médicale à la procréation
79
I. Les lois de bioéthique et leurs révisions79
II. L'accès à l'assistance médicale à la procréation80
III. Conservation de gamètes à usage autologue (autoconservation)80
IV. Assistance médicale à la procréation avec don de gamètes81
V. Fécondation in vitro et devenir des embryons83
VI. Don et accueil d'embryons84
VII. Gestation pour autrui85
VIII. La question du clonage85
Principes éthiques et légaux d'une décision d'interruption de grossesse
86
I. Connaître la législation concernant l'interruption volontaire de grossesse86
A. Cadre médical, délais et procédure à respecter86
B. Information préalable87
C. Recueil du consentement : la décision Incombe à la femme et à elle seule87
D. Clause de conscience d'un professionnel de santé88
II. Cas de l'IMG : connaître la législation concernant l'interruption de grossesse pour motif médical88
III. Comprendre les enjeux éthiques des IMG dans le cadre du diagnostic prénatal : les femmes, les couples et les professionnels face à des choix complexes89
A. Éthique et diagnostic prénatal (DPN)89
B. Cas spécifique du dépistage prénatal non invasif (DPNI)91
Principes éthiques des tests génétiques
92
I. Cas particulier de l'identification d'une personne par ses empreintes génétiques93
A. Premier cadre93
B. Deuxième cadre93
C. Troisième cadre93
II. Cas le plus fréquent de l'examen des caractéristiques génétiques d'une personne dans un cadre de soins ou d'une recherche médicale94
III. Discussion des enjeux éthiques de la génétique prédictive95
A. La prédiction : un impact majeur sur la vie, la liberté et les droits fondamentaux de la personne95
B. Dimension collective de la donnée génétique et enjeux éthiques de l'information de la parentèle96
Principes éthiques de la recherche impliquant la personne (recherche biomédicale)
98
I. Principes et objectifs de l'éthique de la recherche98
II. Émergence de l'éthique de la recherche99
III. Textes normatifs99
A. Code de Nuremberg (1947)99
B. Déclaration d'Helsinki (1964)99
C. Déclaration de Manille (1981)99
D. Directive européenne du 4 avril 2001100
E. Révision de la déclaration d'Helsinki (2014)100
IV. Lois françaises100
A. Avant 1988100
B. Loi Huriet-Sérusclat (20 décembre 1988)100
C. Loi du 9 août 2004101
D. Loi du 5 mars 2012 (Loi Jardé)102
E. Questionnement éthique105
Les mesures de protection des personnes
107
I. Généralités107
A. Cadre légal107
B. Objectif107
C. Trois grandes mesures107
D. Particularités108
E. La loi du 5 mars 2007 a introduit deux nouveaux dispositifs108
II. Grands principes régissant les mesures de protection juridique108
III. En pratique109
A. Les demandeurs109
B. Certificat médical circonstancié109
C. Durée109
Entraînement
110
4 Item 11 Violences et santé
111
I. Définitions111
II. Spécificité des violences au sein du couple113
III. Épidémiologie des violences interpersonnelles117
IV. Retentissement des violences et leur repérage119
A. Éléments communs aux différents types de violence119
B. Spécificité des violences au sein du couple120
V. Prise en charge122
VI. Violences et situations de soins123
A. Violence inhérente au soin123
B. Spécificités des violences dans les lieux et relation de soins123
Entraînement
125
5 Item 12 Violences sexuelles
127
I. Introduction128
A. Définitions des différents types de violences sexuelles et du consentement128
B. Épidémiologie des violences sexuelles en France128
C. Applications médicales de la législation relative aux violences sexuelles129
II. Diagnostic positif : les étapes de l'interrogatoire et de l'examen clinique129
A. Contexte129
B. Interrogatoire médical129
C. Examen clinique130
D. Prélèvements134
III. Cas particulier des mutilations génitales féminines135
A. Dépistage par les professionnels de santé135
B. Diagnostic136
C. Complications136
D. Conduite à tenir137
IV. Prise en charge137
A. Objectifs de la prise en charge des victimes d'agression sexuelle sur le plan médico-légal137
B. Identifier et prendre en charge une urgence médicale138
V. Conclusion139
Entraînement
140
6 Item 13 Certificats médicaux. Décès et législation
141
Certificats médicaux, description des blessures et incapacité totale de travail
142
I. Caractères généraux des certificats142
A. Définitions142
B. Intérêts143
C. Quand les délivrer ?143
D. Qui peut les rédiger ?144
E. Comment les rédiger ?144
F. À qui les remettre ?145
G. Modèle type de certificat146
H. Conséquences médico-légales146
II. Certificat de « coups et blessures »147
A. Distinction entre violences volontaires (agressions) et violences Involontaires (accidents)147
B. Caractères généraux des certificats148
C. Lésions élémentaires148
D. Conséquences médico-légales : l'ITT au sens du Code pénal154
E. Conclusion156
Signalement et réquisition judiciaire
157
I. Définition d'un signalement et d'une réquisition judiciaire157
II. Situations relevant d'un signalement157
Décès et législation
158
I. Définition de la mort158
II. Diagnostic de la mort158
A. Signes négatifs de la vie158
B. Signes positifs de la mort159
III. Délai post mortem161
IV. Certificat de décès162
A. Description du certificat de décès162
B. Règles de rédaction163
V. Levée de corps médico-légale167
A. Définition167
B. Objectifs168
VI. Opérations consécutives au décès168
A. Trois conditions Indispensables pour permettre la réalisation des opérations consécutives au décès168
B. Transport du corps sans mise en bière vers son domicile, la résidence d'un membre de sa famille ou une chambre funéraire168
C. Don du corps169
D. Transport du corps d'une personne vers un établissement de santé pour réaliser des prélèvements169
E. Soins de conservations169
F. Inhumation169
G. Crémation169
VII. Cas des enfants décédés avant toute déclaration à l'état civil ou mort-nés170
A. Les enfants nés vivants et viables décédés avant que la naissance ait été déclarée à l'état civil170
B. Les enfants nés vivants mais non viables et décédés et les enfants mort-nés170
VIII. Les différents types d'autopsie170
Entraînement
174
7 Item 14 La mort
175
I. Visions différentes de la mort selon les sociétés et cultures175
II. Connaissance des rites funéraires selon les principales religions176
A. Objectif des rites funéraires176
B. Principes des rites funéraires177
C. Principaux rites funéraires177
D. Évolution des rites funéraires179
E. Tabou, invisibilisation de la mort179
III. Idées et angoisses liées à la mort (en situation de maladie grave)180
A. La fin de vie180
B. La fin de vie pour les soignants et l'entourage181
IV. Notre rapport à la mort182
A. Aspects psychologiques182
B. Aspects philosophiques183
Remerciements
183
Entraînement
184
8 Item 57 Maltraitance et enfants en danger. Protection maternelle et infantile
185
I. Introduction187
A. Définitions187
B. Épidémiologie187
C. Facteurs de risque de maltraitance188
D. Conséquences de la maltraitance189
II. Repérer, diagnostiquer et prendre en charge une suspicion de maltraitance189
A. Repérage d'une situation de maltraitance189
B. Diagnostic clinique d'une situation de maltraitance190
C. Diagnostic paraclinique d'une situation de maltraitance193
D. Prendre en charge une situation de maltraitance198
III. Diagnostics différentiels201
A. Lésions ecchymotiques, hématomes, abrasions202
B. Brûlures203
C. Alopécie203
D. Fractures203
E. Traumatisme crânien avec manifestations hémorragiques204
F. Lésions endo-buccales204
IV. Entités cliniques204
A. Syndrome du bébé secoué204
B. Syndrome de Silverman206
C. Situation de violences sexuelles207
D. Syndrome de Münchhausen par procuration207
E. Enfants et violences conjugales au sein du couple207
F. Prostitution des mineur(e)s208
G. Maltraitance fotale208
Entraînement
210
I.2 Médecine du travail
9 Item 29 Grossesse et travail
213
I. Effets sur la fertilité213
II. Effets sur le développement lors d'exposition durant la grossesse214
A. Risques chimiques214
B. Risques physiques214
C. Risques biologiques215
D. Autres facteurs de risques professionnels215
E. Exemples concrets215
III. Effets sur l'allaitement215
IV. Prévention216
V. Réglementation216
A. Travaux interdits ou aménagés216
B. Obligations générales de l'employeur217
C. Rôle du service de santé au travail217
D. Congé maternité217
Entraînement
219
10 Item 180 Risques sanitaires liés aux irradiations. Radioprotection
221
I. Généralités221
A. Un peu de physique221
B. Quelques définitions222
C. Quelques grandeurs et unités223
II. Expositions223
A. Modes d'exposition223
B. Secteurs d'activité concernés224
III. Effets sur la santé224
A. Effets biologiques d'une exposition224
B. Conséquences d'une exposition sur la santé225
C. Cas particulier de l'embryon ou du fotus225
D. Reconnaissance en maladie professionnelle225
IV. Prévention des risques d'exposition225
A. Démarche globale de prévention226
B. Les trois principes de radioprotection226
C. Mesures de prévention en milieu professionnel226
D. Prévention pour les femmes enceintes227
Entraînement
229
11 Item 182 Environnement professionnel et santé au travail
231
I. Impact du travail sur la santé, rapporter une pathologie aux contraintes professionnelles232
A. Interrogatoire professionnel232
B. Exemples de pathologies professionnelles233
II. Impact d'une pathologie chronique sur les capacités de travail233
A. Pronostic médical et pronostic professionnel233
B. Période de la « reprise du travail »235
C. Mesures d'aide au maintien dans l'emploi235
Entraînement
238
12 Item 183 Missions et fonctionnement des services de santé au travail
239
I. Organisation des services de santé au travail240
II. Modes d'action des services de santé au travail240
A. Actions sur le terrain240
B. Suivi de santé241
C. Documents rédigés par le médecin du travail242
III. Secret médical242
IV. Possibilités d'action préventive du médecin du travail242
A. Niveaux de prévention243
B. Démarche d'évaluation des risques243
C. Démarche de gestion des risques244
Entraînement
246
13 Item 184 Accidents du travail et maladies professionnelles
247
I. Organisation du régime AT/MP dans le régime général de la Sécurité sociale247
II. Accident du travail248
A. Définition générale de l'accident de travail248
B. Un fait accidentel248
C. Une lésion248
D. Temps et lieu de travail248
E. Notion de présomption d'imputabilité249
F. Accident de trajet249
G. Statistiques249
III. Maladies professionnelles249
A. Définitions générales249
B. Composition des tableaux de maladies professionnelles250
C. Notion de présomption d'origine250
D. Le système complémentaire de reconnaissance des maladies professionnelles251
E. Statistiques251
IV. Procédures de déclarations d'accident du travail et de maladie professionnelle251
A. Accidents du travail251
B. Maladies professionnelles253
V. Réparations des accidents du travail et des maladies professionnelles254
VI. Les différents types d'incapacité255
VII. Protection de l'emploi256
VIII. Suivi post-professionnel256
Entraînement
258
14 Items 186,187 Hypersensibilités et allergies cutanéomuqueuses chez l'enfant et l'adulte. Urticaire, dermatites atopiques et de contact, conjonctivite allergique
259
I. Aspects cliniques261
II. Données épidémiologiques, principales étiologies262
III. Stratégie diagnostique263
IV. Prévention264
V. Réparation265
Entraînement
266
15 Items 186,188 Asthme en relation avec le travail
267
I. Définitions, prévalence, épidémiologie269
II. Éléments physiopathologiques270
A. Asthme professionnel (AP)270
B. Asthme aggravé (exacerbé) par le travail270
III. Étiologies professionnelles270
A. Agents sensibilisants270
B. Agents Irritants271
C. Principales professions à risque d'asthme en relation avec le travail271
IV. Diagnostic d'un asthme en relation avec le travail272
A. Diagnostic d'asthme et explorations fonctionnelles respiratoires (EFR)272
B. Interrogatoire272
C. Aide des examens complémentaires dans le diagnostic étiologique273
D. Recherche d'un rythme professionnel objectif273
E. Recherche d'une sensibilisation à un ou des allergènes par un test Immunologique273
F. Tests de provocation spécifique d'un allergène274
V. Pronostic, évolution et devenir du sujet atteint d'un asthme en relation avec le travail274
VI. Mesures de prévention275
A. Prévention médicale275
B. Prévention technique275
VII. Réparation275
Entraînement
277
16 Items 290, 291 Cancers
279
I. Généralités282
II. Principaux cancers professionnels282
A. Cancer bronchique primitif (ou cancer bronchopulmonaire)282
B. Mésothéliomes283
C. Tumeurs malignes de vessie et des voies urinaires283
D. Leucémies aiguës283
E. Tumeurs malignes cutanées (épithéliomas cutanés)283
F. Cancers nasosinusiens283
G. Cancer du nasopharynx283
III. Principales circonstances d'expositions à ces agents cancérogènes283
Entraînement
286
17 Item 367 Impact de l'environnement sur la santé
287
I. Contexte et définitions générales288
II. Principales sources d'exposition290
III. Les trois principales catégories de maladies professionnelles respiratoires291
A. Cancer du poumon et mésothéliome291
B. Asthme et BPCO292
C. Pneumopathies interstitielles292
IV. Voies d'exposition293
V. Principes de métrologie des expositions293
VI. Principes de la surveillance biologique des expositions295
VII. Structures de prise en charge295
Entrainement
298
II Entraînements
II.1 Médecine légale
18 Dossiers cliniques progressifs
303
Énoncés et questions303
Réponses314
19 Key-Feature Problems
321
Énoncés et questions321
Réponses322
20 Questions isolées
323
Énoncés et questions323
Réponses333
II.2 Médecine du travail
21 Dossiers cliniques progressifs
341
Énoncés et questions341
Réponses348
22 Key-Feature Problems
353
Énoncés et questions353
Réponses356
23 Questions isolées
359
Énoncés et questions359
Réponses364
Index367