Protection de l'enfance
2e édition
Nouveaux modes de prise en charge
Stéphane Durin
Territorial éditions
Remerciements
p. 9
Avant-propos
p. 11
Introduction
p. 13
Partie 1
La protection de l'enfance : mythes et réalités
Chapitre I
Les principaux acteurs de la protection de l'enfance
p. 17
Chapitre II
Pourquoi un jeune est-il « placé » ?
p. 23
A - Les dispositions légales et réglementaires relatives au placementp. 23
B - Les autres facteurs explicatifs : les pratiques professionnelles et l'offre d'accompagnement disponiblep. 23
Chapitre III
Des lois successives qui ont redéfini la fonction du placement en protection de l'enfance
p. 25
A - Premiers jalons : la loi du 5 mars 2007p. 25
B - L'approfondissement de la dynamique de placement « hors les murs » : la loi du 14 mars 2016p. 27
C - La loi du 7 février 2022 : la consécration de la famille et du territoire comme instances de protectionp. 28
D - Le placement hors les murs, une logique qui dépasse le cadre de la protection de l'enfancep. 29
E - Le placement : une remise en cause progressive p. 32
F - Des évolutions contradictoires avec les besoins du public ?p. 32
Partie 2
Qui sont les enfants placés ?
Chapitre I
Les parcours des jeunes en protection de l'enfance
p. 37
Chapitre II
Le profil des jeunes accueillis : un cumul de difficultés, soulignant la nécessité d'une prise en charge globale
p. 41
A - « L'aide sociale à l'enfance » est devenue principalement un dispositif de soutien à l'adolescencep. 41
B - Des jeunes confrontés à des difficultés scolairesp. 42
C - La prégnance des problématiques de santép. 43
D - Des jeunes davantage confrontés à la problématique du handicapp. 44
E - Des milieux familiaux caractérisés par leur fragilité socialep. 45
F - La forte occurrence des ruptures conjugalesp. 46
Chapitre III
Les motifs de placement : pourquoi les jeunes sont-ils placés ?
p. 47
A - Les facteurs éducatifsp. 47
B - Les facteurs socio-économiquesp. 48
C - Illustrations : exemples de parcours de placementp. 48
Partie 3
Le placement « hors les murs » au concret : présentation de quatre dispositifs emblématiques
Expérience I
Le « placement à domicile » (PAD)
p. 55
A - À qui s'adresse la mesure PAD ?p. 55
B - Les différentes étapes de la mesure PADp. 56
1. Évaluation par l'ASE et/ou le secteurp. 56
2. Exposé de situation à l'équipe qui exécutera le PADp. 56
3. Présentation du projet à la famillep. 56
4. Première rencontre entre la famille et le servicep. 57
5. Contrat avec la famille et « passage de commande » de l'ASE (à qui juridiquement l'enfant a été confié)p. 57
6. Démarrage de la mesure et coconstruction des interventionsp. 57
7. Évaluation tripartite tous les 4 mois (la famille, le service PAD et l'ASE)p. 57
8. Renouvellement ou fin de mesurep. 57
C - Retours d'expériences sur le PAD : exemple de la Haute-Garonnep. 58
D - Le regard de l'usager sur le PADp. 58
Expérience II
L'adoption, un nouveau dispositif de la protection de l'enfance ?
p. 61
Expérience III
L'accueil d'urgence « hors les murs »
p. 63
A - Le dispositif au concretp. 64
B - Illustration : le cahier des charges du département de la Drôme pour l'accueil d'urgence « hors les murs »p. 64
Expérience IV
Le placement chez un « tiers digne de confiance »
p. 67
A - Le principep. 67
B - Les conditions de mise en ouvrep. 67
C - Les conditions de réussite de la mesurep. 68
D - Une illustration de la mobilisation des TDC pour diversifier une politique : l'exemple de la Mosellep. 69
Partie 4
La protection à domicile, une réponse efficace ?
Chapitre I
L'efficacité du placement « hors les murs »
p. 73
Chapitre II
Remarques liminaires : la protection « hors les murs », une politique porteuse de contradictions... ou de quiproquos ?
p. 75
Chapitre III
Un premier bilan des pratiques de protection « hors les murs »
p. 77
A - Cas de la Mosellep. 77
B - Cas de l'Indre-et-Loirep. 80
C - Cas de la Haute-Garonne p. 80
Chapitre IV
Changer la manière de travailler avec les familles, un levier pour favoriser l'efficacité des réponses « hors les murs »
p. 81
Chapitre V
L'accompagnement global, un levier fondamental pour pérenniser et sécuriser les retours en famille
p. 83
Partie 5
Les publics spécifiques de la protection de l'enfance : quelles réponses, au-delà du placement ?
Chapitre I
Les jeunes à profils complexes
p. 87
A - Les contours de ce publicp. 87
B - Les réponses possiblesp. 89
Chapitre II
Les mineurs non accompagnés (MNA)
p. 91
A - Les contours de ce publicp. 91
B - Les réponses possiblesp. 92
Partie 6
Vers une fin des placements en protection de l'enfance ?
Partie 7
Quelle stratégie de mise en ouvre d'un système de protection « hors les murs » ?
Chapitre I
La définition de la stratégie : donner du sens à « la fin des placements »
p. 103
A - « La protection « hors les murs » met en danger les enfants »p. 103
B - « La protection « hors les murs » sert d'abord à réduire les moyens »p. 103
C - « La protection « hors les murs » n'a vocation qu'à concerner une minorité d'enfants »p. 104
Chapitre II
L'analyse des besoins : combien de situations pourraient relever d'une protection « hors les murs » ?
p. 107
A - La création d'une nouvelle offrep. 107
1. La détermination de la volumétriep. 107
2. Les indications de recours à la protection hors les mursp. 109
3. La mise en ouvre de l'offre de protection hors les mursp. 109
B - Le développement et la diversification de l'offre existantep. 110
C - Changer la culture des professionnels : un point fondamentalp. 112
D - L'évaluation de la protection hors les murs : une nécessité structurellep. 113
Conclusion
p. 115
Bibliographie
p. 117
Glossaire
p. 119