Le parquet du XXIe siècle

Auteur(s) :

Taleb-Karlsson, Akila (1980-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Consacré à l'exercice des membres du parquet au XXIe siècle, cet ouvrage explore le travail des législateurs et le sentiment de défiance à l'égard de l'institution judiciaire de la part des citoyens, des questions qui interrogent la réalité de l'indépendance des magistrats ainsi que leurs pouvoirs, leurs missions et leurs statuts, sur le plan à la fois national et supranational. ©Electre 2023

Autre(s) auteur(s)
Contributeur(s)
- Molins, François (1953-....). Préfacier, etc.
Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- 2023
Autre(s) forme(s) de titre
- Le parquet du 21e siècle
- Le parquet du vingt-et-unième siècle
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (VIII-288 p.) ; 24 cm
Collections
- Thèmes et commentaires
Autre(s) édition(s)
- Le parquet du XXIe siècle /
Sujet(s)
Lieu
ISBN
- 978-2-247-22113-4
Indice
- 344.4 Organisation judiciaire
Quatrième de couverture
- Le parquet du XXI^e siècle
  Alors que les législateurs successifs oeuvrent depuis quelques années déjà au renforcement des garanties d'indépendance des magistrats dans l'Intérêt de tous, y compris et surtout dans l'intérêt du justiciable, le sentiment de défiance à l'égard de l'institution judiciaire ne cesse de croître, fragilisant ainsi le lien de confiance des citoyens à l'égard de la Justice.
  Dans ce contexte de suspicion particulièrement à l'égard des membres du Ministère public, ces derniers étant placés sous l'autorité hiérarchique du ministre de la Justice, la question lancinante de l'indépendance des magistrats du Parquet est posée.
  Pour en saisir tous les enjeux, l'approche retenue a pour ambition de croiser les regards de spécialistes - universitaires et professionnels - en vue d'une réflexion globale et complète portant sur les problématiques liées à l'exercice des multiples activités des membres du Parquet.
  Dès lors, cet ouvrage consacré au Parquet du XXI^e siècle vise à s'interroger sur le et les pouvoirs ainsi que sur les missions des magistrats du Parquet, sur l'évolution de leur statut tout en envisageant, au plan national comme au plan supranational, les perspectives d'évolution de cette profession.
Tables des matières
- - Le parquet du XXIe siècle
  - Akila Taleb-Karlsson et Valérie Bouchard
  - François Molins
  - Frédéric Baab, Danet, Stéphane Dupraz, François Falletti, Jean-Baptiste Jacquin, Vincent Lesclous, Olivier Leurent, Marie-Suzanne Le Quéau, Marie Nicolas-Gréciano, Jean-Baptiste Perrier, Jérôme Roux, Denis Salas, Marie-Christine Sordino, John R. Spencer, Dominique Vérien
  - Dalloz
  - Remerciements
  - par Akila Taleb-Karlsson, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Toulon
  - par Valérie Bouchard, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Toulon1
  - Allocution d'ouverture
  - par Xavier Leroux, président de l'Université de Toulon, professeur des Universités - Langue et littérature médiévales3
  - Introduction
  - par Akila Taleb-Karlsson, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Toulon
  - par Valérie Bouchard, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Toulon5
  - Propos liminaires
  - François Molins, procureur général près la Cour de cassation9
  - Première partie
  - Le parquet d'hier et d'aujourd'hui15
  - Chapitre Un
  - Les représentations du parquet - Approches historique et comparatiste, sous la présidence de Laurent Reverso, professeur d'Histoire du droit et des institutions, Université de Toulon17
  - Le procureur dans les systèmes juridiques européens : diversité et convergences
  - par François Falletti, procureur général honoraire près la cour d'appel de Paris, ancien président de l'Association internationale des procureurs19
  - Modélisation du parquet et auteur de la poursuite : de la stabilité à la fragilité des systèmes
  - par Akila Taleb-Karlsson, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Toulon, Aix-Marseille Université, CNRS, DICE, CD PC Jean-Claude Escarras27
  - Modélisation de la décision de poursuite : entre fluctuations et contradictions dans les systèmes
  - par Marie Nicolas-Gréciano, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université Lumière Lyon 2, UR Transversales47
  - L'organe en charge de la poursuite : l'exemple du parquet allemand
  - par Stéphane Dupraz, premier vice-procureur au parquet de Versailles, ancien magistrat de liaison en Allemagne63
  - Le procureur de la Couronne et l'indépendance des poursuites publiques en Angleterre et au pays de Galles
  - par John R. Spencer, professeur émérite de l'Université de Cambridge (UK)75
  - Retranscription des débats85
  - Chapitre Deux
  - Les missions du parquet - Aspects juridique et fonctionnel, sous la présidence de Jean-Pierre Servel, doyen honoraire de la Faculté de droit de Toulon, ancien bâtonnier du barreau de Toulon103
  - La pluralité des missions du parquet face à la nécessité de l'orientation du dossier (dans l'exercice du pouvoir de poursuite)
  - par Jean-Baptiste Perrier, professeur à Aix-Marseille Université (LDPSC - UR 4690)105
  - La pluralité des missions du parquet face à la nécessité d'une réponse pénale adaptée (dans l'exercice de la proposition de sanction)
  - par Valérie Bouchard, doyenne de la Faculté de Droit, MCF-HDR Droit privé & Sciences criminelles, Université de Toulon117
  - Le parquet de la cour d'appel
  - par Marie-Suzanne Le Quéau, procureure générale près la cour d'appel d'Aix-en-Provence131
  - Le parquet général près la Cour de cassation
  - par François Molins, procureur général près la Cour de cassation141
  - Retranscription des débats151
  - Deuxième partie
  - Le parquet de demain165
  - Chapitre Un
  - Le statut évolutif du parquet - Aspects institutionnel et juridictionnel, sous la présidence de Me Cédric Porteron, avocat au Barreau de Nice, membre du Conseil de l'ordre, maître de conférences associé à la Faculté de droit de l'Université Côte d'Azur167
  - Les aspects constitutionnels du statut du parquet : quelle indépendance vis-à-vis du pouvoir exécutif ?
  - par Jérôme Roux, agrégé des Facultés de droit, professeur à l'Université de Montpellier (IDEDH)169
  - Les aspects européens du statut du parquet : analyses plurielles de la notion d'autorité judiciaire
  - par Marie-Christine Sordino, professeur à l'Université de Montpellier, directrice de l'Équipe de droit pénal et sciences forensiques de Montpellier (EDPFM), Univ. Montpellier183
  - Le parquet et la police judiciaire
  - par Vincent Lesclous, avocat général à la Cour de cassation203
  - La parole du procureur
  - par Denis Salas, magistrat enseignant à l'ENM, président de l'AFHJ, directeur de la revue Les Cahiers de la justice (Dalloz)211
  - Les relations siège-parquet dans la justice du XXI^e siècle : force ou faiblesse de l'institution judiciaire ?
  - par Olivier Leurent, président du Tribunal Judiciaire de Marseille223
  - Retranscription des débats231
  - Chapitre Deux
  - L'avenir du parquet - Approches structurelle et prospective sous la présidence de François Molins, procureur général près la Cour de cassation251
  - Retour sur l'actualité nationale : le parquet national financier et le climat de défiance à l'égard des magistrats du parquet
  - par Jean-Baptiste jacquin, journaliste, Le Monde253
  - L'avenir du parquet : la nécessaire adaptation de la législation française aux enjeux actuels
  - par Dominique Vérien, sénatrice de l'Yonne261
  - Le parquet européen : un nouveau standard pour le parquet français ? ou comment transposer un modèle européen en droit national ?
  - par Frédéric Baab, procureur européen, ancien représentant français à Eurojust265
  - Libres propos sur une réforme a minima et encalminée
  - par Jean Danet, avocat honoraire, universitaire, ancien membre du Conseil supérieur de la magistrature271
  - Retranscription des débats279
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre