Droit criminel. Volume I , Éléments préliminaires

Auteur(s) :

Bernardini, Roger (1946-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Un ouvrage consacré aux sources du droit criminel, qui sont au coeur de l'indispensable protection de la société et des individus qui en sont membres. Après avoir développé le concept de "phénomène criminel", il présente les moyens de lutte, puis les différentes sources du droit criminel. ©Electre 2023

Autre(s) auteur(s)
- Dalloz, Marc
Éditeur(s)
- Bruylant
Date
- DL 2023
Notes
- Bibliogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (343 p.) : tabl. ; 24 cm
Collections
- Paradigme (Masters)
Sujet(s)
Lieu
- France
- France -- Histoire
ISBN
- 978-2-39013-391-9
Indice
- 343(07) Sciences pénales et criminelles. Manuels
Quatrième de couverture
- Droit criminel
  Depuis l'évolution du droit pénal français avec le Code pénal de 1994, près de trente années d'application et de réflexions ont fait apparaître les nouveautés et les limites de cette transformation. Il est nécessaire de réviser de nombreux concepts opérationnels du droit pénal général. Pour cela, s'imposent au préalable la maîtrise actuelle de l'évolution du phénomène criminel et celle des instruments de répression. Il importe également de cerner l'évolution des systèmes de politique criminelle afin de mieux comprendre l'état des droits pénaux contemporains.
  Ces études préliminaires du droit criminel permettent aussi de reconsidérer l'étude des sources du droit pénal et, pour l'essentiel, du principe de la légalité criminelle et de ses applications.
  Ce premier volume constitue donc un point de départ fondamental pour aborder ensuite, dans le second volume, une théorie générale repensée de l'infraction et de la responsabilité pénale.
  Les deux volumes s'adressent aux étudiants de Licence, de Master et de Doctorat.
Tables des matières
- - Droit criminel
  - Volume I - Éléments préliminaires
  - 5e édition
  - Roger Bernardini
  - Marc Dalloz
  - Bruylant
  - Table des abréviations 7
  - Sommaire 11
  - Partie 1
  - Éléments préliminaires à l'étude du droit criminel
  - Chapitre 1
  - Le phénomène criminel17
  - Section 1
  - La criminalité 18
  - § 1 La criminalité légale19
  - § 2 La criminalité apparente24
  - § 3 La criminalité réelle30
  - Section 2
  - La population pénale 34
  - § 1 Les flux de la population pénale35
  - A. En milieu fermé36
  - B. En milieu ouvert38
  - § 2 Les caractéristiques de la population pénale39
  - A. L'âge des détenus39
  - B. La nationalité des détenus41
  - C. Le niveau d'instruction44
  - Chapitre 2
  - Les moyens de lutte contre le phénomène criminel47
  - Section 1
  - Les instruments de répression 48
  - § 1 Les institutions répressives48
  - A. La police49
  - B. La justice52
  - C. Les moyens pénitentiaires59
  - § 2 Les sciences criminelles62
  - A. Le droit criminel63
  - B. Les autres sciences criminelles71
  - Section 2
  - Les conceptions de la répression 77
  - Sous-section 1
  - L'évolution des systèmes de politique criminelle77
  - § 1 La politique criminelle archaïque78
  - A. La genèse du droit criminel78
  - B. Le développement du droit criminel84
  - § 2 La naissance d'une politique criminelle moderne91
  - A. La formulation théorique de l'utilitarisme classique92
  - B. L'application pratique de l'utilitarisme classique98
  - C. Le dépassement de l'utilitarisme classique101
  - § 3 Le renouvellement de la politique criminelle104
  - A. La politique criminelle des positivistes italiens104
  - B. Les politiques criminelles de Défense Sociale112
  - C. Les aspects actuels de la politique criminelle133
  - Sous-section 2
  - L'évolution des droits pénaux contemporains144
  - § 1 Les droits pénaux autoritaires144
  - A. Le droit pénal des régimes socialistes145
  - B. Les droits pénaux des autres dictatures166
  - § 2 Les droits pénaux libéraux171
  - A. La conception anglo-américaine172
  - B. La conception continentale européenne175
  - Chapitre 3
  - Les sources du droit criminel177
  - Section 1
  - Le principe de la légalité criminelle 178
  - § 1 L'existence du principe179
  - A. Un principe justifié179
  - B. Un principe consacré184
  - § 2 La valeur du principe186
  - A. Un principe théorique absolu187
  - B. L'évolution vers un principe relatif190
  - Section 2
  - Les applications du principe de la légalité 208
  - Sous-section 1
  - L'existence d'une norme pénale208
  - § 1 Les textes nationaux209
  - A. La loi209
  - B. Le règlement219
  - § 2 Les textes internationaux231
  - A. Le régime général des traités internationaux232
  - B. Quelques régimes particuliers233
  - Sous-section 2
  - L'application du texte pénal253
  - § 1 La détermination du domaine d'application du texte254
  - A. Dans le temps254
  - B. Dans l'espace269
  - § 2 L'interprétation des textes pénaux288
  - A. Le sens du principe de l'interprétation stricte des textes pénaux292
  - B. La portée du principe de l'interprétation stricte299
  - § 3 La qualification des faits311
  - A. Le régime général de la qualification312
  - B. Les régimes particuliers du conflit de qualifications316
  - Bibliographie 333
  - Index alphabétique des matières 337
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre