Droit civil des biens Ed. 2
- Éditeur(s)
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Date
- 2023
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Notes
- Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit civil des biens.Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit civil des biens, il vise 4 objectifs :Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ;Appliquer : des exercices d'application corrigés ;Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître.Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit civil des biens.
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Langues
- Français
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ISBN
- 9782340081338
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Droits
- copyrighted
- Résultat de :
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Tables des matières
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Droit civil des biens
Aline Cheynet de Beaupré
Ellipses
- Introduction3
- I Sans Droit ni loi ?3
- II Immobilisme ?4
- III La force tranquille5
- IV Être et avoir5
- V Réalisme6
- VI Socle6
- VII Le droit « civil » des biens7
- Pour aller plus loin8
- Sommaire9
- Fiche 1 Droits réels-Droits personnels11
- L'essentiel11
- I Classifications12
- II Summa divisio12
- III Les choses en droit romain14
- IV Les droits réels14
- A Les droits réels principaux 15
- B Les droits réels accessoires 16
- C Le régime juridique applicable 17
- V Les droits personnels19
- A Spécificité du droit des obligations (ob-ligare : se lier en vue de) 19
- B Distinction 20
- Pour aller plus loin20
- Exercice. QCM22
- Fiche 2 Patrimoine23
- L'essentiel23
- I Composition25
- A L'actif 26
- B Le passif 26
- II Caractères27
- A L'esprit du patrimoine 27
- B Éléments de patrimonialité parfaite 31
- Pour aller plus loin32
- Exercice. QCM34
- Fiche 3 Distinctions (meuble, immeuble, fongible...)35
- I Qualifications terminologiques36
- A Les choses 36
- B Les biens 37
- C Choses consomptibles ou non consomptibles 41
- D Choses fongibles et corps certains 42
- E Choses appropriables 45
- F Choses dangereuses ou polluantes 51
- II Summa divisio rei : meubles et immeubles53
- A Les immeubles 54
- B Les meubles 57
- Pour aller plus loin62
- Exercice. Commentaire d'arrêt64
- Fiche 4 Propriété I : Appropriation exclusive67
- L'essentiel67
- I Les composantes de la propriété70
- A Actes de disposition, d'administration et conservatoires 70
- B User de la chose, l'usus 72
- C La jouissance, le fructus 73
- D La disposition, l'abusus 75
- II Les caractères77
- A Absolutisme 77
- B Exclusivité 86
- C Perpétuité 90
- III Les modes d'acquisition de la propriété91
- A L'acquisition légale 92
- B L'acquisition conventionnelle 92
- IV Étendue de la propriété dans l'espace97
- A Verticalement 97
- B Horizontalement 103
- Fiche 5 Propriété II : Accession107
- L'essentiel107
- I Accession mobilière108
- A Accession par production 108
- B Accession naturelle 111
- C Accession mobilière par incorporation 112
- II Accession artificielle immobilière113
- A Utilisation de matériaux appartenant à autrui (C. civ., art. 554) 113
- B Construction sur le terrain d'autrui (C. civ., art. 555) 114
- C Simples impenses 115
- III L'empiétement116
- A Refus de l'accession 116
- B Le droit de surplomb 118
- Pour aller plus loin119
- Exercice. Commentaire d'arrêt122
- Fiche 6 Propriétés spécifiques (animaux ; occupation)126
- L'essentiel126
- I Les animaux127
- A Un meuble spécifique 128
- B Protection 129
- C Perte 133
- D Éradication 134
- II L'occupation135
- A Res nullius 136
- B Les épaves 138
- C Trésors 144
- D Trésors culturels et fouilles archéologiques : aperçus de droit public 146
- Exercice. Dissertation149
- Fiche 7 Propriétés collectives151
- L'essentiel151
- I Autour de la propriété collective153
- A Les biens communs (commons) 153
- B Les avatars de propriétés collectives 153
- II L'indivision156
- A Nature des droits des indivisaires 158
- B La gestion de l'indivision 159
- C L'indivision conventionnelle (C. civ., art. 1873-1 s.) 162
- III La mitoyenneté162
- A Nature juridique 163
- B Établissement 163
- C Droits et obligations des voisins 165
- IV La copropriété des immeubles bâtis166
- A Notions générales. 166
- B Droits et obligations des copropriétaires 173
- V La propriété fiduciaire176
- A Présentation de la fiducie 177
- B Patrimoine d'affectation et propriété. 178
- C Spécificités 180
- Pour aller plus loin183
- Exercice. QCM185
- Fiche 8 Usufruit186
- L'essentiel186
- I Présentation de l'usufruit187
- A Diversité de situations juridiques 187
- B Finance et valeurs 188
- II Nature juridique de l'usufruit189
- A Domaine d'exercice 189
- B Un droit réel démembré 191
- III Régime juridique de l'usufruit192
- A Établissement et extinction 192
- B Acteurs 195
- C Les usufruits croisés 201
- D Le quasi-usufruit 202
- Pour aller plus loin203
- Exercice. Commentaire d'arrêt206
- Fiche 9 Usage-Habitation-Superficie209
- L'essentiel209
- I Les droits d'usage et d'habitation210
- A Présentation 210
- B Caractères 210
- C Applications 211
- II Le droit de superficie212
- A Illustrations diverses 212
- B Nature du droit de superficie 213
- C Caractères du droit de superficie 217
- D Effets du droit de superficie 218
- Pour aller plus loin220
- Fiche 10 Servitudes221
- L'essentiel221
- I Analyse des servitudes222
- A Historique : les fantômes de l'Ancien droit 222
- B Présentation 223
- C Régime 230
- II Servitudes légales232
- A Les servitudes naturelles 232
- B Les plantations 233
- C La distance des constructions 235
- D Les jours et les vues 235
- E La servitude de passage 237
- III Servitudes du fait de l'homme240
- A Le titre 240
- B La prescription acquisitive 241
- C La destination du père de famille 242
- Pour aller plus loin243
- Exercice. Commentaire d'arrêt246
- Fiche 11 Possession250
- L'essentiel250
- I Généralités251
- A Possession et autres notions 251
- B Théories doctrinales 252
- II Conditions de la possession253
- A Éléments constitutifs 254
- B Qualités et vices 257
- Exercice. Dissertation263
- Fiche 12 Possession et meubles265
- L'essentiel265
- I « Possession vaut titre »267
- II Fonction acquisitive268
- A Article 2276 alinéa 1 du Code civil : le principe 269
- B Article 2276 alinéa 2 du Code civil : l'exception 273
- C Article 2277 du Code civil : exception à l'exception 276
- III Fonction probatoire278
- A Mode d'emploi 278
- B Règle du jeu : la présomption 279
- C Contestations : les mauvais perdants 280
- IV Les objets trouvés281
- A Le bureau des objets trouvés 281
- B Les objets perdus 282
- C Les objets marqués 283
- Pour aller plus loin283
- Exercice. Cas pratique285
- Fiche 13 Possession et immeubles-Prescription acquisitive287
- L'essentiel287
- I Les acteurs289
- A Le verus dominus 290
- B Le possesseur 293
- II Le temps294
- A Droit commun 295
- B Prescription abrégée 296
- III Titre et bonne foi296
- A Juste titre 297
- B Bonne foi et mauvaise foi dans la jonction des possessions 298
- IV Effets de la prescription acquisitive299
- A Bénéfice de la prescription. 299
- B Caractères 300
- Pour aller plus loin300
- Exercice. Dissertation304
- Fiche 14 Effets de la possession306
- L'essentiel306
- I Les présomptions307
- A Présomption de propriété 308
- B Présomption de bonne foi 309
- C Possession à titre de propriétaire 309
- D Possession pour autrui 310
- E Possesseur actuel 310
- Pour aller plus loin311
- Fiche 15 Détention - État de nécessité313
- L'essentiel313
- I La détention314
- A Les distinctions 314
- B Les critères 316
- C Les effets 318
- II L'état de nécessité322
- A La loi 322
- B La coutume 323
- C La jurisprudence 323
- Pour aller plus loin327
- Exercice. Cas pratique330
- Formules et adages latins333
- Index335
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