Psychocriminologie
Jean-Louis Senon/Gérard Lopez/Robert Cario
Dunod
Sommaire
V
Liste des auteurs
IX
Avant-propos
XIII
Première partie
Introduction générale
1. Éléments de statistiques pénales
3
Annie Kensey
Les statistiques pénitentiaires4
La proportion de prévenus diminue
6
Les entrées en prison
6
Augmentation des condamnés auteurs de violences contre les
personnes
8
Vieillissement de la population, baisse de la
proportion d'étrangers
8
Après la prison, quelle «récidive» ?12
Les variables déterminantes de la récidive
12
Analyse
combinée de plusieurs variables
13
Conclusion16
2. Victimisations reportées et victimisations cachées
17
Robert Cario
Les chiffres des victimisations reportées18
Les chiffres des victimisations cachées21
3. Le modèle psychodynamique en psychocriminologie
27
André Ciavaldini
Petit historique de la naissance de la psychocriminologie
psychodynamique27
Le modèle psychodynamique en psychocriminologie30
Les questions posées par un modèle psychodynamique en
psychocriminologie31
Les spécificités psychodynamiques d'une étude du sujet en
psychocriminologie : l'articulation avec les données
environnementales32
Ébauche d'une méthodologie psychocriminologique de rencontre
et d'étude du sujet AVS36
Conclusion37
4. Psychotraumatologie et pratique psychocriminologique
39
Gérard Lopez
Étiopathogénie du psychotraumatisme40
Clinique41
L'État de stress aigu (F43.0)
41
Clinique des traumatismes de
type 2
42
Les troubles dissociatifs (F44)
43
Psychocriminologie44
Les troubles limites ou borderlines (F60.31)
44
Les troubles
dissociatifs
45
Le trouble psychotique bref (F23.81)
46
Les
troubles de l'adaptation (F43.2)
46
Les troubles dissociatifs et
la responsabilité pénale
46
Deuxième partie
Agressologie
5. Approche historique et philosophique de la dangerosité
51
Guillaume Bernard
L'évolution historique du concept52
L'approche positiviste : la dangerosité «scientifique»
52
L'approche humaniste : la dangerosité «judiciaire»
53
L'approche victimiste : la dangerosité «sociale»
53
La dangerosité philosophique du concept54
Un concept subjectif menant à l'hygiénisme
54
Un concept
matérialiste confinant au totalitarisme
55
Un concept
idéologique reposant sur l'utilitarisme
55
Conclusion
56
6. De la perception de la dangerosité à l'évaluation
du risque de violence
57
Bruno Gravier
La dangerosité : une actualité brûlante57
Le psychiatre, évaluateur de la dangerosité : un changement radical59
Dangerosité psychiatrique et dangerosité criminologique : des
logiques distinctes ?60
La dangerosité comme fait psychique troublant, une définition
brouillée61
Un phénomène imprévisible : la situation dangereuse62
Une disposition psychique particulière : l'état dangereux ?63
Maladie mentale et violence : entre risque relatif et risque attribuable64
Une clinique de la dangerosité66
Les pathologies en cause66
Les mécanismes67
Les facteurs de risque68
La construction d'une appréciation et la mise en perspective :
la dangerosité, un risque prédictible ?69
7. Nouvelles cliniques du passage à l'acte et nouvelles prises en
charge thérapeutiques
71
André Ciavaldini
Évolution conceptuelle française des modèles de compréhension de
la violence sexuelle72
Une clinique du sujet et du transfert
73
La notion de
«structure»
73
La notion «d'organisation» et de
«limites»
74
Que nous apprend la clinique psychopathologique contemporaine ?75
Difficulté de reconnaissance des vécus affectifs
75
Perturbation dans la transmission intergénérationnelle
75
L'agir : une réminiscence sensori-motrice
76
L'apport
de la clinique de la petite enfance en psychocriminologie
clinique : la question de l'environnement premier et l'appui
sur l'environnement externe
78
Construire un environnement «favorable» aux soins : l'appui
sur la loi80
Les réseaux Santé-Justice
81
Conclusion : le nécessaire aménagement du soin82
8. Fantasme et comportement déviant
85
Philippe Génuit
État des lieux et questionnement du rapport de l'acte et du fantasme85
Fantasme et pensée : psychanalyse
Fantaisies et cognition : cognitivisme86
Pensée, vécu et éprouvé91
Fantasme : désir et agir, Acting-out : passage à l'acte, Thinking out :
imaginaire déviant91
Fantasme et déhiscence92
9. Adolescent difficile
95
Ellen Ollhoff, Daniel Marcelli
Évaluation95
Travail en réseau98
Conclusion102
10. Les auteurs de violence sexuelle
105
Sophie Baron Laforet
La terminologie A.I.C.S., A.A.S., A.V.S.106
Éléments d'anamnèse106
Quelques éléments à souligner
107
Vécus d'enfance et
d'adolescence
109
La place du traumatisme dans leur histoire
et leur devenir
109
Insertion sociale
109
Repères psychiatriques110
Les pathologies peu spécifiques
110
Les classifications
internationales
111
Agression sexuelle et perversion ?112
Le concept de perversion
112
Violence et destructivité plus
que «sexuel»
113
Les typologies114
Agressions sexuelles sur enfants
115
Les auteurs d'agression
sexuelle sur femmes
118
11. Interventions Cognitivo-Comportementales et prise en charge
des Auteurs d'Agression Sexuelle en France
123
Olivier Vanderstukken, Massil Benbouriche
Interventions cognitivo-comportementales : une introduction124
La prise en charge des auteurs d'agression sexuelle : Quel(s)
objectif(s) ?126
Traitement social, réhabilitation et prévention de la récidive :
l'exemple canadien
126
Les interventions
cognitivo-comportementales destinées aux auteurs d'agression
sexuelle en France
128
12. La responsabilité pénale en droit français et l'irresponsabilité
pénale des malades mentaux
133
Laurence Leturmy, Jean-Louis Senon, Mélanie Voyer
Notion de responsabilité pénale133
Retour sur les écoles de droit pénal
133
Imputabilité,
culpabilité et responsabilité pénale
135
Le trouble mental, cause subjective d'irresponsabilité pénale135
Le code pénal de 1994
136
La loi n° 2008-174 du 25 février
2008
138
La déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause
de troubles mentales : conséquences procédurales
de l'abolition du discernement
139
La rétention de sûreté :
un enfermement après la peine
140
Dangerosité et mesures de
défense sociale
141
Conséquences de l'irresponsabilité pénale : état des lieux et
questions actuelles143
La prise en charge des détenus présentant des troubles
mentaux
143
L'accumulation des malades dans les prisons
est-elle exclusivement à rapporter au faible pourcentage
d'irresponsabilités pénales en application de l'article 122-1
al. 1 ?
144
13. Outils d'évaluation en psychocriminologie
149
Frédéric Millaud, Bernard Poulin, Richard Lusignan, Jacques Marleau
14. Violence et troubles mentaux
157
Jean-Louis Senon, Cyril Manzanera, Jean-Luc Dubreucq, Frédéric Millaud
Maladie mentale et violence : un lien causal significatif qui demande
à être travaillé158
Facteurs de risque162
Facteurs non spécifiques
162
Facteurs spécifiques
164
Lutte contre les facteurs favorisant la violence : une nécessaire
évolution168
15. L'expertise psychiatrique pénale
171
Cyril Manzanera, Jean-Louis Senon
Un cadre legislatif de plus en plus large et un recours de plus en plus
important à l'expertise de dangerosité174
Évolution et limites actuelles180
L'audition publique sur l'expertise psychiatrique pénale des 25 et
26 janvier 2007184
16. Facteurs criminogènes et approche psychanalytique
dans l'expertise psychologique
187
Corinne Decamps, Bertrand Phésans
Conduite criminelle : examen psychologique188
Signification de l'acte : position subjective189
Facteurs pathogènes - facteurs criminogènes190
Évolution de la personnalité : complexes familiaux193
De quelques facteurs criminogènes195
17. Examen médico-psychologique des auteurs
199
Valérie Moulin, Loick M. Villerbu
Un peu d'histoire199
De l'expertise psychologique à l'expertise psychocriminologique200
Rendre compte d'une complexité dynamique et processuelle
en proposant un changement de regard sur le moment infractionnel202
Signifier une situation criminelle dans un parcours personnel203
Renouveler les modes d'approche dans l'articulation de l'acte à
l'auteur204
La question de la dangerosité208
L'expertise de pré-libération208
18. Organisation et articulation des soins dans le champ
médico-legal entre psychiatrie publique et justice
211
Jean-Louis Senon, Cyril Manzanera
Une histoire qui se superpose avec la naissance de la clinique212
Les moyens actuels215
L'intervention des secteurs de psychiatrie dans chaque
établissement pénitentiaire
215
Les SMPR
218
Les
UHSA
220
L'articulation avec les UMD
222
Psychiatrie de liaison en milieu carcéral224
Troubles mentaux et carcéralité
225
Passages à l'acte en
détention
225
Les pathologies mentales sous-jacentes
228
Personnalités pathologiques
229
L'orientation du détenu
malade mental
234
La psychiatrie de liaison comme modèle
d'intervention en milieu carcéral
238
Spécificité du travail de
liaison en milieu pénitentiaire
240
Stratégies thérapeutiques242
Particularités liées au lieu d'intervention
243
Modalités
d'exercice
244
Travail en équipe
245
Les partenaires du
travail de soin
245
19. Modèles d'intervention sanitaire en milieu pénitentiaire
247
David Sechter, Jean Louis Senon
Modèle Intégratif248
Poussée Sécuritaire252
Vers un Modèle Ségrégatif ?255
Perspectives258
Conclusion259
20. Injonction de soins et suivi sociojudiciaire
261
Nathalie Hazé
De l'éthique en préambule261
Des soins sous contrainte
261
De l'intérêt individuel et de
l'intérêt de l'ordre public
262
De l'illusion du risque
zéro
263
Quand la délinquance se fait maladie
264
Le cadre juridique265
La loi du 17 juin 1998
265
Modifications ultérieures
266
Le suivi sociojudiciaire269
L'injonction de soins270
Vers une mort annoncée ?273
21. Insertion et probation
275
Philippe Pottier
Origines275
La création des SPIP276
CIP et criminologues278
Enjeux actuels279
Perspectives281
22. Violence et homicide au sein du couple
283
Alexia Delbreil, Mélanie Voyer, Jean-Louis Senon
Définitions et quelques chiffres283
Violence conjugale
283
Homicide conjugal
285
Un point sur le droit pénal en France286
Profil de l'auteur d'homicide conjugal286
Caractéristiques sociodémographiques
287
Caractéristiques
criminologiques
287
Caractéristiques
psychopathologiques
287
Passage à l'acte criminel au sein du couple288
Phase pré-criminelle : place de la violence conjugale
288
Motivations de l'acte homicide
289
Organisation actuelle de la prévention en France290
Conclusion293
23. Les soins sous contrainte des malades mentaux
295
Jean-Louis Senon, Laurence Leturmy, Mélanie Voyer
Une loi réformée sous la pression de la jurisprudence
du Conseil d'État, de la Cour européenne des droits de l'homme
et du Conseil constitutionnel296
Les personnes concernées par les soins sans leur consentement297
Les mesures nouvelles pour les soins sans consentement dans la loi
du 5 juillet 2011298
Le contrôle du juge des libertés et de la détention se fait au
15e jour et tous les 6 mois
298
La mise en place d'une période
initiale de soins et d'observation de 72 heures
298
La
création des soins ambulatoires sous contrainte
299
Les soins
pour péril imminent sans tiers
299
L'avis du «collège» : les
dispositions spécifiques pour certains patients en soins à la
demande de l'autorité administrative (ex-HO)
300
Des
dispositions nouvelles en cas de désaccord entre le psychiatre
traitant et le préfet
300
Le renforcement des droits des
patients
300
Une réponse aux urgences contractualisée par
les ARS
301
Les trois formes de soins sous contrainte de la loi du 5 juillet 2011301
Soins psychiatriques à la demande d'un tiers (ex-HDT)
301
Soins psychiatriques sur décision du représentant de l'État
(ex-HO)
303
Soins ambulatoires sous contrainte
303
Évolution des droits et des libertés des patients depuis la loi de 1838
et celle de 1990304
Les droits antérieurement reconnus
304
Consécration de
nouvelles garanties du respect des libertés individuelles
306
Troisième partie
Victimologie
24. Évolution de la pensée victimologique
311
Richard Lusignan, Gérard Lopez
L'action catalytique et la responsabilité fonctionnelle de la victime312
Le mouvement féministe et la reconnaissance des droits
des victimes314
Les enquêtes de victimisation316
25. Victimes et victimologie
319
Robert Cario
La(les) victime(s)321
La(les) victimologie(s)323
26. Nouvelles réflexions sur le couple pénal en victimologie
327
Pascal Pignol, Loick M. Villerbu, Valérie Moulin
Une clinique de la victimité328
Penser un accompagnement psychojudiciaire332
27. Interaction victime/infracteur
333
Loick M. Villerbu, Valérie Moulin
28. Instruments internationaux en victimologie
341
Robert Cario
Les normes internationales342
Les normes européennes344
29. La Cour pénale internationale et les victimes
349
Robert Cario
Crimes et victimes351
Participation et réparation des victimes353
30. Mouvement associatif d'aide aux victimes
357
Robert Cario, Olivia Mons
Choix du mouvement associatif357
L'I.N.A.V.E.M.359
Les associations d'aide aux victimes361
Les associations de victimes363
31. Le dispositif de protection de l'enfance
367
Michèle Créoff
L'organisation du dispositif367
L'organisation de l'aide sociale à l'enfance369
Les différentes prestations369
En terme de prévention
369
En terme de protection
372
L'accueil374
L'organisation de l'accueil
374
Les modalités de prises en
charge
375
Une prise en charge améliorée ?
379
32. Les droits des victimes d'infraction
383
Robert Cario
Les droits acquis à toute personne victime d'infraction384
Les droits reconnus aux victimes d'infraction qui agissent en justice387
33. Le juge pénal et les victimes
395
Serge Portelli
Élaboration progressive d'un statut de la victime395
Procédures399
Le parquet et la plainte de la victime
399
L'initiative des
poursuites par la victime
400
Le statut de plaignant ou celui
partie civile pendant l'enquête et l'instruction
401
La victime
dans la phase de jugement
402
La prise en charge de la
victime pendant le procès
402
L'indemnisation par le juge
pénal
403
L'indemnisation par la CIVI
404
La victime et
l'exécution des peines
406
Le Judevi
407
Conclusion408
34. La réparation indemnitaire des préjudices des victimes
d'infraction
409
Claude Lienhard, Nathalie Pignoux
L'adoption d'une nouvelle nomenclature des postes de préjudice410
La clarification des catégorisations gouvernant
l'indemnisation
410
L'homogénéisation de
l'indemnisation
412
La limitation de l'étendue du recours subrogatoire des tiers payeurs413
La limitation de l'assiette du recours subrogatoire
413
La
limitation de l'objet du recours subrogatoire
415
Conclusion416
35. Le mécanisme d'indemnisation des victimes d'infractions
417
Thierry Tisserand
Un Fonds et un système d'indemnisation uniques pour une
procédure originale417
Les acteurs du système d'indemnisation : FGTI et CIVI (loi du
06 juillet 1990)
417
Une procédure originale
418
Deux régimes d'indemnisation distincts419
Conditions de recevabilité communes aux deux régimes
420
Conditions propres à chacun des régimes
422
La réparation du préjudice, intégrale ou plafonnée, peut être réduite
ou exclue en raison de la faute de la victime423
Réparation intégrale ou plafonnée du préjudice
423
La faute
de la victime et son incidence sur le préjudice
424
36. L'accompagnement social des victimes
427
Nicole Tercq, Aurélie Clesse
Le public accueilli428
L'accompagnement social des victimes429
L'accueil
429
L'écoute
430
Un temps d'évaluation et de
diagnostic
430
Mise en place de la prise en charge
431
La spécificité du travailleur social de l'aide aux victimes432
Des professionnels compétents et différents qui s'articulent432
Mise en oeuvre en cohérence avec l'équipe et les partenaires433
Constitution du réseau433
L'évolution de la prise en charge434
37. Réparation globale de la victime d'infraction
435
Nathalie Pignoux
La notion de réparation globale de la victime d'infraction436
La réparation processuelle
436
La réparation psychologique
et sociale
438
La perfectibilité de la globalisation439
Les imperfections affectant la réparation extrapatrimoniale
440
Les imperfections affectant la réparation patrimoniale
441
38. Éthique des pratiques en victimologie et psychotraumatologie
443
Gérard Lopez
Logos et innocence de la victime : valeurs fondatrices de la
civilisation occidentale443
Les résistances sociales445
Les conflits d'intérêt politico-judiciaire : droits de l'homme vs
pragmatisme446
Les conflits d'intérêt psychologique : idéologies vs évaluation447
Les théories psychologiques antivictimaires : faux souvenirs,
syndrome d'aliénation parentale, résilience
448
Les thérapies
hors cadre
448
L'évaluation de l'efficacité des traitements
psychotraumatologiques
449
Conflits d'intérêts
économiques : régleurs vs victimes
450
Les conflits d'intérêt
relatifs à l'expertise
451
Conclusion451
39. La mémoire traumatique
453
Karen Sadlier
Les phases de la mémoire454
Historique de la notion de la mémoire traumatique455
La mémoire traumatique est-elle plutôt sensorielle que verbale ?456
Conclusion457
40. L'examen médico-psychologique des victimes
459
Geneviève Cedile, Arianne Casanova
Les critères du cadre légal de l'examen médico-psychologique459
Mission d'expertise type en droit pénal461
L'examen des victimes462
L'entretien clinique
462
La passation de tests
463
L'étude
de l'état de stress post-traumatique
464
Le problème spécifique de l'expertise d'un mineur467
Le problème spécifique de l'expertise de crédibilité de la victime467
41. La justice restaurative
469
Robert Cario, Paul Mbanzoulou
Caractéristiques principales de la justice restaurative471
L'issue négociée des modalités de justice restaurative473
Les promesses évaluées de la justice restaurative475
42. Profession criminologue
477
Robert Cario, Loick M. Villerbu
Profession criminologue : entre réalités pédagogiques
et nécessités praxéologiques478
Profession criminologue : entre résistances idéologiques
et rationalités professionnelles481
Bibliographie
487
Rapports et Commissions509
Adresses utiles510
Index des noms propres
511