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Gestion de patrimoine : Stratégies juridiques, fiscales et financières

Auteur(s) : Thauvron, Arnaud

  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2022
  • Notes
    • Comment optimiser ou faire fructifier un patrimoine  ? Comment réduire son imposition  ? Quelles sont les règles juridiques pour protéger son patrimoine des aléas de la vie et le transmettre dans les meilleures conditions  ? Quelles stratégies adopter pour le dirigeant d’une entreprise  ? À jour des dernières dispositions légales, sociales et fiscales, cette édition 2022-2023 rassemble toutes les connaissances nécessaires pour réaliser un diagnostic et définir une stratégie patrimoniale, avec un nouveau chapitre consacré à l'immobilier.• Sur le plan juridique : les lois qui encadrent le patrimoine, le mariage, le Pacs, le divorce, le décès, les donations…• Sur le plan fiscal : l’impôt sur les revenus de capitaux mobiliers, l’impôt sur les plus-values mobilières, l’impôt sur la fortune immobilière…• Sur le plan financier : les produits d’épargne et de placement, l’optimisation d’un patrimoine immobilier, l’investissement locatif, l’assurance-vie, la gestion d’un portefeuille titre, l’épargne retraite…Cet ouvrage écrit par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes (avocats, banquiers, conseillers en gestion de patrimoine, experts-comptables, fiscalistes, inspecteurs des impôts, notaires…) allie principes fondamentaux et outils opérationnels pour le conseiller en gestion de patrimoine.
  • Langues
    • Français
  • ISBN
    • 9782100837090
  • Droits
    • copyrighted
  • Résultat de :
  • Quatrième de couverture
    • Gestion de patrimoine

      Stratégies juridiques, fiscales et financières

      Comment optimiser ou faire fructifier un patrimoine ? Comment réduire son imposition ? Quelles sont les règles juridiques pour protéger son patrimoine des aléas de la vie et le transmettre dans les meilleures conditions ? Quelles stratégies adopter pour le dirigeant d'une entreprise ?

      À jour des dernières dispositions légales, sociales et fiscales, cette édition 2022-2023 rassemble toutes les connaissances nécessaires pour réaliser un diagnostic et définir une stratégie patrimoniale.

      • Sur le plan juridique : les lois qui encadrent le patrimoine, le mariage, le Pacs, le divorce, le décès, les donations...
      • Sur le plan fiscal : l'impôt sur les revenus de capitaux mobiliers, l'impôt sur les plus-values mobilières, l'impôt sur la fortune immobilière...
      • Sur le plan financier : les produits d'épargne et de placement, l'optimisation d'un patrimoine immobilier, l'investissement locatif, l'assurance-vie, la gestion d'un portefeuille titre, l'épargne retraite...

      Cet ouvrage écrit par une équipe pluridisciplinaire des pécialistes (avocats, banquiers, conseillers en gestion de patrimoine, experts-comptables, fiscalistes, inspecteurs des impôts, notaires...) allie principes fondamentaux et outils opérationnels pour le conseiller en gestion de patrimoine.

      Publics

      • Étudiants des masters de gestion de patrimoine, de droit (fiscal ou notarial) et de finance.
      • Professionnels (conseillers indépendants, salariés des réseaux bancaires...).
      • Particuliers souhaitant appréhender globalement leur patrimoine.

  • Tables des matières
      • Gestion de patrimoine

      • Stratégies juridiques, fiscales et financières

      • Arnaud Thauvron

      • Dunod

      • Introduction 1
      • Partie 1
      • Le conseil en gestion de patrimoine
      • 1 Les professionnels de la gestion de patrimoine 7
      • Renaud Salomon
      • Section 1 Les obligations des conseillers en gestion de patrimoine8
      • Section 2 La responsabilité des conseillersen gestion de patrimoine11
      • 2 Le diagnostic patrimonial 18
      • Bruno Dalmas, Pascal Pineau et Vincent Cornilleau
      • Section 1 Préambule19
      • Section 2 Le recensement patrimonial23
      • Section 3 L'analyse patrimoniale37
      • Section 4 La stratégie patrimoniale37
      • 3 La dimension émotionnelle de la gestion de patrimoine 38
      • Pascal Pineau
      • Section 1 Le nom patronymique, le premier titre de propriété39
      • Section 2 De la propriété à l'utilité43
      • Partie 2
      • La dimension juridique de la gestion de patrimoine
      • 4 Les régimes matrimoniaux 49
      • Catherine Bienvenu
      • Section 1 Le régime primaire51
      • Section 2 Le régime légal de la communauté réduite aux acquèts57
      • Section 3 Les régimes conventionnels communautaires et séparatistes70
      • Section 4 Le Pacte civil de solidarité (Pacs)76
      • 5 Le divorce 79
      • Catherine Bienvenu
      • Section 1 Les cas de divorce80
      • Section 2 Les conséquences patrimoniales du divorce82
      • 6 Les successions 90
      • Catherine Bienvenu
      • Section 1 Les héritiers à défaut de volonté expresse du défunt91
      • Section 2 Les héritiers suivant la volonté expresse du défunt98
      • Section 3 Les règles fiscales108
      • 7 Les libéralités 113
      • Catherine Bienvenu
      • Section 1 La donation simple114
      • Section 2 La donation-partage115
      • Section 3 Les clauses conventionnelles autorisées116
      • Section 4 Le sort des donations au décès du donateur119
      • Section 5 L'évaluation des biens donnés120
      • Section 6 Le régime fiscal des donations et le paiement des droits de donation120
      • Section 7 Le testament122
      • 8 La protection du conjoint survivant 124
      • Frédéric Petit
      • Section 1 La protection du conjoint survivant par le régime matrimonial125
      • Section 2 La protection du conjoint survivant par les libéralités et lors de la succession130
      • Section 3 La protection du conjoint survivant par l'assurance-vie141
      • 9 La protection d'un incapable 148
      • Catherine Bienvenu
      • Section 1 Les mineurs149
      • Section 2 Les majeurs151
      • Section 3 Les actes intéressant la gestion de patrimoine154
      • Section 4 Le mandat de protection future156
      • Section 5 Cas particulier de l'adulte handicapé158
      • 10 Le démembrement de propriété 160
      • Bruno Dalmas
      • Section 1 Définition du démembrement de propriété161
      • Section 2 L'évaluation des droits démembrés170
      • Section 3 La fin du démembrement176
      • Section 4 La fiscalité du démembrement179
      • 11 La société civile 191
      • Serge Anouchian
      • Section 1 La société civile : définition et mode de fonctionnement193
      • Section 2 Une société civile pour gérer son patrimoine210
      • Section 3 La société civile comme outil de transmission de son patrimoine217
      • Partie 3
      • La dimension fiscale de la gestion de patrimoine
      • 12 L'impôt sur le revenu 236
      • Jean-François Carrier
      • Section 1 Le champ d'application de l'impôt sur le revenu238
      • Section 2 La détermination du revenu brut global240
      • Section 3 Le calcul de l'impôt sur le revenu253
      • Section 4 La déclaration et le paiement de l'impôt sur le revenu258
      • 13 L'imposition des revenus du patrimoine financier 260
      • Mathieu Becker
      • Section 1 Les revenus de capitaux mobiliers261
      • Section 2 Les produits exonérés d'impôt et les régimes dérogatoires264
      • Section 3 L'imposition des gains de cession de valeurs mobilières et de droits sociaux265
      • 14 L'imposition des revenus du patrimoine immobilier et les produits de défiscalisation immobilière 270
      • Olivier Lejeune
      • Section 1 Le régime du « micro-foncier »271
      • Section 2 Le régime réel d'imposition272
      • Section 3 Les régimes dérogatoires276
      • Section 4 Les régimes spécifiques279
      • Section 5 Les loueurs en meublé282
      • 15 L'impôt sur la fortune immobilière 285
      • Jean-Pierre Cossin
      • Section 1 Le champ d'application de l'impôt sur la fortune immobilière286
      • Section 2 Les exonérations d'impôt sur la fortune immobilière290
      • Section 3 La détermination de l'impôt sur la fortune immobilière295
      • Section 4 Le calcul de l'impôt sur la fortune immobilière298
      • Section 5 La déclaration, le paiement de l'impôt et le contentieux299
      • Partie 4
      • La dimension financière de la gestion de patrimoine
      • 16 Les produits d'épargne et de placement 304
      • Arnaud Thauvron
      • Section 1 Les différents critères de choix des produits d'épargne et de placement305
      • Section 2 Les produits d'épargne non risqués307
      • Section 3 Les produits d'épargne risqués312
      • Section 4 Les produits boursiers314
      • Section 5 Les produits d'épargne collective326
      • 17 L'assurance-vie et la gestion de patrimoine 330
      • Roseline Charasse
      • Section 1 Présentation générale de l'assurance-vie332
      • Section 2 L'assurance-vie comme outil de constitution d'une épargne336
      • Section 3 L'assurance-vie comme outil de transmission d'un capital348
      • 18 La gestion d'un portefeuille titres 363
      • Pierre Chollet
      • Section 1 Les éléments fondamentaux de la gestion de portefeuille364
      • Section 2 Les acteurs, les processus et les types de gestion de portefeuille374
      • Section 3 La performance de portefeuille382
      • 19 L'épargne retraite 388
      • Arnaud Sultan
      • Section 1 Les grands principes du système de retraite français390
      • Section 2 Les régimes obligatoires393
      • Section 3 Les régimes supplémentaires : l'épargne retraite collective ou individuelle401
      • 20 L'investissement immobilier locatif 416
      • Camil Mikolajczack
      • Section 1 Les grands principes de l'immobilier locatif418
      • Section 2 Les différentes étapes d'un investissement locatif425
      • Section 3 Optimiser la fiscalité d'un investissement locatif436
      • Section 4 Cas de synthèse449
      • Partie 5
      • Le dirigeant d'entreprise
      • 21 Le régime fiscal des rémunérations des dirigeants 458
      • Jérôme Dubreuil
      • Section 1 Le régime fiscal des rémunérations directes459
      • Section 2 Le régime fiscal des rémunérations indirectes465
      • Section 3 Le régime fiscal des rémunérations différées469
      • 22 Les stock-options 475
      • Gwénaëlle Laize et Mario da Silva
      • Section 1 Les stock-options : environnement juridique et fiscal476
      • Section 2 Les pistes d'optimisation488
      • 23 La protection du patrimoine du dirigeant 493
      • Sabine Vacrate
      • Section 1 Le financement de l'exploitation et la garantie personnelle : le cautionnement494
      • Section 2 La sanction patrimoniale de la procédure collective : l'action en comblement de passif499
      • Section 3 La responsabilité fiscale du dirigeant : la solidarité à l'impôt500
      • 24 La fiscalité de la transmission d'entreprise 503
      • Jean-Pierre Cossin
      • Section 1 La transmission à titre onéreux de l'entreprise505
      • Section 2 La transmission à titre gratuit de l'entreprise516
      • Partie 6
      • Études de cas de stratégie patrimoniale
      • 25 Stratégie patrimoniale 530
      • Vincent Cornilleau
      • Section 1 Le recensement patrimonial531
      • Section 2 L'audit patrimonial534
      • Section 3 Préconisations patrimoniales537
      • Section 4 Synthèse de la préconisation542
      • Section 5 Le remploi des capitaux543
      • 26 Approche dynamique du règlement patrimonial d'une succession 545
      • Frédéric Petit
      • Section 1 Présentation de la succession Clermontois546
      • Section 2 L'analyse des biens composant la succession et préconisations immédiates550
      • Section 3 Les stratégies post-successorales558
      • Section 4 Après la mise en ouvre des stratégies : situation des héritiers565
      • 27 Étude de cas SCI 566
      • Serge Anouchian
      • Index 581

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