La construction du parlement du mercosur
Régionalisme et démocratie en amérique du SUD
Clarissa Dri
Promoculture Larcier
Remerciements
5
Sommaire
11
Préface
par Olivier Costa
13
Préface
par Philippe Poirier
17
Abréviations et acronymes
25
Introduction
La démocratie parlementaire à l'échelle internationale ?
29
Les parlementaires acteurs internationaux :
une contradiction ?30
L'(ir)résistible parlementarisation de l'intégration
régionale33
«Le Parlement n'a pas été chaleureusement accueilli
par les institutions du Mercosur»36
Comment tracer un parcours institutionnel ?
Les outils méthodologiques40
Le plan de l'analyse42
Chapitre 1
Pourquoi crée-t-on des institutions ?45
I. Les trois i et l'analyse institutionnelle47
A.
Inertie et trajectoire incrémentale dans la formation
des institutions
49
B.
L'intérêt individuel entre rationalité limitée et conflits
de pouvoir
57
C.
L'assise idéationnelle des structures politiques
61
II. Le changement en politique :
une approche par les théories du policy process66
A.
Stabilité et déséquilibre :
comment surgissent les opportunités
pour de nouvelles politiques
67
B.
Connaissance et croyances partagées :
le rôle des agents et des experts
70
C.
Les dynamiques d'exportation et d'importation
dans le transfert institutionnel
75
III. Expliquer la naissance du Parlement du Mercosur81
Chapitre 2
Les pouvoirs législatifs et le régionalisme
latino-américain89
I. La nouvelle vague démocratique et régionale
en Amérique latine91
A.
Les contextes politiques nationaux
92
B.
Les parlements dans le régionalisme
du XXe siècle
95
II. La place marginale des parlementaires
dans la construction du Mercosur100
A.
L'institutionnalisation du marché commun
100
B.
Le fonctionnement de la dimension parlementaire
105
III. La place centrale des parlementaires
dans la démocratisation du Mercosur117
A.
L'impact des systèmes présidentialistes nationaux
118
B.
Le dialogue avec la société et l'affirmation
de la démocratie
123
IV. La démocratie régionale, une idée graduellement
institutionnalisée128
Chapitre 3
La coopération inter-régionale
entre l'Union européenne et le Mercosur131
I. Les dimensions technique et stratégique
d'un transfert à portée limitée136
A.
Europe et Amérique latine, une relation périphérique
mais nécessaire
137
B.
La promotion du régionalisme dans le contexte
du Mercosur
142
C.
Les actions de soutien à la Commission parlementaire
conjointe
150
II. La diffusion de l'idée du régionalisme au moyen
du dialogue interparlementaire160
A.
Le Parlement européen, stimulateur des rapports
avec l'Amérique latine
161
B.
Les parlementaires de l'Union européenne
et du Mercosur en quête de légitimité
169
C.
Les rapports post-Parlasur : des liens parlementaires
en (dé)construction ?
181
III. L'intégration comme responsabilité des parlementaires :
un exemple importé et réinventé185
Chapitre 4
Un parlement pour quoi faire ?
Les limites de la politisation du Mercosur189
I. L'affirmation du Mercosur ou le non à la Zone
de libre-échange des Amériques : une stratégie
à l'envers pour le régionalisme latino-américain191
A.
Les négociations avec les États-Unis et les effets
de la crise financière
192
B.
L'alternance de pouvoir au Mercosur
et le discours sur la revitalisation de l'intégration
200
II. L'installation du Parlement : les alliances parlementaires
et les forces de réaction211
A.
Les enjeux d'une négociation internationale conduite
par des parlementaires
212
B.
La position des corps diplomatiques dans le débat
sur les compétences
221
III. Un parlement, symbole d'un renforcement circonstanciel
du Mercosur231
Chapitre 5
L'institutionnalisation embryonnaire
du Parlement du Mercosur235
I. L'évolution de l'institutionnalisation interne
au moyen de la socialisation parlementaire
et de la complexité organisationnelle237
A.
Les parlementaires deviennent des acteurs régionaux :
motivations et comportement
238
B.
L'installation concrète du Parlasur et la définition
des normes procédurales
247
C.
Un parlement régional au sein du Mercosur :
que peut-il faire ?
252
II. Les limites de l'institutionnalisation externe :
le manque d'autonomie et de compétences255
A.
Le suffrage inattendu au Paraguay
256
B.
La formalisation du travail parlementaire au sein
des commissions
260
C.
Un parlement sans pouvoir, une plateforme politique
prometteuse
264
III. L'institution en risque : la capacité d'adaptation
face à l'absence d'indéfinition de la composition
proportionnelle271
A.
Une famille politique transnationale : la constitution
du Groupe progressiste
272
B.
Le trade-off dans le débat sur la représentation
proportionnelle
278
C.
Le Parlasur et son rôle international débutant
284
IV. Le Parlasur entre la prédestination d'un rôle marginal
et l'imprévisibilité des effets institutionnels287
Conclusion
«Personne ne parle plus de la Zone de libre-échange
des Amériques»
291
Un processus incrémental confronté à un contexte
politique inédit292
Le rôle central des idées294
Les limites de l'exportation du modèle européen297
Orientation bibliographique
301
Annexe
Liste des entretiens
305
Europe305
Amérique latine308