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La vérité sur un procès, où l'on examine des théories qui outragent la nature et renversent les prescriptions fondamentales du code sur le droit maternel et sur le mariage à l'appui du pourvoi formé devant la Cour de Cassation le 24 mars 1845... par Achille Leroux
Livre numérique La vérité sur un procès, où l'on examine des théories qui outragent la nature et renversent les prescriptions fondamentales du code sur le droit maternel et sur le mariage à l'appui du pourvoi formé devant la Cour de Cassation le 24 mars 1845... par Achille Leroux

(Paris)

Résultat de Gallica : Monographies

Livre numérique

La vérité sur un procès, où l'on examine des théories qui outragent la nature et renversent les prescriptions fondamentales du code sur le droit maternel et sur le mariage à l'appui du pourvoi formé devant la Cour de Cassation le 24 mars 1845... par Achille Leroux