![Acte public pour la licence : [Jus romanum de Interdictis quorum bonorum, uti possidetis, de vi et de vi armata] / M. de Paul Boyer Montégut,... ; [Code Napoléon : droits et devoirs qui dérivent du mariage à l'égard des époux entre eux] ; [Droit commercial : des assurances] ; [Droit administratif : développer les attributions de l'administration active au premier chef en ce qui concerne les concessions] ; [Code Napoléon : droits et devoirs qui dérivent du mariage à l'égard des époux entre eux] ; [Droit commercial : des assurances] ; [Droit administratif : développer les attributions de l'administration active au premier chef en ce qui concerne les concessions]](/images/couvertures-generiques/cg-livre-numerique.jpg)
par Boyer Montégut, Paul de. Auteur du texte
impr. de Troyes ouvriers réunis (Toulouse)
Résultat de Gallica : Monographies
Acte public pour la licence : [Jus romanum de Interdictis quorum bonorum, uti possidetis, de vi et de vi armata] / M. de Paul Boyer Montégut,...
[Code Napoléon : droits et devoirs qui dérivent du mariage à l'égard des époux entre eux]
[Droit commercial : des assurances]
[Droit administratif : développer les attributions de l'administration active au premier chef en ce qui concerne les concessions]
[Code Napoléon : droits et devoirs qui dérivent du mariage à l'égard des époux entre eux]
[Droit commercial : des assurances]
[Droit administratif : développer les attributions de l'administration active au premier chef en ce qui concerne les concessions]
- Éditeur(s)
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Date
- 1859
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Notes
- Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1
- Avec mode texte
- Thèses et écrits académiques -- France -- Toulouse (Haute-Garonne, France) -- +* 1800......- 1899......+:19e siècle:
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Langues
- Français, Latin
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Description matérielle
- 1 vol. (31 p.) ; in-4
- Sujet(s)
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Droits
- domaine public
- Résultat de :