![Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... soutenu par M. Vivier (Justin),... [Jus romanum : De Personis quae obligari possunt. - Code Napoléon : De l'Effet des conventions... - Code de commerce : Des Livres de commerce. - Droit administratif : Développer les attributions du pouvoir exécutif pur en ce qui concerne les règlements généraux d'ordre, de police et de sureté publique...]](/images/couvertures-generiques/cg-livre-numerique.jpg)
par Vivier, Justin. Auteur du texte
impr. de Calmettes (Toulouse)
Résultat de Gallica : Monographies
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... soutenu par M. Vivier (Justin),... [Jus romanum : De Personis quae obligari possunt. - Code Napoléon : De l'Effet des conventions... - Code de commerce : Des Livres de commerce. - Droit administratif : Développer les attributions du pouvoir exécutif pur en ce qui concerne les règlements généraux d'ordre, de police et de sureté publique...]
- Éditeur(s)
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Date
- 1854
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Notes
- Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1
- Avec mode texte
- Thèses et écrits académiques -- France -- Toulouse (Haute-Garonne, France) -- +* 1800......- 1899......+:19e siècle:
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Langues
- Français, Latin
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Description matérielle
- 28 p. ; In-4 °
- Sujet(s)
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Droits
- domaine public
- Résultat de :